Étaient présents :
Délégué(e)s au Conseil général / Assemblée générale extraordinaire : Mme Anne-‐Marie Martel, déléguée, CP de la Vallée-‐des-‐Tisserands Mme Annie-‐Claude Charland, déléguée, CP des Samares
Mme Annie Goudreau, déléguée, CP des Draveurs Mme Carolyne Lacombe, 2e déléguée, CP du Val-‐des-‐Cerfs Mme Christine Verreault, 2e déléguée, CP de la Jonquière Mme Cindy Guay, déléguée, CP des Hautes-‐Rivières Mme Claudie Bellemare, déléguée, CP de l’Or-‐et-‐des-‐Bois Mme Darlène Banville, déléguée, CP des Monts-‐et-‐Marées Mme Denise Caron, déléguée, CP du Fleuve-‐et-‐des-‐Lacs Mme Dominique Favreau, 2e déléguée, CP de Laval
Mme Élise Courcelles, 2e déléguée, CP de l’Énergie Mme Geneviève Vallée, déléguée, CP des Trois-‐Lacs
Mme Geneviève Whittom, 2e déléguée, CP des Premières-‐Seigneuries Mme Helene Turgeon, déléguée, CP Eastern Townships
Mme Ida Francoeur, déléguée, CP Marie-‐Victorin Mme Jacinthe Malo, déléguée, CP de la Capitale Mme Janot Pagé-‐Kroft, déléguée, CP du Pays-‐des-‐Bleuets Mme Jennifer Gauthier, 2e déléguée, CP du Fer
Mme Jessica Lapierre, 2e déléguée, CP de Sorel-‐Tracy Mme Julie Saulnier, déléguée, CP Chemin-‐du-‐Roy Mme Julie Wagner, déléguée, CP de Montréal
Mme Karine Chiasson, déléguée, CP de la Moyenne-‐Côte-‐Nord Mme Katie Dubois, 2e déléguée, CP de la Capitale
Mme Lyne Guérin, déléguée, CP de la Pointe-‐de-‐l’Île Mme Karine Morin, 2e déléguée, CP des Sommets Mme Karyne Venne, 2e déléguée, CP de la Rivière-‐du-‐Nord Mme Kimberly Jessome, déléguée, CP des Portages-‐de-‐l’Outaouais Mme Marie-‐Ève Cloutier, 2e déléguée, CP du Fleuve-‐et-‐des-‐Lacs Mme Marie-‐Ève Turcotte, déléguée, CP des Patriotes
Mme Marie-‐Josée Continelli, déléguée, CP de Saint-‐Hyacinthe Mme Marie-‐Pier Blais, déléguée, CP au Cœur-‐des-‐Vallées Mme Martine Deschamps, 2e déléguée, CP des Chênes Mme Mélanie Laviolette, 2e déléguée, CP de Saint-‐Hyacinthe Mme Michelle-‐Anne Wesley, déléguée, CP des Premières-‐Seigneuries Mme Mireille Cloutier, 2e déléguée, CP Chemin-‐du-‐Roy
Mme Nathalie Carrière, déléguée, CP de Laval
Mme Nathalie Ramonda, 2e déléguée (subs.), CP de la Région-‐de-‐Sherbrooke Mme Pascale Morin, déléguée, CP du Lac-‐Abitibi
Mme Patricia Couette, déléguée, CP du Fer
Mme Raymonde Gomis, 2e déléguée (subs.), CP Marguerite-‐Bourgeois Mme Reine Bombo, 2e déléguée, CP Marie-‐Victorin
PROCES-VERBAL DE L’ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
HOTEL SANDMAN LONGUEUIL TENUE LE SAMEDI 8 FÉVRIER 2020 TENUE LE VENDREDI 1ER NOVEMBRE 2019
M Stéphanie Lacoste, déléguée, CP des Chênes
Mme Véronique Champagne-‐Cloutier, déléguée, CP du Lac-‐Témiscamingue Mme Viviane Drapeau, déléguée, CP de la Rivière-‐du-‐Nord
M. Abdoulaye Diarra, délégué, CP des Grandes-‐Seigneuries M. Antoine Prévost, délégué, CP des Hauts-‐Cantons M. Avrel Roberge, délégué, CP du Val-‐des-‐Cerfs M. Benoit Champagne, délégué, CP des Sommets
M. Christian Heppell, délégué, CP des Hauts-‐Bois-‐de-‐l’Outaouais M. Éric Demers, 2e délégué, CP des Hautes-‐Rivières M. Étienne Paradis, délégué, CP de la Région-‐de-‐Sherbrooke M. Giovanni Sardo, délégué, CP des Affluents
M. Hugo St-‐Amand, délégué, CP de Sorel-‐Tracy M. Jean Cormier, délégué, CP des Îles
M. Jean-‐Christophe Rodrigue, délégué, CP de la Beauce-‐Etchemin M. Jean-‐Guy Savaria, 2e délégué, CP des Patriotes M. Jérôme Maltais, 2e délégué, CP des Draveurs M. Jimmy Meunier, 2e délégué, CP du Pays-‐des-‐Bleuets M. Kévin Roy, président de la FCPQ
