Le gouvernement de la comtesse Mahaut en Artois (1302-1329)

(1)

Christelle Balouzat-Loubet Doctorat de l’Université

Sous la direction de M^me Claude GAUVARD

Professeur émérite

Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Le gouvernement de la comtesse Mahaut en Artois (1302-1329)

Garder la pais, la concorde, la raison, le droit et l'estat de ses villes et de ses sougis, pour bien de pais.

2 tomes

Thèse soutenue à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne le 19 octobre 2009.

Membres du jury

M^me Claude Gauvard, directrice de thèse, Professeur émérite, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne ; M. Bernard Delmaire, Professeur émérite, Université Charles-de-Gaulle

Lille 3 ; M^meÉlisabeth Lalou, Professeur, Université de Rouen Haute-Normandie ; M. Patrice Beck, Professeur, Université Charles-de-Gaulle Lille 3 ; M. Olivier Mattéoni, Professeur,

Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

(2)

Citation de la page de couverture : BM Saint-Omer, BB 121

¹

(10 mai 1305), édité dans A. G

IRY

, Histoire de la ville de Saint-Omer et

de ses institutions jusqu'au XIV

^e

siècle, Paris : F. Vieweg , 1877, P.J. n°73, p. 444-447.

(3)

Remerciements

Au terme de ce travail, je souhaiterais remercier celles et ceux qui, de près ou de loin, ont participé à sa concrétisation.

En premier lieu, je tiens à remercier ma directrice de thèse, M

^me

Claude Gauvard, qui, après m’avoir accueillie à l’Université Paris 1 et proposé un sujet si intéressant, m’a constamment conseillée et encouragée. Je lui adresse toute ma gratitude pour sa grande disponibilité et sa présence attentive.

Je remercie également les membres du jury, qui ont accepté de lire et juger mon travail.

Je dois beaucoup à mes collègues des Universités de Lille 3 et Paris 1, qui, en m’accueillant en tant qu’ATER au sein de leurs équipes, m’ont offert un cadre stimulant pour la poursuite de mes recherches.

D’autres m’ont aidée à mûrir mes réflexions en m’offrant l’occasion de présenter mes travaux dans des séminaires, journées d’étude ou colloques. Que M

^mes

Élisabeth Lalou et Marion Trévisi, MM. Bertrand Schnerb, Patrick Boucheron, Yves Coativy, Stéphane Curveiller, Alain Provost, Romain Thelliez, Xavier Hélary et Bernard Dauven en soient ici remerciés.

Je tiens à exprimer toute ma reconnaissance à M. Bernard Delmaire, pour les précieux conseils qu’il a bien voulu me délivrer et sa lecture attentive de mes textes latins. Ma gratitude s’adresse aussi à Olivier Canteaut, pour m’avoir si gracieusement fait profiter de ses recherches inédites, et à Florence Berland qui, elle-même doctorante, n’a pas hésité à prendre sur son temps pour relire et commenter l’ensemble de mes écrits.

Je souhaite aussi remercier M. Jean-Marc Dissaux qui, tout au long de mes recherches, m’a guidée au sein du Trésor des chartes d’Artois. Un grand merci également à M

^me

Nathalie Rébéna qui m’a toujours réservé le meilleur accueil à Saint-Omer.

Je clos ces remerciements en adressant à ma famille ma plus profonde gratitude pour son

soutien et sa participation active. Ma reconnaissance va plus particulièrement à mon époux,

Jean-Michel, qui a partagé toutes ces années le quotidien d’une thésarde et dont les

encouragements sont pour beaucoup dans l’achèvement de ce travail.

(4)

-IV-

Abréviations utilisées

Lieux

AD Nord Archives départementales du Nord

AD Pas-de-Calais Archives départementales du Pas-de-Calais

AN Archives nationales

AM Saint-Omer Archives municipales de Saint-Omer BM Lille Médiathèque Jean Lévy, Lille

BM Saint-Omer Bibliothèque municipale de Saint-Omer

BnF Bibliothèque nationale de France

Revues et ouvrages

B.E.C. Bibliothèque de l’École des Chartes

B.S.A.M. Bulletin de la Société des Antiquaires de la Morinie M.S.A.M. Mémoires de la Société des Antiquaires de la Morinie

R.N. Revue du Nord

O.R.F. Ordonnances des roys de France de la troisième race

Autres

CbA Comptes du bailliage d’Arras

CbT Comptes du bailliage de Tournehem

CH Comptes de l’Hôtel

CgR Comptes généraux du receveur

CpR Comptes particuliers du receveur

Ch. Chandeleur

Asc. Ascension

Touss. Toussaint

(5)

-V-

Sources et bibliographie

(6)

-VI-

Sources manuscrites

Archives nationales

Un dépôt permanent des archives du royaume est signalé pour la première fois en 1231. Ce « Trésor des chartes », réorganisé sous Charles V par Gérard de Montaigu, est depuis divisé en Layettes (série J) - essentiellement des cartulaires royaux - et Registres (série JJ). La série JJ, constituée entre 1852 et 1854, est en fait composée des registres chronologiques de la chancellerie autrefois placés en tête de la série J.

