La traduction juridique: défi et difficultés

La traduction juridique _{: Défi et} difficultés

AIi

Naas

Arabat

(Traducteu

r

agréel

Chlef)

1- Introduction :

-

Nous

voici à

I'aube

du 21

ème siècle, siècle

oir

^le

monde est devenu presque un petit village, _{en raison} de I'avè_

Irement des moyens de communication

et

cl'inforrnation _les plus sophistiqués, du satellite au téléphone portable en passant par les milliers de chaînes de TV, rendant ainsi les populations plus proches les unes des autres, de I'ouvefture des marchés sur le monde extérieur, I'adhcsion des pays aux organisatio,s internationales, des relations diplomatiques les

plui

étendues, des contrats de partenariat entre les sociétés, des conventions bilatérales _{et des} interventions des sociétés étra,gères dans le cadre des contrats d'investissement font que dans notre pays la traduction d'une rnanière générale, a, et aura toute son i,rpo._

tance, et la traduction juridique en particulier

-

^{EIle devient}

une denrée nécessaire au développernent et à l'épanouisseme,t de I'économie nationale. Mon intention est de vous faire part de rnon expérience da,s Ie domaine de la traductio, en génèral et de la traduction juridique _et administrative en particulier en passant de la traduction du livre à celle d,un jugement ou d'un arrêt de Ia cour suprême.

2- C'EST QUOI,

LA

TRADUCTION JURIDIQUE ?

- La traduction juridique _se singularise des autres traduc_

tions spécialisées par le fait qu'elle utilise et emploie des ter- mes et des mots relevant du droit en général, du droit des indi_

vidus et des institutions et le traducteur devient à cet effet ex_

MUTARëIM no 11, Jan

-

Juin

2005

67

Ali

Nao* t\r",:.ittt

pert "iudicaire en matière de tracl-rctiotl

-

^{(clans ccrtaills pa" \}

^nglo-tuto,.,s c'est l'appellation ^clLri itri cst clontlé)

-li

^{est res'}

foiruUf

"

^{de ses} proclJctrons ^aLrprès dcs irstances jucliciai'cs u,

ses prodLrctiotls cotlstitttellt

le

point dc ^ciépart

et

la bas.e d'r

,"rii.t

qLii sera pronotrcé par la.iLrridictiorr à l'égart ^du 'jtisti- ciable.AinsiletextejLrridiqrteestcotlçtlsotrsdiilèretltesf-or-

lures et rnoclèles-cela rlr ^{des textes à} portée.iLrridique teis ^{qLre la} constitgtiou. les orclonllallces. les

lois

ies décrets (présiiierl- tiels. exécutifi ^oLr législatifs

)

les diffëretlts ^codes en ^Llsasc clans les pa)'s et clont l'appellatiorr clrffere cl'ttn pays à tttl atltle- clatts ce

"ontett" il y

liet.r cle

ciler:le

code pénal' le code ^cie f,o.Car-,t'" pérlale, ^1e codc civil" le code cle procéclLtre civile' ^le

cocle cie la iarnille. ^{le cocle des} intpôts ^{le coclc drr} tavaii. ^{le cocle} des dotratres etc. ' ^.

- De ce qLri prècècle

il

_{Y'a lictr} ^cle cotlstatct'qLre le texte jLrricliclUe porré,1. ^une itarticularité. tille ^règle. tille basc d'tlrclre

.t,,,.,"

oüligation

à

partir clesqLrelles 1ou1c cùntradiction ^ou trattsgressit'rtl est sttjette à tttte peine éqttir alerlte'

"-

Ceci étant il l"lieu ^{cie rappeler clue le terte} -itrIicliqLre est

lc

rliroir

^{de la} société. le résgriré de ses colluepts \Ùcletl\.

p'\-

chologiques et llorllratlx _-11 ^est aussi la sotlrce d'utle réalité ^qtte le trai,;teru.-j Lrcliciaire se 6oit dc cct'tprc'clre ^la lorricl'e ^{et par-} tant de là à ia fairc tr.errslrtr§L-l'3\L-c c\aetitltcle ^{lot's cle ses tra-} ductiOns.jLrricliqrres

-

^{ce cleinie| est} rcspilllsable ^{cle ses procltlc-} tions ct ^devra 4Ltpporter les collséqLtctlcc's: totttc défaiilance ^si sinrple qtr'elie soii aLrra Lttle gratlcle illciclertcc stlr Ie protlotlcé du "iugemertt ou du verclicl.

