2175, chemin du Fleuve, Lévis
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Projet d’ordre du jour
1. Adoption de l’ordre du jour
Signature du livre d’or par monsieur Sylvain Bolduc 2. Période de questions
3. Conseil
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 1er juin 2015
4. Comité exécutif
4.1 Dépôt du procès-verbal des séances du comité exécutif du 26 mai et du 1er et 2 juin 2015.
4.2 Demande au ministère des Transports du Québec concernant une problématique de circulation dans le secteur de l’échangeur 314 (secteur Saint-Romuald)
5. Ressources humaines et amélioration continue
5.1 Structure organisationnelle de la Direction du développement économique et de la promotion
Document d’aide à la décision RHAC-2015-078
5.2 Renouvellement et autorisation de la signature du recueil des conditions de travail des membres du personnel cadre
Document d’aide à la décision RHAC-2015-065
5.3 Lettre d’entente à intervenir avec le Syndicat des employés municipaux de Lévis, section locale 2334 et l’Association des cadres
Document d’aide à la décision RHAC-2015-071 6. Vérificateur général
7. Affaires juridiques et greffe
7.1 Affectation de la réserve financière pour la constitution d’un fonds d’autoassurance
Document d’aide à la décision AGR-2015-008
7.2 Règlement hors cour dans le cadre du litige opposant Promutuel Portneuf Champlain à la Ville
Document d’aide à la décision AGR-2015-009
8. Direction générale
8.1 Aide financière à la Maison de soins palliatifs du Littoral Document d’aide à la décision DG-2015-145
8.2 Modification de la résolution CV-2015-01-28 « Aide financière au Centre de pédiatrie sociale de Lévis »
Document d’aide à la décision DG-2015-161
8.3 Abolition et création d’un poste de gestionnaire de projets corporatifs Document d’aide à la décision DG-2015-166
8.4 Congédiement d’un membre du personnel Document d’aide à la décision DG-2015-169
9. Environnement
9.1 Attribution du contrat pour le traitement des matières compostables pour la Ville et la Municipalité de Saint-Lambert-de-Lauzon
Document d’aide à la décision ENV-MR-2015-009-R-1
10. Infrastructures
10.1 Disposition d’équipements à l’encan pour l’année 2015 et affectation du fruit de la vente
Document d’aide à la décision INF-EM-2015-019
10.2 Attribution de contrat pour la fourniture et la livraison d’abrasifs Document d’aide à la décision INF-TP-2015-025
10.3 Désignation de personnes à titre d’inspecteur pour l’application des règlements numéros 134 et 135 de la Société de transport de Lévis
Document d’aide à la décision INF-2015-008
10.4 Crédits additionnels afférents à des sommes reçues de l’assureur Document d’aide à la décision INF-EM-2015-011
10.5 Détermination et installation de panneaux d’arrêt Document d’aide à la décision INF-GEN-2015-062
10.6 Engagement envers le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques à l’égard du plan de gestion de débordement des eaux usées pour les secteurs tributaires du poste de pompage du Moulin du secteur Saint-Jean-Chrysostome
Document d’aide à la décision INF-GEN-2015-066
10.7 Adoption du Plan d’intervention pour le renouvellement des conduites d’eau potable, d’égouts et des chaussées et présentation du plan au ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
Document d’aide à la décision INF-GEN-2015-067
10.8 Attribution du contrat pour la réfection des rues Dorimène-Desjardins et Saint-Louis (phase II, secteur Lévis), ajustement d’honoraires et décret de travaux
Document d’aide à la décision INF-GEN-2015-048
10.9 Demandes de crédits additionnels dans le cadre du déplacement de membres du personnel dans les bureaux administratifs et vente d’étagères
Document d’aide à la décision INF-BI-2015-016
10.10 Attribution du contrat pour la fourniture d’équipements de déneigement pour deux camions 10 roues