Le Trésor des chartes rassemble principalement les actes servant les intérêts domaniaux et diplomatiques du royaume, c’est à ce titre que plusieurs documents relatifs à l’Artois y sont conservés.

Série J Layettes du Trésor des chartes

Deux inventaires principaux ont permis le dépouillement de ce fonds : Layettes du Trésor des chartes, ancienne série des « Sacs » (dite « Supplément »), J 736 à J 1053, inventaire analytique par Henri de Curzon, 1911-1917, dactylographié par Alain Ganeval, revu et mis en forme par Jean-Pierre Brunterc’h, Bruno Galland, Jean-Marc Roger, Olivier Poncet, Michèle Bonnot, publié par les Archives Nationales en 2001-2003 et Layettes : actes de 1270 à 1328, 29 cartons cotés AB XIX 93 à 121, suite manuscrite de l’inventaire analytique d’Alexandre Teulet antérieure à 1865.

Mélanges

J 389 Affaires diverses concernant le royaume en général (1221-1479) J 390 Apanages et douaires (1252-1402)

J 408 à 411 Traités de mariage : alliances de la maison de France (1196-1462)

J 434 Ligue des nobles et du commun de plusieurs provinces de France contre le roi (1314-1315)

(7)

-VII-

Série JJ Registres du Trésor des chartes

Le dépouillement de cette série est grandement facilité par la publication, entre 1958 et 1999, de l’inventaire analytique couvrant les règnes de Philippe le Bel, de ses fils et de Philippe de Valois

¹

.

Registres de chancellerie

JJ 38, 40, 41, 42A, 42B, 44, 45, 46, 47 Philippe IV le Bel

JJ 50 Philippe IV et Louis X ([1310] 1314-1315)

JJ 53, 54^A, 54^B, 55 Philippe V le Long

JJ 58, 59, 60 Philippe V le Long

JJ 61 Charles IV le Bel

JJ 65^A Charles IV et Philippe VI

JJ 65^B, 69, 71, 75, 76 Philippe VI de Valois

Série X Parlement de Paris

²

Le Parlement constitue au Moyen Âge un autre foyer d’archives mises sous scellés le 15 octobre 1790, date à laquelle cette cour cesse de fonctionner. Elles sont transférées en 1847 du Palais de justice aux Archives nationales.

La série X compte aujourd’hui 26 789 articles divisés en cinq séries. Chacune de ces séries est elle-même subdivisée en registres (A) et minutes (B). Les minutes ne sont pas conservées avant le XVI

^e

siècle. Les actes intéressant notre sujet se répartissent finalement entre le Parlement civil (registres - X

¹^A

- et accords - X

¹^C

) et le Parlement criminel (registres - X

²^A

).

La série X a pu être dépouillée grâce aux travaux d’Edgard Boutaric et Henri Furgeot

³

.

1Registres du Trésor des chartes : inventaire analytique, R. Fawtier (dir.), t. 1 : règne de Philippe le Bel, J. Glénisson et J. Guérout, Paris : Impr. Nationale, 1958 ; t. 2 : règnes des fils de Philippe le Bel, première partie : règnes de Louis X le Hutin et de Philippe V le Long, J. Guérout, Paris : S.E.V.P.E.N, 1966 ; t. 2 : règnes des fils de Philippe le Bel, deuxième partie : règne de Charles IV Le Bel, H-F. Jassemin et A. Vallée, Paris : Archives nationales, 1999 ; t. 3 : règne de Philippe de Valois, deuxième partie, JJ 70 à 75, J. Viard et A. Vallée, Paris : S.E.V.P.E.N, 1979 ; t. 3 : règne de Philippe de Valois, troisième partie, JJ 76 à 79B, A. Vallée, Paris : Archives nationales, 1984 ; t. 3 : règne de Philippe de Valois, première partie, JJ 65A à 69, J. Viard et A. Vallée, Paris : S.E.V.P.E.N, 1978.

2 Voir à ce sujet M. ANTOINE et al., Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime, Paris : Impr.

nationale, 1958.

3 E. BOUTARIC, Actes du Parlement de Paris, 1^ère série (1254-1328), Paris : H. Plon, 1863-1867 ; H. FURGEOT, Actes du Parlement de Paris, deuxième série, de l'an 1328 à l'an 1350, t. 1 : 1328-1342, Nendeln : Kraus, 1977 [éd. orig. Paris : Impr. Nationale, 1920].

(8)

-VIII- X^1A– Registres du Parlement civil

X^1A1 à 4 Registres dits Olim (1254-1319)¹ X^1A5 à 156 Jugés, Lettres et Arrêts (1319-1515) X^1C – Accords du Parlement civil

X^1C1 à 265 Accords : transactions entre les parties intervenues en cours de procès et homologuées par le Parlement (1300-1640)²

X^2A – Registres du Parlement criminel

X^2A1 à 900 Registres d’arrêts rendus par le Parlement de Paris (1312-1784)

Série K Monuments historiques

La série K conserve des collections de documents formées pendant la Révolution, lors du tri des archives du royaume. Elle rassemble les chartes et manuscrits jugés dignes d’être conservés parce que susceptibles d’intéresser l’histoire ou de servir à l’instruction. Les registres ont été séparés des cartons entre 1852 et 1854 pour constituer la sous-série KK.

