ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE

WORLD HEALTH ORGANIZATION

SYMPOSIUM INTERREGIONAL SUR LES CRITERES ET LES MEI'HODES DE MESURE DE LA PURETE DE L¹ AIR

Genève, 6-12 aofit 1963

ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE

v·mo/AP/n

19 juillet 1963 ORIGINAL : ANGLAIS

ANALYSE ET COMPARAISON DES DONNEES DISPONIBLES

SUR LES CRITERES DE LA PURETE DE L ¹ AIR DANS LES ETATS MEMBRES

INI'RODUCTION·

par

August T. Rossane, Jr, Sc.D.

Research Professer, Department of Civil Engineering University of Washington, Seattle

5

c'est à une date relativement récente qu'on a commencé à s'intéresser aux normes de pureté de 1¹air ambiant. Il est généralement reconnu aujourd'hui que la protection des "ressources atmosphériques" a beaucoup à gagner à la fixation d'objec- tifs ou de règles touchant l'acceptabilité de l'air.

Très peu de pays se sont sérieusement occupés d'établir des normes. Les ren- seignements et données à ce sujet sont en conséquence très limités.

Nous nous proposons, dans les pages qui suiven~, d'exposer ce que font à cet égard les divers Etats Membres, puis d'analyser et de comparer les critères adoptés et les concentrations maximales de polluants admises dans chaque pays.

Les termes critères et normes devant revenir fréquemment, il paratt indiqué de les définir en vue d'éviter toute confusion. Dans le présent mémoire, normes s'en- tendra des conditions posées par des autorités légalement responsables, critères des étalons, méthodes et épreuves qui servent à déterminer les normes. Celles-ci pourront différer d'un territoire à l'autre bien que les critères utilisés soient les m@mes.

AP/ll Page 2

NORMES DE PUREI'E DE L ¹ AIR DANS LES EI' ATS MEMBRES

Grande-Bretagne

La Grande-Bretagne a vu naître la révolution industricllé des 18ème et 19ème siècles. • Elle l'a d.Û à ses abondants gisements de houille, source si importante de combustible pour la production de l'énergie requise par la. nouvelle économie industrielle.

Les fumées et gaz de charbon sont rapidement devenus les principaux facteurs de pol- lution de 1¹air dans le pays. De nos jours encore, le problème qui se pose dans les grandes villes et les centres industriels est dÛ pour une large part à la ft'lnée, aux poussières et au gaz sulfureux provenant de la combustion du charbon.

On n'a pas recouru à l'établissement de normes de pureté de l'air pour prévenir ou faire cesser la contamination de l'atmosphère, mais l'Angleterre a été le premier pays où la lutte contre la pollution ait fait l'objet de dispositions législatives. Aux termes du Public Health Act de 1936, la fumée constituait une nuisance publique ct toute émission se poursuiv<mt après mise en demeure signifiée par UD(; autorité locale exposait à des poursuites. Les contre- venants étaient passibles d'amendes allant jusqu'à 250. Les autorités locales étaient habili- tées à'promulguer des règlements fixant les limites admissibles quant à la couleur, à la den- sité et à la composition des fumées provenant de toutes installations ~utrcs que les habita- tions particulières. En général, il y avait délit dè~. que la durée du dégagement de fumée noire atteignait deux minutes au cours d'une quelconque période d'une demi-heure.

A la suite du smog catastrophique de 1952, une Commission de la Pollution de 1¹Air a été créée et chargée d'étudier la nature, les causes et les effets de la pollution atmosphéri- que, ainsi que l'efficacité des mesures préventives déjà adoptées. Les recommandations qu'elle a formulées ont inspiré le Clean Air Act de 1956.

L'un des éléments les plus importants de cette loi est la clause relative aux "zones sans fumée¹¹• Les autorités locales peuvent délimiter des zones de ce genre dans lesquelles l'émission de fumée opaque est strictement réglementée. Cette fumée, chargée de suie, de cen- dres et de particules solides, est définie par le Ministère du Logement et de l'Administration locale comme une fumée dont la couleur correspond au N° 2 de l'échelle de RingelmaQ~. La fré- quence ct la durée maximales des émissions sont également spécifiées. Le Ministre peut exiger l'installation d'appareils permettant de mesurer ou d'enregistrer la densité de la fumée.

Tous les relevés doivent être communiqués aux autorités locales.

AP/11 Page 3

Le contrôle de la pollution due à 1¹ application industrüdle de procédés chimiques ou autres relève non des autorités locales, mais des AU;:ali Inspectors du Ninistère du Loge- ment et de l'Administration locale. On trouve dans 1¹Alkali Act de 1906 et dans les amende- ments qui y ont été ultérieurement apportés w1e liste de gaz nocifs ainsi que de fabrications soumises à agrément annuel. Les industries en cause doivent employer les ¹¹meilleurs moyens praticables" pour empêcher que des polluants indésirc..bles ne se répandent dans l'atmosphère.

Pour certaines fabrications, la loi fixe des limites maximales à 1¹~cidité totale des gaz perdus émis.

A l'exception de la République fédérale d'Allemagne ct de la Tchécoslovaquie, les autres pays d'Europe occidentale n¹pnt pas non plus adopté de normes:de pureté de l'air.

