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VAUCLUSE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°84-2020-105
PUBLIÉ LE 16 NOVEMBRE 2020
Sommaire
Préfecture de Vaucluse
84-2020-11-16-002 - Arrêté du 16 novembre 2020, de circulation - A7 - Travaux de réparation des dispositifs de retenue et entretien espaces verts dans les échangeurs n°19 Bollène – n° 21 Orange Centre – n° 22 Orange Sud – n° 23 Avignon Nord – n° 24
Avignon Sud du 02 décembre au 16 décembre 2020 (7 pages) Page 4
84-2020-11-13-010 - arrêté du 13 novembre 2020 autorisant la réalisation de test rapide d'orientation diagnostique nasopharynge de détection du sars-cov-2 dans tout lieu autre que ceux dans lesquels exercent habituellement les professionnels de santé sur la commune de
Cavaillon (3 pages) Page 11
84-2020-11-13-006 - arrêté du 13 novembre 2020 autorisant la réalisation de test rapide d'orientation diagnostique nasopharynge de détection du sars-cov-2 dans tout lieu autre que ceux dans lesquels exercent habituellement les professionnels de santé sur la commune de
Cheval Blanc (3 pages) Page 14
84-2020-11-13-011 - arrêté du 13 novembre 2020 autorisant la réalisation de test rapide d'orientation diagnostique nasopharynge de détection du sars-cov-2 dans tout lieu autre que ceux dans lesquels exercent habituellement les professionnels de santé sur la commune de
l'Isle sur la Sorgue (3 pages) Page 17
84-2020-11-13-007 - arrêté du 13 novembre 2020 autorisant la réalisation de test rapide d'orientation diagnostique nasopharynge de détection du sars-cov-2 dans tout lieu autre que ceux dans lesquels exercent habituellement les professionnels de santé sur la commune de
Morières les Avignon (3 pages) Page 20
84-2020-11-13-012 - arrêté du 13 novembre 2020 autorisant la réalisation de test rapide d'orientation diagnostique nasopharynge de détection du sars-cov-2 dans tout lieu autre que ceux dans lesquels exercent habituellement les professionnels de santé sur la commune de
Pertuis (3 pages) Page 23
84-2020-11-13-008 - arrêté du 13 novembre 2020 autorisant la réalisation de test rapide d'orientation diagnostique nasopharynge de détection du sars-cov-2 dans tout lieu autre que ceux dans lesquels exercent habituellement les professionnels de santé sur la commune de
Robion (3 pages) Page 26
84-2020-11-13-009 - arrêté du 13 novembre 2020 autorisant la réalisation de test rapide d'orientation diagnostique nasopharynge de détection du sars-cov-2 dans tout lieu autre que ceux dans lesquels exercent habituellement les professionnels de santé sur la commune de
Velleron (3 pages) Page 29
84-2020-11-13-013 - arrêté du 13 novembre 2020 autorisant la réalisation de test rapide d'orientation diagnostique nasopharynge de détection du sars-cov-2 dans tout lieu autre que ceux dans lesquels exercent habituellement les professionnels de santé sur la commune du
Thor (3 pages) Page 32
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84-2020-11-16-003 - arrêté du 16 novembre 2020 portant agrément du centre de formation
"Automobile Club Gard Lozère Ardèche" aux fins de dispenser la formation préparatoire à l'examen de conducteurs de voiture de transport avec chauffeur prévu à l'article R3120-7
du code des transports ainsi que la formation continue de ces derniers (3 pages) Page 35 84-2020-11-16-004 - arrêté du 16 novembre 2020 portant agrément du centre de formation
"Automobile Club Gard Lozère Ardèche" aux fins de dispenser la formation préparatoire à l'examen de conducteurs de taxi prévu à l'article R3120-7 du code des transports ainsi que
la formation continue de ces derniers (3 pages) Page 38
84-2020-11-16-001 - arrêté du 16 novembre 2020 portant renouvellement de l'agrément du centre de formation "Midi Tours" aux fins de dispenser la formation préparatoire à
l'examen de conducteurs de voiture de transport avec chauffeur prévu à l'article R3120-7
du code des transports ainsi que la formation continue de ces derniers (3 pages) Page 41 84-2020-10-21-011 - arrêté du 21 octobre 2020 portant délimitation du domaine public
fluvial sur la commune du Pontet (direction Territoriale Rhône Saône-VNF) (1 page) Page 44
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-16-002 - Arrêté du 16 novembre 2020, de circulation - A7 - Travaux de réparation des dispositifs de retenue et entretien espaces verts dans les échangeurs n°19 Bollène – n° 21 Orange Centre – n° 22 Orange Sud – n° 23 Avignon Nord – n° 24 Avignon Sud du 02 décembre au 16 décembre 2020