KK 394, fol. 8, 9-11, 12-15 Comptes du bailliage de Tournehem (Ch. 1308)³ KK 394, fol. 37-41 Comptes du bailliage de Tournehem (Ch. 1323)⁴

Bibliothèque nationale de France (Manuscrits occidentaux)

Quelques fragments du premier registre de la chancellerie de la comtesse d’Artois, rescapés de la destruction pendant la Révolution, sont conservés à la Bibliothèque nationale de France. C’est le cas aussi de quelques actes isolés et de plusieurs comptes prélevés dans le Trésor des chartes d’Artois pour le cabinet des manuscrits du roi et pour Colbert à la fin du XVII

^e

siècle. Ils se trouvent aujourd’hui site Richelieu, dans les fonds latin et français, plus particulièrement dans la collection Flandre-Artois.

1La plupart de ces actes ont été publiés par le comte Beugnot dans Les Olim ou registres des arrêts rendus par la cour du Roi sous les règnes de Saint Louis, de Philippe le Hardi, de Philippe le Bel, de Louis le Hutin et de Philippe le Long, t. 2 : 1274-1318, Paris : Impr. royale, 1842, t. 3 : 1^ère partie (1299-1311), Paris : Impr. royale, 1844, t. 3 : 2^e partie (1312-1318), Paris : Impr. royale, 1848.

2 L’inventaire des accords au Parlement de Paris prend la forme d’un index manuscrit, sur fiches, des noms géographiques et de personnes. Il a été réalisé par G. Fagniez, P. Le Cacheux, R. André-Michel et F. Soehnée, entre 1873 et 1931. Il est consultable sur rendez-vous.

3 Ce compte a été publié par E. Coyecque dans Comptes du XIV^e siècle concernant 9 terres situées en Artois, Saint- Omer : Impr. de H. d’Homont, 1886, p. 21-40.

4Ibid., p. 40-53.

(9)

-IX- Fonds français

La recherche dans ce fonds s’est fondée sur le Catalogue général des manuscrits français d’Alexandre Vidier et Paul Perrier

¹

et sur l’ouvrage de Philippe Lauer, Inventaire des collections manuscrites sur l’histoire des provinces de France

²

.

fr. 7612, fol. 3 à 28 Procès de la comtesse contre Guillaume de Guînes, sire d’Oisy et de Coucy, au sujet de la justice à Cantimpré (1324-1329)³

fr n.a. 20025, fol. 76 Registres officiels des procès fr. n.a. 21199 Cartulaire des comtes d’Artois fr. n.a. 5394, fol. 3 à 6 Recueil de pièces (1251-1650) Fonds latin

lat. 9015, fol. 102-103

lat n.a. 2330, fol. 5, 11, 12 Recueil de pièces concernant l’Artois (1201-1404) Mélanges Colbert – Collection de Flandre et d’Artois

Coll. Flandre n°187, fol. 8-12 Rôles des procès de la comtesse d’Artois pendants au Parlement

Coll. Flandre n°187, fol. 26-34 Comptes du bailliage d’Arras (Toussaint 1303)⁴ Coll. Flandre n°188, fol. 81-83 Comptes du bailliage de Tournehem (Toussaint 1329) Coll. Flandre n°189, fol. 140-149 Procès de la comtesse contre Pierre de la Viesville

Archives départementales

Archives départementales du Pas-de-Calais

Ce n'est qu'en 1237, après l'érection en apanage du comté d'Artois par saint Louis, que se forme un chartrier des comtes d'Artois, simultanément à Paris, Hesdin et Arras

⁵

. Les archives se fixent ensuite à Arras, dans l’hôtel des comtes.

1 A. VIDIER et P. PERRIER, Catalogue général des manuscrits français, table générale alphabétique des ancien et nouveau fonds, n° 1-33264 et des nouvelles acquisitions, n° 1-10000, 6 vol., Paris :E. Leroux, 1931-1948.

2Tome I : Bourgogne-Lorraine, Paris : E. Leroux, 1905.

3 Ce document est issu de la collection Monteil, dispersée en 1835, aujourd'hui répartie entre les archives départementales du Pas-de-Calais, la Bibliothèque nationale, les Archives nationales, les bibliothèques municipales de Calais et Saint-Omer, la bibliothèque royale de Belgique. A. Bonvarlet a établi un inventaire des documents possédés par A. Monteil avant la dispersion de sa collection, sans indiquer cependant leur localisation actuelle (A. BONVARLET,« Note sur les documents que possédait A. Monteil relativement à l’Artois », B. S. A. M., t. 4 (1869-1872), p. 624-632).

4Publié par B. DELMAIRE, Le compte général du receveur d’Artois pour 1303-1304. Édition précédée d’une introduction à l’étude des institutions financières de l’Artois aux XIIIe-XIVe siècles, Bruxelles : Académie royale de Belgique, 1977, p. 31-51.