Document d’aide à la décision INF-EM-2015-021
10.11 Attribution du contrat pour l’installation de jeux d’eau au parc St-Laurent (secteur Lévis)
Document d’aide à la décision INF-GEN-2015-059
10.12 Attribution du contrat pour les travaux de réhabilitation de conduites d'aqueduc sans tranchée et décret des travaux
Document d’aide à la décision INF-GEN-2015-069
10.13 Attribution du contrat pour la fourniture d’un camion six roues diesel 4 x 4, châssis et cabine conventionnels et du contrat pour la fourniture d’un camion dix roues diesel, châssis et cabine extensionnées
Document d’aide à la décision INF-EM-2015-013
10.14 Attribution du contrat pour la fourniture d’équipements pétroliers Document d’aide à la décision INF-EM-2015-014-R-1
11. Service de police
11.1 Fermeture temporaire de certaines rues pour un tournage de la Société de l’assurance automobile du Québec (secteur Saint-Nicolas)
Document d’aide à la décision POL-2015-024 12. Service de la sécurité incendie
13. Vie communautaire
13.1 Proclamation des Journées de la culture 2015
Document d’aide à la décision DVC-ART-2015-015
13.2 Aide financière à des organismes de la communauté pour l’organisation de fêtes nationales locales
Document d’aide à la décision DVC-ART-2015-016
13.3 Fermeture temporaire d’une partie de la rue Saint-Laurent et du Parcours des Anses (secteur Lévis)
Document d’aide à la décision DVC-SPO-2015-015
13.4 Aide financière à des organismes de la communauté Document d’aide à la décision DVC-SPO-2015-018
13.5 Engagement à recevoir sur le territoire de la ville l’édition régionale 2017 des Prix du patrimoine
Document d’aide à la décision DVC-ART-2015-018
13.6 Interdiction temporaire de stationnement sur le chemin Petit-Saint-Jean (secteur Saint-Étienne-de-Lauzon)
Document d’aide à la décision DVC-SPO-2015-019 14. Communications
15. Finances
15.1 Modification du Règlement 967 établissant le régime de retraite des employés de la Ville de Lévis (21 190)
Document d’aide à la décision FIN-TRE-2015-016
15.2 Renflouement de certaines réserves financières et affectation de l’excédent de fonctionnement accumulé non affecté
Document d’aide à la décision FIN-TRE-2015-017
16. Urbanisme
16.1 Modification des résolutions CV-2013-06-63 « Projet de logements sociaux et communautaires Oasis pour adultes handicapés de Lévis (OPAHL), rue Saint- Georges (secteur Lévis) dans le cadre du programme AccèsLogis Québec » et CV-2014-02-27 « Projet de logements sociaux et communautaires Coopérative de solidarité Le mieux-vivre sur le boulevard de la Rive-Sud (secteur Lévis) dans le cadre du programme AccèsLogis Québec »
Document d’aide à la décision URBA-2015-140
16.2 Délégation à la greffière pour la tenue d’assemblées publiques de consultation d’urbanisme
Document d’aide à la décision URBA-2015-145
16.3 Avis à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour l’utilisation à des fins autres que l’agriculture d’une partie du lot 2 849 059 du cadastre du Québec (chemin Graig, secteur Saint-Étienne-de-Lauzon)
Document d’aide à la décision URBA-2015-134
17. Développement économique et promotion
17.1 Désaffectation d’une partie du lot 3 020 537 du cadastre du Québec (rue Saint-Joseph, secteur Lévis) de l’utilité publique
Document d’aide à la décision DEV-2015-070
17.2 Contrats de prêt à usage à intervenir avec le Parc nautique Lévy (1984) inc. et La marina de la Chaudière inc.
Document d’aide à la décision DEV-2015-002
17.3 Modification à la circulation pour la Fête du Canada le 1er juillet 2015 Document d’aide à la décision DEV-2015-074
17.4 Fermeture temporaire de rues et tirs à blanc lors du Concert au crépuscule Document d’aide à la décision DEV-2015-075
17.5 Renonciation au bénéfice de servitudes établies sur les lots 5 607 961 et 5 607 962 du cadastre du Québec (rue St-Louis-de-France, secteur Lévis).