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-16-002 - Arrêté du 16 novembre 2020, de circulation - A7 - Travaux de réparation des dispositifs de retenue et entretien espaces verts dans les échangeurs n°19 Bollène – n° 21 Orange Centre – n° 22 Orange Sud – n° 23 Avignon Nord – n° 24 Avignon Sud du 02 décembre au 16 décembre 2020
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-16-002 - Arrêté du 16 novembre 2020, de circulation - A7 - Travaux de réparation des dispositifs de retenue et entretien espaces verts dans les échangeurs n°19 Bollène – n° 21 Orange Centre – n° 22 Orange Sud – n° 23 Avignon Nord – n° 24 Avignon Sud du 02 décembre au 16 décembre 2020
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-16-002 - Arrêté du 16 novembre 2020, de circulation - A7 - Travaux de réparation des dispositifs de retenue et entretien espaces verts dans les échangeurs n°19 Bollène – n° 21 Orange Centre – n° 22 Orange Sud – n° 23 Avignon Nord – n° 24 Avignon Sud du 02 décembre au 16 décembre 2020
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-16-002 - Arrêté du 16 novembre 2020, de circulation - A7 - Travaux de réparation des dispositifs de retenue et entretien espaces verts dans les échangeurs n°19 Bollène – n° 21 Orange Centre – n° 22 Orange Sud – n° 23 Avignon Nord – n° 24 Avignon Sud du 02 décembre au 16 décembre 2020
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-16-002 - Arrêté du 16 novembre 2020, de circulation - A7 - Travaux de réparation des dispositifs de retenue et entretien espaces verts dans les échangeurs n°19 Bollène – n° 21 Orange Centre – n° 22 Orange Sud – n° 23 Avignon Nord – n° 24 Avignon Sud du 02 décembre au 16 décembre 2020
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-16-002 - Arrêté du 16 novembre 2020, de circulation - A7 - Travaux de réparation des dispositifs de retenue et entretien espaces verts dans les échangeurs n°19 Bollène – n° 21 Orange Centre – n° 22 Orange Sud – n° 23 Avignon Nord – n° 24 Avignon Sud du 02 décembre au 16 décembre 2020
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du 13 novembre 2020
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-13-010 - arrêté du 13 novembre 2020 autorisant la réalisation de test rapide d'orientation diagnostique nasopharynge de
détection du sars-cov-2 dans tout lieu autre que ceux dans lesquels exercent habituellement les professionnels de santé sur la commune de Cavaillon
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-13-010 - arrêté du 13 novembre 2020 autorisant la réalisation de test rapide d'orientation diagnostique nasopharynge de
détection du sars-cov-2 dans tout lieu autre que ceux dans lesquels exercent habituellement les professionnels de santé sur la commune de Cavaillon
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-13-010 - arrêté du 13 novembre 2020 autorisant la réalisation de test rapide d'orientation diagnostique nasopharynge de
détection du sars-cov-2 dans tout lieu autre que ceux dans lesquels exercent habituellement les professionnels de santé sur la commune de Cavaillon
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du 13 novembre 2020
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-13-006 - arrêté du 13 novembre 2020 autorisant la réalisation de test rapide d'orientation diagnostique nasopharynge de
détection du sars-cov-2 dans tout lieu autre que ceux dans lesquels exercent habituellement les professionnels de santé sur la commune de Cheval Blanc
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-13-006 - arrêté du 13 novembre 2020 autorisant la réalisation de test rapide d'orientation diagnostique nasopharynge de
détection du sars-cov-2 dans tout lieu autre que ceux dans lesquels exercent habituellement les professionnels de santé sur la commune de Cheval Blanc
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-13-006 - arrêté du 13 novembre 2020 autorisant la réalisation de test rapide d'orientation diagnostique nasopharynge de
détection du sars-cov-2 dans tout lieu autre que ceux dans lesquels exercent habituellement les professionnels de santé sur la commune de Cheval Blanc
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du 13 novembre 2020
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-13-011 - arrêté du 13 novembre 2020 autorisant la réalisation de test rapide d'orientation diagnostique nasopharynge de
détection du sars-cov-2 dans tout lieu autre que ceux dans lesquels exercent habituellement les professionnels de santé sur la commune de l'Isle sur la Sorgue
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-13-011 - arrêté du 13 novembre 2020 autorisant la réalisation de test rapide d'orientation diagnostique nasopharynge de
détection du sars-cov-2 dans tout lieu autre que ceux dans lesquels exercent habituellement les professionnels de santé sur la commune de l'Isle sur la Sorgue
