Le 16 décembre 2020 Service des
Assemblées
CONSEIL MUNICIPAL Séance du lundi 21 décembre 2020
ORDRE DU JOUR
DOSSIERS EN EXE RGUE
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
1°) Quartier Saint-Serge/Ney/Chalouère - Hommage à Valéry Giscard d'Estaing, Président de la République française - Dénomination d'une allée (DEL-2020-457)
Rapporteur : Caroline FEL
2°) Gestionnaires d'accueils de loisirs - Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Maine-et-Loire - Nouveau dispositif d'aide « Bonus Territoire » - Aide municipale au fonctionnement des accueils de loisirs associatifs - Création du « Soutien Loisirs » - Avenants - Approbation (DEL-2020-458)
Rapporteur : Benjamin KIRSCHNER
3°) Fédération Étudiante des Associations d'Anjou - Soutien à la création d'une épicerie sociale et solidaire étudiante Agoraé - Attribution de subvention (DEL-2020-459)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
4°) Indemnités des élus - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) d'Angers - Reversement (DEL- 2020-460)
AUT RES DOSSIERS
ACTION SOCIALE
Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD
5°) Plan de prévention et de lutte contre l'isolement - Attributions de subventions (DEL-2020-461)
IMPACT COVID 19
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
6°) Impact COVID 19 - ALTER Services - Dispositif de reports d'échéances - Réitération de la garantie d'emprunts de la Ville d'Angers - Avenants - Approbations (DEL-2020-462)
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
7°) Impact COVID 19 - Impact financier - Angers Loire Tourisme Expo Congrès (ALTEC) - Centre des Congrès et Parc des Expositions - Convention de prestations intégrées de service public avec la Société Publique Locale ALTEC - Avenant n° 4 - Approbation (DEL-2020-463)
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
8°) Impact COVID 19 - Location de patrimoine propriété de la collectivité - Exonérations redevances et loyers - Approbation (DEL-2020-464)
PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT Rapporteur : Hélène CRUYPENNINCK
9°) Développement durable - Rapport sur la situation - 2019-2020 - Approbation (DEL-2020-465)
Rapporteur : Corinne BOUCHOUX
10°) Qualité du service public d'élimination des déchets - Qualité du service eau potable et assainissement - Rapports annuels 2019 (DEL-2020-466)
POLITIQUES EDUCATIVES, ENFANCE FAMILLE, FORMATION Rapporteur : Caroline FEL
11°) Association Fédération des Œuvres Laïques de Maine-et-Loire (FOL 49) - Convention Pluriannuelle - Approbation - Attribution de subvention (DEL-2020-467)
12°) Association Les Francas de Maine-et-Loire - Convention pluriannuelle - Approbation - Attribution de subvention (DEL-2020-468)
13°) Association Les Petits Débrouillards Grand Ouest - Convention pluriannuelle - Approbation - Attribution de subvention (DEL-2020-469)
14°) Union Mutualiste Enfance famille Handicap Soins Pays de La Loire - Convention pluriannuelle d'objectifs - Approbation (DEL-2020-470)
15°) Association Petite Enfance - Convention pluriannuelle d'objectifs - Approbation (DEL-2020- 471)
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE Rapporteur : Nicolas DUFETEL
16°) Structures culturelles - Attribution de subventions (DEL-2020-472)
17°) Château d'Angers - Centre des Monuments Nationaux (CMN) - Prolongation du partenariat - Approbation (DEL-2020-473)
18°) Association Angers Musées Vivants (AMV) - Convention de partenariat - Approbation (DEL- 2020-474)
19°) Développement de l'offre culturelle - Attribution de subventions (DEL-2020-475)
ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS Rapporteur : Charles DIERS
20°) Politique sportive - Dispositif "Partenaires Clubs" - Aide à l'adhésion à une association sportive - Reconduction - Attribution de subventions (DEL-2020-476)
21°) Politique sportive - Associations sportives amateurs - Attribution de subvention (DEL-2020- 477)
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES Rapporteur : Christophe BÉCHU
22°) Chambre Régionale des Comptes - Mise en œuvre des recommandations - Bilan à 1 an (DEL- 2020-478)
FINANCES
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
23°) Budget 2021 - Budget Principal et budget annexe - Section d'investissement - Mandatement des dépenses d'investissement sur l'exercice 2021 - Approbation (DEL-2020-479)
24°) Mutualisation des services - Centre Communal d'Action Sociale d'Angers (CCAS) - Avenant n°3 à la convention - Approbation (DEL-2020-480)
25°) Prestations de services postaux pour l'envoi de plis et de colis - Contrats - Approbation (DEL- 2020-481)
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
26°) Société Publique Locale Angers Loire Développement (ALDEV) - Rapport d'activité 2019 (DEL-2020-482)
