PROCES-VERBAL DE U ASSEMBLÉE DE L O R D R E DE LA NOBLESSE DE FOREZ, Tenue à Mont-Brifony le i8 Mars ij8^ & jours. fiiiyants^

PROCES-VERBAL

DE U ASSEMBLÉE

DE ^{L’ O R D R E}

DE LA NOBLESSE

DE FOREZ,

Tenue à Mont-Brifony ^le i8 Mars ij8 ^ ^{& jours}

fiiiyants^

PROCÈS VERBAL

DE L’ ASSEMBLÉE

DE LA NOBLESSE

DE FOREZ.

Du Mercredi dix -huit Mars mil _{fept cent} quatre -vingt- neuf

^

neuf heures du matm

_,

dans une _faite du couvent des Cordeliers, fervant

d’

Hôtel de _Ville i Mont-Brifon.

L’ordre

de

h

noblefferéuni , à l’exceptionde

M. Demeaux,

qui, enqualité ds li^eutenantgénéralaubailliage, préfide

MM. du

tiers-état_i

&

de

M.^Buffea^ïeur

Crozet, quipouraffairespreffantes a été obligéde fe rendre chezlui.

*

M.

le marquis de

ROSTAING,

baillide Forez_, préfidentdel’ordre , adit:

Qu’en

fuitedel’arrêtéd’hierdans laderniereféancedel’affembléegénérale destroia ordrespourlaprovince, chacundes ordresdevoir féparément formerffn cahier ^• pour

mement

au delir généralement annoncé

; que pour le rédiger il étoit néceffaire de

nommer te

commiffaires,

&

avant toutdeihoifir

un

dea

melbrea

pont

fêSé

fcf

fe'crft’airL“M 'S'*

““

acclamation générale_{, l’ordrea}

nommé

pour

.nptrde M“e

_îléfSent ^’

&

a pris place

nsivr'

-

A

(

²

)

Sur

U

„om-,n.ùoni5es

luffifanci

&

^que

^dexe

aombre deux

«a-mi reux del’éledliotideSaidt-E tienne, riere lerelTorcde^{l’éleftionde}

Roanne

,deux^parmi ^e

f

on .

&

^{dans l’étendue}

^du

bailliage fêcondairede Bourg-^Argenta., cc tro p domiciliésdansl’éleélionde Monc-Brllon.

Les voix recueillies pour ^la nomination des CommifTaires*

M.

d’Apinac.

M.

^Chappuisde

^Maubou.

M.

^Challaye.

M.

^de

Ramey

de Sugny.

M.

lechevalier de Barthelats, capi- taine d’Artillerie.

i

M. De

Rochetaillée.

M.

deSt.Genêt.

PourledépartementdeMont-Brifon.

Pour celui de Roanne.

Pour celui de Saint-Etienne ^{8c le} Bourg-Argental ^qui endépend.

ont réunis lapluralité des fufFrages_, 8c ont étéchoifispour former le cahier de leur ordre_, à laquelleopération

M.

lefecrétaire aété invitéd’aflifter.

M.

lepréfident apropoféà

MM.

del’AlTetnbléede^mettrefurle

burep

^lesmémoires

&

inftrudlionsque chacunpeutavoirpourfervir alarédaction

du

cahier ^e or r .

Ilen^{a étéremisfeize},ügnés

ou

cotés

du nom

de ceux^{quilesontproduits.Trois}de cesmémoiresontété lus, à^la

demande

del’affemblée.

^Et attendu- qu’il eft près d’une heure, ^la féance a été continuée à trois heures derelevé.

Signé,

Le

Marquis

DE RO ^S TA ^ÏNG.

GraiLhe de Montaima,

^{Secrétairt deVOrdre.}

Xrf’ASs

EMBLÉE

^{formée à trois heures 8c demie dans le}

^même

^{lieu .}

La

féance a été ouverte, à la

demande

de

M.

le préfident,

p«

^{la leéiure d^an}

mémoireintérelTant d’un de

MM.

_, fur lesréformesdoncle tarif

du

contrôledesaétcs.

paroît futceptibie.

L’affemblée adonnédes marques dé^fafaâsfaélion par

de

St

arrêté qu’il feroit remis à

MM.

les commilTaires_, pour qu’il foufait

menuon

de^cec objet danslecahier auquelle mémoirefera joint.

D’autres câbieïS Ss mémoires ont été égalemcat lus avec (ks appIaudiffemeRB;

généraux,

(

3

)

.

M.

le préfixent a reçu une députation perticuliete de

MM. du

clergéj charj^ée d’annoncer

que

^le clergé avoir unanimement arrêté de contribuer avec

MM. du

troi- fteme ordr e_, au paiementde tous impôtsfans diftinélion,

&

confentoit àl’abandonde tousprivilèges pécuniaires,

^ ^.

M.

le préfidenta répondu à

MM.

lesdéputés_, qu’il conununiqueroit ce

vœu

à fon ordre_,

& MM.

lesdéputés_, par lui accompagnés jufqu’àla porte_^ fefontretirés.

M.

lepréfidenta répris fâplace.Ilafaitéonnohre l’arrêté

du

dergé_,8capropofé

de

délibérer fur le

même

objet.