En règle générale, le contrôle est exercé principalement en vertu de)règlements interdisant l'émission de polluants qui peuvent menacer la santé publique, compromettre la .sécurité, endommager les cultures, dégrader les monuments publics ou constitue~ une nuisance. Il n'est pas fixé de maximum admissible pour la concentration des polluants dans l'air ambiant mais quelques pays, comme la France et la Belgique, ont des te;~tes précisant le pourcentage de gaz sulfureux ou la quantité de particules tolérable dans les f~ées.

République fédérale d'Allemagne

Une Commission a établi des normes de pureté de l'air par rapport à six gaz donnés.

Les chiffres retenus ont été déterminés par un Sous-Comité travaillant sous le contrôle du Comité pour l'Air pur de la VDI (Verein Deutscher Ingincure).

Ces normes se fondent sur des critères correspondant aux effets de diverses con- centrations de polluants sur différentes catégories d¹êtres vivants. Ils sont indiqués au tableau I ci-après.

On trouvera au tableau II les normes elles-mêmes pour les six gaz, selon qu'il s'agit d'une seule exposition de brève durée ou d'une exposition de 30 minutes.

Un texte explicatif est joint aux règles publiées en Allemagne occidentale. Il précise les objectifs et les limitations des normes, les propriétés des polluants et l'effet exercé par eux sur les végétaux, sur les anima~~ et sur l'organisme humain.

AP/11 Page

4

TlillLEAU I. CRITERES UTILISES EN REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE POUR LA DETERMINATION DE NO~lliS DE PURETE DE L'AIR

Polluants Chlore

Acide

chlorhydrique

Acide

sulfhydrique

Acide ni trique Oxydes d'azote

Dioxyde de soufre (so

2)

Concentrations (p.p.m.)

600 10-100

1 0,3-3,0

0,05

100-1000 10-50

10

5

700 400-700 170-300 100-300 70-150 20-30

1,5 0,3 0,1 0,0'25

25 40-80 10-20 l-2 0,1

lOO 10-50 l-lO

l-2 0,3-1,0

0,15 Source Stern, A.

c.

¹¹

Bort l\1élladie Ir-d tation D:::1lîlages

Effets

Sensation olfactive : seuil de perception

Domm~ges aux feuilles Aucun dommage

Irritation

Aucun dommage organique Rapidement mortel

Dangereux (au bout de 30 minutes au plus)

Irritation locale intense Réactions manifestes Légers symptômes Sensation olfactive : Seuil de toxicité

odeur forte

S0ns~tion olfactive : odeur nettement perceptible

Sensation olfactive : légère odeur Sen:sc.tion olfactive : seuil de

perception Dommages

Oedème pulmonaire

Formation de méthémoglobine Légère irritation

Sensation olfactive : seuil de perception

Forte irritation Irri tat:._on

(Observations contradictoires) Dommages

Seuil de perception Limite de tolérance

Espèces Animaux Animaux Homme Végétaux Homme

Végétaux Végétaux

Homme Homme Homme Homme Homme Animaux Homme Homme Végétaux Homme Homme Homme Végétaux

Animaux Homme Homme Homme

Homme Homme Hor:JlTle Végétaux Homme V8gétaux

AP/11 Page 5

TABlEAU II. NORMES DE PURETE DE L'A ffi EN REPUBLIQUE FEDERAIE D'ALLEMAGNE /Concentration p.p.m.

(v/v)/

Normes pour l'air ambiant Polluants

Concentration maximale Concentration moyenne à un seul momen~ sur 30 minutesE.

Chlore 0"5 0,1

Acide chlorhydrique 1,0 0,5

Acide sulfhydrique 0,2 0,1

Acide nitrique 1,0 0,5

Oxydes d'azote 1,0 0,50

Dioxyde de soufre 0,3 0,3

a ^{D, ,}

- epassement tolerable de la moyenne admise pour 30 minutes.

~Ne

doit pas être dépassée plus de trois fois par jour au cours de périodes différentes de 30 minutès.

11, 10 Source : Stern, A. C.

URSS

Les hygiénistes soviétiques peuvent à juste titre se flatter d'avoir été les premiers à définir des concentrations maximales adn1issibles de polluants atmos- phériques, un arrêté à ce sujet ayant été promulgué dès

1949.

Les normes de pureté de l'air sont mises au point par un Comité permanent du Ministère de la Santé, composé de spécialistes dont chacun s'occupe d'un domaine précis. C'est l'ensemble du Comité qui formule les recommandations présentées au Ministre.

Le tableau III est consacré aux critères utilisés.

Le tableau IV donne le dernier état de la liste des maximums a&nissibles.

On notera que deux indices quantitatifs y figurent, intéressant respectivement la concentration maximale à tout moment et la moyenne pour 24 heures. Le premier est calculé en fqnction des réactions réflexes de l'appareil respiratoire et de la sen- sation olfactive lors de toute exposition, le second en fonction des troubles chro- niques provoqués par une exposition prolongée.

•

0_? /j_l_

Page l TABLEAU III. c,_IFFRES DE SEi..IL CTILISES POùR DETERI':;INER LES NORi-ES DE PuRETE DE L¹AIR

EN URSS ~

(Co~~entrations en tllgjr,/) Concentrations

.. ·- . ·--- ----· -···· .. .... -· .. ^{--~-- ... -·} .

