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SEANCE DU 28 MAI 2018 VILLE DE LYON

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REPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DU RHONE

VILLE DE LYON

(Direction des Assemblées)

2018/3870

Attribution d'une subvention d'équipement de 15 000 euros à l'association "Aviron Club Lyon Caluire" pour l'achat de bateaux - Signature d'une convention d'application à la convention cadre de partenariat conclue avec cette association

Direction des Sports

Rapporteur : M. CUCHERAT Yann

SEANCE DU 28 MAI 2018

COMPTE RENDU AFFICHE LE : 31 MAI 2018

DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 18 MAI 2018

NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE AU JOUR DE LA SEANCE : 73 RECU AU CONTRÔLE DE LEGALITE LE : 31 MAI 2018

DELIBERATION AFFICHEE LE : 6 JUIN 2018 PRESIDENT : M. KEPENEKIAN Georges

SECRETAIRE ELU : Mme HAJRI Mina

PRESENTS : M. KEPENEKIAN, M. BRUMM, Mme DOGNIN-SAUZE, M. SECHERESSE, Mme AIT MATEN, M. CORAZZOL, Mme GAY, M. GRABER, Mme BOUZERDA, M. GIORDANO, Mme CONDEMINE, M. CLAISSE, Mme REYNAUD, M. DURAND, Mme RIVOIRE, M. LE FAOU, Mme RABATEL, M. CUCHERAT, Mme BESSON, M. LEVY, Mme FRIH, M. MALESKI, M. DAVID, Mme NACHURY, Mme LEVY, M. BLACHE, M. LAFOND, Mme ROUX de BEZIEUX, Mme SERVIEN, Mme BLEY, M. PHILIP, Mme CHEVALLIER, Mme ROLLAND-VANNINI, M. KISMOUNE, Mme BRUGNERA, Mme PICOT, M. BERAT, M. TOURAINE, M. COULON, Mme BURILLON, M. PELAEZ, Mme HOBERT, Mme FAURIE-GAUTHIER, M. RUDIGOZ, Mme MANOUKIAN, M. JULIEN-LAFERRIERE, Mme HAJRI, Mme SANGOUARD, M. HAVARD, M. TETE, M. KIMELFELD, Mme PALOMINO, M. GEOURJON, Mme TAZDAIT, M. GUILLAND, Mme de LAVERNEE, M. ROYER, M. BROLIQUIER, Mme BAUGUIL, M.

HAMELIN, Mme PERRIN-GILBERT, Mme GRANJON, M. REMY, M. BERNARD, Mme MADELEINE, Mme BAUME

ABSENTS EXCUSES ET DEPÔTS DE POUVOIRS : M. FENECH (pouvoir à M. DAVID), Mme BALAS (pouvoir à M. GUILLAND), Mme BERRA (pouvoir à M. BERAT), Mme FONDEUR (pouvoir à M.

BERNARD), M. COLLOMB (pouvoir à M. KEPENEKIAN), M. BOUDOT ABSENTS NON EXCUSES : M. BRAILLARD

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Ville de Lyon – Conseil municipal du 28/05/2018 – Délibération n° 2018/3870 - Page 2

2018/3870 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT DE 15 000 EUROS A L'ASSOCIATION "AVIRON CLUB LYON CALUIRE" POUR L'ACHAT DE BATEAUX - SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'APPLICATION A LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT CONCLUE AVEC CETTE ASSOCIATION (DIRECTION DES SPORTS)

Le Conseil Municipal,

Vu le rapport en date du 9 mai 2018 par lequel M. le Maire expose ce qui suit :

Par délibération n° 2015/1195 du 9 juillet 2015, vous avez approuvé le plan d’équipement pluriannuel de la Ville de Lyon qui comprend le projet « Soutien à l’équipement des clubs sportifs (subventions) ».

Les résultats nationaux et internationaux obtenus par les rameurs des clubs d’aviron lyonnais contribuent au rayonnement international de la ville de Lyon.

L’association « Aviron Club Lyon Caluire », fondée en 1879, est le plus ancien club d’aviron de Lyon. Affiliée à la Fédération Française des Sociétés d’Aviron (FFSA), sa vocation est l’enseignement et le développement de la pratique de l’aviron au plus haut niveau. Certains de ses compétiteurs évoluent au plus haut niveau national et l’association se classe régulièrement dans les quinze premiers au classement général de la FFSA.

La section loisir de l’association permet quant à elle d’accéder à un sport complet et de découvrir les rivières de France grâce à un programme annuel de randonnées.

L’association « Aviron Club de Lyon Caluire » compte 558 licenciés (315 hommes et 243 femmes) dont 132 de moins de 18 ans. Elle s’adresse à tous, des jeunes à partir de dix ans aux vétérans.

La Ville de Lyon lui a alloué une subvention de fonctionnement de 27 000 euros au titre de la saison 2017-2018, par délibération n° 2018/3630 du 29 janvier 2018.

L’association « Aviron Club de Lyon Caluire » a formulé une demande d’aide financière municipale afin de lui permettre d’acquérir deux bateaux : un « Deux sans barreur Pointe et Couple » et un « Yolette ». Ces équipements sont nécessaires à l’association pour permettre à ses licenciés de pratiquer dans des conditions optimales.

Les devis présentés par l’association affichent un total de 30 280 € TTC.

Je souhaite apporter mon soutien à ce club d’aviron en lui accordant une participation financière de 15 000 €.

C’est la raison pour laquelle, je vous propose de signer une convention d’application avec cette association.

Vu les délibérations n° 2015/1195 du 9 juillet 2015 et n° 2018/3630 du 29 janvier 2018 ;

Vu ladite convention ;

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Ville de Lyon – Conseil municipal du 28/05/2018 – Délibération n° 2018/3870 - Page 3

Ouï l'avis de la commission éducation - petite enfance - université - jeunesse - vie associative - sports ;

DELIBERE

1- Une subvention d’équipement de 15 000 € est allouée à l’association « Aviron Club de Lyon Caluire» pour l’achat de deux bateaux.

2- La convention d’application susvisée, établie entre la Ville de Lyon et l’association « Aviron Club de Lyon Caluire», est approuvée.

3- M. le Maire est autorisé à signer ledit document.

4- La dépense en résultant sera prélevée sur les crédits inscrits au budget 2018, ligne de crédit 77242, article 20421, fonction 40, programme SPCLUBS, opération 60046571

« Soutien à l'équipement des clubs sportifs (subventions) 2015-2020 ».

(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme,

Pour le Maire, l’Adjoint délégué, Yann CUCHERAT

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