5 Jusqu’en 1191, l’Artois fait partie du comté de Flandre : les chartes relatives à cette période sont donc regroupées dans le chartrier des comtes de Flandre. Entre 1191 et 1237, l'Artois est rattaché au royaume de France, si bien que les actes artésiens sont placés parmi les layettes du Trésor des chartes du roi de France. Sur l’histoire

(10)

-X-

Au total, le chartrier rassemble 26 000 pièces datées de 1102 à 1385

¹

. Un premier inventaire est commandé par la comtesse Mahaut

²

, la première recension moderne est entreprise par Denis-Joseph Godefroy en 1786 mais ce sont les travaux de Jules-Marie Richard, nommé archiviste du Pas-de-Calais en 1874, qui font aujourd’hui autorité

³

. Ce dernier choisit de classer les sources en Chartes (A 1-121

^bis

), Comptabilité (A 122–899), Justice (A 900–1000). Un supplément rassemble les documents cotés A 1014 à 1025. Ce classement se justifie parfaitement pour les pièces comptables, très abondantes à partir de 1300, surtout les pièces justificatives du XIV

^e

siècle : plus de 9 000 pièces – quittances, mandats de paiement – entre 1300 et 1329. En revanche, il est moins pertinent pour les affaires judiciaires dont les pièces sont dispersées entre les « Chartes » et la « Justice ». C’est pourquoi nous avons tenté de dresser un inventaire thématique des actes utilisés

⁴

.

des archives d’Artois, Voir J-M. RICHARD, Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Pas-de- Calais, Archives civiles, série A, t. 1, Arras : Impr. de la Société du Pas-de-Calais, 1878, p. I-XV et A. GUESNON, La Trésorerie des Chartes d’Artois avant la conquête françaises de 1640, Paris : Imprimerie nationale, 1896.

1Il faut noter que cet ensemble abrite les archives de Thierry de Hérisson et de sa famille, versées aux archives administratives du comté à sa mort, en novembre 1328 (A 38, 39, 41, 45, 46, 49¹, 49²,49⁴, 49⁵, 49⁶, 49⁷, 49⁸, 49¹⁰, 50¹, 50², 50¹⁰, 51²¹, 52⁶, 52¹⁵, 52²⁵, 52²⁶, 52²⁸, 53^5&6, 53¹⁵, 53²², 53²⁶, 54¹⁴, 54¹⁵, 54^{19- 20}, 54²², 55^6&7, 55¹¹, 55²¹, 55³⁴, 55³⁶, 55³⁷, 55⁴⁰, 55⁴³, 56¹, 56³, 56⁵, 56²³, 56²⁷, 56³⁴, 57³, 57¹¹, 57¹⁶, 57¹⁷, 57²², 57³⁶, 58², 58³, 58⁹, 58²², 58²⁹, 60⁵, 60^8-26, 60³⁵, 60³⁶, 61¹, 61⁴, 61⁷, 61⁸,61⁹, 61^14-17, 61¹⁸, 62¹, 62², 62⁷, 63¹⁷, 63²⁸, 64¹, 64¹⁵, 64¹⁷, 64²², 64²³, 64²⁵, 64²⁶, 64²⁸, 67¹, 67^3&4, 67⁷, 67⁸, 67⁹, 67¹², 67¹⁴, 67¹⁹, 68⁵, 68⁶, 68^7&8, 68⁹, 68¹², 68¹⁴, 68²⁹, 68³¹, 69^8&9, 69¹⁷, 69²³, 69²⁵, 70³, 70⁶, 70¹², 70¹⁶, 71¹³, 72³⁰, 72³², 72³⁴, 76^3&4, 119², 958³, 958⁴). Voir P. BOUGARD, « La fortune et les comptes de Thierry de Hérisson », B. E. C., t. 123 (1965), p. 126- 178.2

A 48^12-14. À propos des inventaires successivement dressés entre les XV^e et XIX^e siècles, Voir A. LE GLAY,

« Mémoire sur les actes relatifs à l’Artois qui reposent aux archives du département du Nord, à Lille », M.S.A.M., t. 4 (1837-1838), p. 19-31.

3 J-M. RICHARD, Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Pas-de-Calais, Archives civiles, série A, 2 tomes, Arras : Impr. de la Société du Pas-de-Calais, 1878-1887.

Il faut préciser que la numérotation des pièces à l’intérieur de chaque layette est l’œuvre de M. Dissaux. Elle est aujourd’hui encore manuscrite et figure uniquement sur l’exemplaire des archives départementales du Pas-de- Calais.

4 Pour être complet, il faut citer plusieurs documents qui n’ont pas trouvé leur place dans le tableau : A 49¹¹ (guerre de Flandre), 49¹⁸(dettes), 51⁴ (dettes), 54¹ (dettes), 59¹¹ (Enguerrand de Marigny), 62^11-19 (mort de Robert), 62²¹ (mort de Robert), 69³ (péage de Bapaume).

