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Modification du calendrier des séances ordinaires du conseil de la Ville pour l’année 2015 Document d’aide à la décision AGR-2015-020 3

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Avis de convocation à une séance extraordinaire du

conseil de la Ville de Lévis

Monsieur le maire,

Mesdames les conseillères, Messieurs les conseillers,

Vous êtes avisés qu’une séance extraordinaire du conseil de la Ville est convoquée par le maire pour le lundi 30 novembre 2015 à 18 heures, à la salle du conseil de l’hôtel de ville, 2175, chemin du Fleuve, Lévis, lors de laquelle les affaires suivantes seront soumises :

Ordre du jour 1. Période de questions

2. Affaires juridiques et greffe

2.1. Modification du calendrier des séances ordinaires du conseil de la Ville pour l’année 2015

Document d’aide à la décision AGR-2015-020

3. Infrastructures

3.1. Financement afférent et attribution du contrat pour les travaux de remplacement de la conduite d’aqueduc sous la rivière Chaudière (secteurs Charny et Saint-Rédempteur) (phase II) et décret des travaux

Document d’aide à la décision INF-GEN-2015-110-R-1

4. Vie communautaire

4.1. Attribution du contrat pour la fourniture de structures de jeux d’eau aux parcs Renaud-Maillette (secteur Saint-Rédempteur) et de la Paix (secteur Lévis)

Document d’aide à la décision DVC-EQR-2015-017 5. Période d’intervention des membres du conseil

6. Période de questions 7. Levée de la séance Le 26 novembre 2015 L’assistante-greffière (signé) Marlyne Turgeon Marlyne Turgeon, avocate

Références

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_________________________________________________________ Séance ordinaire du conseil de la Ville de Lévis le lundi 19 octobre 2015, à 19 h 30 à la salle du conseil 2175, chemin du Fleuve, Lévis _________________________________________________________

22.1 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-22 sur le plan d’urbanisme (règlements de concordance à la modification du Schéma d’aménagement et

_________________________________________________________ Séance ordinaire du conseil de la Ville de Lévis le lundi 21 septembre 2015, à 19 h 30 à la salle du conseil 2175, chemin du Fleuve, Lévis _________________________________________________________

15.2 Attribution du contrat pour la fourniture de services professionnels dans le cadre du projet d’équilibration du rôle triennal d’évaluation foncière 2017, 2018, 2019 et

_________________________________________________________ Séance ordinaire du conseil de la Ville de Lévis le lundi 14 septembre 2015, à 19 h 30 à la salle du conseil 2175, chemin du Fleuve, Lévis _________________________________________________________

25.3 Adoption du Règlement RV-2015-14-49 modifiant le Règlement RV-2008-07-60 sur le schéma d’aménagement et de développement révisé (modification et retrait de cours d’eau

_________________________________________________________ Séance ordinaire du conseil de la Ville de Lévis le lundi 15 juin 2015, à 19 h 30 à la salle du conseil 2175, chemin du Fleuve, Lévis _________________________________________________________

10.2 Attribution de contrat pour la fourniture et la livraison d’abrasifs Document d’aide à la décision INF-TP-2015-025. 10.3 Désignation de personnes à titre d’inspecteur

_________________________________________________________ Séance ordinaire du conseil de la Ville de Lévis le lundi 4 mai 2015, à 19 h 30 à la salle du conseil 2175, chemin du Fleuve, Lévis _________________________________________________________

17.4 Entente relative à un projet de compensation environnementale (projet de développement résidentiel, secteur Saint-Nicolas) et engagement de la Ville Document d’aide à

_________________________________________________________ Séance ordinaire du conseil de la Ville de Lévis le lundi 20 avril 2015, à 19 h 30 à la salle du conseil 2175, chemin du Fleuve, Lévis _________________________________________________________

23.2 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (chemin Vanier, secteur Saint-Jean-Chrysostome) Document d’aide à

Période d’intervention des membres du conseil 4

Vous êtes avisés qu’une séance extraordinaire du conseil de la Ville est convoquée par le maire pour le lundi 13 avril 2015 à 18 heures, à la salle du conseil de l’hôtel de