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--- . ___ Ex.p.osi ti.on instantanée

. --- ________ .. _

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(J)

Substances ^+l :@

--- --- --- ^{--- --- ---}

Acroléine

-- --- ---

^{0,8 1,5 0,6 1,75}

Arsenic a

--- ^--- --- --- --- ---

Benzène

-- --- ---

^3,0

^--- --- ---

Sulfure de carbone

-- ^{--- ---}

^0,05

^--

0,04 0,04 Oxyde de carbone

-- --- --- --- --- --- ---

Chlore

-- --- ---

^{0,8 1,5 l,O 1,5}

Dichloro-éthane

-- --- ---

^{12,2 6,0 6,0}

---

Fluor

-

b 0,07-

--- ^{--- ---} --- ---

Acide chlorhydrique

-- --- ---

0,1 0,1 0,2 0,6 Acide sulfhydrique

-- --- ^---

^0,01

--- ^--- ---

Plomb

-- --- --- --- --- --- ---

Manganèse

-- --- --- ^{--- ---} --- ---

Mercure

-- ^--- --- --- --- --- ---

Méthanol

-- --- ---

^4,3

---

^3,3

---

Oxydes d'azote

--

^1,0

^--- --- --- --- ---

Phénol

-- ^{--- ---}

^0,02

^--- --- ---

Oxydes de phosphore

-

c

--- --- --- -- --- ---

Aérosol d'acide sulfurique

-- ---

^{0,4 0,6 1,0 0,7}

---

Diox,yde de soufre

-- ---

^{0,6 1,6}

---

^0,6

^---

:::-,Non. .. a compris.--lL~-i.de· --arsénieux·. - --- - Source·

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- ^xpr~me en •

~Exprimés en P 2

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5.

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--- --- ---

^0,007

--- ---

^3,2

---

--- --- --- ^---

lOO

---

²⁰

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--- --- -- --

--- --- --- ---

0,2 0,02

---

^0,13

--- --- ^--- --- --- --- --- --- ---

^0_,02

---

^0,013

--- --- --- ^---

-- --- --

^0,0003

---

⁵⁰

--- ^---

--- --- --- --- --- --- --- ^---

2,0

--- --- ---

--- ^--- --- --- --- --- --- ---

Stern A.

c.,

Air Pollution Stan<t:trds in Ste

:r:n

A • C • ( Rl.) AIR POLLUTION, Vol. II, Aca- demie Press, New York, 1962.

'\Pjll Page 8

TABlEAU IV. VALEURS MAXIMALES ADMISSIBlES POUR IA CONCENTRATION DE POLLUANTS ATMOSPHERIQUES EN URSS

1.

2.

3.

4.

s.

6.

7. 8.

9.

10.

11.

12.

13.

14.

15.

16.

17.

18.

19.

20.

21.

22.

23.

24.

25.

26.

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28.

29.

30.

31.

32.

33.

34.

35.

Polluants

Acétone Acroléine

Acétate d'amyle

Arsenic 8t dérivés non organiques (exprimés en As)

Benzène (benzol)

Benzine (exprimée en C) Acétate de butyle

Sulfure de carbone Oxyde de carbone Chlore

Chloroprène

Chromates (exprimés en Cro 3) Dichloro-éthane

Di phényle

Poussières (non toxiques) Acétate d¹éthylc

Fluor et dérivés (exprimés en F) __

Formaldéhyde Furfural

Acide chlorhydrique Acide sulfl~drique

Plomb et dérivés (exprimés en Pb) Sulfure de plomb-(cxprimé en.Pb) Manganèse et dérivés (exprimés en Mn) Mercure

Méthanol

Acétate de méthyle Oxydes d¹azote Phénol

Anhydride phosphoreux Suie-

Styrène

Acide sulfurique Dioxyde de soufre Acétate de vinyle

.. 9

Source r Ryazanov. V. A.

Concentration m~cimale admissible (mg/m3)

J, tout moment

0,35 0,3 0,1

2_,1+

5,0 O,l 0,03 6,0 O,l

0~25

0,0015 3,0 0_,01 0,5 O,l 0,03 0,035 0,05 0,05 0,008

0,03 1,5 0,07 0,30 O,Ol 0,15

0~15 0~00)

0,3 0,5 0,2

Moyenne sur 24 heures

0,35 0,1 0,1 0,003 0,8

1~5

O,l 0,01 1,0 0,03 0,08

1~0

O,Ol 0,15 O,l

0~01

0,012 0,05 0,015 0,008 0,0007 0,0017 0,01

0~0003

0,5

0~07

0,10 0,01 0,05 0,05 0,003 0,1 0,15 0,2

•

- - - -

Tchécoslovaquie

''

1 . AP/11 Page 9

Il existe en Tchécoslovaquie. dE? .. 'i. no.J;_rn~:;; .de pureté Q.e .. 1' air _pour un grand

..

^·--~-- ...:----~----·:

____

^_:..,._

____________________

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nombre de polluants. Les chiffres sont en général les mêmes qu'en tffiSS. Quelques-uns toutefois présentent des différences; ils sont indiqués au tableau V

• • - - · · - • · - -• - • • - -• - ~-·• • ' ' ' L

TABlEAU V. TCHECOSLOVAQUIE :

NORMES DE PURETE DE L'AIR DIFFERANT DE CELLES DE L'URSS (Cqnce.ntration rnaxima,l_e admi::.sible.. en. p. p.m. ) ...

Polluants Exposition instantanée Moyenne .s•J.r 24 heures

cs

₂ 0,16 0, 05

HCl 0,07 0, 02

·NO et ND

2 -. . 0,2 ^.. 0, 07

. . .

Goudron (mgJm3 ) 3,0 1,00

Source :Stern, A.

c.

