PROCÈS-VERBAL DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DES PRODUCTEURS DE BOVINS DE LA CAPITALE- NATIONALE–CÔTE-NORD, TENUE LE MERCREDI 3 FÉVRIER 2021 À 19 HEURES, PAR VISIOCONFÉRENCE ZOOM Présences : 14 producteurs et productrices, Mme Francine Trépanier, membre du conseil exécutif des Producteurs de bovins du Québec (PBQ), M.André Roy, directeur général des PBQ, Mme Laurie Noiseux, agente à la mise en marché aux PBQ, MmeManon Vial, directrice adjointe à la Fédération de l’UPA de la Capitale-Nationale–Côte-Nord et MmeStéphanie Desrosiers, secrétaire.
1. OUVERTURE DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DU SYNDICAT ET MOT DE BIENVENUE
Le président, M. Philippe Alain, souhaite la bienvenue à tous les membres et présente les invités. Il déclare l’assemblée ouverte à 19 h 10. La secrétaire présente brièvement les fonctionnalités de la plateforme Zoom.
2. ADOPTION DE L’AVIS DE CONVOCATION ET DE L’ORDRE DU JOUR
Proposé par M. Mario Richard, appuyé par M. Martial Jr. Hovington, il est unanimement résolu d’adopter l’avis de convocation et l’ordre du jour suivant en laissant le point Divers ouvert :
1. Ouverture de l’assemblée générale annuelle du syndicat et mot de bienvenue;
2. Adoption de l’avis de convocation et de l’ordre du jour;
3. Adoption des procédures d’assemblées délibérantes;
4. Adoption du procès-verbal de l’assemblée générale annuelle du 5 février 2020;
5. Adoption du rapport d’activités 2020;
6. Adoption du rapport financier 2020;
7. Nomination d’un expert-comptable;
8. Ajournement de l’assemblée générale annuelle du syndicat et ouverture de l’assemblée du groupe régional au Plan conjoint;
9. Présentation des dossiers des Producteurs de bovins du Québec (PBQ);
10. Ateliers par catégorie de production :
10.1. Présentation des dossiers et réalisations;
10.2. Atelier bovins de réforme et veaux laitiers : consultation des producteurs sur une hausse de la contribution spéciale pour la recherche et développement de 1 $ par bovin de réforme et de 0,20 $ par veau laitier mis en marché, applicable à compter du 1er janvier 2022;
10.3. Étude des résolutions d’atelier;
10.4. Élections des représentants et substituts aux comités de mise en marché;
11. Étude des résolutions soumises en séance plénière;
12. Nomination des délégués et substituts aux assemblées générales des producteurs visés par le Plan conjoint;
13. Clôture de l’assemblée de groupe et réouverture de l’assemblée générale annuelle du syndicat;
14. Élection des administrateurs territoriaux du syndicat;
15. Nomination des délégués et substituts aux assemblées générales des PBQ;
16. Divers :
16.1. Promotion de la viande de veau et de bœuf;
16.2. Webinaire sur le transport des animaux.
17. Levée de l’assemblée.
3. ADOPTION DES PROCÉDURES D’ASSEMBLÉES DÉLIBÉRANTES
La secrétaire fait une lecture abrégée des procédures d’assemblées délibérantes en insistant sur les modifications proposées pour la tenue d’une assemblée en mode virtuel.
Proposé par M. Alain Leclerc, appuyé par M. André Tremblay, il est unanimement résolu d’adopter les procédures d’assemblées délibérantes.
4. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DU 5 FÉVRIER 2020
La secrétaire fait une lecture abrégée du procès-verbal. Proposé par M. Marc-Antoine Mercier, appuyé par M. Michel Paquet, il est unanimement résolu d’approuver le procès-verbal de l’assemblée générale annuelle des Producteurs de bovins de la Capitale-Nationale–Côte-Nord tenue le 5 février 2020.
