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(1)

PREFET DE L'AUDE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

SPECIAL N ° - JANVIER 2012

http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web

PUBLIE LE 26 JANVIER 2012

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SOMMAIRE

DREAL SBEP

Arrêté N °2012017-0002 - Arrêté préfectoral portant prescriptions complémentaires à l'arrêté n °2000-3865 du 8 novembre 2000 autorisant l'exploitation d'une

station d'épuration des eaux usées à Fleury d'Aude pour le secteur des Cabanes

et de Saint- Pierre- la- Mer ... 1

Arrêté N °2012017-0003 - Arrêté préfectoral portant prescriptions complémentaires à l'arrêté n °2006-11-4543 du 21 décembre 2006 portant autorisation, au titre du code de l'environnement, pour la construction d'une station d'épuration sur la

commune de Gruissan et l'exploitation de l'ouvrage de rejet en mer ... 15 Arrêté N °2012017-0004 - Arrêté préfectoral portant prescriptions complémentaires

à l'arrêté n ° 99-2571 du 16 août 1999 autorisant la collecte, le traitement et

le rejet en mer des eaux usées de Narbonne- plage ... 28 Arrêté N °2012017-0005 - Arrêté préfectoral portant prescriptions complémentaires

à l'arrêté n °2003-2406 du 29 août 2003 autorisant l'exploitation d'une station

d'épuration des eaux usées à Port- le- Nouvelle ... 42 Arrêté N °2012017-0006 - Arrêté préfectoral portant prescriptions complémentaires

à l'arrêté n ° 2008-11-6499 du 28 novembre 2008 portant autorisation, au titre du code de l'environnement, de construction de la station d'épuration de

l'agglomération de Port- Leucate ... 56

Arrêté N °2012017-0007 - Arrêté préfectoral portant prescriptions complémentaires à l'arrêté n ° 2002-5106 en date du 23 décembre 2002 autorisant l'exploitation d'une station d'épuration des eaux usées à Leucate pour le secteur du

Village/ Plage ... 70

Arrêté N °2012017-0008 - Arrêté préfectoral portant prescriptions complémentaires à l'arrêté n ° 2005-11-4163 portant autorisation, au titre du code de

l'environnement, de construction d'une station d'épuration sur la commune de

Sigean, et du rejet correspondant ... 84

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