3-PAR QUI EST-ELLE ^{ASStlREE ? :}

-

Trois étaPes sotlt à ér'oqLter ^:

A-

['a traclirctiorl -juriclique pretrdatlt ia périocle coIotlirile'

il-

La traduction.iLrridique post-irlcléperlclance'

C-

^I-a traciuctiori itrridiqtre après

la

protrttlgatiotr ^dc l'orcloltttatlce 95/1i dLr ¹

I

rllars 1995'

68 IvIUTÀRÔIM ^{no 11.} Jarr

-

^{Tuin 2005}

Lo

trad.uctio n

j arid.iyte

-

Fendant

la

période coloniale

cette

rnission était confiée à des interprêteslLrcliciaires

-

^{qui dans la najorité des}

cas étaient des européens spécialisés dans la tradLrction du français vers les dialeetes locaux et plus tard I'occasion cettc tâche a été confiée à des algériens, ils étaient nommés auprès des tribunaux de preniière instauce et tribunarrx cle grancl ius- tance (correspondant aux corrrs de jLrstice d'aujourd'hui

)

^leur rlission consistait à assister les citoyens illetrés lors des au- diences, lors de la traduction des actes solrs seir.rgs privés (tâ- lebs) ou jugernent pronoucés par des juridictions.

-

Parfois

ils

assistaient les notaires !ors de l'établisse rlent d'actes entre les parties ne parlant pas Ia mêrle langue

-

ils sont nonrmés par sirrple décision dLr président cju tribunal de prerlière instarce

o,

de grande irstance et travaillait à leLrr propre compte.

-

ALr lenderrain de I'indépendance cette mêure organisa-

tion

est restée sauf que I'assrstance des jLrsticiables lors cles

audiences judicraires ne clevenait plus uécessaire vu que les

juges s'expr"in.ient darrs la langue uationale.

En date drr

: 1l

rnars 1995 la traduction a éi.é rùglc tnentée par la prorrLrlgation de I'ordonnance 95/13 dLr

Il

^ntars

1995 qLri

fixe

Ies conc!irions c!'accès, d'organisation et cl'exer cice de la profession de traducteur

-

interprète officiel

-

^leur

cltamp d'action est devenu plr:s vaste ainsi et leur mission est

ainsi déterminée :

-

TRADUCTEUR iorsqu'il s'agit cle I'interprétation de

l'écrit d'ure lengLre à rrne Rrifre

-

INTERPRÊTE, lorsqLr'il s'agit cle l,irrterprétation orale d'trne langue à une alrtre.

-

OFFICIEL I'interprétation corlcente

tous les

docu- rrents qu'ils soient juridiques administratifs, scolaires ou autre.

d'une manière générale tout docuntent revêtu du cachet eu ^clLr N4IjT.\RGIM

lo

^11. lan

-

^{Juin 2005} 69

Alô Naas

Arabot

sceaLr cl'Lrne institLrtion pLrblique, serni publiqLte olt atttre

-

^Ain-

si dans sou col.ltenu la dite ordottltaltce stipr-rle ce qtri suit:

-

^{Article 02 :}

- Il

est institLré des olf ices ptrbiics ^cle traclLrctiorl offi- cielle régis par les dispositions de la ^préserrte orclontlallce et

celles de la réglementatiott elt vigueur-lettr ressort s'étetld ^sLtr I'enserrble dLr territoire ^national.

-

Article

03 ^:

La traduction écrite oli orale d'tttre lattglte iers toLlte aLl-

tre Iangue est assttrée sous réserl'es cles cot.tt.-rttiorls illtellls- tionales

par des offlciers

pLrblics c1énonltlrés traclLlcteLlrs-

i nterprêtes-offi ^c ie I s.

- Article 04 :

-

Les traducteurs -irrterprètes

offlciels otlt la

^ilLralité

d'officier ^pLrblics

-lls

sont t'tolttlttés à letrr olfice par arrêté dLr

ministre de la justice

-ils

^{doivertt pot'ter la robe dans les lllê-}

mes coltditions que le greffier cltef lorsqLr'ils sotlt appelés à

prêter leurs services lors des audietces .iudiciaires (assistattce des personnes étrangères).

-

Article

05 ^:

-

l-e traducteur-irtterprète officiel a seul qtralité pour aLt-

tlientifier et certif-ier la tradtrctiotl ^{de toLtt} ciocittlletrt oti pièce de qLrelque uature qLte ce soit.

-

Article 06.:

-

Nul acte reçu pal les rtotait'es et alltres ofl-iciers ptrblics n'est valable lorscltte les parties otr tértroills

lle

s'expritlletlt qu'en latrgtte étrattgère ttttiqttet'nettt satrs I'assistatrce d'ull tra- clucteur-intelprète

officiel

^qLri

le

sigrle colllnle térnoin ^addi- tionnel.

