PREFET DE L'AUDE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
SPECIAL N ° 5 - JANVIER 2013
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PUBLIE LE 10 JANVIER 2013
ARS
SOMMAIRE
ARS DT 11
Arrêté N °2012012-0026 - ARRETE ARS LR 2012-006 portant révision du montant du
tarif applicable au Centre Médico- Psycho- Pédagogique de NARBONNE à
compter du 1er janvier 2012 ... 1
Arrêté N °2012181-0021 - ARRETE ARS LR 2012/712 fixant le montant de la tarification applicable à l'Institut Thérapeutique, Educatif et Pédagogique
Sainte Gemme de BRAM à compter du 1"' Juillet 2012 ... 3 Arrêté N °2012181-0022 - ARRETE ARS LR 2012/713 fixant le montant de la
dotation
globale de financement du SESSAD de l'Ouest Audois pour l'exercice 2012 ... 6 Arrêté N °2012181-0023 - ARRETE ARS LR 2012/714 fixant le montant de la
tarification applicable à l'Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique
Millegrand de TREBES à compter du 1"' juillet 2012 ... 9 Arrêté N °2012181-0024 - ARRETE ARS LR /2012/715 fixant le montant de la
dotation
globale de financement du SESSAD La Petite Conte de CARCASSONNE pour
l'exercice 2012 ... 12
Arrêté N °2012181-0025 - ARRETE ARS LR 2012 / 716 fixant le montant du tarif applicable au Centre Médico- Psycho- Pédagogique de NARBONNE à compter du
1er juillet 2012. ... 15
Arrêté N °2012226-0003 - ARRETE ARS LR /2012/717 fixant le montant de la dotation globale de financement du Centre d'Action MédicoSociale Précoce de
Narbonne pour l'exercice 2012 ... 18
Arrêté N °2012226-0004 - ARRETE ARS LR / 2012/718 fixant le montant de la dotation globale de financement du Centre d'Action MédicoSociale Précoce
(CAMSP) de Carcassonne pour l'exercice 2012 ... 22 Arrêté N °2012262-0008 - ARRETE ARS LR 12012 1720 fixant le montant et la
répartition pour l'exercice 2012 de la dotation globalisée commune prévue dans le contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens concernant les établissements médico- sociaux sous financement assurance maladie de l'association
AFDAIM- ADAPEI11 ... 26
Arrêté N °2012268-0009 - ARRETE ARS LR/2012/1390 fixant le montant de la Dotation
Globale de Financement pour l'exercice budgétaire 2012 à l'établissement et service d'aide par le travail (ESAT) "Les ateliers de Lordat" à BRAM,
géré par l'Association Les Cèdres. ... 29 Arrêté N °2012268-0010 - ARRETE ARS LR12012/1389 fixant le montant de la
Dotation
Globale de Financement pour l'exercice budgétaire 2012 à l'établissement et service d'aide par le travail (ESAT) « Lastours» à PORTEL DES CORBIERES,
géré par l'APAMIGEST. ... 32
Arrêté N °2012268-0011 - ARRETE ARS LR / 2012/1388 fixant le montant de la Dotation Globale de Financement pour l'exercice budgétaire 2012 à
l'établissement et service d'aide par le travail (ESAT) « Paule Montalt » à
CUXAC D'AUDE, géré par l'ANSEI. ... 35
Arrêté N °2012268-0012 - ARRETE ARS LR/2012/1387 fixant le montant de la Dotation
Globale de Financement pour l'exercice budgétaire 2012 à l'établissement et service d'aide par le travail (ESAT) « Le Cers» à LIMOUX, géré par l'ASM/
USSAP. ... 38
Arrêté N °2012268-0013 - ARRETE ARS LR /2012/1385 fixant le montant de la Dotation Globale de Financement pour l'exercice budgétaire 2012 à
l'établissement et service d'aide par le travail (ESAT) « Carcassonne Cenne
Monestiés » à CARCASSONNE, géré par l'APAJH. ... 41 Arrêté N °2012268-0014 - ARRETE ARS LR / 2012/1386 fixant le montant de la
Dotation Globale de Financement pour l'exercice budgétaire 2012 à l'établissement et service d'aide par le travail (ESAT) « Les 3 Terroirs » à
LEUCATE, géré par l'APAJH . ... 43
Arrêté N °2012268-0015 - ARRETE ARS LR12012/1377 fixant le montant de la Dotation
Globale de Financement pour l'exercice budgétaire 2012 à l'établissement et service d'aide par le travail (ESAT) « Jules Fil» à CARCASSONNE, géré par
l'AFDAIM- ADAPEI 11 . ... 45
Arrêté N °2012268-0016 - ARRETE ARS LR/2012/1378 fixant le montant de la Dotation
Globale de Financement pour l'exercice budgétaire 2012 a l'établissement et service d'aide par le travail (ESAT) « L'Envol » à PENNAUTIER, géré par
l'AFDAIM·ADAPEI 11. ... 48
Arrêté N °2012268-0017 - ARRETE ARS LR 2012/1379 fixant le montant de la Dotation
Globale de Financement pour l'exercice budgétaire 2012 à l'établissement et service d'aide par le travail (ESAT) « L'Envol» à RIEUX- MINERVOIS, géré par
l'AFDAI M- ADAPEI 11. ... 51
Arrêté N °2012268-0018 - ARRETE ARS LR 2012/1380 fixant le montant de la Dotation
Globale de Financement pour l'exercice budgétaire 2012 a l'établissement et service d'aide par le travail (ESAT) « L'Envol » à LIMOUX, géré par
l'AFDAIM- ADAPEI 11 . ... 54
Arrêté N °2012268-0019 - ARRETE ARS LR 2012/1381 fixant le montant de la Dotation
Globale de Financement pour l'exercice budgétaire 2012 à l'établissement et service d'aide par le travail (ESAT) « Les Ateliers du Lauragais » à
CASTELNAUDARY, géré par l'AFDAIM- ADAPEI 11 . ... 57 Arrêté N °2012268-0020 - ARRETE ARS LR 2012/1382 fixant le montant de la
Dotation
Globale de Financement pour l'exercice budgétaire 2012 à l'établissement et service d'aide par le travail (ESAT) « Jean Cahuc» à LEZIGNAN- CORBIERES,
gérépar l'AFDAIM- ADAPEI 11 . ... 60
Arrêté N °2012268-0021 - ARRETE ARS LR 2012/1383 fixant le montant de la Dotation
Globale de Financement pour l'exercice budgétaire 2012 à l'établissement et service d'aide par le travail (ESAT) « Le Quatourze» à NARBONNE, géré par
l'AFDAIM- ADAPEI 11. ... 63
Arrêté N °2012268-0022 - ARRETE ARS LR 2012/1384 fixant le montant de la Dotation
Globale de Financement pour l'exercice budgétaire 2012 à l'établissement et service d'aide par le travail (ESAT) « La Clape» à NARBONNE PLAGE, géré par
l'AFDAIM- ADAPEI 11, ... 66
Arrêté N °2012285-0020 - DECISION ARS LR 2012-719 Décision fixant le montant et
la répartition pour l'exercice 2012 de la dotation globalisée commune prévue dans le contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens concernant les
établissements médico- sociaux sous financement assurance maladie de
l'association APAJH 11 ... 69
