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Période d’intervention des membres du conseil 5

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Academic year: 2022

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(1)

Avis de convocation à une séance extraordinaire du

conseil de la Ville de Lévis

Monsieur le maire,

Mesdames les conseillères, Messieurs les conseillers,

Vous êtes avisés qu’une séance extraordinaire du conseil de la Ville est convoquée par le maire pour le mercredi 30 novembre 2016 à 18 heures 30, à la salle du conseil de l’hôtel de ville, 2175, chemin du Fleuve, Lévis, lors de laquelle les affaires suivantes seront soumises :

Ordre du jour 1. Période de questions

2. Comité exécutif

Adoption du programme triennal des immobilisations pour les années financières 2017, 2018 et 2019

Document d’aide à la décision DG-2016-289

3. Conseil

Présentation du programme triennal des immobilisations pour les années financières 2017, 2018 et 2019

4. Période d’intervention des membres du conseil 5. Période de questions

6. Levée de la séance

Veuillez noter que les délibérations du conseil et les périodes de questions, lors de cette séance, portent exclusivement sur le programme triennal des immobilisations.

Le 23 novembre 2016

La greffière par intérim,

(signé) Marlyne Turgeon Marlyne Turgeon, avocate

Références

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3.2 Dépôt de la déclaration des intérêts pécuniaires de certains membres du conseil de la Ville et dépôt d’un avis de changement à la déclaration des intérêts

_________________________________________________________ Séance ordinaire du conseil de la Ville de Lévis le lundi 12 novembre 2018, à 18 h 30 à la salle du conseil 2175, chemin du Fleuve, Lévis _________________________________________________________

13.2 Entente intermunicipale à intervenir avec la Ville de Québec concernant la fourniture de services en matière de formation policière, de fourniture d’un

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_________________________________________________________ Séance ordinaire du conseil de la Ville de Lévis le lundi 30 janvier 2017, à 18 h 30 à la salle du conseil 2175, chemin du Fleuve, Lévis _________________________________________________________

22.4 Avis de motion du Règlement décrétant un emprunt de 10 000 000 $ pour l’exécution de travaux permanents de traitement des eaux et de travaux permanents d’aqueduc

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25.8 Adoption du Règlement RV-2016-16-22 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout de la classe d’usages C315 limitée à un seul endroit dans la

_________________________________________________________ Séance ordinaire du conseil de la Ville de Lévis le lundi 14 novembre 2016, à 18 h 30 à la salle du conseil 2175, chemin du Fleuve, Lévis _________________________________________________________

23.7 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (modifier la hauteur minimale en étages dans la zone H1232, rue