• Aucun résultat trouvé

> RAA SPECIAL N° 8 JANVIER 2012

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "> RAA SPECIAL N° 8 JANVIER 2012"

Copied!
5
0
0

Texte intégral

(1)

PREFET DE L'AUDE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

SPECIAL N ° - JANVIER 2012

http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web

PUBLIE LE 23 JANVIER 2012

(2)

SOMMAIRE

Direction inter- régionale de la mer

Arrêté N °2012018-0013 - ARRETE portant nomination des membres de

l'assembléecommerciale de la station de pilotage de Port la Nouvelle - Port Vendres... 1

(3)
(4)
(5)

Références

Documents relatifs

D'ETABLIR LA LISTE D'APTITUDE AUX FONCTIONS DE COMMISSAIRE

Décision - Décision du Directeur départemental des territoires et de la mer de l'Aude du 16 janvier 2012 donnant subdélégation de signature à certains agents. de la

Arrêté N °2012017-0011 - arrêté portant convocation des électeurs de la commune. de

Arrêté N °2012017-0003 - Arrêté préfectoral portant prescriptions complémentaires à l'arrêté n °2006-11-4543 du 21 décembre 2006 portant autorisation, au titre du code

DISP TOULOUSE C,té Adminislrative - Bàt G 2.. relatifs au pilotage du budget opérationnel de programme de la direc~ion interrégionale de Toulouse ains i que les actes

http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web. PUBLIE LE 16

Avis - Avis de concours - Adjoint Administratif Hospitalier de 2ème classe -. Résidence du Garnaguès

Arrêté N °2012353-0006 - Arrêté préfectoral portant projet de périmètre d'un établissement à fiscalité propre par fusion des communautés de communes du Haut. Cabardès et