4-

LA

TBRN,TINOLOGIE JURIDIQUE ^:

-

Tout tertne iirtégr'é darls ull texte .iuridicltre dcltertllille et fixe un sens clair bien dél'ini sans éqLrir.'ocltre A cet efle't il n'y a qu'à corrpulser cl'Lttte tttattière siltlple ^les dil'ièrcnts leri- 70 MUTARëIM ^{no 11.} Ian

-

Juin ²⁰⁰⁵

La tradaction

jut"i.cliqor.e

ques juridiques spécialisés poLrl s'apercevoir qtl'il existe erlvi- ron 20.000 terures jLrridiqtrcs clairerlteltt définis

-Ainsi

^{le tra-} ducteur se doit de connaître et de ilaîtriser titte parlie et de préférence le tout de cette terminoiogie et devra être capable à

I'utiliser correctetuent et convetrablcment à la place qu'il faut afin ^{de préserver} l'unité et la corrpréheiisioit sans alnbiguité dLr

texte qr-ri lLri est soLtt.t-iis pcttr tracluction .

- Il

est préconisé à cet égard ia prodr-rctiott de ^phrases simples, courtes claires poLr él,iter

de

se peldt'e datts ies rréandres cles terures jLrridiques:

-

^{Voici à} titre d'exeurple I'ertrait d'un pâssage d'ttn acte de vente d'un bien irnircbiiier

-

établi par Lut notairc, dans sa

partie : LECTURES DES L.OIS ET PRECISIONS.

d1l+§UllJ 3;rl jiJi

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i33-118-113 :

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^{I98 ,,,1 192} -)-

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^{.s;-:=1 -uiJl lL,r}

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i34 ir'tJl J.;1é.i1"

.

! i-*Jty ^1&

. LECTURE DES LOIS ET PRECISTONS.

-

Al,ant de clôre les présentes le notaire soussigné. a Tàit lectLrre aux parties qui Ie recoltnaissant erplicitenrctrt les dis- positions dcs articles 113-118-l3i

et

i3,1 portant réeletncnta- tion des textes relatifi à l'enregistrement ainsi ^que les clisposi- tions des articles 192

à

198 du cocle cles

inrpôts

le rtotaire sor-rssigné a de scti côté ajouté qLi'à sa cc,i.titaissance

ii

n'a ja- rnais été destinataire cl'une lettre c.llt.lilortaltl l'attgrnentatio:r dLt

NILITI\RGIÀ.{ no i l. lan

-

Juin

2005

7 1

I

I

Ali

Naas

Arabat

prix convenu et déclaré puis les parties ont sorrs Ies peines cle

I'ai-ticle 134 sus-itrdiqLré déciaré au notaire sorrssigne< orrr- Ies présenres expnlnent bien Ic

plir

corrr,'enLr et delclaré.

5-

LA

I{ATURE DES TEXTES JUIi.TDiQtJES:

- Les textes et tentres juridiques ciifïér'cnt d'Lin par s à Ltn

autre, chose totaleutent logiqLre.

-

lo-Les textes relevant du

droit

Algérren tcls qtre les

différent

codes

que ltous

avons

cités pius

haLrt

ct

dttnt I'écluilalcnce en languc ft'ançaise est très abordable ne po:a;rt.) vrai dire rucLrn problènre, car établis par le législateur dans les cleux langues

Ex:Voici un ertrait c1u dispositil'cl'rrn-j rrlcnrurrt.

-

I",a présente

action est

re.jelée

cal'le.jugerncnt

initialenrent renclu a dé.jà acqirrs la lbrce cle ia chose.jLrgée .

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INJI'RODUCTIVtI

D'lNSl'ANt'E PORTA)il I)EMAI..ill:

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IE,RRITOIRE ALGERIEN.

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^<,

ç:Qi.;LLo

^{_J. 1§_, àiiJl}

a.-ri:, i ;l- ' iï -- ,i-- *'

-r"-;:: ^il'-

^--

^---

-

_Qui ^noLrs clonnera en fi'ançais cc qui ^:

-

^RcqLriert qtt'il votrs vorrs piaisr, ivior,.ic,,,

i-.

1,,..i.1,-,,, dLr tribunal de céans.

72

a

,

-a

NIUTARëIM no 11. Jan

- Iu;"

^ZOOS

La, trad.action

jut

i.d.iqae

-

ORDONNER I'exéquatur clu .jr-rgement étranqer reuclir

par Ic

tribLrnal

de

GRENOtsLE, *chanrbre

03

-bLrreaLr 05- statuani en nratière d'affaires tirrniliales en clate dLr 23.05.200:

lequel a prououcé le divorce entre les deLrx parties en litige et

ORDONNER sa transcription sur les registres d'état civil cle la

conurlune

de DJELFA ainsi qu'en rrarge des

actes dc rraissarrce des detrr partics.