¹⁰

Etats-Unis d'Amérique

Bien que plusieurs Etats envisagent d'établir des normes de pureté de l'air, deux seulement, l'Oregon et la Californie, ont déjà agi effectivement dans ce sens.

Oregon

Les ·normes-~appliquées dans 1 'Orègon rie . cOncernent que ·les matières parti cu- laires en suspension. Elles ont été mises au point par la Sanitary Authority, organe dépendant du Board of Health de l'Etat. On distingue deux catégories de zones :zones résidentielles et commerciales, et zones d'industrie lourde. Pour les premières, la concentration de CaO est précisée. En fait, les chiffres fixés correspondent non à la teneur totale, mais à la fraction dépassant la normale. Ils figurent au tableau VI.

Des normes ont en outre été établies pour les retombées de particules. Elles font l'objet du tableau VII.

AP/11 Page 10

TABLEAU VI. NOR..I\'!ES FIXEES DANS L'OREGON POUR lES MATIERES P.AHTICULAIRES EN SUSPENSION (mg/rn( au-dessus de la teneur normale)

Zones Zones Source

Zones

résidentielles-commerciales d'industrie lourde

Stern, A.

c.

10

Concentration

Concentration de particules

de. CaO en suspension

0,15 0,02

0,25

TABLEAU VII. NOFU~ FIXEES DANS L'OREGON POUR LES RETOMBEES DE PARTICULES

Divisions Zones Zones Divisions

Parcs Zones Zones Source

Zones

actuelles : résidentielles ou industrielles

futures : industriels

d'industrie 18gère d'industrie lourde Stern, A. C. 10

Tonnes/mille carré/mois

(au-dessus de la quantité normale)

commerciales 15

L!-5

10 20 35

'

Californie

;AP/11

Page ll/12

La mise au point de normes de pureté de l'air a été poussée plus loin en Californie que partout ailleurs aux Etats-Unis. Lé Department of Public Health a agi dans ce domaine conformément à une décision prise ~n

1959

par le Parlement de l'Etat, qui avait notamment spécifié que les normes devraient tenir compte de "la relation

entre, d'une part, l'intçnsité de la pollution ct les polluants en cauze ct, de l'autre, la santé, la morbidité- y compris les irritations des sens- ct la mortalité humaines, les dommages causés à la végétation ct la diminution de la visibilité".

Les normes adoptées sont reproduites au tableau VIII. Elles s'accompagnent de treize notes explicatives. Trois séries de chiffres sont données selon la gravité crois- sante des effets. Pour chaque polluant, on indique la concentration admissible pour une durée d'exposition donnée qui est d'une heure ou de huit heures. Les critères pertinents sont mentionnés entre parenthèses.

La pollution d~ l'air étant en Californie due dans une large mesure à des réactions atmosphériques entre certains hydrocarbures et l•;s oxydes d'azote en présence de la lumière solaire, une attention considérable a ét<~ 9rêtée aux polluants primaires intervenant dans c<::s réactions ainsi qu'aux polluants sc:condaires produits qui provoquent des effets caractéristiques (irritations oculaires, dommages à la végétation, diminution de la visibilité, fissuration du caoutchouc et odeurs).

Pour certains polluants, tels que les oxydes d'azote et les hydrocarbures, on se sert d¹un indicateur indirect, le taux d'oxydants. On dispose en effet de données

abondantes et sûres touchant la teneur en oxydants et il a été démontré qu'une corrélation assez bonne existe entre elle et les effets mentionnés ci-dessus.

Il convient de noter que les normes en question ont été utilisées pour calculer la réduction souhaitable des émissions dues aux véhicules à moteur, qui sont considérées comme la principale source de pollution dans les villes de Californie. Les données ainsi obtenues ont à leur tour permis de déterminer des normes précisant les valeurs maximales admissibles pour la concentration de vapeurs d'hydrocarbures et d'oxyde de carbone dans les gaz d'échappement des véhicules.

•

POLLUANTS

Polluants photochimiques Hydrocarbures

Dioxyde d'azote (No 2) Oxydants

Ozone

Aérosols photochimiques Oxyde de carbone

Ethylène

Acide sulfhydrique

Matières particulaires

~

....

'r1~BLEAU VIII. 1

NI)R.fv'JT:S DE P~lJ'.ETE DE L ¹ AIR AMBIANT EN CALIWlRNI~~

SITUATION ¹¹tiEFAVORABLE¹¹ Concentrations pour lesquelles on enregistre de:: irri tatirm:-; sensorielles,

cies dommages à la vé.r~état2-on,

une réduction de la visibilité

o~ des effet2 analoGues

11Taux d ¹ oxydants"

(déterminé par la méthode è. 1¹ iodure de potassium) 0,15 p.p.m. pendant l heure

(irritation oculaire, dommages à la végé- tation et réduction de la visibilité)

Sans objet

SITUATION n i-It'\VE"

Concentrations pour le:-.>oyelles on

enregi~tre des altér~ti~ns

fonctionnelles ou quj_ pourraient mener 2 l'apparition de troubles chroniques

Note l Note 2 Sans objet Note 3 Sans objet

30 p.p.m. pendant 8 heures ou 120 p.p.m.

pendant l heure (perturbation du transport d'oxysène par le sang)

0,5 p.p.m. pendant l heure ou 0,1 p.o.m. !Sans objet pendant 8 heures (dotruila~;,es à la végétation)

0,1 p.p.m. pendant l heure (irritations INote

6

sensorielles)

Concentration suffisante pour réduire la !Sans objet visibilité à moins de 3 milles quand il y

a moins de

70%

d'humidité

AP/ll Page 13/14

SITPNriON "D'URGENCI':"

Concentrations pour lesquelles oa enregistrera vraisemblablement des cas

de maladies aiguës ou de décès parmi .les groupes de p:Jpulation

particulièrement sensibles

Note 1 Note 2 Sans objet Note

4

Sans objet

~T0te 5

Sanr3 objet

Note

7

Sans objet

1

: i 1

1 1

1 1

!