La

motion faite, l’ôrdfé de là fiobléffe', dont lesferltimèns de générofité

&

^d’atta-

chement pour la patrie ne fe démentiront jamais s’eft eroprefTé pour montrerfon

dévouement

à la chofe publique, de confentir à l’abandon de tous privilèges pécu- niaires, avec offrede contribuer en raifon proportionnelle dés facultés, au paiement des impôts néceffairès pour le foutien de l’état éc lagloire

du

trône_, dontla noblefle a toujoursété l’appuile plusferme_, 8efesmeïnbreslesdéfenfeurslespluszélés.

L’orde a prié

M.

^le préfident d’être fon organe ée dé"manifefter aux dèux autres

ordres fonvcêu. ^'

Pourentendre le rapport de

MM.

lés cohimiffâirës èhàrgés dé rédiger leS doléance^

de l’ordre, l’affemblée à été continuée à ftmédi néuf^'heüïeS

du

ifiilin, 8c la féancé 3L

été levée à fept heures

du

^{foir. ' ' ‘ ‘}

Signé,

Lé

Marquis

DE ROSJAIN^,

OraiiiHE D£.^MaNmiÂ4A,

^{Secrétaire ât l^Ordrt.}

!:n I/::

Dh ^Sfémedi MOfi wil

_Jfeft

tent vingt

^-

neuf^

neuf heures âu mmn^

Îrf*As"s

ÊM

B L

É i

"dë la oblîfeïïe^foméë’daiîs^1,é' liéù qui _â çié îndîqu^,

M. André

de Borne de Gagere., capitaineau,corps royald\i Génie, chevalier

de

Pordre de Sr. Louis, a

demandé

aêfte admisdans rânimbTléê_^ duôiqu’iî h’a'it pu’fe trouver à raflemblée générafé dèstrÔis'bfdfèsféle'îzë8çfê faVé imcfiré; î’alFéffiblée

annuant_,

M.

de Bornea pris féance.

y

_

MM.

iès çbôfmîltaîrës qn^préfeiftété daTiiér*p^reux réi^gédé5‘dblêailé‘el;''pfaiiites 8c remorftrâhfce'sde11 faôbléffe-dena-province deFô^y,-' ^"'

' ' ^ ^'

*-1iX:u^VL V

^jW; Grailhç₁ fecfétairede,l’ordre_{, eji},a„çomm,en.çé laleélure, qui a été interrompue paV une dépûtatîdn

dû

"fieH-ôrdre. ^{. iv.. z t r.j.}

: .X'i &J&b:t J ZiiiS.

M,

le préfident a chargé le lecrétaire de faire entrer

MM-

les députés.

, . ,

•' 1*'-T'c Gi’i. ati tv -..Ui. ;i 2

Les deuxbattansouverts_, 8ctoute l’alTèmbléedebout,

MMi

lesdéputés, aunombre deXtût«ueWod'atès'.pàtIç-fâcré/aire'

de

Pordre^ife faiïts'^ncés danslecentredel’alIèKi»

blée_, jufqu’aubureauplacédevant

M,

le préüdeni.

C4)

'

Me.

Dtifroncjr, avocat, l’und’eux

, portantlaparole_, après avoir, au

nom

de foa ordre, témoigné la vive teconnoifTance dont

MM.

des

communes

étoient pénétrés pour ^le généreux ^facrifice que

MM.

de

k

nobleffe avoient fait de _leurs privilèges pécuniaires, a demandéla permiffion defaire ledture

du

cahierdont^ileftporteur, 8e qu’ileftchargédecommuniquerà l’alTemblée.

M.

lepréfident a ditqu’onl’entendroitavecplaifir. Il s’eft afiis

&

a invité l’aflemblée à prendre féanee, ainfique

MM.

lesdéputés qui ont pris placedanslecentre.

Aprèslaîeéiure

du

cahier

du

troifieme ordre_, l’aflembléede la noblefle a donné à

MM.

lesdéputés desmarquesde^fa fatisfaélionpardes applaudiflemens réitérés.

MM.

lesdéputés ontajdutés qu’ilsfontchargésde laifler à l’aflêmblée^le cahierqui vientd’être'lu

,poiirenprendreuneconnoiftahce plus entière.Leditcahiera enconfé- quenceété dépoi’é fur^le bureau_,8cles applaudiflemens ontété répétés.

MM.

^lesdéputés reconduits iufqu’à ^la porte par

M.

le préfident, aprèsdes faluts refpeétifs, ainflqu’àleur entrée_, fefontretirés.

^ 1.. . r: . . . i^' ,

M.

^le préfident a repris fa place, 8c

M.

Grailhe, fecrétaire de l’ordre, a fait 8c continuélaleéture

du

cahierdes doléances delanobleflêimaispour en^àifcuterchaque

^rticledansl’aifemblée del’ordre_, attenduqu’il eftune heure_, laféanee a été conti- nuéeàtroisheuresde relevé.

Signé,

Le

Marquis

DE RO S TAIÜ

G»

.. ^

CkâilheIde. NLotüt AIMA.

, Secrétaire del'ordre^

f: .

•

-

•

.Le même

^.joury trois

heures

jt^res

midu

^'

L ^{’ASSEMBLÉE}

^{réunie 8c}

^vAv

^{chacun ayant pris féancé',;}

^M.

^le préfident a annoncé qu’ilallodt être de.recheffaitledlure

du

cahier,Sc a,invité

MM.,

_{à propofer}furchaque

article lésobferVationsqu’ilscroiroieàtnécelTaires.

'

r Les articles difeutés les "uns iprès'les autres_,

^

^{tous convenus à lapluralitédes}

iliffrages_,

MM.

