Séance du Conseil municipal du 14 décembre 2020

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Pau, le 8 décembre 2020 Séance du Conseil municipal

du 14 décembre 2020

ORDRE DU JOUR

Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du lundi 23 novembre 2020 AFFAIRES PRÉSENTÉES PAR M. LE MAIRE

N° 1 Compte-rendu des décisions prises en application de l'article L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

Rapporteur : M. BAYROU

ACTION SOCIALE - SANTÉ - HANDICAP POLITIQUE DE LA VILLE

N° 2 Mise en place des nouveaux Conseils de Quartier Rapporteur : M. BARARA

N° 3 Présentation et approbation du rapport Ville sur "l'Egalité entre les Femmes et les Hommes"

Rapporteur : Mme MESTELAN

FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE

FINANCES - BUDGET - CONTRÔLE DE GESTION N° 4 Décision modificative n°4

Rapporteur : M. PERES

N° 5 Budget primitif 2021 du budget principal Rapporteur : M. PERES

N° 6 Budget primitif 2021 du budget annexe des parkings Rapporteur : M. PERES

N° 7 budget primitif 2021 du budget annexe "opérations d'aménagement"

N° 8 budget primitif 2021 du budget annexe "centre social du hameau"

N° 9 Affectation au budget annexe des parkings d'un compte propre au Trésor Rapporteur : M. PERES

N° 10 performance énergétique dans les bâtiments communaux - ouverture d'une autorisation de

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programme pour la période 2021-2030 Rapporteur : M. CAPERAN

PROPRETÉ - ESPACE PUBLIC - CENTRE-VILLE ESPACE PUBLIC

N° 11 Aménagement de l'entrée Est de la Ville de Pau et requalification de l'ilot Batsalle Rapporteur : M. CAPERAN

N° 12 Aménagement des espaces publics du quartier de la Monnaie Rapporteur : M. DANAN

COMMERCE

N° 13 Opération Collective en Milieu Urbain dans les Quartiers Prioritaires de la Politique de la Ville - FISAC 2018

Rapporteur : M. CHENEVIERE

N° 14 Attribution d'indemnités dans le cadre des travaux de rénovation du Complexe de la République et des espaces publics du secteur Foirail-Carnot-République

Rapporteur : M. CHENEVIERE

N° 15 Ouvertures dominicales des commerces à Pau pour l'année 2021 Rapporteur : M. CHENEVIERE

ACTION SOCIALE - SANTÉ - HANDICAP POLITIQUE DE LA VILLE

N° 16 Subvention au GIP/DSU de Pau au titre de la Cité Educative Ousse des Bois et Saragosse à Pau

Rapporteur : Mme MARTEEL

N° 17 Maisons France Service : renouvellement de la convention et nouvelle demande de labellisation

Rapporteur : Mme DUMAS

N° 18 aide exceptionnelle à l'association Les Chamois Pyrénéens Rapporteur : Mme WOLFS

POLITIQUE DE LA VILLE

N° 19 Opération ANRU Saragosse : avenant n°3 à la convention d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties

Rapporteur : M. BERTONAZZI

COORDINATION GÉNÉRALE - URBANISME - TRAVAUX HABITAT ET LOGEMENT

N° 20 Projet de rénovation urbaine du quartier Saragosse : prolongation de l'autorisation de programme et crédits de paiement "PRU Saragosse 2016-2025"

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FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS

N° 21 Renouvellement de la gestion des tennis du Cami-Salié par voie de délégation de service public : décision de principe

FINANCES - BUDGET - CONTRÔLE DE GESTION

N° 22 Association Tennis Club de Pau : Approbation du rapport et des comptes de la saison 2019- 2020

DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS

N° 23 Renouvellement de l'exploitation et de la gestion du crématorium de Pau par voie de délégation de service public : décision de principe

N° 24 Exploitation du Crématorium : Présentation du rapport d'activité de l'exercice 2019 Rapporteur : M. PERES

N° 25 Gestion, exploitation et animation du Palais Beaumont : approbation de l'avenant n°1 au contrat de concession

N° 26 Gestion et exploitation du Zénith de Pau : approbation de l'avenant n°1 au contrat de concession

N° 27 Société publique locale Pau Béarn Pyrénées Evènements : avenant n°1 à la convention d'avance en compte courant d'associé

N° 28 Tarifs communaux liés à l'occupation du domaine public et tarifs de fourrières - Exercice 2021

CULTURE - VIE ASSOCIATIVE VIE ASSOCIATIVE

N° 29 Attribution de subventions au titre des appels à projets "Théâtre" et "Chorales".

Rapporteur : M. LACOSTE

EDUCATION CULTURELLE ET ARTISTIQUE

N° 30 Label "Ville d'Art et d'Histoire" : réédition de "l'Atlas historique de Pau".

Rapporteur : M. LACOSTE ASSOCIATIONS CULTURELLES

N° 31 Aide exceptionnelle à l'association "Fearless Rabbits".

Rapporteur : M. LACOSTE

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COORDINATION GÉNÉRALE - URBANISME - TRAVAUX POLITIQUE FONCIÈRE ET PATRIMONIALE

N° 32 Cession d'un garage situé 2 et 4 rue du Colonel Gloxin Rapporteur : M. PERES

N° 33 Classement dans le domaine public communal de la voie de desserte du groupe d'habitations "Les jardins d'Epsom" - Modification de la délibération n°12 du 20 septembre 2012 Rapporteur : M. PERES

ENFANCE ET EDUCATION

N° 34 Subventions aux associations en matière d'éducation : exercice 2021 Rapporteur : Mme MARTEEL

AFFAIRES SCOLAIRES

N° 35 Partenariat avec UNICEF France et labellisation "Ville amie des enfants"

Rapporteur : Mme MARTEEL SPORTS

ASSOCIATIONS SPORTIVES

N° 36 Subventions aux associations sportives soumises à conventionnement : exercice 2021 Rapporteur : M. SAUBATTE

SÉCURITÉ ET TRANQUILLITÉ PUBLIQUE

N° 37 Convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour la gestion des Forfaits de Post-Stationnement (FPS)

Rapporteur : Mme JOHNSON LE LOHER CULTURE - VIE ASSOCIATIVE

VIE ASSOCIATIVE

N° 38 Renouvellement du dispositif du Contrat Municipal Etudiant Rapporteur : M. LAURAND

FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE MARCHÉS PUBLICS

N° 39 Groupement de commandes permanent pour la fourniture d'engrais, amendements pour la production, le fleurissement et produits de lutte biologique

COORDINATION GÉNÉRALE - URBANISME - TRAVAUX

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RESSOURCES HUMAINES

N° 40 Création d'un poste de médecin coordonnateur Rapporteur : Mme LIPSOS-SALLENAVE

N° 41 Tableau des emplois

Rapporteur : Mme LIPSOS-SALLENAVE N° 42 Utilisation du compte épargne temps Rapporteur : Mme LIPSOS-SALLENAVE

N° 43 Contrat d'objectifs second semestre CASIPP Ville de Pau, Communauté d'Agglomération, CCAS

Rapporteur : Mme LIPSOS-SALLENAVE SÉCURITÉ ET TRANQUILLITÉ PUBLIQUE POLITIQUE TERRITORIALE

N° 44 Cités Unies France : adhésion de la ville de Pau Rapporteur : M. VAUJANY