• Aucun résultat trouvé

> RAA SPECIAL N° 6 - NOVEMBRE 2015 - PREFECTURE - SIDPC

N/A
N/A
Info
Télécharger
Protected

Academic year: 2022

Partager "> RAA SPECIAL N° 6 - NOVEMBRE 2015 - PREFECTURE - SIDPC"

Copied!
30
0
0

Chargement.... (Voir le texte intégral maintenant)

Texte intégral

(1)

PREFET DE L'AUDE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

SPECIAL N ° 6 - NOVEMBRE 2015 PUBLIE LE 17 NOVEMBRE 2015

SIDPC PREFECTURE

(2)

SOMMAIRE

PREFECTURE SIDPC

Arrêté préfectoral n° SIDPC-2015.10.28-01 portant approbation de la liste des

campings exposés à un risque majeur prévisible dans le département de l'Aude……….1 Arrêté préfectoral n° SIDPC-2015.10.28-02 portant réglementation relative à la

sécurité des terrains de camping………...…7 Arrêté préfectoral n° SIDPC-2015.10.28-03 portant composition de la sous-commission

départementale pour la sécurité des terrains de camping et de stationnement de caravanes…..…25

(3)

1

(4)

2

(5)

3

(6)

4

(7)

5

(8)

6

(9)

7

(10)

8

(11)

9

(12)

10

(13)

11

(14)

12

(15)

13

(16)

14

(17)

15

(18)

16

(19)

17

(20)

18

(21)

19

(22)

20

(23)

21

(24)

22

(25)

23

(26)

24

(27)

25

(28)

26

(29)

27

(30)

28

Références

Télécharger maintenant ( PDF - 30 Page - 2.43 MB )

Documents relatifs

> RAA SPECIAL N° 1 - AOUT 2015 - Intérim UT DIRECCTE Aude

Décision relative à l'organisation de l’intérim des inspecteurs du travail du. département

> RAA SPECIAL N° 3 - AOUT 2015 - PREFECTURE - Délégations de signature

sous-préfète de Narbome, la délégation de signature qui lui est consentie aux artid!!s 1 el 2 sera exercêe dans les mêmes conditions par Monsieur Stéphane

> RAA SPECIAL N° 10 - AOUT 2015 - ONF

- Convention : cantonnement des droits d'usage au bois de la commune de

> RAA SPECIAL N° 6 - SEPTEMBRE 2015

Considérant que les éléments du dossier de demande d’autorisation en vue d’exécuter des préparations présentant un risque pour la santé, telles qu’elles

> RAA SPECIAL N° 10 - NOVEMBRE 2015 - ARS LR

ARTICLE 2: Sauf cas de force majeure constaté par le Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé, l’officine de pharmacie qui fait l’objet du transfert doit

> RAA SPECIAL N° 12 - NOVEMBRE 2015 - PREFECTURE - CABINET

Arrêté n° CAB-BC-2015-102 portant interdiction des manifestations sur la voie. publique dans le département

> RAA SPECIAL N° 5 - NOVEMBRE 2015 - PREFECTURE - Délégations de signature

Arrêté préfectoral n° DCT-BC/-2015-075 donnant délégation de signature à M. Claude HENNINGER , conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directeur des

> RAA SPECIAL N° 1 - NOVEMBRE 2015 - DDTM-SATEM

ARTICLE 2 : - L'arrêté préfectoral accordant l'avenant à la concessio n de plage devra faire l'objet des mesures de publicité par voie de presse, confGrrnément à