Avis de convocation à une séance extraordinaire du
conseil de la Ville de Lévis
Madame la mairesse, Mesdames les conseillères, Messieurs les conseillers,
Vous êtes avisés qu’une séance extraordinaire du conseil de la Ville est convoquée par la mairesse pour le lundi 10 décembre 2012 à 19 h, à la salle du conseil de l’hôtel de ville, 2175, chemin du Fleuve, Saint-Romuald (Lévis), lors de laquelle les affaires suivantes seront soumises :
Ordre du jour Recueillement
1. Période de questions
2. Ressources humaines
2.1. Addenda au contrat de travail du directeur général adjoint par intérim Réf. : RH-2012-110
3. Environnement et infrastructures
3.1. Attribution du contrat pour la fourniture de deux chargeuses sur roues Réf. : EI-EM-2012-036
4. Avis de motion
4.1. Avis de motion du Règlement concernant les avertisseurs de fumée et les systèmes d’alarme incendie
4.2. Avis de motion d’un règlement sur l’augmentation du fonds de roulement
5. Adoption de règlement(s)
5.1. Adoption du Règlement RV-2012-12-06 modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement
Réf. : EI-GEN-2012-153
5.2. Adoption du Règlement RV-2012-12-07 modifiant le Règlement RV-2005-04-24 sur le stationnement en période hivernale
Réf. : EI-GEN-2012-153
5.3. Adoption du Règlement RV-2012-12-08 modifiant le Règlement numéro 221 concernant la circulation et le stationnement de l’ex-Ville de Lévis
Réf. : EI-GEN-2012-153
ORDRE DU JOUR
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 10 DÉCEMBRE 2012 Page 2
5.4. Adoption du Règlement RV-2012-12-10 modifiant le Règlement RV-2011-10-56 sur les branchements aux réseaux d’eau potable et d’égouts et sur les rejets au réseau d’égouts
Réf. : EI-GEN-2012-143
5.5. Adoption du Règlement RV-2012-12-12 établissant un programme de subventions à certains artistes
Réf. : DVC-ART-2012-025 et DVC-ART-2012-025-C-1
5.6. Adoption du Règlement RV-2012-12-03 édictant le code d’éthique et de déontologie du personnel de la Ville de Lévis
Réf. : RH-2012-109
6. Période d’intervention des membres du conseil 7. Période de questions
8. Levée de la séance
Le 7 décembre 2012
La greffière,
(S) Danielle Bilodeau Danielle Bilodeau, avocate