La secrétaire fait le suivi des résolutions adoptées lors de l’assemblée :
• Résolution 1 : Assurance stabilisation des revenus agricoles
Les PBQ travaillent sur l’actualisation de la rémunération de l’exploitant. Le CECPA a réalisé une étude sur la rémunération du travail de l’exploitant qui va dans ce sens. L’étude a été adoptée par la FADQ. Le dossier est maintenant dans les mains du ministre de l’Agriculture. Selon les PBQ, l’ASRA reste le meilleur outil de protection du revenu. Ils poursuivent leurs représentations conjointement avec la Confédération et la CCA pour obtenir des bonifications aux programmes Agri.
• Résolution 2 : Terres
1 - Les dépenses annuelles en lien avec l'utilisation de la terre, que ce soit les taxes, les frais d'entretien, l'amortissement pour le drainage et les intérêts sur les emprunts pour la terre, sont considérées dans le coût de production. Par contre, il n'y a effectivement pas de dépenses annuelles en lien avec l'usure de la terre. Ce n'est pas un bien amortissable. Au même titre que l’ensemble des actifs dans les états financiers, le paiement en capital en lien avec l'achat de la terre n'est pas inclus dans le coût de production. Le paiement en capital n'est pas une dépense, mais bien un investissement, puisque le fonds de terre appartiendra au producteur une fois la dette remboursée.
2 - La règlementation sur le déboisement relève du ministère de l'Environnement.
• Résolution 3 : Fonds de promotion et de publicité à l’acquis des producteurs de veaux d’embouche du Québec
La résolution sera traitée prochainement au comité de mise en marché des producteurs de veaux d’embouche.
• Résolution 4 : Amélioration de l’immunité des veaux laitiers
Des travaux ont été faits et des communications ont été produites et diffusées par le CMMBR. Le matériel (cahier et capsules vidéo) est toujours disponible. Ce sujet sera abordé dans le cadre des rencontres du Forum Veau. Le programme d'amélioration des soins aux veaux laitiers (Programme POD) fait partie de la planification stratégique.
• Résolution 5 : Modification des règles d’abattage pour les abattoirs de proximité
L’UPA a pris en charge l’ensemble du dossier d’abattage couvrant les différentes productions animales.
L’abattage dans les divers types d’abattoirs et la mise en marché possible concerne toutes les productions.
Un comité spécifiquement sur la question de l’abattage et touchant les marchés de proximités a été créé par l’UPA en 2020 est chargé de la question. Les PBQ siègent sur ce comité. Les producteurs seront informés développements pertinents dans le dossier.
M. Philippe Alain répond aux questions des participants sur les résolutions et résume les discussions du comité sur l’abattage en abordant les enjeux et les irritants de l’abattage au Québec et ailleurs au Canada.
5. ADOPTION DU RAPPORT D’ACTIVITÉS 2020
M. Philippe Alain fait une lecture abrégée du rapport d’activités 2020. Il résume les principaux dossiers traités, les représentations effectuées et les activités organisées par le syndicat régional. Il présente les membres du conseil d’administration et répond aux questions des participants.
Proposé par M. Francis Ménard, appuyé par M. Mario Richard, il est unanimement résolu d’adopter le rapport des activités 2020.
6. ADOPTION DU RAPPORT FINANCIER 2020
La secrétaire présente les états financiers terminés en date du 31 décembre 2020. L’état des résultats montre un excédent des produits sur les charges de 6 402 $. Elle explique que ce surplus est essentiellement expliqué par la diminution significative des activités offertes aux membres et du temps de secrétariat occasionné par la pandémie.
Proposé par M. Mario Delisle, appuyé par M. Marc-Antoine Mercier, il est unanimement résolu d’adopter les états financiers se terminant le 31 décembre 2020.
7. NOMINATION D’UN EXPERT-COMPTABLE
Proposé par M. Marc-Antoine Mercier, appuyé par M. Alain Leclerc, il est unanimement résolu de retenir les services du SCFA Capitale-Nationale–Côte-Nord pour la préparation des états financiers se terminant le 31 décembre 2021.