Dioxyde de soufre l p.p.m. pendant 1 heure ou 0,3 p.p.m.

15

p.p.m. pendant l heure (crm::;triction des pendant 8 heu;:'es (d0mmages à la vés;étation) bronches chez l'homme)

10 p.p.m. pendant 1 heure (sérieuses

cultés de respir~tion chez l'howme)

diffi-1

Acide sulfurique Note 8 INote 8 N0te 9

cancérogènes Sans objet !Note 10 :'la•s obJet

Acide fluorhydrique Note 11 !Note 12 ^{Sans ocjet}

Plomb Sans objet Note 13 ^N0te 13

1 Telles qu'elles ont été amendées par le Board of Public Health de l'Etat le 16 mars 1962 et publiées dans le Calif0r:1ia Administrative Code (Title 17, Chapter 5, Subchapter

5,

Article

1).

Source : :Department of Public He al th de Californie. 2

i

. AF/ll Page 15

Notes 1)

2)

La plupart des hydrocarbures ne sont normalement toxiques qu'à des concentrations de plu9ieurs centaines de p.p.m. Ceperidarit/ un_ certain nombre d ¹ entre eux peuvent, à de très faibles concentrations, interV-enir dans des réactions photochimiques pro- duisant des substances irritantes ou toxiques. Etant dorillé la quantité considérable des hydrocarbures en cause, la complexité des réactions photochimiques et la réac- ti vi té d ¹ autres composés teis que le C:ioxyde d ¹ azote et 1' ozone 1 il n'est pas encore possible de déterminer pour les hydroQarbures un niveau "grave" et un niveau ¹¹d¹ur-

~ence11. I'u point de vue de la santé publique, la teneur en hyçl:rocarbures ·capables de participer à des réâctions photochimiques doit atteindre au maximum.le chiffre correspondant au taux d ¹ oxydants no-cé pour une situation "défavorable·".

L'exposition pendant huit heures à une concentration de dioxyde d'azote de

5

p.p.m.

entra1ne chez l'animal une réduction temporaire.de-l¹activité respiratoire. Pour les fortes concentrations (150 à 220 p.p.m. ), une exposition de brève .. durée provoque chez l'homme des scléroses pulmonaires qui peuvent aboutir à la mort. Des données plus complètes touchant les effets sur l'homme seraient nécessaires pour fixer des normes.

3) Une exposition de huit heures par jour pendant environ un an à une concentration d'ozone de 1 p.p.m. a produit chez des rongeurs de la bronchiolite et de la fibre- site. Il est difficile d'extrapoler ces données à l'homme. Des altérations fonc- tionnelles ont été signalées; pour 1,25 p.p.m., on a observé certains effets sur le volume résiduel et la capacité de diffusion. Les coefficients de variation des conditions d¹expérience sont inconnus. Des données· supplémentaires seraient néces- saires pour fixer des normes.

4)

Une exposition d'une heure à une concentration d'~zone de 2,0 p.p.m. peut entraîner de sérieux troubles fonctionnels chez des suj~ts en bonne santé. On s~ppose qu'elle pourrait déclencher des malaises aigus chez des personnes sensibl~s•

5)

6)

Certains taux de ventilation étant admis par hypothèse, une e~osit1on d'une heure à une concentration d'oxyde de carbone de 240 p.p.m. peut se traduire par·des ma- laises aigus chez des personnes sensibles, en raison de l'inactivation de 10% de l'hémoglobine de l'organisme. De toute manière, il est évident que si une valeur totale a été fixée compte tenu des autres sources d'exposition à l'oxyde de carbone, les normes reiatives à la pollution atmosphérique doivent se fonder sur une frac- tion de ce chiffre limite.

ali

On ne connaît pas chez l'homme de troubles chroniques résultant d'une exposition à l'acide sulfhydrique mais, pour les fortes concentrations, des séquelles durables sont possibles. Pour 5 p.p.m., par exemple, l'odeur désagréable peut couper l'appé- tit des personnes sensibles. Quand la teneur augmente, le sens olfactif disparaît.

~ phénomène a été signalé pour des expositions de 2 à 15 minutes à des concentra- tions de ,100 p.p.m. Des expositions d'une heure à des concentrations de 50 à 100 p.p.m. ont provoqué de la conjonctivite et .de légères irritations des voies respi-

ratoires. _.•.

1 AP/ll Page 16

Notes (suite)

7) Pour plusieurs centaines de p.p.m., .il peut y avoir troubles aigus et mort par action neurotoxique. Il est très peu probable que de telles concentrations se rencontrent dans l'air d'une localité.

8) Un brouillard d'acide sulfurique d'une concentration de 1 mg/m3 et contenant des particules d'une taille moyenne de 1 micron provoque une réaction respiratoire chez l'homme. Aucune conclusion générale ne peut être tirée de cette observation, la taille des particules étant très variable dans les conditions naturelles. Ce n'est qu'avec de grosses gouttes qu'il y aurait irritation sensorielle sans autres effets physiologiques.

