• Aucun résultat trouvé

recueil 2A 2019 090 recueil des actes administratifs special 1

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "recueil 2A 2019 090 recueil des actes administratifs special 1"

Copied!
44
0
0

Texte intégral

(1)

1

CORSE DU SUD

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°2A-2019-090

PUBLIÉ LE 12 AOÛT 2019

(2)

Sommaire

Cabinet de la Préfète

2A-2019-07-19-012 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un système de vidéoprotection – Caisse

d’Épargne à Grosseto-Prugna. (2 pages) Page 4

2A-2019-07-19-013 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un système de vidéoprotection – Commune

d’Afa. (2 pages) Page 7

2A-2019-07-19-019 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un système de vidéoprotection – I Dolci di

Francesca à Sainte Marie Siché. (2 pages) Page 10

2A-2019-07-19-016 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un système de vidéoprotection – Le Temple

du Foot à Sarrola-Carcopino. (2 pages) Page 13

2A-2019-07-19-017 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un système de vidéoprotection –

Parfumerie Nocibe à Porto-Vecchio. (2 pages) Page 16

2A-2019-07-19-014 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un système de vidéoprotection –

Polyclinique du Sud de la Corse à Porto-Vecchio. (2 pages) Page 19 2A-2019-07-19-018 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES -

Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un système de vidéoprotection – Rocca

Transports à Porto-Vecchio. (2 pages) Page 22

2A-2019-07-19-009 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un système de vidéoprotection – Santarelli

Marine à Ajaccio. (2 pages) Page 25

2A-2019-07-19-020 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un système de vidéoprotection – Tabac A

Scopa à Bastelicaccia. (2 pages) Page 28

2A-2019-07-19-011 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un système de vidéoprotection –

Technologies Nouvelles et Bureautique à Ajaccio. (2 pages) Page 31 2A-2019-07-19-010 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES -

Arrêté du 19 juillet 2019 portant renouvellement d’un système de vidéoprotection autorisé

– Station Total Paoletti à Ajaccio. (2 pages) Page 34

2A-2019-07-19-015 - CABINET - BUREAU DU CABINET - Arrêté du 19 juillet 2019 portant renouvellement d’un système de vidéoprotection autorisé – Commune de

Coti-Chiavari. (2 pages) Page 37

2

(3)

Direction Régionale de l'Environnement et de l'Aménagement du logement 2A-2019-08-08-001 - DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE

L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE CORSE - arrêté portant dérogation pour la destruction et l'effarouchement de Goélands leucophées (Larus michahellis) dans l'enceinte

de l'aéroport Napoléon Bonaparte d'Ajaccio (4 pages) Page 40

3

(4)

Cabinet de la Préfète 2A-2019-07-19-012

CABINET - BUREAU DES POLICES

ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un système de vidéoprotection – Caisse

d’Épargne à Grosseto-Prugna.

Cabinet de la Préfète - 2A-2019-07-19-012 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un

système de vidéoprotection – Caisse d’Épargne à Grosseto-Prugna.

4

(5)

Cabinet de la Préfète - 2A-2019-07-19-012 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un

système de vidéoprotection – Caisse d’Épargne à Grosseto-Prugna.

5

(6)

Cabinet de la Préfète - 2A-2019-07-19-012 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un

système de vidéoprotection – Caisse d’Épargne à Grosseto-Prugna.

6

(7)

Cabinet de la Préfète 2A-2019-07-19-013

CABINET - BUREAU DES POLICES

ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un système de vidéoprotection – Commune

d’Afa.

Cabinet de la Préfète - 2A-2019-07-19-013 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un

système de vidéoprotection – Commune d’Afa.

7

(8)

Cabinet de la Préfète - 2A-2019-07-19-013 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un

système de vidéoprotection – Commune d’Afa.

8

(9)

Cabinet de la Préfète - 2A-2019-07-19-013 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un

système de vidéoprotection – Commune d’Afa.

9

(10)

Cabinet de la Préfète 2A-2019-07-19-019

CABINET - BUREAU DES POLICES

ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un système de vidéoprotection – I Dolci di

Francesca à Sainte Marie Siché.

Cabinet de la Préfète - 2A-2019-07-19-019 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un

système de vidéoprotection – I Dolci di Francesca à Sainte Marie Siché.

10

(11)

Cabinet de la Préfète - 2A-2019-07-19-019 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un

système de vidéoprotection – I Dolci di Francesca à Sainte Marie Siché.

11

(12)

Cabinet de la Préfète - 2A-2019-07-19-019 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un

système de vidéoprotection – I Dolci di Francesca à Sainte Marie Siché.

12

(13)

Cabinet de la Préfète 2A-2019-07-19-016

CABINET - BUREAU DES POLICES

ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un système de vidéoprotection – Le Temple

du Foot à Sarrola-Carcopino.

Cabinet de la Préfète - 2A-2019-07-19-016 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un

système de vidéoprotection – Le Temple du Foot à Sarrola-Carcopino.