^les commiffaires ontété priésdes’occuper avec

M.

le fecrétairede la rédadliondéfinitiveduditcahier. ^'\

Il a été auffi fait une fécondé leélure

du

cahier

du

troifieme ordre : celui de la Boblellb a

vu,

avec fatisfaélion^,'queleS articles qu’ilrenferme_, étoientprefquefem- blablesà ceuxquecontient lé leur. ⁱ

La' féanee a étécontinuée àdemain neufheures

du

matin 8c

MM.

lescommiflaires 8cfecrétairefontallés travailleràl’objétdeleurcommiflîon.

Signé,

Le

Marquis

de RO S TAING,

j -J*

1 -.

Grailhë de Mo

îht

Am ^a

i SrcriteiredtPordrt*

I .

he Dimanche ^vingt-deux Mars mil fep

^cent

quatre-vingt-neuf

^

neuf heures du matin*

L’ordre

^{de lanoblefTeréuni danslafalleordinaire},

M.

le préfident

&

l’afletnblée ayant prisféance_,

MM.

les commilTaires ontpréfenté lecahier misau net_> duquel il

a été fait deux doubles, l’un defquels fera remis à

MM.

les députés de l’ordre

aux

étatsgénéraux,

&

l’autre relieraannexé aupréfent procès-verbal.

M.

le fecrétairedel’ordre ayantfaitledlure de ce cahier_, l’alTembléey ^aapplaudi,

&

^a reconnu que fes

vœux

étoient parfaitement remplis. Elle a_, par de

nouveaux

applaudilTemens_, donnédespreuvesdefareconnoiflânee à

MM.

lesrédaéteurs.

M.

lepréfidentapropofédefaire une députation

, tant à

MM.

de l’ordre

du

clergé, pour leur

communiquer

^le cahierde lanoblefle_, qu’à

MM. du

^troifieme ordre pour leurenfaireégalementpart, Se leurremettrecelui qu’ilsontîailTéfurlebureau.

MM.

lescommilTairesrédaéleursont étéinvités'defe chargerde cette milTion qu’ils ont accepté_,

&

de fuite fe font rendus au lieu

où

le troifieme ordre eft alTemblé.

De

^{retour, ils} ont rapporté que

MM. du

tiers lesont reçus avec des acclamations

de

J

'oie

&

^{devénération}, qui ont redoublé après laleélure

du

cahier de l’ordre_,dont ils

eur ontIailTéun doubleparréciprocitédeprocédés.

Et

comme

Tordre

du

clergé n’ell pointdans ce

moment

affemblé,

&

^{qu’il nedoit}

l’être qu’à trois heures après midi _, la députation pour lui a été renvoyée à ce

moment

, Sclaféancea étécontinuée à quatre heuresde relevé.

Signé,

Le

Marquis

DE RO 5 TAl N

^G.

G&ailhe de Montaima,

Secrétairede l'ordre.

y

Le meme jour à ^{quatre heures} du

foir.

L’as

^s

EMBLÉE

^formée,

MM.

les commilTairesSc le fecrétaire font allés remplie la députationàTordre

du

clergé.

De

retour_, ilsontannoncécombienle premier ordreaétéfenfibleà cettedémarche, ti qu’ils avoieni remis, conformément au

vœu

de TalTemblée, le fécond double

du

cahier de Tordre.

M.

lepréfident a enfuiteannoncé qu’il convenoitde procéderà Téleéliondes feru- tateursparlavoieduferutin,

&

^pourfaireparfaitement connoître lesformesàremplir,

il a éçé faitleélure desarticles xxr

&

XLvii

du

^reglement.

En

conféquence il a été placéfur la table

un

vafe audevant

du

fecrétaire de TalTemblée_,

& MM

^lechevalier

D’Apinac, Dumirat de Crary

,

& LE Conte,

pere, les trois plus anciens d’âge_, fontvenusprendre place devantlebureau_, àl’effet defaireaveclefeciéi-airela véW£cation desbilletsqui donneront auxtrois

membres

de TalTemblée leplus devois

pour

cciceéleélion.

a

C

^<5

)

Pour conftater le

nombre

des fufiFrages perfonnels exiftans dans l’aflemblée,

&

^qui

font feuls nécelTaires pour cette opération, ila été fait l’appeldetous les membres de l’ordre, préfens, d’où il eft réfulté que le

nombre

des voix eftdefoixante-dix-huit_y

non

^compris

MM.

^{lespréfident}

&

fecrétaire.

Lesbilletsblancs diftribués,après avoir été remplis parchacundesmembrespréfens, fucceflivement enfuite dépofés pareux dans levafe à ce deftiné, ont été ouverts8c vérifiés par

M.

le fecrétaire de l’afienablée, affiliédes trois plus anciensd’âge, 8c la pluralité des fufFrages a

nommé

pour les trois fcrutateurs_,

M.

le baron

de Roche- TAîLLEE

_,

M. Montagne de Poncins

_, 8c

M. Valence de Minardiere,

tous ^lestrois_, chevaliersdeSt. Louis.

Cette opération remplie, laféanceaétérenvoyéeàdemain_, neufheuresdumatin.

Signé, Le Marquis

DE RO STAI N

^G.

Grailhe de Montaima,

^{Secrétairede}l'Ordre.

Du Lundi vingt

_trois

Mars mil

/ept cent c^uatre^-

vingt

^-

neuf

_y

neuf heures du ^matin.

L’assemblée

formée_,

M.

lemarquis de

ROST AING

,baillideForez_,préfident de l’ordre, ayant pris féance, 8c à fa droite,

M. Grailhe DE MontaIMA

, élu fecrétaire.

l

Scrutateurs.