(11)

-XI-

Chartes et pièces de procès

Documents civils

Succession à la tête du comté

d’Artois A 2, 2, 14, 17, 31, 34, 41, 50⁷, 60^27-28 Questions territoriales A 49¹⁶, 54¹², 56², 57³⁹, 58⁷, 119¹

Contrats de mariages A 52²⁹, 53², 53³, 53¹⁶, 53³⁴, 53³⁷, 53^40-41, 54¹⁰, 54¹¹, 54²¹, 55³, 57⁴,57^6-7, 63²² Testaments de Mahaut d’Artois A 53²⁷, 63¹⁸

Pièces concernant les villes du comté

d’Artois

Saint-Omer A 52⁷, 52¹², 52¹³, 52¹⁴, 52¹⁶, 52¹⁸, 52²¹, 53^23&24, 54^6&7, 54^8&9, 58¹, 59⁹, 64¹⁹, 70², 72¹¹, 1014⁵

Aire A 50³

Hesdin A 6042bis&43, 67¹¹, 71¹², 72⁷, 72²⁶, 950², 955^3-5 Béthune A 57²³, 71^6&7,76^13&14

La Gorgue A 59³

Calais A 60⁴⁰

Arras A 69²⁶, 75¹⁷

Marck A 69³³, 69³⁴

Eaucourt A 73¹

Lens A 64¹⁰

Révolte nobiliaire (1314-1319)

A 60³, 60⁴, 60⁵, 60⁶, 60⁷, 60^8-26, 60³¹, 60^33&34, 61¹¹, 61¹², 61¹³, 61²⁰, 61²¹, 61²², 61²³, 63⁴, 63²⁰, 63²¹, 64², 64³, 64^4&5, 64⁷, 64⁸, 65, 65^bis, 66, 67⁴, 67⁵, 67¹⁰, 943², 943³, 1014²¹, 1015

Principales affaires impliquant la

comtesse d’Artois ¹

Procès avec Marguerite de Hainaut au sujet du douaire de cette dernière

A 2, 35, 42, 51³, 53¹, 54¹⁷, 54¹⁸, 55⁴⁶, 57^26-27, 1002⁴

Procès avec Robert d’Artois A 53³⁹, 55², 55^27-31, 56⁴, 58¹⁵, 60², 61¹⁰, 62³, 62⁴, 62⁵, 62²⁰, 63¹, 63², 63^6&7, 63^8-10, 63¹¹, 72¹², 72¹⁵, 72¹⁶, 72¹⁸, 72¹⁹, 72²⁰, 72²¹, 72²², 72^27&28, 72³⁵, 74⁷, 79¹ Procès avec le sire de Wavrin au

sujet de la haute justice de la terre de Lillers

A 68¹⁰, 77, 960³, 961 Procès avec le seigneur d’Oisy

au sujet de la justice à Cantimpré

A 69¹⁸, 69²⁸, 69²⁹, 70⁵, 75¹⁴, 959⁴, 960^1&2, 960^4-17 Procès avec le comte de

Ponthieu au sujet de l’Authie A 960^bis Procès avec le chapitre et

l’évêque d’Arras A 53¹⁸, 54²³, 55⁹, 56⁷, 68¹⁹ Procès avec l’abbaye Saint-Vaast

d’Arras A 58¹⁷, 59¹

Procès avec l’échevinage d’Arras A 50^18&19, 73², 73³, 73⁴, 929, 937, 950¹, 950³ Conflits de juridiction avec le

bailli d’Amiens A 51²4, 52⁴, 53²¹, 60³⁰, 918, 923, 959^1-3 Conflits avec le chapitre et la

ville de Cambrai A 31, 52¹⁷, 52²⁰, 53^9&10, 53^12-13bis, 54⁴, 55²³, 55³⁸, 55⁴², 57^24&25, 70⁹, 930¹

1 Une liste des affaires du bailliage d’Arras pendantes aux assises d’Amiens en 1328 est conservée sous la cote A 71².

(12)

-XII- Conflits divers

Avec des seigneurs laïcs

A 51²⁵ (Hue de Licques), A 56¹⁶, 68⁴ (seigneur de Noyelles), 55⁵ (dame d’Auxi), A 56⁶(comte de Boulogne), A 58¹⁴(dame d’Auchy), A 72²³ (Jean de Vaux), A 930² (seigneur de Chocques), A 939² (Enguerrand de Licques), A 941² (dame de Leuze), A 951¹, 952¹ (Hue de Baillencourt), A 956¹(seigneur de Waullaincourt)

Avec les autorités religieuses

A 53³⁶ (couvent d’Auchy), A 60²⁹ (abbaye d’Anchin), A 64¹⁶ (abbaye de Dommartin), A 943⁴(abbaye d’Arrouaise), A 951² (abbaye de Saint- Saumer), A 954 (abbaye de la Capelle)

Affaires traitées par la justice

comtale

Procès au sujet de la juridiction prétendue par les maire et échevins d’Hesdin

A 80, 981 Procès entre l’échevinage et le

commun de Saint-Omer A 928 Pièces du procès mené contre

Mathieu Lanstier et Jean de Beauparisis à Arras

A 50¹³, 50¹⁴, 50¹⁶, 51¹⁹, 51²⁰, 51²⁴, 931

Autres

A 49¹⁴ (Jean d’Esquerchin), A 938¹(Jean Masekin, clerc), A 58⁶(Jean de Créky), A 64¹⁸ (Jacques de Morlinguehem), A 71¹(Wales et Robert de Villers), 71¹⁰, 72^8&10, 72²⁴ (seigneur de Boisleux ?)