27°) Société Anonyme Publique Locale Angers Loire Restauration (ALREST) - Rapport d'activité 2019 (DEL-2020-483)
28°) Société Publique Locale Angers Loire Tourisme Expo Congrès (ALTEC) - Rapport d'activité 2019 (DEL-2020-484)
29°) Société Publique Locale ALTER Cités - Rapport d'activité 2019 (DEL-2020-485)
30°) Société par actions d'économie mixte ALTER Energies - Rapport d'activité 2019 (DEL-2020- 486)
31°) Société Publique Locale ALTER Public - Rapport d'activité 2019 (DEL-2020-487) 32°) Société Publique Locale ALTER Services - Rapport d'activité 2019 (DEL-2020-488)
33°) Société anonyme d'économie mixte - Société de construction et de gestion de logements de la Ville d'Angers (SOCLOVA) - Rapport d'activité 2019 (DEL-2020-489)
POLITIQUE DE LA VILLE Rapporteur : Francis GUITEAU
34°) NPNRU - Charte de Gestion Urbaine de Proximité (GUP) - Organismes HLM, Angers Loire Métropole et Etat - Avenant - Approbation (DEL-2020-490)
35°) NPNRU - Abattement de Taxe Foncière sur la Propriété Bâtie (TFPB) - Organismes HLM, Angers Loire Métropole et Etat - Avenants aux conventions d'utilisation - Approbation (DEL- 2020-491)
36°) Fonds de Participation des Habitants (FPH) - Avenant à la convention - Approbation - Attribution de subvention (DEL-2020-492)
37°) Association Intermédiaire de Travail Adapté (AITA) - Convention - Approbation - Attribution de subvention (DEL-2020-493)
38°) Association Régie de quartiers d'Angers - Convention Pluriannuelle d'objectifs - Attribution de subvention (DEL-2020-494)
CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS
39°) Quartier Roseraie - Centre Jean Vilar - Contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS) 2020-2021 - Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Maine-et-Loire - Convention d'objectifs et de financement - Approbation (DEL-2020-495)
Rapporteur : Alima TAHIRI
40°) Association des Habitants de Monplaisir - Convention pluriannuelle d'objectifs - Approbation - Attribution de subvention (DEL-2020-496)
URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN Rapporteur : Roch BRANCOUR
41°) Quartier Belle-Beille - Projet Urbain Partenarial (PUP) - Rue de Pruniers - Société VINCI Immobilier - Avenant n° 1 à la convention - Approbation (DEL-2020-497)
42°) Quartier Lac de Maine - Hameau de la Fontaine - Classement d'office - Lancement de la procédure (DEL-2020-498)
43°) Programme local de l'habitat - Aides à l'accession sociale - Attribution de subventions (DEL- 2020-499)
ATTRACTIVITE COMMERCIALE ET ARTISANALE Rapporteur : Stéphane PABRITZ
44°) Dérogation au repos dominical des salariés pour l'année 2021 - Avis (DEL-2020-500)
PROPRETE URBAINE
45°) Tramway ligne A - Entretien de la ligne - Angers Loire Métropole - Renouvellement de convention - Approbation (DEL-2020-501)
BATIMENTS / VOIRIE
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
46°) Communauté urbaine - Convention de gestion voiries et eaux pluviales - Avenant n°3 - Approbation (DEL-2020-502)
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
47°) Ecole maternelle Parcheminerie - Ravalement de façades et remplacement de menuiseries extérieures - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2020-503)
48°) Travaux de gros entretien sur ouvrages d'art - Marc SA - Marché Public - Avenant n°3 - Approbation (DEL-2020-504)
49°) Quartier Justices/Madeleine/Saint-Léonard - Secteur des Eclateries Ouest - Foncier Aménagement - Travaux de fouilles et création d'un regard de visite sur réseau pluvial - Convention - Approbation (DEL-2020-505)
50°) Quartier Centre-Ville /La Fayette - Direction Départementales des Finances Publiques (DFFIP) - Préfecture de Maine-et-Loire - Passage d'un fourreau destiné à l'accueil de fibres optiques - Renouvellement de convention d'occupation précaire du domaine public national - Approbation (DEL-2020-506)
DEPLACEMENTS
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
51°) Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) - Dépénalisation du stationnement payant - Traitement du Forfait de Post Stationnement - Convention - Approbation (DEL-2020-507)
52°) Dépénalisation du stationnement - Bilan des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) (DEL-2020-508)
SANTE PUBLIQUE Rapporteur : Richard YVON
53°) Téléthon - Défi 24h autour de l'étang - Association Française de Lutte contre les Myopathies (AFM) - Soutien à l'investissement des agents municipaux (DEL-2020-509)
LISTE DES DECISIONS prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour information en application de l’article L 2122-22, alinéa 4 du Code Général des Collectivités Territoriales
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU Le procès-verbal est disponible sur la plateforme Oxyad.
QUESTIONS DIVERSES
