• Aucun résultat trouvé

Période d’intervention des membres du conseil 4

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "Période d’intervention des membres du conseil 4"

Copied!
1
0
0

Texte intégral

(1)

Avis de convocation à une séance extraordinaire du

conseil de la Ville de Lévis

Madame la mairesse, Mesdames les conseillères, Messieurs les conseillers,

Vous êtes avisés qu’une séance extraordinaire du conseil de la Ville est convoquée par la mairesse pour le lundi 26 mars 2012 à 18 h 30, à la salle du conseil de l’hôtel de ville, 2175, chemin du Fleuve, Saint-Romuald (Lévis), lors de laquelle les affaires suivantes seront soumises :

Ordre du jour Recueillement

1. Période de questions

2. Affaires juridiques et du greffe

2.1. Audition des appels des décisions du comité de démolition refusant la démolition des bâtiments situés au 32-34 et au 36-38-40-40A, côte du Passage (secteur Lévis)

Réf. : AGR-2012-013

2.2. Fixation de la date du prononcé des décisions concernant la démolition des bâtiments situés au 32-34 et au 36-38-40-40A, côte du Passage (secteur Lévis)

Réf. : AGR-2012-013

3. Période d’intervention des membres du conseil 4. Période de questions

5. Levée de la séance

Le 21 mars 2012

L’assistante-greffière

Marlyne Turgeon

Références

Documents relatifs

12.1 Abrogation de la résolution CV-2017-07-24 « Ententes intermunicipales de répartition des appels d’urgence 911, de répartition des appels de nature police et de répartition

22.6 Avis de motion du Règlement décrétant un emprunt de 7 000 000 $ pour l’exécution de travaux permanents et présentation du projet de règlement Document d’aide à la

11.2 Modification de la résolution CV-2018-00-38 « Approbation du Règlement numéro 147 de la Société de transport de Lévis autorisant un emprunt à long terme de 1 135 000$

22.8 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2012-11-81 décrétant des travaux relatifs au prolongement des rues Thomas-Chapais et Ernest-Chouinard et l’acquisition

17.2 Demande d’autorisation présentée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ) pour l’aliénation et l’utilisation à des fins autres

5.2 Démarche d’optimisation au Centre 9-1-1 de la Direction du service de police Document d’aide à la décision RHAC-2017-005..

20.3 Attribution du contrat pour la fourniture et la livraison de produits de béton Document d’aide à la décision APP-2016-096. 20.4 Attribution du contrat pour la fourniture

22.11 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2015-14-37 fixant pour l’année 2015 le montant maximal des dépenses prévus pour l’acquisition d’immeubles à des