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Le quorum est atteint (quorum : 18) Présents

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Academic year: 2022

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(1)Relevé de décisions du Conseil d’administration – séance du 12/03/21 Président du conseil d’administration : Monsieur Jamil Jean-Marc Dakhlia Vice-présidente du conseil d’administration : Madame Ada Tosatti Le conseil d’administration est composé de 36 membres. Le quorum est atteint (quorum : 18) Présents :. Procurations : Enseignants-chercheurs collège A (6 présents/8). Isabelle BOUR Frédéric BOZO Jamil Jean-Marc DAKHLIA Claire DAVISON Olivier LUMBROSO Sébastien VELUT. Absents :. - Oliver BAST pour Olivier LUMBROSO - Isabelle COLLOMBAT pour Sébastien VELUT. Enseignants-chercheurs collège B (6 présents/8) Francesco BINAGHI Anne Laure DAUX-COMBAUDON Jeanne-Marie HOSTIOU Yves-Edouard LE BOS Evelyne PAYEN-VARIÉRAS Ada TOSATTI. - Fabrice BUSCHINI pour Jeanne-Marie HOSTIOU. Séverine BARTHES. BIATSS (3 présents/6) Thierry FRATTI Céline HERSANT Isabelle VIEILLERIBIERE. - Thierry DELON pour Evelyne PAYEN-VARIÉRAS - Patrick BELMONTE pour Isabelle VIEILLERIBIERE - Cécile PRECIGOUT pour Sébastien VELUT. Etudiants (1 présent/6) Charlotte JOURAND. Joris PUISY pour Ada TOSATTI Laetitia DORNACHER et Adrien PAQUET ROSAND pour Francesco BINAGHI. Keno BERDAH Albien GAKEGNI GATSONGO. Personnalités extérieures (0 présent/8) VALERIE CANTAT LAMPIN pour Anne Laure DAUX-COMBAUDON Pierre Emmanuel LECLERCQ pour Ada TOSATTI Jérôme SABATIER et Pierre-Desmond GEORGEL pour Jamil Jean-Marc DAKHLIA. Flore ARRIGHI Sylvain-Karl GOSSELET Valérie MONTANDON Jean-Luc ROMERO-MICHEL. Monsieur Clément FERNANDEZ, représentant le recteur, chancelier des universités Monsieur Laurent SIGNOLES, directeur général des services Monsieur Laurent CONTAMINE, Agent comptable. 1.

(2) N°2021-018. Délibération portant adoption de l’ordre du jour du Conseil d’Administration du 12 mars 2021 Approuvée par 24 voix pour, 1 voix contre et 4 abstentions, pour un total de 29 votants présents ou représentés. N°2021-019. Délibération portant approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 19 février 2021 Moyennant les modifications demandées, approuvée à l’unanimité moins 6 abstentions. N°2021-020 Délibération portant affectation du compte financier 2019 Approuvée par 26 voix pour, 2 voix contre et 1 abstention, pour un total de 29 votants présents ou représentés. N°2021-021 Délibération portant approbation du compte financier 2020 Approuvée par 19 voix pour, 6 voix contre et 4 abstentions, pour un total de 29 votants présents ou représentés. N°2021-022 Délibération portant affectation du résultat du compte financier 2020 Approuvée par 22 voix pour, 6 voix contre et 1 abstention, pour un total de 29 votants présents ou représentés. N°2021-023. Délibération portant approbation du don d’écrans d’ordinateurs aux personnels de la Sorbonne Nouvelle titulaires de la fonction publique Approuvée à l’unanimité moins 2 abstentions. N°2021-024. Délibération portant désignation des représentants des enseignants-chercheurs au sein des conseils des bibliothèques Sainte-Barbe et Sainte-Geneviève : - Mme Claire Davison, membre du CA, en tant que représentant enseignant-chercheur pour la bibliothèque Sainte Barbe. - Mme Isabelle Bour, membre du CA, et M. Romain Garbaye, membre de la CR, en tant que représentant enseignants-chercheurs pour la bibliothèque Sainte Geneviève. Approuvée à l’unanimité moins 3 abstentions. N°2021-025. Délibération portant adoption de la politique d’exonération s’appliquant aux étudiants extracommunautaires de l’ENEAD pour l’année universitaire 2021-2022 Approuvée à l’unanimité moins 3 abstentions. N°2021-026 Délibération portant approbation des demandes de modification des maquettes Approuvée par 17 voix pour, 6 voix contre et 6 abstentions, pour un total de 29 votants présents ou représentés. N°2021-027. Délibération portant approbation de l’allongement de l’année universitaire jusqu’au 31 décembre 2021 Approuvée à l’unanimité. Délibération portant adoption des modalités d’admission ​eCandidat 2021-2022 et des capacités d’accueil pour les diplômes de licence, licence professionnelle, DU, et prépas concours Approuvée à l’unanimité moins 3 abstentions. N°2021-028. N°2021-029 Délibération portant désignation d’un représentant des personnels BIATSS au sein du CA pour siéger à la commission des structures ​(candidats : Céline Hersant et Thierry Fratti). 2.

(3) Relevé de décisions du Conseil d’administration – séance du 12/03/21 Approuvée par 17 voix pour Céline Hersant, 11 voix pour Thierry Fratti et 1 abstention, pour un total de 29 votants présents ou représentés. N°2021-030 Délibération portant désignation d’un représentant des personnels BIATSS au sein du CA pour siéger à la commission du budget ​(candidat : Thierry Fratti) Approuvée par 25 voix pour, 1 voix contre et 3 abstentions, pour un total de 29 votants présents ou représentés.. Points d’information : - Suivi de la mise en œuvre du contrat de site. - Lettre de mission de la Vice-présidente déléguée à l’accompagnement pédagogique et à la réussite étudiante. - Campus Nation.. M. Jamil Jean-Marc DAKHLIA Président de l’université Sorbonne Nouvelle. 3.

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