Document d’aide à la décision DEV-2015-052
18. Bureau de projets
18.1 Acquisition des lots 2 296 151 et autres du cadastre du Québec et du lot 5 645 237 de ce cadastre à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels (secteur des rues Aubert et Thomas-Wilson, secteur Pintendre), affectation à l’utilité publique et engagement envers le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Document d’aide à la décision BP-2015-015 19. Approvisionnement
20. Technologies de l’information
21. Assemblée(s) publique(s) de consultation
22. Avis de motion
22.1 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement
Document d’aide à la décision INF-GEN-2015-062
22.2 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2005-04-24 sur le stationnement en période hivernale
Document d’aide à la décision INF-GEN-2015-062
22.3 Avis de motion du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout de l’usage salle de quilles dans la zone M1733, située à proximité du poste de transformation d’Hydro-Québec, secteur Saint-Jean-Chrysostome)
Document d’aide à la décision URBA-2015-079
22.4 Avis de motion du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur el zonage et le lotissement (usage H10 de 7 à 10 logements dans la zone M1159, chemin du Fleuve, secteur Saint-Romuald) Document d’aide à la décision URBA-2015-133
22.5 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-26 établissant le partage des compétences entre le conseil de la Ville et les conseils d’arrondissement
Document d’aide à la décision URBA-2015-145
22.6 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2002-00-21 constituant la commission consultative d’urbanisme et d’aménagement de la Ville
Document d’aide à la décision URBA-2015-147
22.7 Avis de motion du Projet de Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (problèmes de capacité portante, rues Ernest-Chouinard et Thomas-Chapais, secteur Lévis)
Document d’aide à la décision URBA-2015-024
22.8 Avis de motion du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11- 23 sur le zonage et le lotissement (rue des Rainettes, secteur Saint-Romuald) Document d’aide à la décision URBA-2015-063
22.9 Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (zone I2433, Innoparc)
Document d’aide à la décision URBA-2014-091
23. Adoption de projet(s) de règlement
23.1 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout de l’usage salle de quilles dans la zone M1733, située à proximité du poste de transformation d’Hydro-Québec, secteur Saint-Jean-Chrysostome)
Document d’aide à la décision URBA-2015-079
23.2 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (usage H10 de 7 à 10 logements dans la zone M1159, chemin du Fleuve, secteur Saint-Romuald)
Document d’aide à la décision URBA-2015-133
le zonage et le lotissement (problèmes de capacité portante, rues Ernest- Chouinard et Thomas-Chapais, secteur Lévis)
Document d’aide à la décision URBA-2015-024
23.4 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (rue des Rainettes, secteur Saint-Romuald)
Document d’aide à la décision URBA-2015-063
23.5 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (zone I2433, Innoparc)
Document d’aide à la décision URBA-2014-091
24. Adoption de second(s) projet(s) de règlement
24.1 Adoption du Second projet de règlement RV-2015-14-50 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (habitations unifamiliales jumelées et unifamiliales en rangée, prolongement de la rue Abbé-Ruel, zone H1232, secteur Saint-Romuald)
Document d’aide à la décision URBA-2015-141
25. Adoption de règlement(s)
25.1 Adoption du Règlement RV-2015-14-57 décrétant un emprunt pour financer des dépenses dans le cadre du programme complémentaire de la Ville au programme AccèsLogis Québec
Document d’aide à la décision URBA-2015-081
25.2 Adoption du Règlement RV-2015-14-27 modifiant le Règlement RV-2011- 11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout de l’usage H1 habitation unifamiliale isolée sur une partie du lot 2 059 305 du cadastre du Québec, chemin Saint-Romain, secteur Saint-Jean-Chrysostome)
Document d’aide à la décision URBA-2015-146 26. Affaires nouvelles
27. Période d’intervention des membres du conseil 28. Période de questions
29. Levée de la séance