9) On enregistre de la toux et de l'irritation chez des individus normaux exposés pen- dant ~elques minutes à un brouillard d'acide sulfurique d'une concentration de

5

mg/rn/. Vraisemblablement une exposition d'une heure entraînerait des troubles aigus chez des sujets sensibles.

10) Le groupe des cancérogènes comprend quelques composés organiques, tels que certains hydrocarbures polycycliques, et quelques métaux, tels que l'arsenic et le chrome.

Des études sur les effets de ces substances sont en cours, mais on ne dispose pas actuellement de données suffisantes pour fixer des normes. Pour l'instant, il est recommandé de maintenir au plus bas niveau possible les concentrations de cancéro- gènes dans l'air.

11) L'acide fluorhydrique et les fluorures qui se trouvent dans l'atmosphère se déposent sur les végétaux et sont parfois absorbés. Lorsque des bestiaux consomment réguliè- rement pendant de longues périodes des plantes fourragères contenant 30 à 50 p.p.m.

d~ fluorures (poids sec), leurs dents et leurs os peuvent présenter des modifica- tions variables selon l'~e, les facteurs nutritionnels et la forme des fluorures ingérés. Ces modifications ont ou non des incidences économiques. A de telles con- centrations, les fluorures n'endommagent pas forcément les plantes fourragères elles-mêmes. Cependant, des lésions peuvent apparaître dans certaines espèces végé- tales à la suite d'exPositions prolongées à de faibles concentrations atmosphériques

12)

de fluorures. _(J

L'action irritante de l'acide fluorhydrique s'est sur l'homme, par une desquamation de la peau pour Les fluorures provoquent également une irritation pas de données quantitatives permettant de fixer

manifestée, lors d'expériences des concentrations de 2 à 5 p.p.m.

des muqueuses, mais on ne dispose

je.s normes •

13) Il est évident que les normes relatives au plomb doivent d~terminer des valeurs moyennes pour de longues périodes. Les données sur les réactions humaines à des ex- positions de huit he'ures par jour cinq jours par semaine sont abondantes, mais on n'a pas assez de renseignements sur l'exposition continue due à la pollution atmos- phérique. Tandis que les recherches de laboratoire se poursuivent, il importe que les

autorités locales cherchent à connaître les concentrations existartes de plomb. Les sources d'exposition étant nombreuses, les normes relatives à la pollution de l'air doivent se fonder sur une fraction du chiffre limite total.

AP/11 Page 17 Comté de Los Angeles

Dès 1954, la population de Los Angeles se préoccupait vivement de l'accroisse-'

ment de la pollution atmosph~rique et crRignait qu'elle n¹atteigntt un niveau assez élevé pour provoquer une catastrophe comme cellGs de Doncra ou de Londres. Auss"i l'Air Pollution Control Board du Comté de Los Angeles a-t~il, en 1954, institué un système prévoyant la proèlamation d'un état d'alerte quand la concentration de certains polluants dépasse un

·- chiffre déterminé.

Le tableau IX donne les niveaux d'alerte fixés pour les quatre polluants choi- sis. Il ne s'agit pas, à proprement parler, de normes de pureté de l ¹air, mais le système a assuré une protection précieuse au cours de la période précédant l'adoption des normes ca:liforniennes. L'objectif est de prévenir une augmentation sans ·contr6le de la .. pollution jusqu'à un point où une catastrophe générale risquerait de se produire.

..

Il y a lieu de souligner que le fonctionnement du système dépend dans une très large mesure de l'existence d'un réseau étendu de postes de détection fournissant de fa- çon continue et sur-le-champ des données sur les concentrations des polluants choisis.

TABLEAU IX • NIVEAUX D¹ ALERTE POUR LES POLLUANTS TOXIQUES (p.p.m.)

..

Pollu"ants Niveaux d'alerte

.

^{Premier Deuxième Troisième}

'

.. ^.

^.

Oxyde de carbone 100 200 300

...

d'azote·

..

Oxyde 3 5 10

Oxydes de soufre 3 5 10

Ozone 0,5 1,0 1,5

Source Rossano, A. T., Jr. 7

AP/ll Page

18

Zone de la Baie de San Francisco

Dans beaucoup de localités des Etats-Unis, les normes relatives au dioxyde de soufre fixent la concentration maximale admissible dans lçs fumées émises par les cheminées. Le chiffre adopté est fréquemment de 0,2

%

du volume total.

Seules aux Etats-Unis, les autorités de l'Air Pollution Control District constitué par la zone de la Baie de San Francisco ont recouru à une méthode différente.

Elles autorisent à dépasser le taux de 0,2% à la sortie des cheminées quand l'indus- triel intéressé peut prouver que la concentration au niveau du sol dans l'enceinte de l'entreprise reste inférieure à certains niveaux pendant des périodes de durée données.

Des formules ont été établies indiquant les concentrations maximales admis- sibles c (en p.p.m.), pour des périodes t (en heures). Voici les quatre formules se rapportant aux heures de clarté diurne et à l'ensemble d~s heures par journée et par mois

1) t 0,8

pour les heures de clarté diurnes drune journée

=

quelconque

c-0,2

2) t

=

1,6/(c-0,2) pour l'ensemble des heures d'une journée quelconque 3) t

=

^10/c2 pour les heures de clarté diurnes d'un mois quelconque

4)

t _20/o2

_ pour l'ensemble des heures _ d'un mois quelconque.