.

SOUS TOUTE,S RE,SE,RVES.

- 2a - Les

textes.jLrridiclLres ernanant d'iitstitutions étrangères pay's arabes

oll

pa)'s an-elo-sarons

*ici

_{se pose Ie}

problènre

dc

l'équivalence

cn

IangLre nationiile

-A

^titrc

d'exemplèans les jLrridictions fi'arrçaises ']e juge dcs affaircs Tànriliales en France correspoudant d;ins nc)trc pa\ s au .iLrgc ^clrr statut pelsonnel.

-

^Devant

cet état

dr:s

tàits lc

tlaclLrcterir devl'a ^se rapprocher

Ie

Dlrrs possrlrle ^ccr

irer la

conrpréhension et

I'exprinrcr datrrs urr

tcxle clair

al'ec plus cle rapltrocltcn.tc!11

possible

-éviter de

ior-rlnrr cles tradLrctions floLres

c'.

pcrr abordables

ei

ia cas éciréant

il

signaler a I'instrlllsancc i) l'issLi de sa production _;rar la nrerrtion-SOuS TOitTES IIF.SItVtrS.

-

Ceci anrènera

Ie

tladucleur

à

se cloter cle lnoven,s

adéqLrats

tels que les

lexiques .jrrridiqLtes. c'lictionnaile-s

.j uridiques, differents codes ect.

6- LE TRADTJCTEUR SE DOIT.IT,

DE CONNAÎTRE ET MATTRISER

LIi

DITOtrT :

-

La réponse peut être positil,c contnte elle perrt être né-

gative -Dans ce contexte itenlettez lnoi de vous erposei le

fiLrit de

l0

années d'expérience acqLrise clalts r.)otre proièssion de traducterir interprêle t-.f-flcicl -Je cltrai er en toutc sincér'ité

qu'il n'est itLlilenrent nécessaire à ce cluc ie tl'adLlctcut-cioit êtrc diplôrné en droit

-ll

^{iLri sufflt} .intplenrent _{de se} ciocr:rnentel'ct actlttiérir les lern.ies _.j LrriciiqLtcs uéce>."ire: "ac, ^r.

ieltdlt

siurs 21rr-t,'. js1,1q

pal'la

fb;cc de l'expéricltcc ct cle l'aircicprrcté

-

I,{UT'ÀRGIM no 11.

lrn -

^{lLrin 2005 a1}

/)

Alï

Noa.s

Arabat

néanmoins le diplôrné en droit ou ayant exercé Ie droit l.uettra

moins de temps dans cette acquisition d'oir gain de tenrps daus la traduction de textes.luridiques, ^qLri deviendra alors uue tra- duction simultanée sans passer par Lln brouillon cournre le fe- rait celui qui n'en a pas *Les termes sont utilisés eff-icacernent sans ambiguité -Nous préconisons alors et à titre d'avis ^pure'- ment personnel I'intégration dans le cursus des étlldiants ^eu nterprêtariat :un module se rapportant

à

la terminologie ^des termes juridiques et même administratifs pour leur pelnretire d'affronter à l'issr.r de leurs études toLrt .iLrridiqLres oLi aclnrinis- tratif.

7- CONCLUSION:

-

Nous ne devons pas appliquer tout ce qLr'uttii.;, 1 i:s -journalistes spécialisées. les décidcurs oLr les techr',;i'riies

comme tenninologie erronée et nous Ire der orts prls cap;tii ,e I'

- Il fait

rnaîtriser une meiller:re connaissance des cr',nceL,.is tl ui

améliorent la compréhension des phértontèrtes dort" iis renclent compte

-La

découvefte du sens des

llots et

l'entDlr.i

.ie

la

terminologie

y

aflërente contribLient

à la

t-orntati,--.n

tlr-

la

pensée:respecter

la

langue, chercher I'e\pt'e:\irrn.1 Lr-.1 ct

retrouver la terme jLrridiqLre adéquat.

- ^{Pour ce} laire le

traducteLtr cler

ra

sans ^{cÈSSr' sL'} documenter dans ^tot-ts les dolnaines. s'aborttter-

tLl\

^{le\ tres}

spécialisées, journal officiel,

lile

la ^presse et enilrr ^nrrinipLt ler constarxn-lent

la

langue

afin

de parfàire sott

tra\ail

e-t clc la transmettre clairement et efficacement le nressage sollicite.

-

Je comparerai alors le travail du traducteLn interprète au médecin généraliste qLri possède totalc oLr partielle cle toLttes les maladies.

t4

À4UTARG1À4 no 11. Jan

-

^{Juin 2005}