M. Marc-‐Étienne Deslauriers, 2e délégué, CP de Montréal
M. Michel Levert, délégué, CP de la Seigneurie-‐des-‐Mille-‐Îles M. Patrick Parent, 2e délégué, CP des Trois-‐Lacs
M. Pierre-‐Olivier Deserres, délégué, CP Marguerite-‐Bourgeois M. Réjean Pichette, délégué, CP de l’Énergie
M. Rémy Bolduc, délégué, CP de la Jonquière M. Stéphane Brazeau, 2e délégué, CP de la Pointe-‐de-‐l’Île M. Stéphane Lapierre, délégué, CP des Découvreurs M. Yannick LaRue, 2e délégué, CP des Affluents
Aussi présents :
Mme Corinne Payne, directrice générale de la FCPQ
Mme Huguette Pagé, conseillère aux affaires corporatives et coordonnatrice du congrès Mme Stéphanie Rochon, responsable des communications et des partenariats
Mme Marie-‐Hélène Talon, conseillère, volet services-‐conseils Mme Manon Chevigny de la Chevrotière, secrétaire d’assemblée
Absences motivées des délégué(e)s:
Mme Amélie Marcoux, déléguée, CP de Portneuf
Mme Anne Dompierre, déléguée, CP des Portages-‐de-‐l’Outaouais Mme Ann-‐Émily Labbé, 2e déléguée, CP de la Région-‐de-‐Sherbrooke Mme Caroline Tremblay, déléguée, CP des Rives-‐du-‐Saguenay Mme Célia Vincent-‐Cadieux, déléguée, CP du Lac-‐Témiscamingue Mme Édith Lafrenière, déléguée, CP des Navigateurs Mme Esther-‐Julie St-‐Onge, déléguée, CP René-‐Lévesque Mme Isabelle Richard, déléguée, CP des Chics-‐Chocs M. James Arseneault, délégué, CP Pierre-‐Neveu Mme Julie Brault, 2e déléguée, CP du Val-‐des-‐Cerfs Mme Magalie Caron, 2e déléguée, CP de la Côte-‐du-‐Sud Mme Marie-‐Josée St-‐Laurent, 2e déléguée, CP des Navigateurs Mme Marlène Chiasson, 2e déléguée, CP des Îles
M. Mathieu Bisson, délégué, CP de Portneuf
Mme Maude Thibodeau, 2e déléguée, CP Eastern Townships
Mme Mélanie Morin, déléguée, CP du Lac-‐Abitibi M. Mohamed Diallo 2e délégué, CP de la Capitale
Mme Myriam Ménard, 2e déléguée, CP Marguerite-‐Bourgeois Mme Nadia Bergeron, 2e déléguée, CP des Rives-‐du-‐Saguenay Mme Patricia Brassard, déléguée, CP du Lac-‐Saint-‐Jean
Mme Solange Oliviera, déléguée, CP des Hauts-‐Bois-‐de-‐l’Outaouais Mme Sonia Richard, déléguée, CP de la Moyenne-‐Côte-‐Nord Mme Sophie Martineau-‐Dupont, déléguée, CP des Hauts-‐Cantons Mme Stéphanie Janvier, déléguée, CP des Laurentides
Mme Valérie Roy, 2e déléguée, CP des Grandes-‐Seigneuries
Mme Stéphanie Powers, présente au Forum des PEHDAA (tenu en simultané)
M. Christian Slachetka, présent au Forum des PEHDAA (tenu en simultané)
Absences des délégué(e)s :
Mme Bianca Lavoie, déléguée, CP de Charlevoix Mme Charline Marcoux, 2e déléguée, CP du Littoral Mme Cindy Jutras, 2e déléguée, CP de la Riveraine Mme Émilie Guérin, 2e déléguée, CP de la Baie-‐James Mme Geneviève Gauthier, déléguée, CP de la Riveraine Mme Jacinthe Allaire, déléguée, CP de la Baie-‐James Mme Jacky Malenfant, déléguée, CP des Phares Mme Karine Fournier, 2e déléguée, CP des Chics-‐Chocs Mme Jessy Coulombe, déléguée, CP de la Côte-‐du-‐Sud Mme Jessie Labrecque, 2e déléguée, CP des Bois-‐Francs
Mme Jovette Levasseur, 2e déléguée, CP de Kamouraska-‐Rivière-‐du-‐Loup Mme Julie Barbeau, 2e déléguée, CP des Phares
Mme Lucie Charbonneau, déléguée, CP de l’Estuaire
Mme Lucie Trudel, 2e déléguée, CP de l’Or-‐et-‐des-‐Bois Mme Marie-‐Chantal Horth, 2e déléguée, CP René-‐Lévesque Mme Marilyn Bergeron, déléguée, CP des Bois-‐Francs Mme Marie-‐Pierre Paquet, 2e déléguée, CP de l’Estuaire Mme Marjolaine Nadeau, déléguée, CP des Appalaches Mme Nadia Wellman, déléguée, CP du Littoral