8. AJOURNEMENT DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DU SYNDICAT ET OUVERTURE DE L’ASSEMBLÉE DU GROUPE RÉGIONAL AU PLAN CONJOINT
Proposé par M. André Tremblay, appuyé par M. Mario Richard, il est unanimement résolu d’ajourner l’assemblée syndicale et d’ouvrir l’assemblée du groupe au plan conjoint à 20 heures.
9. PRÉSENTATION DES DOSSIERS DES PRODUCTEURS DE BOVINS DU QUÉBEC (PBQ)
M. Philippe Alain cède la parole à Mme Francine Trépanier, membre du conseil exécutif des PBQ, et à M. André Roy, directeur général des PBQ, qui se présentent à tour de rôle. Ils discutent en alternance des sujets suivants :
• Les marchés et la production de viande bovine
• La sécurité du revenu
• L’entente sur l’amélioration de la compétitivité des entreprises de bovins de boucherie
• L’administration du Programme de paiements anticipés (PPA) par Agricultural Credit Corporation
• Les relations gouvernementales sur la scène provinciale et canadienne
• Le Règlement sur la santé des animaux – Partie XII – Transport des animaux
• Les programmes qualité et bœuf durable
• Le plan de financement
• La communication et la vie syndicale
Mme Trépanier et M. Roy répondent aux questions des participants. M. Alain les remercie.
10. ATELIERS PAR CATÉGORIE DE PRODUCTION
M. Philippe Alain explique que les ateliers par catégorie de production s’effectueront en plénière, l’un à la suite de l’autre. Il mentionne qu’une vidéo sera présentée pour chacun des secteurs de production. Pour de plus amples informations, il invite les membres à consulter le Document d’assemblées générales régionales disponible sur le site internet. Il cède la parole aux représentants des comités de mise en marché.
10.1. PRÉSENTATION DES DOSSIERS
Secteur veaux d’embouche (10 producteurs ayant droit de vote dans cet atelier)
M. Michel Paquet, représentant du secteur veaux d’embouche, se présente. La vidéo est présentée et résume les dossiers suivants : l’état du marché 2020, le circuit des encans spécialisés, le nouveau formulaire sur les délais de retrait, la modification de la déclaration de vaccination, le renouvellement de la convention de mise en marché, la vaccination du troupeau reproducteur (protection fœtale) et de la suspension de la contribution spéciale pour le Fonds de promotion et de publicité. Il est également question des analyses effectuées afin d’optimiser la commercialisation des veaux d’embouche notamment via les ventes de lots par vidéo aux encans spécialisés.
Les représentants des PBQ répondent aux questions des membres. Les membres échangent ensuite sur leurs préoccupations face à la disponibilité des vaccins bovins dans le contexte actuel (pandémie) ainsi que sur les déclarations de vaccination.
Secteur veaux de lait (un producteur ayant droit de vote dans cet atelier)
M. Mario Richard, représentant du secteur veaux de lait, se présente et la vidéo est projetée. Cette vidéo fait état de l’état du marché 2020, de l’impact de la pandémie sur ce secteur de production et des représentations politiques effectuées afin de limiter les impacts de la crise et d’obtenir une meilleure sécurité du revenu. Il est
conjoints des secteurs veau de lait et veau de grain, de la promotion et du développement des marchés ainsi que les orientations du secteur pour 2021.
Secteur veaux de grain (un producteur ayant droit de vote dans cet atelier)
M. Alain Leclerc, représentant du secteur veaux de grain, se présente. La vidéo est ensuite diffusée. Plusieurs sujets y sont abordés dont l’état du marché en 2020, des travaux de la refonte de la mise en marché, des webinaires organisés, de la révision des indicateurs de qualité d’une carcasse de veau, de l’application RegiVeau et des orientations du secteur pour 2021.