M.

^le préfident adit qu’il écoit néceffairede faire lerécenfement de toutes les voix uidévoient, foit par procuration, foit par préfence, concourir àl’éledliondesdeux éputésde l’ordreauxétatsgénéraux, convoquésà Verfaillespourle zjavrilprochain.

Ilaété en conféquence procédé au dénombrementdes votans_, ainfi qu’ilfuit, fans

que

^{l’ordredes rangs}puifle, en aucun cas_, tireràconféquence.

M.

^{lebaron de}Rochetaillée_, tant pourluique pour

M.

Philibertde

Fontannés_, 8c

M.

^lemarquis de

Harem

, dontil

eu

fondéde pouvoir. - ₃ voix,

M.

Valence de Minardiere, pour

M.

Valence de Minardiere, fon neveu_, 8c M. le marquis de Talaru, feigneur de Chalmazel. ^{- - -} - ₅

M.

Montagne

de Poncins

, pour

M.

de

Jacquemond du Monchet

,

feigneurde la Prade. ^-

-- --

^{- -}

-- --

^-

M.

Riverieux de St, Nizier

, pour

M.

de Ste.

Colombe

, feigneur dudit lieu_, 8c Mlle, de Ste.

Colombe

,

dame

de St. Prieft-la-Roche. - - - -

.

M.

lemarquisde

Couzan

_, pour

M.

^lemarquis de St.

George

_, feigneur 'de ^St.André, 8c

M,

le comte Dulieu, feigneurde Chenevoux. ^{- - - -}

M. Hue

dè Latour_, pour

M.

le comtedeFautrieres_, feigneurdeBilli_, te

M.

Dumirat de

Champlong

,feigneur de Champlong.

---

( 7 )

ci contre . . il voix.

ÎW. le comtede Grezoles_, pour

M.

^lemarquis de

Mondragon

, feigneur deLavala_,

& M

^lecomte

^du

^{bourgdeSt.Polgue},feigneurdudit lieu. - _j

M.

des Perrichons, pour

madame

Dumirat, époufe de

M.

de

Nompere

de Moncorbier_»

dame

de laSalle_, 8c

M. du

Rozierde

Magnieu

,feigneur

de Magnieu. ^-

-- -- -- -- -- -- -- -- --

5

M.

de la Rochette en fon

nom

_, pour

M. du

Fournel^ feigneur

du

Soleillant, 8c

madame

veuve

du

Treyve,mereêctutricede

M. du

Treyve, feigneur

du

^fiefdeSt.Meras_,plTe.de Riotord. ^-

-- -- -- --

5

M.

de Boubée enfon

nom

, 8cpour M. le comte deThelis_} feigneurde Cleppé, 8c

M.

delaBeaude Berard_,marquis de Madas.

---

₃

M. Demeaux

de Merlieu_y pour

madame

fa nierê$

dame

de Merlieu 8c

Savignieu. ^-

-- -- -- -- -- --

^-

-- -- --

i

M.

leConte, pere, pour

madame

veuve de

Lamure du

Poyet> tutrice deDenis de

Lamure

, fon fils, feigneur

du

Poyet, ^-

-- -- -- -x

M. Duguet

,feigneur

du

Bulion

, pour

M.

deLafrafTe_,feigneur deSury

8c St.Romain. ^{- - - - - - - - - -}

---

r ^- 1

M.

Boyer

Dumoncel

,feigneur deBatàilloux_, pour

madame

veuve de Pujol_,

dame

deGaytelaTourette8cAboin, ^{- -} - x

M. Thoynet

deBigny, tantenfon

nom

que

comme

tuteurde

M.

Michel de

Mazenod

, feigneur deSt.

George

8cSt,

Thomas,

^-

-- ^-- --

z

M.

Chappuis de

Maubou,

feigneurde Nervieu, pour

M.Gonynd.e

la Rivoire, feigneurdelaMerlée, 8c

M.

deMafcranjc, feigneurde Bpurgoin-

la-Valette. ^- - - - - - - ^-- - - _j

M.

^{PerrindeNoalli}, feigneur(fuditlieü_, pour

madame

veuve

Meaudre

dePaladu,tutricede

M. Meaudre

dePaladu, fonfils ,feigneur duditlieu. - x

RI.lecomtede

Damas

_,pour

M.

lecomte de

Damas

_,feigneur

du

RoulTet. - x

M.

Vincent de Soleymieu_, pour

M.

Vincent, fon frere, feigneur de

St-Bonnet-les-Oules. ^{- - - - - -} - -

i,.

M.

PonïlisdeBoen_,pour

M. Pâpon

de Coutelas,feigneurdéMarcoux', ^{- '}

'

fit

M.

deSavaron₇feigneurdel’Aubepin.^{~ - - - -} - - - - _ >

M. du

Rozieren fon ncon_, 8c pour

M_le

marquis

d’Apchpn,

feigneur

’

de

Mpntrond

, 8c

M.

Ranvier_,fedgneur deBellegÿrde', ^- _- j'

M.

deBarthelats_, feigneurd’ArpheuilIete

, pour

M.

deLivron,feigneur de Magnieu-Hauterive,

& ^M.

Delvernay-, feigneurdeVrricelles. - - - j

M.

le Conte_, fils aîné

, pour

M.

de

Lamure

_, ftigneurdé

Champl'

^- ,-

» M. Duguet,

officierau-régiment

du

duc-d’Angoulême_,pour

M,

^Guillet de Chatelus_,feigneur de-Chatelus. ^{- - - -} .