Mme Véronique Lamarre, 2e déléguée, CP des Monts-‐et-‐Marées M. Dany Dupuis, délégué, CP de Kamouraska-‐Rivière-‐du-‐Loup M. Éric Ouimet, 2e délégué, CP des Samares
M. John Monaghan, délégué, CP des Laurentides
M. Kévin Leduc-‐Pelletier, 2e délégué, CP de la Vallée-‐des-‐Tisserands M. Michel Labelle, délégué, CP de Rouyn-‐Noranda
M. Miguel Morissette, 2e délégué, CP de la Beauce-‐Etchemin M. René Boudreau, 2e délégué, CP des Découvreurs
Ne sont pas nommés :
1er et 2e délégué.e.s : CP Harricana 2e délégué.e : CP de Charlevoix 2e délégué.e : CP des Appalaches 2e délégué.e : CP Pierre-‐Neveu 2e délégué.e : CP de Rouyn-‐Noranda
Samedi, 8 février 2020, à 9 h
1. OUVERTURE DE LA SÉANCE
À 9 h, M. René Paquette, président d’assemblée, déclare l’Assemblée générale extraordinaire légalement constituée.
2. ADOPTION DU PROJET D’ORDRE DU JOUR ORDRE DU JOUR
1. Ouverture de la séance 2. Adoption de l’ordre du jour
3. Élections au Comité d’éthique et de déontologie 4. Élections au Comité exécutif
5. Discours des candidats 6. Résultat des élections
7. Levée de l’assemblée générale extraordinaire
RÉSOLUTION # 2020-‐02-‐08 – AGE – 101
Il est proposé par Mme Annie-‐Claude Charland Appuyé par Mme Ida Francoeur
Et résolu à l’unanimité
QUE l’ordre du jour soit accepté tel que présenté.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
3. ÉLECTIONS AU COMITÉ D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE
Le président d’assemblée invite Me Jean-‐François Rioux, secrétaire général de la FCPQ et président d’élections, à prendre la parole.
Me Jean-‐François Rioux informe l’assemblée que les postes vacants au comité d’éthique et de déontologie doivent, par mesure exceptionnelle, être comblés par réception des candidatures sur le parquet.
Le Président d’assemblée lit la résolution déposée :
CONSIDÉRANT le contexte actuel ;
CONSIDÉRANT les postes vacants au comité d’éthique et de déontologie et les risques potentiels de conflits d’intérêt ou de rôles ;
CONSIDÉRANT le délai minimum de 45 jours prévu aux Règlements généraux de la Fédération pour l’envoi d’un avis d’élections ;
CONSIDÉRANT qu’il est nécessaire qu’un comité d’éthique et de déontologie soit fonctionnel suivant la réception de plaintes ;
RÉSOLUTION # 2020-‐02-‐08 – AGE – 102
Il est proposé par Mme Annie-‐Claude Charland
Ø QU’EXCEPTIONNELLEMENT, pour l’Assemblée générale extraordinaire du 8 février 2020, de déclencher des élections sur le parquet au Comité d’éthique et de déontologie pour les postes suivants :
-‐ Comité d’éthique et de déontologie ̶ Membres (2) mandat 2020 ;
-‐ Comité d’éthique et de déontologie ̶ Membre substitut (1) mandat 2020 ;
Ø QU’EXCEPTIONNELLEMENT, s’il y a au moins 3 candidatures valides au poste de membre du Comité d’éthique et de déontologie et qu’il n’y a aucune candidature au poste de substitut, que le candidat ayant terminé en troisième position du scrutin soit de facto élu en tant que membre substitut;
Ø QU’EXCEPTIONNELLEMENT compte tenu de l’ordre du jour chargé, de circonscrire les discours des candidats à deux minutes.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
Me Jean-‐François Rioux répond aux questions. Il spécifie que les délégués no. 2 peuvent aussi poser leur candidature à ces postes.