~ar ex~mple, au cours de la période de clarté diurne d'une journée donnée, la concentration moyenn~ tolérée est de 0,3 p.p.m. pour 8 heures consécutives, mais elle peut atteindre 1,0 p • .p.m. pendant une heure. Pour l'ensemble de la journée, elle ne doit pas dépasser 0,3 p.p.m. pourl6 heures, mais peut rester de 1,0 p.p.m. pendant deux heures.

Les durées moyennes mensuelles admises sont relativement plus longues.

Les critères utilis8s se fondent sur les dommages visibles causés à de:plantes très sensibles. Les chiffres sont inférieurs aux seuils de perception olfactive.

·' P/,,

1-l. .L-L.

Page 19

Dans ce système:: nouveau, le ¹¹fardeau de 12. preuvto¹¹ incombe à l'industriel.

Celui-ci doit donc entretenir un petit réseau d'instruments analyseurs renseignant de façon continue sur la concentration do so

2 •. Cett·a solution ^2. la faveur de la majorité des chefs d'entreprises qui estiment économiquem0nt justifiées les dépenses qu'exigent l'installation et l'utilisation des appareils de détection.

COMPARAISON ET ANALYSE

Une comparaison directe des normes de pureté d8 l'air ambiant appliquées

pa~ les divers Etats Membres paraît impossible pour les raisons suivantes 1. Les objectifs et les critères diffèrent selon les pays.

~. Les durées d'exposition considérées varient d'un pays à l'autre.

De plus, une telle comparaison serait fatalement de portée limitée puisque quatre pays seulement ont fixé des normes de pureté de l'air ambiant. En fait, il n'y a que quatre polluants pour lesquels chacun de ces pays ait une norme.

Le tableau X permet de comparer les normes adoptées pour quelques polluants atmosphériques par 1 'URSS, la République fédérale d'Allemagne et les Etats-Unis. Le.s substanc'es choisies sont les seules pour lesquelles des chiffres aient été précisés dans chacun des trois pays en question.

TABLEAU X. COMPARAISON DE QUELQUES NORMES DE PURETE DE L'AIR AMBIANT DANS TROIS PAYS

!

^{1 '} : Normes de pureté de l'air (p.p.m.)

;

i

^{Oxyde de .Oxydes 1 1} Dioxyde de Acide

Pays Période ¹ carbone d'azote

!

_soufre sulfhydrique

. 1 ¹

URSS ,·Moyenne sur ¹ .. ¹

1

1 i

124 heures ¹ 0,9 1 0,05 0,06 O,oo6

Exposition ¹

instantanée 5,4 0,16 0,17 0,006

République fédé-

Moyenne sur rale d'Allemagne

(V.D.I.) 30 minutes

---

^{0,5 0,2 0,1}

Etats-Unis Moyenne sur ^{1 1 ..}

1

(Californie) 8 heures 30

.. ---

^0,3

---

Moyenne sur

1 heure 1

--- ---

^{1,0 0,1}

i

Source Stern, A. C._,ll Ryazanov, V.

A.9

AP/ll Page 20

Les normes tchécoslovaques relatives aux quatre polluants retenus sont les mêmes que celles de l'URSS, à une exception près dans le cas des oxydes d'azote, la concentration maximale est de 0,2 p.p.m. pour une exposition instantanée et de 0,07 p.p.m. pour la moyenné sur 24 heures.

Il va sans dire que les valeurs numériques déterminées dépendent des cri- tères utilisés.

Nous examinerons rapidement les objectifs visés et les bases retenues par les autorités intéressées pour aider à comprendre les divergences apparemment consi- dérables qui existent entre les normes de l'URSS et celles des Etats-Unis.

Les normes soviétiques indiquées plus haut sont di tes "hygiéniques'! .• Les chiffres ont été déterminés à la suite d'expériences toxicologiques spéciales sur l'animal et sur l'homme •

On a notamment étudié la production de divers réflexes {mouvements respira- toires, contraction des cordes vocales ct des muscles bronchiques, modification de la tonicité des parois des vaisseaux sanguins, altération des fonctions cérébrales).

D'autres recherches ont concerné l'effet de l'iru1alation de gaz sur la chronaxie optique, exemple d'inhibition réflexe d'une zone du cortex cérébral à la suite de l'excitation d'une autre zone par une substance toxique. Toutefois, cette réaction pouvant intervenir pour une valeur égale ou supérieure au seuil de perception olfac- tive, la méthode n'a pas été jugée assez sensible.

Il a été constaté que l'inhalation de gaz influait de façon marquée sur la sensibilité de l'oeil à la lumière. Certaines modifications se produisant pour des valeurs inférieures au seuil de perception olfactive, on a considéré qu'il s'agissait d'excitations subsensorielles. L'électro-encéphalogramme s'est révélé une méthode sensible et pratique pour détecter les réactions provoquées.

Pour établir les normes, deux indices ont été employés : l) les taux empê- chant les réactions réflexes des organes respiratoires, y compris le nez, à une expo- sition instantanée, et 2) les taux empêchant l'absorption chronique de substances toxiques lors d'une exposition prolongée •.

Les spécialistes soviétiques estiment que de très faibles concentrations de substances toxiques peuvent exercer des effets subpa~hologiques caractérisés par des

l

AP/11 Page 21

altérations fonctionnelles. Cellçs-ci constituent des réactions adaptatives indiquant que le milieu extérieur n'est plus conforme a~~ exigences physiologiques. Les concen- trations en question sont donc intolérables puisqu'elles limitent la plasticité de l'organisme en r~àuisant sa capacitç; cle s'adapter à d'autres conditions défavorables qui peu ",ent apparaître.