M. Leclerc répond aux questions des membres notamment sur le passeport veau, les types de race ou croisements recherchés par les éleveurs de veaux lourds et le programme de certification.
Secteur bovins de réforme et veaux laitiers (deux producteurs ayant droit de vote dans cet atelier)
M. Mario Delisle, représentant du secteur bovins de réforme et veaux laitiers, se présente et la vidéo est projetée.
Ce vidéo relate l’état du marché en 2020, la fermeture temporaire de JBS et de Cargill, l’utilisation de la semence de boucherie sur les troupeaux laitiers, les résidus médicamenteux dans les carcasses, les salmonelloses, la nouvelle règlementation sur le transport et les orientations du secteur pour 2021.
M. Delisle répond aux questions des membres concernant la présence de résidus médicamenteux dans les carcasses. Les membres échangent ensuite sur la présence d’aiguilles brisées dans les carcasses et de la procédure à suivre pour aviser le reste de la filière, car pour le moment, cela est uniquement noté dans les registres ProAction. Un membre propose qu’une procédure officielle soit rédigée à cet effet. Les représentants des PBQ s’engagent à en discuter avec les acteurs concernés.
10.2. ATELIER BOVINS DE RÉFORME ET VEAUX LAITIERS : CONSULTATION DES PRODUCTEURS SUR UNE HAUSSE DE LA CONTRIBUTION SPÉCIALE POUR LA RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DE 1 $ PAR BOVIN DE RÉFORME ET DE 0,20 $ PAR VEAU LAITIER MIS EN MARCHÉ, APPLICABLE À COMPTER DU 1ER JANVIER 2022 M. Mario Delisle rappelle que le Fonds de recherche et de développement à l’acquis des producteurs de bovins de réforme et veaux laitiers (Fonds) finance divers projets de recherche. Au cours des dernières années, l’agence de vente a supervisé, entrepris et réalisé de multiples projets de recherche qui ont porté principalement sur l’amélioration des connaissances en lien avec la santé, le bien-être animal et le développement de nouveaux marchés. Il mentionne que le CMMBR a fait le constat que le Fonds nécessite un investissement plus important à compter de 2022 pour financer les projets souhaités. Les membres échangent sur le budget du Fonds et sur les besoins financiers pour les prochaines années. La secrétaire fait ensuite la lecture de la proposition du CMMBR.
Après discussion, proposé par M. Mario Delisle, appuyé par M. Martin Auclair, il est unanimement résolu d’appuyer la recommandation du comité de mise en marché des bovins de réforme et veaux laitiers à l’effet de hausser la contribution spéciale pour la recherche et le développement de 1 $ par bovin de réforme et de 0,20 $ par veau laitier mis en marché à compter du 1er janvier 2022.
Le résultat du vote est unanime : 2 participants ont voté en faveur et aucun participant n’a voté en défaveur.
10.3. ÉTUDE DES RÉSOLUTIONS D’ATELIER
Aucune résolution n’est soumise aux membres dans les ateliers par catégorie de production.
10.4. ÉLECTIONS DES REPRÉSENTANTS ET SUBSTITUTS DES COMITÉS DE MISE EN MARCHÉ Les représentants et substituts par catégorie de production sont nommés dans leur atelier respectif.
Veaux d’embouche
La secrétaire fait la lecture des critères d’admissibilité.
Proposé par M. Marc-Antoine Mercier, appuyé par M. Mario Delisle, il est unanimement résolu de nommer Mme Manon Vial, présidente d’élection, Mme Stéphanie Desrosiers, secrétaire d’élection et M. André Roy, scrutateur. La présidente d’élection déclare les élections ouvertes.
Mme Vial demande les mises en nomination pour le poste de représentant au comité veaux d’embouche.
• Proposé par M. Marc-Antoine Mercier, appuyé par M. Philippe Alain, M. Michel Paquet est mis en nomination. Comme aucune autre candidature n’est proposée et que M. Michel Paquet accepte, il est déclaré élu.