Les candidats ont jusqu’à midi pour déposer leur bulletin de mise en candidature.
4. ÉLECTIONS AU COMITÉ EXÉCUTIF
Me Jean-‐François Rioux confirme avoir reçu 7 candidatures conformes pour le poste de vice-‐présidence (ANNEXE I).
Nomination des scrutateurs
Le Président d’élections invite les personnes intéressées à être scrutateurs de se manifester :
• Mme Ida Francoeur se propose ;
• Mme Karine Chiasson se propose.
5. DISCOURS DES CANDIDATS POUR LE POSTE DE VICE-‐PRÉSIDENCE Le Président d’élections procède par tirage au sort :
1. M. Benoit Champagne 2. Mme Julie Wagner 3. Mme Annie Goudreau 4. M. Stéphane Lapierre 5. M. Jean Cormier 6. Mme Janot Pagé-‐Kroft 7. Mme Marie-‐Josée Continelli
Les candidats disposent de 5 minutes pour se présenter.
Le vote se tiendra durant la pause de ce matin, si plus d’un tour est nécessaire, le président d’élections en avisera l’assemblée pour procéder au tour suivant jusqu’à l’élection d’un candidat.
RETOUR EN CONSEIL GÉNÉRAL
5. DISCOURS DES CANDIDATS POUR LE COMITÉ D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE
Le président d’élections, Me Jean-‐François Rioux, informe l’assemblée qu’il a reçu 6 mises en candidature.
À 16 h 40, tirage au sort pour la présentation des 6 candidats : 1. Mme Reine Bombo
2. Mme Viviane Drapeau 3. M. Pierre-‐Olivier DeSerres 4. Mme Darlène Banville 5. Mme Stéphanie Lacoste 6. Mme Annie-‐Claude Charland
Les candidats disposent de 2 minutes pour se présenter.
6. RÉSULTAT DES ÉLECTIONS
Le président d’élections dévoile le résultat des élections :
À la vice-‐présidence :
Ø Après le 1er tour sont retenus : Mme Annie Goudreau
Mme Julie Wagner M. Benoit Champagne M. Jean Cormier M. Stéphane Lapierre
RETOUR EN CONSEIL GÉNÉRAL
Ø Après le 2e tour sont retenus : Mme Annie Goudreau
Mme Julie Wagner M. Benoit Champagne M. Jean Cormier
RETOUR EN CONSEIL GÉNÉRAL
Ø À 16 h 50, après le 3e tour sont retenus : Mme Annie Goudreau
Mme Julie Wagner M. Jean Cormier
RETOUR EN CONSEIL GÉNÉRAL
Ø À 17 h 35, après le 4e tour sont retenus : Mme Annie Goudreau
M. Jean Cormier
Comité d’éthique et de déontologie :
À 17 h 35, le président d’élections déclare élus les membres du Comité d’éthique et de déontologie :
• Mme Stéphanie Lacoste, mandat 2020
• M. Pierre-‐Olivier DeSerres, mandat 2020
Est déclarée élue membre substitut du Comité d’éthique et de déontologie :
• Mme Viviane Drapeau, mandat 2020
RETOUR EN CONSEIL GÉNÉRAL
À 18 h 06, après le 5e tour, le Président d’élections, déclare M. Jean Cormier élu à la vice-‐présidence de la FCPQ, mandat 2020.
Destruction des bulletins de vote
RÉSOLUTION # 2020-‐02-‐08 – AGE – 103
Il est proposé par Mme Ida Francoeur Appuyé par Mme Karine Chiasson Et résolu à l’unanimité
DE détruire les bulletins de vote.
ADOPTÉ
7. LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE
RÉSOLUTION # 2020-‐02-‐08 – AGE – 104
Il est proposé par Mme Anne-‐Marie Martel Appuyé par Mme Helene Turgeon
Et résolu à l’unanimité
DE lever l’Assemblée générale extraordinaire. Il est 18 h 10.
ADOPTÉ
Kévin Roy,
président de la FCPQ Manon Chevigny de la Chevrotière,
secrétaire d’assemblée
ANNEXE I Rapport du président d’élections
LISTE DES ANNEXES
pour l’élection du 8 février 2020
POSTES EN ÉLECTIONS
POUR MANDAT DE
CANDIDATURES
REÇUES RÉSULTAT
COMITÉ EXÉCUTIF
Vice - Président 2019-2021
ÉLECTION Le 8 février 2020
Jean-François Rioux LL.L, Président d’élection