Contrôle du personnel administratif

Exactions de Renaud Coignet A 49²³, 53^28-32 Administration du bailli de

Bapaume A 56²¹, 68¹³, 68¹⁸, 1014¹⁹ Administration du bailliage de

Calais et Marck A 57²⁸, 57²⁹, 57³⁰, 57³² Administration du bailli d’Arras A 69⁷

Administration du bailli de

Tournehem A 69¹⁶

Enquête sur le bailli de Beuvry A 932² Enquête sur les sergents de

Saint-Omer A 935

Plainte du pays de Langle au

sujet des baillis de Saint-Omer A 944²

Fondations A 69¹⁴,51¹²,70¹⁹,72³¹

Donations A 50¹¹, 50¹⁷, 51⁵, 51²², 51^26&27, 53¹⁴, 55¹, 64⁶, 64²⁴, 67², 67²⁰, 69¹⁴, 70²⁰, 70⁸ Acquisitions A 69¹³,51¹⁷, 52^8-10,55⁸,55¹⁷,55^18&19,55²⁰, 55³⁹,56⁹, 56²²,56²⁴,57²¹,57³³,57³⁴,

58⁴, 58¹⁹,58²⁰,58²³,67⁶,68¹,68²,68²⁴,69¹³,69¹⁹ Mandements de

la comtesse A 49¹², 49¹⁷, 49¹⁹, 50⁴, 51¹¹, 70¹³, 70¹⁴, 70¹⁵, 70¹⁷ Mandements

royaux A 49²⁶, 49²⁷, 53³⁵, 57¹², 57¹⁹, 58²⁷, 69¹

(13)

-XIII-

Comptabilité

Malgré de nombreuses déperditions, les documents comptables – comptes du receveur, comptes de bailliages, comptes de l’Hôtel, comptes de travaux, comptes extraordinaires, etc.

- sont encore très nombreux

¹

.

Comptes de bailliages transcrits et analysés Arras²

1303, Ch. A 188¹

1304, Touss. A 200²

1305, Asc. A 206²

1305, Touss. A 208¹

1307, Asc. A 223²

1308, Asc. A 1014¹⁰

1310, Ch. A 259¹

1311, Touss. A 282¹

1312, Ch. A 289¹

1312, Touss. A 294²

1313, Touss. A 309¹

1319, Touss. A 373¹

1321, Ch. A 392¹

1322, Asc. A 402²

1322, Touss. A 404¹

1323, Touss. A 414²

1324, Ch. A 501²

1325, Ch. A 435¹

1325, Asc. A 437¹

1326, Touss. A 451¹

1328, Asc. A 472²

Tournehem³

1302, Asc. A 177⁵

1303, Asc. A 190⁵

1304, Asc. A 198⁶

1304, Touss. A 201³

1305, Asc. A 206⁶

1305, Touss. A 208⁵

1306, Asc. A 213³

1306, Touss. A 215⁵

1308, Asc. A 237⁴

1320, Ch. A 377⁶

1320, Asc. A 381⁴

1321, Ch. A 393⁵

1321, Asc. A 394⁵

1321, Touss. A 395⁴

1322, Asc. A 402⁶

1322, Touss. A 405³

1325, Asc. A 438⁴

1325, Touss. A 442³

1326, Touss. A 451⁴

1327, Asc. A 457³

1327, Touss. A 460⁶

1328, Touss. A 479

1Jules-Marie Richard estime que 50 000 rôles environ ont dû être rédigés entre la fin du XIII^e siècle et la création de la Chambre des Comptes de Lille en 1385. Aujourd’hui, il en reste approximativement 2 000. (J-M. RICHARD, Inventaire sommaire …, op. cit. p. XI).

2 Les comptes de la Toussaint 1303, de la Chandeleur 1304 et de l’Ascension 1304 sont publiés dans B. DELMAIRE, Le compte général …, op. cit., p. 31-42, 128-140 et 204-211.

3 Les comptes de la Toussaint 1303, de la Chandeleur 1304 et de l’Ascension 1304 sont publiés ibid., p. 91-95, 171- 175 et 239-241.

(14)

-XIV- Comptes de l’Hôtel¹

1304, 1^er mars- 30 juin A 199 1307, 2 février-3 mai A 222

1310, Ch. A 261

1310, Asc. A 263

1310, Touss. A 270

1311, Asc. A 280

1312, Asc. A 293

1312, Touss. A 298

1314, Ch. A 316

1315, Ch. A 329

1315, Touss. A 334

1317, Ch. A 351

1318, Asc. A 361

1319, Ch. A 368

1319, Touss. A 374

1320, Ch. A 378

1320, 7 août- 1^e nov. A 386

1321, Touss. A 396

1322, Asc. A 403

1322, Touss. A 1003

1323, Asc. A 412

1323, Touss. A 416

1324, Asc. A 428

1325, Asc. A 439

1326, Ch. A 448

1327, Asc. A 458

1327, Touss. A 461

1328, Ch. A 470

1328, Asc. A 474

1328, Touss. A 480

1329, décembre A 494

Comptes particuliers du receveur² 1303, Asc. A 189³ 1308, Ch.³ A 233 1308, Asc.⁴ A 235¹ 1309, Touss. A 252 1310, Ch. A 258 1310, Touss. A 266 1311, Asc. A 278¹ 1312, Asc. A 291⁴ 1312, Touss. A 294¹

1313, Touss. A 307 1315, Ch. A 327 1316, Ch. A 340 1317, Ch. A 350¹ 1320, Asc. A 380 1323, Touss. A 413 1324, Ch. A 422 1327, Ch. A 455 1328, Asc. A 471 1328, Touss. A 478¹ Archives départementales du Nord

Quelques titres concernant l’Artois en général sont conservés aux archives départementales du Nord, à Lille, bien qu'ils soient antérieurs à 1385, date à laquelle l’administration de l’Artois passe sous le contrôle de la Chambre des Comptes de Lille, suite à la réorganisation par Philippe le Hardi du gouvernement de ses États du Nord

⁵

.