13

(14)

Cabinet de la Préfète - 2A-2019-07-19-016 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un

système de vidéoprotection – Le Temple du Foot à Sarrola-Carcopino.

14

(15)

Cabinet de la Préfète - 2A-2019-07-19-016 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un

système de vidéoprotection – Le Temple du Foot à Sarrola-Carcopino.

15

(16)

Cabinet de la Préfète 2A-2019-07-19-017

CABINET - BUREAU DES POLICES

ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un système de vidéoprotection – Parfumerie

Nocibe à Porto-Vecchio.

Cabinet de la Préfète - 2A-2019-07-19-017 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un

système de vidéoprotection – Parfumerie Nocibe à Porto-Vecchio.

16

(17)

Cabinet de la Préfète - 2A-2019-07-19-017 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un

système de vidéoprotection – Parfumerie Nocibe à Porto-Vecchio.

17

(18)

Cabinet de la Préfète - 2A-2019-07-19-017 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un

système de vidéoprotection – Parfumerie Nocibe à Porto-Vecchio.

18

(19)

Cabinet de la Préfète 2A-2019-07-19-014

CABINET - BUREAU DES POLICES

ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un système de vidéoprotection –

Polyclinique du Sud de la Corse à Porto-Vecchio.

Cabinet de la Préfète - 2A-2019-07-19-014 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un

système de vidéoprotection – Polyclinique du Sud de la Corse à Porto-Vecchio.

19

(20)

Cabinet de la Préfète - 2A-2019-07-19-014 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un

système de vidéoprotection – Polyclinique du Sud de la Corse à Porto-Vecchio.

20

(21)

Cabinet de la Préfète - 2A-2019-07-19-014 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un

système de vidéoprotection – Polyclinique du Sud de la Corse à Porto-Vecchio.

21

(22)

Cabinet de la Préfète 2A-2019-07-19-018

CABINET - BUREAU DES POLICES

ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un système de vidéoprotection – Rocca

Transports à Porto-Vecchio.

Cabinet de la Préfète - 2A-2019-07-19-018 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un

système de vidéoprotection – Rocca Transports à Porto-Vecchio.

22

(23)

Cabinet de la Préfète - 2A-2019-07-19-018 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un

système de vidéoprotection – Rocca Transports à Porto-Vecchio.

23

(24)

Cabinet de la Préfète - 2A-2019-07-19-018 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un

système de vidéoprotection – Rocca Transports à Porto-Vecchio.

24

(25)

Cabinet de la Préfète 2A-2019-07-19-009

CABINET - BUREAU DES POLICES

ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un système de vidéoprotection – Santarelli

Marine à Ajaccio.

Cabinet de la Préfète - 2A-2019-07-19-009 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un

système de vidéoprotection – Santarelli Marine à Ajaccio.

25

(26)

Cabinet de la Préfète - 2A-2019-07-19-009 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un

système de vidéoprotection – Santarelli Marine à Ajaccio.

26

(27)

Cabinet de la Préfète - 2A-2019-07-19-009 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un

système de vidéoprotection – Santarelli Marine à Ajaccio.

27

(28)

Cabinet de la Préfète 2A-2019-07-19-020

CABINET - BUREAU DES POLICES

ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un système de vidéoprotection – Tabac A

Scopa à Bastelicaccia.

Cabinet de la Préfète - 2A-2019-07-19-020 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un

système de vidéoprotection – Tabac A Scopa à Bastelicaccia.

28

(29)

Cabinet de la Préfète - 2A-2019-07-19-020 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un

système de vidéoprotection – Tabac A Scopa à Bastelicaccia.

29

(30)

Cabinet de la Préfète - 2A-2019-07-19-020 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un

système de vidéoprotection – Tabac A Scopa à Bastelicaccia.

30

(31)

Cabinet de la Préfète 2A-2019-07-19-011

CABINET - BUREAU DES POLICES

ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un système de vidéoprotection –

Technologies Nouvelles et Bureautique à Ajaccio.

Cabinet de la Préfète - 2A-2019-07-19-011 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un

système de vidéoprotection – Technologies Nouvelles et Bureautique à Ajaccio.

31

(32)

Cabinet de la Préfète - 2A-2019-07-19-011 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un

système de vidéoprotection – Technologies Nouvelles et Bureautique à Ajaccio.

32

(33)

Cabinet de la Préfète - 2A-2019-07-19-011 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant autorisation d’un

système de vidéoprotection – Technologies Nouvelles et Bureautique à Ajaccio.

33

(34)

Cabinet de la Préfète 2A-2019-07-19-010

CABINET - BUREAU DES POLICES

ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant renouvellement d’un système de vidéoprotection autorisé –

Station Total Paoletti à Ajaccio.

Cabinet de la Préfète - 2A-2019-07-19-010 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant renouvellement

d’un système de vidéoprotection autorisé – Station Total Paoletti à Ajaccio.