Mme Vial demande les mises en nomination pour le poste de substitut au comité veaux d’embouche.
• Proposé par M. Michel Paquet, appuyé par M. Marc-Antoine Mercier, M. André Tremblay est mis en nomination. Comme aucune autre candidature n’est proposée et que M. André Tremblay accepte, il est déclaré élu.
Proposé par M. Marc-Antoine Mercier, appuyé par M. Martial Jr. Hovington, il est unanimement résolu de clore la période d’élection.
Veaux de lait et veaux de grain
Considérant qu’un seul producteur de veaux de lait et un seul producteur de veaux de grain sont présents dans leur atelier respectif, le conseil d’administration du syndicat soumettra une candidature aux postes de représentant au comité veaux de lait et représentant au comité veaux de grain au conseil d’administration des PBQ pour approbation.
Bovins de réforme et veaux laitiers
La secrétaire fait la lecture des critères d’admissibilité.
Proposé par M. Mario Delisle, appuyé par M. Martin Auclair, il est unanimement résolu de nommer Mme Manon Vial, présidente d’élection, Mme Stéphanie Desrosiers, secrétaire d’élection et M. André Roy, scrutateur. La présidente d’élection déclare les élections ouvertes.
Mme Vial demande les mises en nomination pour le poste de représentant au comité bovins de réforme et veaux
• Proposé par M. Martin Auclair, appuyé par M. Mario Delisle, M. Mario Delisle est mis en nomination.
Comme aucune autre candidature n’est proposée et que M. Mario Delisle accepte, il est déclaré élu.
Mme Vial demande les mises en nomination pour le poste de substitut au comité veaux d’embouche.
• Proposé par M. Mario Delisle, appuyé par M. Martin Auclair, M. Martin Auclair est mis en nomination.
Comme aucune autre candidature n’est proposée et que M. Martin Auclair accepte, il est déclaré élu.
Proposé par M. Martin Auclair, appuyé par M. Mario Delisle, il est unanimement résolu de clore la période d’élection.
11. ÉTUDE DES RÉSOLUTIONS SOUMISES EN SÉANCE PLÉNIÈRE Aucune résolution n’est soumise aux membres.
12. NOMINATION DES DÉLÉGUÉS ET SUBSTITUTS AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES DES PRODUCTEURS VISÉS PAR LE PLAN CONJOINT
La secrétaire rappelle que le syndicat a droit à cinq délégués et deux substituts pour l’assemblée générale annuelle des producteurs visés par le Plan conjoint des Producteurs de bovins du Québec (PBQ).
Proposé par M. Martin Auclair, appuyé par M. Martial Jr. Hovington, il est unanimement résolu de nommer les membres suivants en tant que délégués et substituts pour l’assemblée générale annuelle des producteurs visés par le Plan conjoint des PBQ. Il s’agit de :
Délégués : M. Philippe Alain, M. Mario Delisle, M. Marc-Antoine Mercier, M. Michel Paquet et Mme Annie-Pier Paradis.
Substituts : M. Martial Jr. Hovington et M. André Tremblay.
13. CLÔTURE DE L’ASSEMBLÉE DE GROUPE ET RÉOUVERTURE DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU SYNDICAT Proposé par M. Michel Paquet, appuyé par M. Alain Leclerc, il est unanimement résolu de clore l’assemblée de groupe et d’ouvrir à nouveau l’assemblée du syndicat à 22 h 10.
14. ÉLECTION DES ADMINISTRATEURS DU SYNDICAT
Proposé par M. Mario Richard, appuyé par M. Marc-Antoine Mercier, il est unanimement résolu d’adopter la procédure d’élection des administrateurs.
Proposé par M. Mario Delisle, appuyé par M. Martial Jr. Hovington, il est unanimement résolu de nommer Mme Manon Vial, présidente d’élection, Mme Stéphanie Desrosiers, secrétaire d’élection et M. André Roy, scrutateur.
