1
VAUCLUSE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°84-2020-107
PUBLIÉ LE 23 NOVEMBRE 2020
Sommaire
Préfecture de Vaucluse
84-2020-11-19-002 - arrêté du 19 novembre 2020 renouvellement d'agrément de la société Pinguet Environnement pour l'activité de vidange et de prise en charge du transport pour l'élimination des matières extraites des installations d'assainissement non collectifs (5
pages) Page 3
84-2020-11-20-001 - arrêté du 20 novembre 2020 portant création du comité local de
cohésion territoriale (4 pages) Page 9
84-2020-11-20-002 - arrêté du 20 novembre 2020 portant nomination des délégués
territoriaux adjoints de l'ANCT pour le département de Vaucluse (1 page) Page 14 84-2020-11-14-001 - décision mettant fin à une déclaration au titre des services à la
personne DUPEYRON-PRIN Jim à Le Thor du 04 novembre 2020 (2 pages) Page 16 84-2020-10-26-003 - récépissé de déclaration modificative d’un organisme de services à la
personne QUALISERVICES à Avignon du 26 octobre 2020 (3 pages) Page 19
2
Préfecture de Vaucluse 84-2020-11-19-002
arrêté du 19 novembre 2020 renouvellement d'agrément de la société Pinguet Environnement pour l'activité de
vidange et de prise en charge du transport pour l'élimination des matières extraites des installations
d'assainissement non collectifs
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-19-002 - arrêté du 19 novembre 2020 renouvellement d'agrément de la société Pinguet Environnement pour l'activité de
vidange et de prise en charge du transport pour l'élimination des matières extraites des installations d'assainissement non collectifs
3
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-19-002 - arrêté du 19 novembre 2020 renouvellement d'agrément de la société Pinguet Environnement pour l'activité de
vidange et de prise en charge du transport pour l'élimination des matières extraites des installations d'assainissement non collectifs
4
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-19-002 - arrêté du 19 novembre 2020 renouvellement d'agrément de la société Pinguet Environnement pour l'activité de
vidange et de prise en charge du transport pour l'élimination des matières extraites des installations d'assainissement non collectifs
5
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-19-002 - arrêté du 19 novembre 2020 renouvellement d'agrément de la société Pinguet Environnement pour l'activité de
vidange et de prise en charge du transport pour l'élimination des matières extraites des installations d'assainissement non collectifs
6
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-19-002 - arrêté du 19 novembre 2020 renouvellement d'agrément de la société Pinguet Environnement pour l'activité de
vidange et de prise en charge du transport pour l'élimination des matières extraites des installations d'assainissement non collectifs
7
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-19-002 - arrêté du 19 novembre 2020 renouvellement d'agrément de la société Pinguet Environnement pour l'activité de
vidange et de prise en charge du transport pour l'élimination des matières extraites des installations d'assainissement non collectifs
8
Préfecture de Vaucluse 84-2020-11-20-001
arrêté du 20 novembre 2020 portant création du comité local de cohésion territoriale
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-20-001 - arrêté du 20 novembre 2020 portant création du comité local de cohésion territoriale
9
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-20-001 - arrêté du 20 novembre 2020 portant création du comité local de cohésion territoriale
10
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-20-001 - arrêté du 20 novembre 2020 portant création du comité local de cohésion territoriale
11
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-20-001 - arrêté du 20 novembre 2020 portant création du comité local de cohésion territoriale
12
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-20-001 - arrêté du 20 novembre 2020 portant création du comité local de cohésion territoriale
13
Préfecture de Vaucluse 84-2020-11-20-002
arrêté du 20 novembre 2020 portant nomination des délégués territoriaux adjoints de l'ANCT pour le
département de Vaucluse
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-20-002 - arrêté du 20 novembre 2020 portant nomination des délégués territoriaux adjoints de l'ANCT pour le département
de Vaucluse
14
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-20-002 - arrêté du 20 novembre 2020 portant nomination des délégués territoriaux adjoints de l'ANCT pour le département
de Vaucluse
15
Préfecture de Vaucluse 84-2020-11-14-001
décision mettant fin à une déclaration au titre des services à la personne DUPEYRON-PRIN Jim à Le Thor du 04
novembre 2020
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-14-001 - décision mettant fin à une déclaration au titre des services à la personne DUPEYRON-PRIN Jim à Le Thor du 04
novembre 2020
16
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-14-001 - décision mettant fin à une déclaration au titre des services à la personne DUPEYRON-PRIN Jim à Le Thor du 04
novembre 2020
17
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-11-14-001 - décision mettant fin à une déclaration au titre des services à la personne DUPEYRON-PRIN Jim à Le Thor du 04
novembre 2020
18
Préfecture de Vaucluse 84-2020-10-26-003
récépissé de déclaration modificative d’un organisme de services à la personne QUALISERVICES à Avignon du 26
octobre 2020
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-26-003 - récépissé de déclaration modificative d’un organisme de services à la personne QUALISERVICES à Avignon du
26 octobre 2020
19
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-26-003 - récépissé de déclaration modificative d’un organisme de services à la personne QUALISERVICES à Avignon du
26 octobre 2020
20
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-26-003 - récépissé de déclaration modificative d’un organisme de services à la personne QUALISERVICES à Avignon du
26 octobre 2020
21
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-26-003 - récépissé de déclaration modificative d’un organisme de services à la personne QUALISERVICES à Avignon du
26 octobre 2020