34

(35)

Cabinet de la Préfète - 2A-2019-07-19-010 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant renouvellement

d’un système de vidéoprotection autorisé – Station Total Paoletti à Ajaccio.

35

(36)

Cabinet de la Préfète - 2A-2019-07-19-010 - CABINET - BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES - Arrêté du 19 juillet 2019 portant renouvellement

d’un système de vidéoprotection autorisé – Station Total Paoletti à Ajaccio.

36

(37)

Cabinet de la Préfète 2A-2019-07-19-015

CABINET - BUREAU DU CABINET - Arrêté du 19 juillet 2019 portant renouvellement d’un système de vidéoprotection autorisé – Commune de Coti-Chiavari.

Cabinet de la Préfète - 2A-2019-07-19-015 - CABINET - BUREAU DU CABINET - Arrêté du 19 juillet 2019 portant renouvellement d’un système de

vidéoprotection autorisé – Commune de Coti-Chiavari.

37

(38)

Cabinet de la Préfète - 2A-2019-07-19-015 - CABINET - BUREAU DU CABINET - Arrêté du 19 juillet 2019 portant renouvellement d’un système de

vidéoprotection autorisé – Commune de Coti-Chiavari.

38

(39)

Cabinet de la Préfète - 2A-2019-07-19-015 - CABINET - BUREAU DU CABINET - Arrêté du 19 juillet 2019 portant renouvellement d’un système de

vidéoprotection autorisé – Commune de Coti-Chiavari.

39

(40)

Direction Régionale de l'Environnement et de l'Aménagement du logement

2A-2019-08-08-001

DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE CORSE - arrêté portant dérogation pour la destruction et

l'effarouchement de Goélands leucophées (Larus michahellis) dans l'enceinte de l'aéroport Napoléon

Bonaparte d'Ajaccio

Direction Régionale de l'Environnement et de l'Aménagement du logement - 2A-2019-08-08-001 - DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE CORSE - arrêté portant dérogation pour la destruction et l'effarouchement de Goélands leucophées (Larus michahellis) dans l'enceinte de l'aéroport Napoléon Bonaparte d'Ajaccio

40

(41)

Direction Régionale de l'Environnement et de l'Aménagement du logement - 2A-2019-08-08-001 - DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE CORSE - arrêté portant dérogation pour la destruction et l'effarouchement de Goélands leucophées (Larus michahellis) dans l'enceinte de l'aéroport Napoléon Bonaparte d'Ajaccio

41

(42)

Direction Régionale de l'Environnement et de l'Aménagement du logement - 2A-2019-08-08-001 - DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE CORSE - arrêté portant dérogation pour la destruction et l'effarouchement de Goélands leucophées (Larus michahellis) dans l'enceinte de l'aéroport Napoléon Bonaparte d'Ajaccio

42

(43)

Direction Régionale de l'Environnement et de l'Aménagement du logement - 2A-2019-08-08-001 - DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE CORSE - arrêté portant dérogation pour la destruction et l'effarouchement de Goélands leucophées (Larus michahellis) dans l'enceinte de l'aéroport Napoléon Bonaparte d'Ajaccio

43

(44)

Direction Régionale de l'Environnement et de l'Aménagement du logement - 2A-2019-08-08-001 - DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE CORSE - arrêté portant dérogation pour la destruction et l'effarouchement de Goélands leucophées (Larus michahellis) dans l'enceinte de l'aéroport Napoléon Bonaparte d'Ajaccio

44

Références

Documents relatifs

Jacques LEGAIGNOUX, directeur de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de

2A-2019-09-23-002 - SERVICE RISQUES EAU FORET - Arrêté portant mise en demeureEntreprise SALAISON d'UCCIANI - N°SIREN 44872339500019 d'effectuer les travaux de remise en état de

Direction des Ressources Humaines et des Moyens - 2A-2019-09-09-001 - BUREAU DE LA COORDINATION INTERMINISTERIELLE - arrêté portant. délégation de signature

2A-2019-09-02-010 - SERVICE RISQUES EAU FORET - Arrêté instituant une servitude de passage etd'aménagement pour la piste de liaison DFCI de Cozzano (P66) établie sur.. le territoire

affaires de Corse, en matière d'ordonnancement secondaire (7 pages) Page 3 2A-2019-08-22-002 - BUREAU DE LA COORDINATION INTERMINISTERIELLE -.. arrêté portant délégation de

de sa déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales dans les eaux superficielles relatif au projet de réalisation d'un lotissement situé lieu-dit Carabona, sur le territoire de

BUREAU DES AFFAIRES BUDGETAIRES ET FINANCIERES - Arrêté fixant le montant de l’attribution à verser à certaines communes de la Corse-du-Sud au titre. du FCTVA de

Agence Régionale de Santé de Corse-Direction de la Santé Publique et du Médico-Social - 2A-2019-07-10-005 - Arrêté préfectoral déclarant l’utilité publique les travaux