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-13-011 - arrêté du 13 novembre 2020 autorisant la réalisation de test rapide d'orientation diagnostique nasopharynge de
détection du sars-cov-2 dans tout lieu autre que ceux dans lesquels exercent habituellement les professionnels de santé sur la commune de l'Isle sur la Sorgue
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du 13 novembre 2020
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-13-007 - arrêté du 13 novembre 2020 autorisant la réalisation de test rapide d'orientation diagnostique nasopharynge de
détection du sars-cov-2 dans tout lieu autre que ceux dans lesquels exercent habituellement les professionnels de santé sur la commune de Morières les Avignon
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-13-007 - arrêté du 13 novembre 2020 autorisant la réalisation de test rapide d'orientation diagnostique nasopharynge de
détection du sars-cov-2 dans tout lieu autre que ceux dans lesquels exercent habituellement les professionnels de santé sur la commune de Morières les Avignon
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-13-007 - arrêté du 13 novembre 2020 autorisant la réalisation de test rapide d'orientation diagnostique nasopharynge de
détection du sars-cov-2 dans tout lieu autre que ceux dans lesquels exercent habituellement les professionnels de santé sur la commune de Morières les Avignon
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du 13 novembre 2020
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-13-012 - arrêté du 13 novembre 2020 autorisant la réalisation de test rapide d'orientation diagnostique nasopharynge de
détection du sars-cov-2 dans tout lieu autre que ceux dans lesquels exercent habituellement les professionnels de santé sur la commune de Pertuis
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-13-012 - arrêté du 13 novembre 2020 autorisant la réalisation de test rapide d'orientation diagnostique nasopharynge de
détection du sars-cov-2 dans tout lieu autre que ceux dans lesquels exercent habituellement les professionnels de santé sur la commune de Pertuis
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-13-012 - arrêté du 13 novembre 2020 autorisant la réalisation de test rapide d'orientation diagnostique nasopharynge de
détection du sars-cov-2 dans tout lieu autre que ceux dans lesquels exercent habituellement les professionnels de santé sur la commune de Pertuis
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du 13 novembre 2020
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-13-008 - arrêté du 13 novembre 2020 autorisant la réalisation de test rapide d'orientation diagnostique nasopharynge de
détection du sars-cov-2 dans tout lieu autre que ceux dans lesquels exercent habituellement les professionnels de santé sur la commune de Robion
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-13-008 - arrêté du 13 novembre 2020 autorisant la réalisation de test rapide d'orientation diagnostique nasopharynge de
détection du sars-cov-2 dans tout lieu autre que ceux dans lesquels exercent habituellement les professionnels de santé sur la commune de Robion
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-13-008 - arrêté du 13 novembre 2020 autorisant la réalisation de test rapide d'orientation diagnostique nasopharynge de
détection du sars-cov-2 dans tout lieu autre que ceux dans lesquels exercent habituellement les professionnels de santé sur la commune de Robion
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du 13 novembre 2020
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-13-009 - arrêté du 13 novembre 2020 autorisant la réalisation de test rapide d'orientation diagnostique nasopharynge de
détection du sars-cov-2 dans tout lieu autre que ceux dans lesquels exercent habituellement les professionnels de santé sur la commune de Velleron
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-13-009 - arrêté du 13 novembre 2020 autorisant la réalisation de test rapide d'orientation diagnostique nasopharynge de
détection du sars-cov-2 dans tout lieu autre que ceux dans lesquels exercent habituellement les professionnels de santé sur la commune de Velleron
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-13-009 - arrêté du 13 novembre 2020 autorisant la réalisation de test rapide d'orientation diagnostique nasopharynge de
détection du sars-cov-2 dans tout lieu autre que ceux dans lesquels exercent habituellement les professionnels de santé sur la commune de Velleron
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du 13 novembre 2020