^

M.

de Latour de Varanq pour

M.

Celles'

Duby,

"feigneurdeLollàgnier, plTe.de Riotord^,-8c

M.

de Saignardde la-Freiîange_, feigneur

düdk

lieu, - ₃

M.

,Hüe de ^la Blanche

, pour

madame

veuve

Hüe

delLatour.,

dame

duditlieu, ^* - - - - - - - - - - x

C8 >

de l’autrepart . .

M.

Cogtiçt des Gouttes_, ^our taadame veuve

Gaudin

_,

dame

de Jas_, de Feurs_, àcc. ^{- - - -}

-- -- --

^-

M.

deContenfon,capitainedeVàifleaux_,pour

M.

leduc de Harcourt

,

feigneur

du

duché de Roanne. ^-

-- -- -- -- -- --

^-

M.

deBlumenfteinenfon

nom

,

&

^pour

^M.

^fonpere,feign,delaGoutte. -

M.

deCuzieu_,fils_, enfon

nom

,Sc pour

M.

deCuzieu_,fon pere,feigneur dud.lieu_,

&

^encorepour

M.

BerardierdeGrezieu,feign.delaChazotte. ^-

M.

^Daffierenfon

nom

,

&

^pour

^M.

^{Dalfier,fonpere},feign.de Luriecq. ^-

M, Nayme

des Orioles en fon

nom,

pour

M.

de Chambarlhiat,

&

M.

Deftizetde St.Cierge. - - -

M.

Julien Duviviers, pour

M. Dupeloux

de St.

Romain

, feigneur de

St.

Romain M.

Julien_,feigneur

du Mas

-Fontanés.

---

M.

JuliendeVilleneuve_, pour

M. Mayol

de

Lupé

_> feigneurdeLupé. ^-

M. Mathon

de la Gariniere_, pour

M.

Belle: de Tavernol, baron d’Argental

, pour

M. Mathon

, feigneur de Forgere,

& ^{M. Mathon}

i

feigneur de laCour. ^{- - - - -}

-- -- -- -- --

M.

Courbon de Sr.Genêt, pour

M;

de.Vernoux, feigneurdeNoharet. ^-

M.

le chevalierd’Apinac,pour

M.

^lebarondeFeugeroles_, marquis de

la Rivîere_, 8c

M.

lemarquis del’Eftrange _,feigneurde St. Julien. - - -

M. Duguet

, ancien capitaine au régiment d’Auvergne.

M.

de Ponélis de la Tour, ^- - . -

M.

Chaflam de Chabet, l’aîné. ^-i- - -

M.

de Chazelet.; - - - -

M.

de Landuziere. ^- - ^' - - - - -

M.

Challaye. ^{- -} -

IW. deChambarand. ^{- -}

M.

Dumirat_, fils. . - -,3; '. - -

JM. Chaflain -de Marcilly. ^{- -- -}

M._Sauzea.de Barges. ^ .7 ;

^ - -

M.

de Borne de Gageres. _{. .} . “ fr^- • ,

" “ JM. Duflachat_,Tefgneur d’Apinac.

'

M.

^deViry, officier dedragonsh - - _

M.

Goulafd de Curraize. ^{- _}

JW. Ravel de Moptagny., ^- - -

JW.

de

^{St. Hilaire. - - - ‘., _}

M.

de la Noerie,pere. - _-

^ -

M.

^{^hoynêt. - - "} .

”

.

” i- ^{• •}

M.

Dumirat

de

Crary. -

JW. de laGoutte-deGrézicu. ^{• ; - - -}

JW.

Puy

de la'bâtie. _ -

>

^{r - - -}

JW.

Neyron

de Roche.

---

JW. Boyerde Sugny. - _^ - - - - _ JW. de

Ramey

de Sugny. ^-

M. ChimBoduc'dé

Sfl Fulgent ^{' - - - • -}

66 VOIX.

ni

( O

ci contre 1 liSvoîx/

m.

M.

M

de Buronne. ^{- _ . - •}

- le baron de Vaugîrard. ^- " "

de Rochefort. ^{- - "}

“

M.

dela Menue. ^{_ - - “}

M.

^{de laGarde. - “ " "}

M.

de la Noeiie, ^{fils. -}

M. Duguet

^{,’'officierau}régiment de ^laCouronne.

M.

^e

Thy

de Milly. ^-

M.

le chevalierde Barthelats, - ^” ~

M.

Meaudre. ^{- - “} _,

„

^“ ,t> jî-ii

M.

^leConte, officierau^régiment de RoyalKoullillon.

M. ^Nompere

^de

^Champagny.

^{- - “}

M.

Palluat

du

Beffet. - -

M*

^{deViry, deSt. Germain. - ~ ”}

M. ^de

^{Chavagnac. - -}

M.

de-^itenfon, feigneur de ^Contenfon.

M.

de

^ny

^{Clorobert, - " " -}

ï?5

De

cette opération qui ^établit que

M. Chovet

de la Chance, porteur de la procu- ration de

M ^Colomb

d’Hauteville, feigneur dudit lieu,

M.

de Lurieu Dupalais,

eméfenLt M Sat

, feigneur deBas,

M.

Griffer de la

Baume

.

M.

^{de Bahchard}.

