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Modalités de désignation d’un 2ème représentant des personnels BIATSS à la Commission Consultative d’Organisation de l’Université Sorbonne Paris Cité 6

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Academic year: 2022

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PRESIDENCE

Relevé de décisions de la séance du Conseil d'Administration du lundi 12 novembre 2012

Ordre du jour

1. Contrat 2014 – 2018 :

a. formation : maquettes des diplômes - Licence, Master - pour l'habilitation 2014-2018

b. documents de politique générale en matière de recherche et de formation c. unités de recherche

2. Licence professionnelle « chargé(e) de développement des marchés émergents (échanges économiques et culturels) » (2013 -2014)

3. Montant des bons cadeaux devant être distribués à l'arbre de Noël du 19 décembre 2012

4. Tarifs du DELF et du DALF

5. Modalités de désignation d’un 2ème représentant des personnels BIATSS à la Commission Consultative d’Organisation de l’Université Sorbonne Paris Cité

6. Questions diverses

1. Contrat 2014 – 2018

Formation : maquettes des diplômes – Licence et Master – pour l'habilitation 2014-2018

Le Conseil d'Administration de l’université Sorbonne Nouvelle – Paris 3 approuve la transmission des maquettes des licences à la DGESIP par 18 voix pour et 6 voix contre pour un total de 24 votants.

Le Conseil d'Administration de l’université Sorbonne Nouvelle – Paris 3 approuve la transmission des maquettes des masters à la DGESIP par 17 voix pour, 6 voix contre et 1 abstention pour un total de 24 votants.

Documents de politique générale en matière de recherche et de formation

Le Conseil d'Administration de l’université Sorbonne Nouvelle – Paris 3 approuve à l’unanimité moins 1 abstention le document de politique générale en matière de recherche.

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2 Le Conseil d'Administration de l’université Sorbonne Nouvelle – Paris 3 approuve à l’unanimité moins 2 abstentions le document de politique générale en matière de formation.

Unités de recherche

Le Conseil d'Administration de l’université Sorbonne Nouvelle – Paris 3 approuve à l’unanimité le dépôt des unités de recherche.

Le Conseil d'Administration de l’université Sorbonne Nouvelle – Paris 3 approuve à l’unanimité le dépôt des écoles doctorales.

2. Licence professionnelle « chargé(e) de développement des marchés émergents (échanges économiques et culturels) » (2013 -2014)

Le Conseil d'Administration de l’université Sorbonne Nouvelle – Paris 3 approuve à l’unanimité moins 1 abstention la convention avec le GRETA pour la licence professionnelle « chargé(e) de développement des marchés émergents (échanges économiques et culturels) ».

Le Conseil d'Administration de l’université Sorbonne Nouvelle – Paris 3 approuve l’ouverture de la licence Professionnelle « chargé(e) de développement des marchés émergents (échanges économiques et culturels) » à la rentrée 2013 par 18 voix pour, 1 contre et 5 abstentions pour un total de 24 votants.

3. Montant des bons cadeaux devant être distribués à l'arbre de Noël du 19 décembre 2012

Le Conseil d'Administration de l’université Sorbonne Nouvelle – Paris 3 approuve à l’unanimité l’élargissement de l’offre de bons cadeaux aux enfants des enseignants et enseignants-chercheurs et fixe leur montant à 34 €.

4. Tarifs du DELF et du DALF

Le Conseil d'Administration de l’université Sorbonne Nouvelle – Paris 3 approuve à l’unanimité les tarifs du DELF et de DALF fixés par le rectorat à :

- 194 € pour le DELF B1 ;

- 249 € pour le DELF B2, le DALF C1 et le DALF C2.

5. Modalités de désignation d’un 2ème représentant des personnels BIATSS à la Commission Consultative d’Organisation de l’Université Sorbonne Paris Cité Point d’information, pas de délibération.

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3 6. Questions diverses

Budget européen de la recherche

Point d’information, pas de délibération.

La Présidente de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3

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