1En gras figurent les comptes publiés et analysés par V. GERARD, F. HUSTACHE, A. LEBON et J. LECUYER, La cour de Mahaut, mém. de maîtrise dactylographié, dir. J. Heers, Université Paris X, juin 1971. Les autres références ont été utilisées plus ponctuellement, pour relever l’évolution des dépenses et recettes de l’Hôtel et pour retracer l’itinéraire de la comtesse d’Artois.

2 Nous n’avons pas dépouillé les comptes particuliers repris dans les comptes généraux du receveur (cf. infra p. XV).

3 Comptes extraordinaires d'Ernoul Caffet, lieutenant du receveur d'Artois (comptes de l’aide féodale de 1307 levée pour le mariage de Jeanne).

4Compte rendu par la veuve du receveur.

5A. LE GLAY, « Mémoire sur les actes relatifs à l’Artois … », op. cit..

(15)

-XV-

L’état des lieux a pu être dressé grâce à l’Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 du département du Nord

¹

.

Série B Chambre des comptes (environ 1 000 actes antérieurs à 1385)

B 254

⁴⁵³³

Mandement du roi de France à Mahaut de faire rendre aux habitants de Flandre les biens qu’ils possédaient dans le comté d’Artois (1

^er

juin 1306)

B 920 Procès contre Robert d’Artois et Blanche de Bretagne (1311-1312)

B 921 à 924 Procès contre le comte de Flandre au sujet de l’abbaye de Clairmarais, de l’Aa, du Neuffossé et de Saint-Vaast d’Arras (1321-1328)

B 1022 Mise en possession de la châtellenie de Béthune B 1490 Abbaye de Clairmarais

Comptes généraux du receveur d’Artois

De 1299 au milieu du XIV

^e

siècle, les comptes généraux du receveur d’Artois sont des registres annuels comportant la transcription des comptes particuliers du receveur et des comptes des baillis, aux termes de la Toussaint, de la Chandeleur et de l’Ascension. Huit subsistent aux archives départementales du Pas-de-Calais, treize autres (1299-1345) ont été transférés à Lille en 1620

²

. Nous les avons essentiellement utilisés pour compléter les lacunes des comptes des bailliages d’Arras et de Tournehem.

Arras³

1303, Touss. B 13596 1304, Ch. B 13596 1304, Asc. B 13596

1305, Ch. B 13596 (f. 91-93v°) 1306, Touss. B 13597 (f. 9v°-13v°) 1307, Ch. B 13597 (f. 39-42) 1307, Asc. B 13597 (f. 59-61) 1308, Touss. B 13597 (f. 80-82) 1309, Ch. B 13597 (f. 96v°-98v°) 1309, Asc. B 13597 (f. 110v°-111v°)

Tournehem⁴

1303, Touss. B 13596 1304, Ch. B 13596 1304, Asc. B 13596

1305, Ch. B 13596 (f. 100-101) 1306, Touss. B 13597 (f. 24-26v°) 1307, Ch. B 13597 (f. 48-50v°) 1307, Asc. B 13597 (f. 70-71)

1M. l’abbé DEHAISNES et J. FINOT, Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Nord. Archives civiles, série B, 2 tomes, Lille : L. Danel, 1899-1906.

2Le compte général du receveur 1303-1304 a été édité dans B. DELMAIRE, Le compte général …, op. cit..

3Voir B. DELMAIRE, Le compte général du receveur …, op. cit., p. 31-42, 128-140 et 204-211.

4Ibid., p. 91-95, 171-175 et 239-241.

(16)

-XVI-

Archives municipales

Bibliothèque municipale de Saint-Omer

Les archives communales du Moyen Âge et de l’Ancien Régime sont recensées vers 1765. Elles sont alors entreposées dans des armoires en chêne munies de tiroirs. Les actes sont encore aujourd’hui divisés, selon leur origine, entre les Armoires en bois (série AB) et les Boîtes en bois (série BB). Les archives municipales abritent aussi plusieurs registres, en particulier le registre au Renouvellement de la Loi et aux Causes (1307-1340) et le Registre du Greffe (1116-1778)

¹

.

, 32

⁶

²

, 292

⁶

, 292

⁷

Registre au Renouvellement de la Loi et aux Causes Registre 1A 1307-1313

Registre 1B 1313-1320 Registre 2 1319-1324 Registre 3 1325-1330

1Il faut aussi ajouter, pour une période postérieure à celle qui nous intéresse ici, les registres aux Délibérations de l’échevinage de Saint-Omer (1448-1789), la Correspondance du Magistrat et les Comptes de l’Argentier (à partir de 1416).

2 A. GIRY, « Analyse et extraits d’un registre des archives municipales de Saint-Omer », M.S.A.M., t. 15 (1874- 1876), p. 65-317.

