Avis de convocation à une séance extraordinaire du
conseil de la Ville de Lévis
Monsieur le Maire,
Mesdames les Conseillères, Messieurs les Conseillers,
Vous êtes avisés qu’une séance extraordinaire du conseil de la Ville est convoquée par le maire pour le lundi 15 juillet 2019 à 18 heures 30, à la salle du conseil de l’hôtel de ville, 2175, chemin du Fleuve, Lévis, lors de laquelle les affaires suivantes seront soumises :
Ordre du jour 1. Période de questions
2. Conseil
2.1. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 8 juillet 2019
3. Comité exécutif
3.1. Dépôt du procès-verbal de la séance du comité exécutif du 2 juillet 2019
4. Gestion du capital humain
4.1. Renouvellement de la convention collective à intervenir avec le Syndicat canadien de la fonction publique, section locale 2927
Document d’aide à la décision GCH-2019-063
5. Infrastructures
5.1. Acquisition des lots 2 221 875 et autres de ce cadastre (boulevard Étienne-Dallaire, secteur Lévis)
Document d’aide à la décision INF-BI-2019-026
6. Approvisionnement
6.1. Dépôt des listes de certains contrats au 30 avril 2019 Document d’aide à la décision APP-2019-090
7. Adoption de règlement(s)
7.1. Adoption du Règlement RV-2019-19-36 modifiant le Règlement intérieur du conseil de la Ville RV-2016-15-99
Document d’aide à la décision GRE-2019-170
7.2. Adoption du Règlement RV-2019-19-37 modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement
Document d’aide à la décision GEN-2019-066
7.3. Adoption du Règlement RV-2019-19-38 modifiant le Règlement numéro 542 concernant la circulation et le stationnement de l’ex-Municipalité de Pintendre Document d’aide à la décision GEN-2019-066
7.4. Adoption du Règlement RV-2019-19-39 modifiant le Règlement RV-2005-04-24 sur le stationnement en période hivernale
Document d’aide à la décision GEN-2019-066
7.5. Adoption du Règlement RV-2019-19-40 modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement
Document d’aide à la décision GEN-2019-071
7.6. Adoption du Règlement RV-2019-19-41 modifiant le Règlement numéro 221 concernant la circulation et le stationnement de l’ex-Ville de Lévis
Document d’aide à la décision GEN-2019-071
7.7. Adoption du Règlement RV-2019-19-42 modifiant le Règlement numéro 100-86 concernant la circulation, le stationnement des véhicules et la sécurité publique dans les limites de l’ex-Ville de Saint-Romuald
Document d’aide à la décision GEN-2019-071
7.8. Adoption du Règlement RV-2019-19-43 modifiant le Règlement numéro 523-96 sur la circulation et le stationnement des véhicules de l’ex-Ville de Saint-Romuald
Document d’aide à la décision GEN-2019-071
7.9. Adoption du Règlement RV-2019-19-44 modifiant le Règlement RV-2005-04-24 sur le stationnement en période hivernale
Document d’aide à la décision GEN-2019-071
7.10. Adoption du Règlement RV-2019-19-45 décrétant des travaux de réfection de la surface de gazon synthétique d’un terrain de soccer ainsi qu’un emprunt
Document d’aide à la décision DVC-EQR-2019-008 8. Période d’intervention des membres du conseil
9. Levée de la séance
Le 10 juillet 2019
L’assistante-greffière (signé) Anne Bernier Anne Bernier, avocate