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-13-013 - arrêté du 13 novembre 2020 autorisant la réalisation de test rapide d'orientation diagnostique nasopharynge de
détection du sars-cov-2 dans tout lieu autre que ceux dans lesquels exercent habituellement les professionnels de santé sur la commune du Thor
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-13-013 - arrêté du 13 novembre 2020 autorisant la réalisation de test rapide d'orientation diagnostique nasopharynge de
détection du sars-cov-2 dans tout lieu autre que ceux dans lesquels exercent habituellement les professionnels de santé sur la commune du Thor
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-13-013 - arrêté du 13 novembre 2020 autorisant la réalisation de test rapide d'orientation diagnostique nasopharynge de
détection du sars-cov-2 dans tout lieu autre que ceux dans lesquels exercent habituellement les professionnels de santé sur la commune du Thor
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du 16 novembre 2020
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-16-003 - arrêté du 16 novembre 2020 portant agrément du centre de formation "Automobile Club Gard Lozère Ardèche"
aux fins de dispenser la formation préparatoire à l'examen de conducteurs de voiture de transport avec chauffeur prévu à l'article R3120-7 du code des transports ainsi que la formation continue de ces derniers
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-16-003 - arrêté du 16 novembre 2020 portant agrément du centre de formation "Automobile Club Gard Lozère Ardèche"
aux fins de dispenser la formation préparatoire à l'examen de conducteurs de voiture de transport avec chauffeur prévu à l'article R3120-7 du code des transports ainsi que la formation continue de ces derniers
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-16-003 - arrêté du 16 novembre 2020 portant agrément du centre de formation "Automobile Club Gard Lozère Ardèche"
aux fins de dispenser la formation préparatoire à l'examen de conducteurs de voiture de transport avec chauffeur prévu à l'article R3120-7 du code des transports ainsi que la formation continue de ces derniers
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du 16 novembre 2020
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-16-004 - arrêté du 16 novembre 2020 portant agrément du centre de formation "Automobile Club Gard Lozère Ardèche"
aux fins de dispenser la formation préparatoire à l'examen de conducteurs de taxi prévu à l'article R3120-7 du code des transports ainsi que la formation continue de ces derniers
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-16-004 - arrêté du 16 novembre 2020 portant agrément du centre de formation "Automobile Club Gard Lozère Ardèche"
aux fins de dispenser la formation préparatoire à l'examen de conducteurs de taxi prévu à l'article R3120-7 du code des transports ainsi que la formation continue de ces derniers
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-16-004 - arrêté du 16 novembre 2020 portant agrément du centre de formation "Automobile Club Gard Lozère Ardèche"
aux fins de dispenser la formation préparatoire à l'examen de conducteurs de taxi prévu à l'article R3120-7 du code des transports ainsi que la formation continue de ces derniers
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-16-001 - arrêté du 16 novembre 2020 portant renouvellement de l'agrément du centre de formation "Midi Tours" aux fins de dispenser la formation préparatoire à l'examen de conducteurs de voiture de transport avec chauffeur prévu à l'article R3120-7 du code des transports ainsi que la formation continue de ces derniers
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-16-001 - arrêté du 16 novembre 2020 portant renouvellement de l'agrément du centre de formation "Midi Tours" aux fins de dispenser la formation préparatoire à l'examen de conducteurs de voiture de transport avec chauffeur prévu à l'article R3120-7 du code des transports ainsi que la formation continue de ces derniers
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-16-001 - arrêté du 16 novembre 2020 portant renouvellement de l'agrément du centre de formation "Midi Tours" aux fins de dispenser la formation préparatoire à l'examen de conducteurs de voiture de transport avec chauffeur prévu à l'article R3120-7 du code des transports ainsi que la formation continue de ces derniers
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21/10/2020
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-21-011 - arrêté du 21 octobre 2020 portant délimitation du domaine public fluvial sur la commune du Pontet (direction
Territoriale Rhône Saône-VNF)