(17)

-XVII-

Ms 871 : comptes particuliers du receveur d’Artois

¹

Les comptes particuliers du receveur sont des rouleaux couvrant un terme où le receveur comptabilise les sommes qu'il a encaissées et les paiements qu'il a effectués.

Ch. 1312 fol. 3-15 Touss. 1321 fol. 17-35 Asc. 1322 fol. 37-51 Chand. 1328 fol. 53-71

Bibliothèque municipale d’Arras

Les archives communales d’Arras, conservées à la Bibliothèque municipale depuis 1926, ont été inventoriées par Eugène Déprez

²

. Les travaux de ce dernier, définitivement interrompus par la Première Guerre mondiale, ont été repris et complétés par Georges Besnier et Claudine Bougard

³

.

L’essentiel des actes intéressant notre sujet a été publié par Georges Espinas

⁴

et Adolphe Guesnon

⁵

.

Série AA – Privilèges et franchises, cartulaires – Enregistrement de textes législatifs et réglementaires – Correspondance – Coutumes locales, réunion de la Cité à la Ville – États généraux et provinciaux

AA 1 à AA 4 – Privilèges et franchises

AA 2 Privilèges et franchises (1271-1347) AA 5 à AA 11 - Cartulaires

AA 5 Cartulaire contenant des transcrits d’actes de 1295 à 1347 (XIV^e siècle)⁶ AA 6 Ancien cartulaire PP (XV^esiècle)

AA 9 Ancien cartulaire A, dit registre aux accords de Saint-Vaast,

contenant des

transcrits d’actes de 1213 à 1489 (XV^esiècle)

1Ce manuscrit est tiré de la collection Monteil.

2 E. DEPREZ, Inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1790. AA 1 à A 119 - Actes constitutifs, privilèges, etc. BB 1 à BB 11 – Mémoriaux de la ville, Arras : Impr. de la Société du Pas de Calais - Impr. moderne, 1907-1914.

3 G. BESNIER et C. BOUGARD, Inventaire des archives communales d'Arras antérieures à 1790, Arras : Commission départementale d’histoire et d’archéologie du Pas-de-Calais, 2002.

4 Recueil de documents relatifs à l'histoire du droit municipal en France des origines à la Révolution : Artois, G. Espinas (éd.), 3 vol., Paris : Sirey, 1934-1943.

5A. GUESNON, Inventaire chronologique des chartes de la ville d’Arras, documents, Arras, 1863.

6 Une copie de ce cartulaire par Adolphe Guesnon est conservée à la BM Arras, ms. 1789 (G. BESNIER et C. BOUGARD, Inventaire des archives communales d'Arras …, op. cit., p. 4).

(18)

-XVIII- AA 10 Double de AA 9 (30 avril 1722)

AA 11 Recueil factice de copies et traductions de chartes, faites à divers siècles, avec quelques pièces et fragments originaux (XIV^e – XVIII^e siècles)¹

AA 33 à AA 94 – Correspondance active et passive (XIV^esiècle – 1790)

AA 33 Correspondance du roi, des comtes d’Artois et des princes avec l’échevinage (s.d. [1303-1329] – 1477)

Série FF – Justice et police

Layes « Juridiction »²

FF 316 Première laye, pièces 1 (1194) à 76 (1372)

FF 320 Pièces diverses non reprises dans l’inventaire précédent (XIV^esiècle – 1715)

Série II – Inventaires anciens des archives de la Ville – Papiers de famille – Pièces diverses – Défets de reliures et enveloppes de sceaux

II 11 Copie de l’inventaire des layettes du Trésor des chartes d’Artois prescrit par Charles Quint en 1526

Collections particulières

D'autres documents sont placés dans des collections particulières comme les collections Moore, Monteil, Philips, ou encore Normand

³

.

Deux rouleaux de comptes du bailliage d’Arras sont conservés à la British Library, dans un ensemble de documents relatifs à la France et couvrant la période 1182-1743.

1310 (Toussaint) Add. Charters 12835 1322 (Toussaint) Add. Charters 12836

1Il s’agit de quatre volumes constitués au XIX^e siècle (Ibid.).

2Ce sont des pièces originales jadis réunies dans les quatre layes « Juridiction » du Répertoire de Le François du Fetel (1194 – 1784), rédigé en 1714 et complété jusqu’en 1784. Quelques-unes de ces pièces se trouvent aujourd’hui dans d’autres séries (Ibid. p. 265).

3La collection Moore comprenait en 1844 environ cinq cents comptes d’Artois qui semblent avoir été dispersés dans les années suivantes. Les microfilms de la collection Normand sont consultables aux archives départementales du Pas-de-Calais. Les documents passés par la collection Philipps se trouvent aujourd'hui à la Bibliothèque nationale (R.H. BAUTIER et J. SORNAY, Les sources de l’histoire économique et sociale du Moyen Âge. Les États de la maison de Bourgogne, vol. I : Archives des principautés territoriales, t. 2 : Les principautés du Nord, Paris : CNRS éd

.

, 1984, p. 247).

(19)

-XIX-

Sources imprimées

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siècle, A. et E. Molinier (éd.), Paris : Renouard, 1882.

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