R

^{de Montarcher font}

^a&ns

^{. ainfi que}

^{M. Demeaux}

^,

êfSl qS M

^«Buffedt

^du

Crozet, pour ^lesmotifs énonces en ^la première féance, ^{il relu}

q

la majorité des fuffrages doit être de foixante-hmt.

A

^l’inftant

^un

^de

^MM.

^a

^demandé

^{k l’aipmblée qu’il lui fmt}

d’undifcours fur^leséledions auxquelles ^{il alloitêtre}procède^{. ce} qui luiaétéaccordé

par

M.

lepréfident. -

'

'

.

Cette leaure^faite,

&

^{àlaquelle il a été} généralement applaudi, a fuivi la motioii d’un autre de

MM.,

^{pour qu’il fut inléré dans les} proces-verbaux de ^{laiïemblee les} regrets dont ^{l’ordre eff} pénétré de ce que fon choix ne

flaLJfê

&

rnarouis

DE RoSTAlNG

^{, baillid’épée}

&

^{fon préfident, attendu 1eledion flateule}

&

méritée qu’ena faitpar anticipation fur^les

vœux

^{del’ordrede la noblefle, la chambre}

des

communes

dela province.

Cettemotiona étévivement^applaudie

comme un

acledejuftice

&

^le

^vœu

^{de chaque}

membTe, &

^paruneacclamatiaïunanime l’affemblée a arrêté que fes

regrets^

manifeftés par la tranfcription fur fes regiftres, départie

du

difcoursquivientdêtre prononcé Scdontla teneuriuit.

Messieurs,

.

“

Je ne puis

me

défendre d’un

mouvement

patriotique.

„ ^Nous

^{touchons au}

^{moment où}

^lavolonté générale. fécondant

ou

contrariantla

„

^volonté

^du

^{Prince,vaconfolidér}

^ou

renverfer àjamaisl’édifice

du

bien public.

”

Déjà le

vœu

de la province, configné dans des cahiers rédigés avec iagefie, difcutésavec énergie 8c adoptés avecprudence, ont_, parune heureufe reunion des trois ordres_, prouvé qu’unis par les

mêmes

befoms_, nousdevions tous tendreau

C ¹⁰

>,

d^^s^mand™a!res°*

établis

, ilimporte aujourd’hui de_{fixer le}choix

), E(t-il

un

de nous_»

MW.

_, que.la réunion descirconfia'hces aie*jamais placédans

„

^une

^poüqon

plus mtére^ante 8c plusdélicate.

Uonner

favoix,

À

point la

céd^

”

_n" ^{la mérite le plus, lire dans}fon proprecœurîé

„ ^nom

des .reprefentans de1ordre. Tel eft ledevoir qu’impofe l’honneur: telle eft la

„

^courageufe impartialité digne dela noblefie.

la

„

^{Sans doute}vousvous livrez à

d^

regrets dans ce jour

où

l’undevos

membres.

„

^{par le} choix honorable dont il eft l’objet, vous laifle dans l’impoffibilité de lai

Z

voîrïconfia^nœ''*

^ ^ touchante de-votre eftime

, de votredévouement 8c de

„

^{Sans doute},

MM.

, vousauriez defiréque ce Guerrier qui vous préfide, éeale-

„

ment-recommandablepar fesvertus

&

^fonzeleéclairépourlachofe publique, fprès

’* ^1^ "^^in, fourniunecontributron glorieufe àl’établiftètaentde la

„

^{liberté américaine}, vint aujourd’hui

, avec celles

de

l’équité 8cde la douce oer-

”, bontur'^de

irFraSœ

ftmilieres, jetter en votre

nom

les fondemens^du

,,

Po^

avoirété prévenu,

MM.

.votredefirnefera pas trompé; c’èft-parce que le

„

^{citoyenvertueux appartient}àtouslesordres, que le troifiemeappelle; _votrechef

„

^{al-nonneurdele} repréfenter. ^’

ilnecefTerapasd’être levôtre, ilneceflerapoint

„

^{d’être notre ami, puifquileft}celuidelàvertu, dela juftice8cde l’humanité;

„

de?è?meVbrL^^^

annoncé une députation de l’ordre

du

clergé, compofée

de

douze Introduite, lesdeux portes ouvertes,

M.

Gagniere, curédeSt. Cyre-Ies-Vignes..

portantla parole

, a_, au

nom

de_{fon ordre}

, remercié l’alTembléede lacommunication

qu

elle a bienvoulu luidonner

du

cahierdé fesdoléances,_{qu’il a}remisàM. lefecré-

taire_, avecceluide fon ordre_, aprèsenavoirfait leéfure.

MM.

^lesdéputés reconduits avecleshonneursdusaupremier ordre,fefont_retirés.

M.

le préfident, pour rappeller de nouveau à l’ordre les motifsqui doivent déter- minerfon choix. afaitleftare d’une partie

du

préambule

du

reglement qui renferme des véritéstouchantes

&

inconteftables, 8c ila été procédéimmédiatemenî au premier fcrutm pour ieleaton d un des députés_, qui_, pourobtenirla pluralitédes fuffrages doit,

comme

il aété dit

, enavoir au moinsfoixante-huit_, attendu lenombre de cent trente-cmqexiftansdansl’aflemblée_,en comptant_{ceux quiréfultent des}

procurations.

Chaque membre

de l’ordre munisde billets, à l’exceptionde

M.

le préfident 8cde

Mv

lefecrecairequi n’ont pointdonné leursvoix, 8cqui ne fontpoint compris dans le

^omore descenz^.cmq yonns, MM.

les fcrutateurs

. placés devant le burïïu ontdabord depofé dansle vafe_, placéaudevant

du

fecrétaire,chacun les billetsau’ilr

oSbltS k

k“r. ^{.l'un après l-a„u,,}

d^ofer

dÆw."

