Avis de convocation à une séance extraordinaire du
conseil de la Ville de Lévis
Monsieur le maire,
Mesdames les conseillères, Messieurs les conseillers,
Vous êtes avisés qu’une séance extraordinaire du conseil de la Ville est convoquée par le maire pour le mardi 6 septembre 2016 à 18 heures, à la salle du conseil de l’hôtel de ville, 2175, chemin du Fleuve, Lévis, lors de laquelle les affaires suivantes seront soumises :
Ordre du jour 1. Période de questions
2. Conseil
2.1. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 29 août 2016
3. Comité exécutif
3.1. Dépôt du procès-verbal des séances du comité exécutif des 23 et 26 août 2016
4. Infrastructures
4.1. Signalisation temporaire d’interdiction de stationner sur la rue Henriette-Dessaules (secteur Saint-Nicolas), en liens avec les travaux de réaménagement de l’intersection de la route Marie-Victorin et de la rue Jérôme-Demers (secteur Saint-Nicolas)
Document d’aide à la décision INF-GEN-2016-129
5. Service de police
5.1. Interdiction de stationner à l’International auto show 2016 Document d’aide à la décision POL-2016-018
6. Finances
6.1. Dépôt du rapport concernant l’émission d’obligations datée du 8 septembre 2016 Document d’aide à la décision FIN-2016-021
6.2. Report de la date du dépôt du rôle d’évaluation triennal 2017, 2018 et 2019 de la Ville
Document d’aide à la décision FIN-EVA-2016-002
7. Urbanisme
7.1. Adoption du Rapport annuel 2015-2016 élaboré dans le cadre de la première année du Programme d’aménagement durable des forêts (PADF)
Document d’aide à la décision URBA-2016-198
ORDRE DU JOUR
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 6 SEPTEMBRE 2016 Page 2
8. Bureau de projets
8.1. Avenant à l’Entente visant à assurer l’augmentation des recettes fiscales à court terme suivant la construction des liens F et G à intervenir avec Société immobilière Carrefour Saint-Romuald inc. et renonciation au bénéfice d’une servitude
Document d’aide à la décision BP-2016-021
8.2. Modification de la résolution CV-2016-07-70 « Acquisition des lots 5 889 531 et 5 889 532 du cadastre du Québec et du lot 5 889 533 de ce cadastre à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels (secteur de la rue de la Cordelle, secteur Sainte-Hélène-de-Breakeyville) et engagement de la Ville envers le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre le changement climatique »
Document d’aide à la décision BP-2016-023
9. Approvisionnement
9.1. Exercice des options de renouvellement du contrat relatif à la fourniture de services professionnels en actuariat en regard des travaux découlant de la Loi favorisant la santé financière et la pérennité des régimes de retraite à prestations déterminées du secteur municipal
Document d’aide à la décision APP-2016-136
9.2. Attribution du contrat pour la fourniture et la livraison d’abrasifs Document d’aide à la décision APP-2016-147
9.3. Attribution du contrat pour les travaux de remplacement de la tour d’eau de la bibliothèque Pierre-Georges-Roy et décret de travaux
Document d’aide à la décision APP-2016-149
9.4. Attribution de contrat pour la construction d’un bâtiment d’entreposage à la Pépinière de la Ville
Document d’aide à la décision APP-2016-152
9.5. Attribution du contrat pour la réalisation des travaux à l’intersection de la rue des Émeraudes et du boulevard Guillaume-Couture (secteur Lévis)
Document d’aide à la décision APP-2016-156
9.6. Attribution du contrat pour la réfection de la rue Wolfe (secteur Lévis) Document d’aide à la décision APP-2016-157
10. Avis de motion
10.1. Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (majoration des montants des amendes)
Document d’aide à la décision URBA-2016-167
10.2. Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout de la classe d’usages C315 limitée à un seul endroit dans la zone C0462, secteur Saint-Rédempteur)
Document d’aide à la décision URBA-2016-171
ORDRE DU JOUR
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 6 SEPTEMBRE 2016 Page 3
11. Adoption de projet(s) de règlement
11.1. Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout de la classe d’usages C315 limitée à un seul endroit dans la zone C0462, secteur Saint-Rédempteur)
Document d’aide à la décision URBA-2016-171
12. Adoption de second(s) projet(s) de règlement
12.1. Adoption du Second projet de règlement RV-2016-16-08 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout de la classe d’usages P110 dans la zone I1203 et retrait de certains usages autorisés dans diverses zones, secteur Saint-Romuald)
Document d’aide à la décision URBA-2016-196
12.2. Adoption du Second projet de règlement RV-2016-15-88 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (création des zones H2565, M2566, M2567, H2569, H2571, M2580 et M2581 à proximité du boulevard Étienne-Dallaire, entre le boulevard Alphonse-Desjardins et la rue Saint-Omer)
Document d’aide à la décision URBA-2016-195
12.3. Adoption du Second projet de règlement RV-2016-16-01 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (augmenter la hauteur maximale autorisée, dans la zone C1601, secteur Saint-Jean-Chrysostome)
Document d’aide à la décision URBA-2016-197 13. Période d’intervention des membres du conseil 14. Période de questions
15. Levée de la séance
Le 2 septembre 2016
La greffière par intérim,
Marlyne Turgeon, avocate