Proposé par M. Marc-Antoine Mercier, appuyé par M. Mario Richard, il est unanimement résolu d’ouvrir la période d’élection.
La présidente d’élection informe les membres que les poste #1, #3, #5 sont en élection cette année. Elle déclare les élections ouvertes et demande les mises en nomination.
Région 1. MRC de Portneuf
Proposé par M. Michel Paquet, appuyé par M. Marc-Antoine Mercier, la candidature de M. Philippe Alain est proposée. Comme aucune autre candidature n’est proposée et que M. Philippe Alain accepte, il est déclaré élu à ce poste pour deux ans.
Région 3. MRC de la Côte-de-Beaupré et MRC de l’Ile d’Orléans
Proposé par M. Martial Jr. Hovington, appuyé par M. Mario Delisle, la candidature de M. Marc-Antoine Mercier est proposée. Comme aucune autre candidature n’est proposée et que M. Marc-Antoine Mercier accepte, il est déclaré élu à ce poste pour deux ans.
Région 5. MRC Charlevoix
Proposé par M. Marc-Antoine Mercier, appuyé par M. André Tremblay, la candidature de M. Francis Ménard est proposée. Comme aucune autre candidature n’est proposée et que M. Francis Ménard accepte, il est déclaré élu à ce poste pour deux ans.
Proposé par M. Marc-Antoine Mercier, appuyé par M. Mario Richard, il est unanimement résolu de clore la période des élections. La présidente des élections félicite les élus.
15. NOMINATION DES DÉLÉGUÉS ET SUBSTITUTS AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES DES PBQ
Proposé par M. Mario Richard, appuyé par M. Marc-Antoine Mercier, il est unanimement résolu de nommer les membres suivants en tant que délégués et substituts pour l’assemblée générale annuelle des PBQ. Il s’agit de : Délégués : M. Philippe Alain, M. Mario Delisle, M. Marc-Antoine Mercier, M. Michel Paquet et Mme Annie-Pier Paradis.
Substituts : M. Martial Jr. Hovington et M. André Tremblay.
16. DIVERS
16.1. PROMOTION DE LA VIANDE DE VEAU ET DE BŒUF
Un membre souligne ses préoccupations concernant les publicités de viande de veau et de bœuf produits à l’extérieur du pays. M. André Roy mentionne que Canada Beef travaille très fort pour faire la promotion du bœuf canadien. Pour le secteur du veau lourd, il rappelle que les agences ont des budgets promotionnels afin de faire la promotion du veau du Québec. Il explique que la vidéo promotionnelle (bœuf/veau), qui a été réalisée l’été dernier par les PBQ, a été possible grâce à une opportunité liée à la pandémie.
16.2. WEBINAIRE SUR LE TRANSPORT DES ANIMAUX
Un membre souligne son appréciation du webinaire sur la préparation au transport des animaux diffusé le 2 février dernier. Il tient à féliciter les organisateurs.
17. LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE
Proposé par M. Martin Auclair, appuyé par M. Martial Jr. Hovington, il est unanimement résolu de lever l’assemblée générale annuelle du syndicat à 22 h 25.
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Philippe Alain, président Stéphanie Desrosiers, secrétaire
Liste de producteurs présents à l’assemblée générale annuelle des Producteurs de bovins de la Capitale- Nationale–Côte-Nord et à l’assemblée de groupe des producteurs visés par le Plan conjoint – région de la Capitale-Nationale–Côte-Nord, le 3 février 2021
M. Philippe Alain M. André Beaumont M. Marc-Antoine Mercier M. André Tremblay M. Francis Ménard M. Martial Jr. Hovington Mme Annie-Pier Paradis M. Mario Delisle
M. Martin Auclair M. Mario Richard M. Alain Leclerc M. Michel Paquet M. Dominic Gaudreault M. Patrice Gauthier