‘l’«prè/, repris fa place. les fcrutateurs ont procédé au compte

desbilletsquis eft trouvéparfaitement égal à celuidesvotans. ^

Les billetsrouverts_, fept fe font trouvés blancs, 8c vérification faite des voixx

xucune

na

acquis la pluralité néceflaire. *

i Pcruttn. d’après ladéclaration faite pat MM', les fcrutateurs-, ôcles billets8c notes du premier_{ont étéJur}le

champ

brûlés,

^

( ^»» )

tes

mêmes

^procêaês employés pour ^{letecoodfcrutin,}

'«

cOmmeTp'êJfier,

5rr'éraot

Uvés

^au

^{même nombre}

^{. onr}éré yér.aft.

_

Il s'eu eft rrouvé

un

^{f.ul blanc qui} e êré re'jmU.

que

^{la plurali.é} ettréLiffoit

qbauÆ’ï

.”;^r.e'.d/Grfaoire?v1rgr.n'euf, les aujes

disk ^Mplufmure.

membres

8c en nombrebien ^inférieur.

Lesbillets8cnotesdecé fécond' fcrutin ^dtitétéde' fuitebrûlési

^

M.

^{le préfident a annoncéqu’il alloit être procédé}

J

fcrutin pourcetteéleaion, àlaquelledoivent concourir feulement^lesdeuxlujets

qu

ont réunile plus

de

lûffrages.

a Ai

MM.

deGrezoles^8c

Nompcre

.

comme

^{intéreffésdansc^te}

à être difpenfés de donner ^leurs voix, deux ^autres

meiÿres

de laffemb ée qui ^{lo^t} fortis pendant que l’on vérifioit les billets

^noneur^

^a

Æ

^les

voixque chacun ^{d’eux a} envertu des procurations dont ^{il eft porteur, a}reauu

fuffrages à cent^vingt-fix. _{r ,}

Le

troifieme fcrutinexécuté dansla

même

iU^^{étép^rwédé à} lew- tecomptedesbilletsétant en

mêmer nombre

^{çuerles fuffrages>} - ?rnui/és-réunir

Lecture K

vérmca.ioo ^faite vola,

lès^ux-,cO„«,,

^{cos fe}

^

chacun foixante-trois fuffrages, d’apres la dalaration '

>^i-.é-élù coillIBfe'

conformité

du

reglement,

M.

le comte ^d'e-

G

reÏOLLÏs-

^a«été déclare élu comiRB plus anciend’âge.

La

féance a étécontinuée àce foir_, quatreheures.

Signé,

Le

Marquis

DE RO S'TAÎ N

^G,

GràilHe de MontaiMA

, Secrétairedel*crdrt.

Le même jour

y

quatre heures de

relevé»

t’ASSEMBEÊE

^formée,

^M.

^{le Préfident ayant pris place, ainfi que lefecrétaire}

de l’ordre

&

^les ferutateurs,

comme

^{il a été} expliqué dans la première féance de ce jour.

Il a été de nouveau^{fait le} recolement des fuffrages exiftans tant perfbnnels quepat procurationj ilsfefont trouvés,

comme

^cematin, au

nombre

decent trente-cinq_,

non

compris

MM.

^les préfident 8cfecrétaire.

Le

premierfcrutin exécutédans'la forme' ci-defius indiquée_, les billetscomptés_8c trouvés en nombre égal à celuides fufirages_, ils ont été ouverts. Vérification faite,

MM.

lesferutateursontdéclaréquelaperfonne qui avoitlcplus de voixn’en réuniffoic^

que

quarante-deux, enforte qu’il eftnécelTaire dé'procéder à

un

autre fcrutin_, <c les billetsdupremier ontétéincontinentbrûlés.

Le

fécondfcrutin a été fuivide la

même

maniéré ^{te furle}

meme

nom,bre;

MM.

les férutateursont dépofésleurs billetsdàns'le vafé;'leséleéleurs enontfaitautantles uns après les autres; 8c chacuns ayant pris féance', MM’. leS ferutateursont conftaté le’

nombre

desbilletsqui s’efttrouvé parfaitement^régulier.

Ouverturefaited’Iceux 8c les voix vérifiées,

M M.

^les ferutateursontdéclaréque la fluralîié' H’éloit point acquife _j que

M.

ce

Kempere

8c

M.

d’Apiîiae réuniflbient

c 12 )

plusdevoix,* quele premier enavoircinquante-quatre

&

^lefécond trente; qu’aucun autren’en réunilîbît autant. Lesbilletsont été en conféquencebrûlés,

M.

le préûdenta ditqu’on ^iroitpour la troiliemefois au fcrutin, pour déterminer le choix entre

MM,

d’Apinac8cde

Nompere,

qui doivent feuls concourir dans cette

derniereopération.

Les billets dépofés 8c les

mêmes

formes obfervées,

MM.

les fcrutateurs les ont comptés, 8{leurnombres’étanttrouvés égal à celui des fuffrages, ilsontétéouverts

,

8c d’aprèsla.vérification des voix, ilsont rapportéque

M,

de

Nompere

enréuniflbit quatre-vingt-onze_, cequifaitplusdesdeux tiers; la pluralité;parconféquent acquife

à

M.

de

Nompere de Champagny

, ^ila été déclarééludéputé.