Les ex ci tatior.s su~Jsensorielles étant ainsi regardées comme nocives, on a décidé de prendre pour normes des valeurs inférieures non seulement aux seuils de per- ception olfactive, mais encore aux seuils des réactions réflexes subconscientes, prin- cipalement de celles qui intéressent le cortex cérébral.

Les spécialistes soviétiques distinguent trois catégories de normes. Les pre- mières dites hygiéniques se fondent sur des données obtenues expérimentalement. Il est admis en principe que le milieu extérieur doit :

1) n'exercer aucun effet défavorable direct ou indirect sur l'homme;

2) ·ent~etenir son bien-€tre physique.

Ces normes sont absolues et ne peuvent évoluer qu'en fonction du progrès des connais- sances scientifiques et du perfectionnement des mesures.

Viennent ensuite les normes sanitaires. Elles s'inspirent des premières, mais en diffèrent en ce qu'elles représentent un compromis entre ce qui est souhaitable et ce qui est économiquement et techniquement possible. Ces normes sont provisoires et peuvent être modifiées en fonction des conditions techniques et socio-économiques.

Enfin, il existe des normes techniques qui se rapportent essentiellement à l'émission. Elles visent à limiter les quantités de polluants répandues dans l'atmos- phère par diverses sources.

En Californie, par contre, les normes de pureté de l'air ont été conçues pour fournir une base solide aux efforts déplo:~és en vue de limiter ou d'éliminer un risque croissant de pollution atmosphérique dans certaines grandes villes.

Elles reposent sur des estimations des concentrations de divers polluants entratnant certaines conséquences. On s'est préoccupé des effets suivants exercés sur les personnes sensibles :

"1) Malaises aigus et morts

2) Troubles insidieux ou chroniques

., AP/11 Page 22

3) Altération de fonctions physiologiqu~s importantes 4) Sympt6mes déplaisants

5) Inconfort suffisant pour inciter des gens à changer de lieu de résidence ou de lieu de travail."

Pour les fruits et légumes, on s'est intéressé aux r~percussions ci-après

111) Dommages graves rendant le produit invendablt::

2) Effets insidieux ou chroniques compromettant la récolte

3) Altération de processus biochimiques fondamentatuc sans dommage manifeste."

Etant donné les variations possibles quant à la nature et au degré de l'atteinte, on a distingué trois niveaux, correspondant aux situations "défavorables", "graves" et

"d'urgence". Bien qu'un certain nombre de facteurs concomitants puissent concourir aux effets observés, il a été considéré que les connaissances scientifiques actuelles per- mettaient de ne tenir compte que de quelques-uns.

Bien entendu, les normes fixées pour un polluant donné ne s'appliquent pas nécessairement aux cas où plusieurs éléments contaminants interviennent. Les chiffres ont été déterminés d'après les renseignements valables contenus dans des publications scientifiques ou provenant d'autres sources; ils ont été soumis à l'approbation de spécialistes.

Les autorités ne pensent nullement que le respect de telles normes puisse mettre toute personne - fût-ell8 particulièrement sensible - à l'abri de tout effet.

Elles ont simplement cherché à protéger la santé et le bien-&tre des groupes de popula- tion les plus sensibles en raison de leur /ige nu de leur état médical.

Enfin, on ne prétend pas proposer une ligne de démarcati)n nette entre l'air pur et l'air impur. Les concentrations indiquées sont celles au-delà desquelles les ef- fets susmentionnés risquent d'être enrep;istrés. Les textes publiés en Cal i_fornie contien- nent, par ailleurs, des indications sur les méthodes de mesure des polluants et sur les critères permettant de reconnaftre dans la population les groupes les plus sensibles.

Comme nous l'avons dit plus haut, toute comparaison directe serait fallacieuse en raison des différEonces qui existent quant aux critères, aux objectifs et à la présen- tation des données. Cependant, il apparaît à première vue: que les chiffres admis en URSS sont très inférieurs à ceux de Californie ou J' Allemat;ne occidentale. Le fait est dÛ

l

AP/11

Pase 23

surtout à ce qu'en URSS, les spécialistes se sont fondés sur d0s seuils de réactions subconscientes, alors qt~' en Cali.i:'ornie ct da..'1s une large mesure en République fédérale d'Allemagne, ce sont des seuils d8 réactions conscièntes qui ont été utilisés.

Cette divergence tiEnt pour une part à des différences de conceptions_en matière de médecine et de santé publique touchant cc q~i constitue une menace pour la santé et le bien-être. Un sérieux obstacle à tout progrès n::rs un accord sur ce _point réside dans ·le manque de données techniques st;.ffisantes sur les rapports entre la pollu- tion atmosphérique et la santé, notamment pour les expositions de longue durée.

Il faut développer considérablement les recherches et les enquêtes en vue d'obtenir des critères sûrs. La détermination d'un ensemble satisfaisant de normes de pureté de l'air ambiant, tenant compte des problèmes de santé, de bien-être, d'économie, d'esthétique, de technique industrielle et de droit qui se posent, serait sensiblement accélérée si les spécialistes du monde entier coopéraient plus étroitement et se communi- quaient davantage leurs résultats.

L'OMS mérite des éloges pour l'excellente impulsion qu'elle donne à cet égard sur le plan international et, en particulier, pour l'organisation de symposiums comme celui-ci.

AP/ll Page 24

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