M.

lepréfidenta indiqué l’alTerabléeàdemainquatre heures

du

foir_,pourlaleélure 8c fignature

du

procès-verbal de l’affembléè de l’ordre, 8c a invitéchacun de

MM.

à

s’y rendre.

Signé,

Le

Marquis

DE RO S TA ING.

Grailhe de Montaima,

^Secrétaire del'Ordre.

Du Mardi vingt .quatre Mars mil

fept cent

quatre ^vingt -neuf

y

quatre heures de

releve'.

L’ordre

^de la nobleîTe alTemblé '8c réuni. L’ouverturede laféance a étéfaite par laleélure

du

procès-verbaldes diflFérentesféances del’alTemblée de l’ordre.

Cette leélure faite

,

M.

^le préfident a propofé de drelTer 8c rédiger les pouvoirs àdonner auxdépiutésdç,l’ordre élusdansl’aüetnblée.dela v.eille_, pourfe trouveraux

états généraux convoqués àVerfailles lex? avril prochain.

La

matière mife endélibération,

TOUS,

les membresdel’ordreconfidérantquefilespouvoirsgénérauxpeuventoffrit

desinconvéniens', ^ils ontauffidesavantages.

Que

^{bornerles man.lats, feroit}circonfcrire le zele 8c les lumièresdes mandataires, deux choies qui tiennent fouvent

même

dans les matières les plus importantes aux circonftances 8c au temps.

Confidérantencorequela confiance doit être une8c entière;

Ila étéunanimementarrêtéquelespouvoirsàdonnerauxdéputésdel’ordre, feroient généraux 8c illimités pour propofer, remontrer , avifer 8c confencir tout cequi fera nLceflaire aux befoinsde l’état8c au bien de tous 8c de chacun les fujets, faufles, articles relatifs àla conftitution

du

royaume, fur lefquelsles mandatairesferonttenus defaireftatueravantdevoter fur tout autreobjet,conformémentaucahierde doléances quifera.annexé au préfent procès-verbal.

Lefquels pouvoirs généraux donnés à

M.

le comte de

Grezolles

8c à

M.

de

Nompere de Champagny

, députés de l’ordre de la NoblelTe de Forez, ont été unanimement donnés, répétés, 8c approuvés par touslesmembrespréfensduditordre, lequel s’en,rapporte entièrement_, fous l’exception ci-delTus , à tout ceque fes

deux

repréfencans feront

, perfuadéqu’ils ne fuivront en tout que ce que leur fuggéreronç leur

«me

8c confcience.

CI1>

Fait &

arrêté ledit jour,

&

^{a été} l’aflemblée de l’ordre de la noblelTe de la provincede Forez_, terminée

&

^clofe à fept heures

du

foir àMont-Brifon: Etont les

membres

préfens fignés.

Préfident a annoncé quelaréunion des trois-étatsde la provincefeferajeudi prochain àneufheures

du

matin.

SIG

Riverieux

de St. Nimier.

Le Comte

de _Grei^olles

,

Député.

Ra

Rochette,

Boubée.

Duguet du

Buillon.

Boyer du Moncel.

Thoynet

de

Bigny.

Chappuis

de

Maubou.

Perrin

de Noailly.

J^incent de Soleymieu,

Le Baron

de KochetaiUée.

Duguet

,

Officier

au Régiment d’Angoulême.

Barthelats d’yirpheuiltette.

hatour de Varan.

VubeJJé

^de

Contenfon

_,

Capitaine de

Vaiflfeau.

De

CuifieUf

Capitaine de

cavalerie.

Daffier.

Nay me

des Oriolles.

De

Jullien

du

Viviers.

De

Jullien Villeneuve.

Mathon

de la C^ariniere.

Bourbon

de St. Génejl.

De Montaigne

de

Poncins.

De ^Chave

de Cha^llet.

Chajfain de

Chabet

,

Taîné.

De

Landu^iere.

Challaye.

Ravel

de

Montagny.

De

^{St. Hilaire.}

Silvejlrede,la Ferrierede luîjoerie,

Thoynet.

De Ramey

de

Sugny.

Chappuis

de /« Goutte,

De Burone,

il à\

1

^

1

É ^S,

Neyron

de

Roche.

Puy

de laBâtie.

Boyer

de,

Sugny.

Le Baron

de

Vaugirard.

Chamboâuc

deSt.

Pulgent

_,Officier

de

la

Marine.

De

Rochefort,

Chevalier

_,

Seigneur de Beauvoir & ^{Comte de}

^Buffiy.

La Menue.

De

la

Garde.

De Thy

de

Milly.

Nompere

de

Champagny

_, Député,'

Meaudre.

Le Chevalier

de Barthelats,

De Bigny

Clorobert.

Le Marquis

de Cou:(an.

Palluat du

Bejfet.

V

^alence de

Minardiere

, Chevalier

de

St. Louis.

Chavagnac

_y ancien

Capitaine de

vailTeaux

du

Roi.

Dubejfè

de Contenfon.

Hue

de la

Blanche.

De Chambaran.

Sau^eas

des Barges.

De ^Borne

^{de Gageres.}

Le Comte d'Apinac.

Goulard

de Curraiie.

Duro^ier.

De

Marcilly.

Le

Conte.

Le Marquis de ROSTA

^I

NG

^

Bailli

de Forez

_, Préfident

de

l’Ordre.

Grailhe de Mont Aima

, Secrétaire

de

l’Ordre.

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