• Aucun résultat trouvé

RECUEIL DES ACTESADMINISTRATIFS SPÉCIALN°86-2021-013PUBLIÉ LE 27 JANVIER 2021

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "RECUEIL DES ACTESADMINISTRATIFS SPÉCIALN°86-2021-013PUBLIÉ LE 27 JANVIER 2021"

Copied!
14
0
0

Texte intégral

(1)

1

VIENNE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°86-2021-013

PUBLIÉ LE 27 JANVIER 2021

(2)

Sommaire

Préfecture de la Vienne

86-2021-01-27-001 - Arrêté n°2021-SG-DCPPAT-004, donnant délégation de signature à Madame Christine BERTHOMÉ, Directrice départementale de la cohésion sociale de la

Vienne par intérim (4 pages) Page 3

86-2021-01-27-002 - Arrêté n°2021-SG-DCPPAT-005, donnant délégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire à Madame Christine BERTHOMÉ, Directrice

départementale de la cohésion sociale de la Vienne par intérim (6 pages) Page 8

2

(3)

Préfecture de la Vienne 86-2021-01-27-001

Arrêté n°2021-SG-DCPPAT-004, donnant délégation de signature à Madame Christine BERTHOMÉ, Directrice

départementale de la cohésion sociale de la Vienne par intérim

Préfecture de la Vienne - 86-2021-01-27-001 - Arrêté n°2021-SG-DCPPAT-004, donnant délégation de signature à Madame Christine BERTHOMÉ, Directrice

départementale de la cohésion sociale de la Vienne par intérim

3

(4)

Préfecture de la Vienne - 86-2021-01-27-001 - Arrêté n°2021-SG-DCPPAT-004, donnant délégation de signature à Madame Christine BERTHOMÉ, Directrice

départementale de la cohésion sociale de la Vienne par intérim

4

(5)

Préfecture de la Vienne - 86-2021-01-27-001 - Arrêté n°2021-SG-DCPPAT-004, donnant délégation de signature à Madame Christine BERTHOMÉ, Directrice

départementale de la cohésion sociale de la Vienne par intérim

5

(6)

Préfecture de la Vienne - 86-2021-01-27-001 - Arrêté n°2021-SG-DCPPAT-004, donnant délégation de signature à Madame Christine BERTHOMÉ, Directrice

départementale de la cohésion sociale de la Vienne par intérim

6

(7)

Préfecture de la Vienne - 86-2021-01-27-001 - Arrêté n°2021-SG-DCPPAT-004, donnant délégation de signature à Madame Christine BERTHOMÉ, Directrice

départementale de la cohésion sociale de la Vienne par intérim

7

(8)

Préfecture de la Vienne 86-2021-01-27-002

Arrêté n°2021-SG-DCPPAT-005, donnant délégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire à

Madame Christine BERTHOMÉ, Directrice

départementale de la cohésion sociale de la Vienne par intérim

Préfecture de la Vienne - 86-2021-01-27-002 - Arrêté n°2021-SG-DCPPAT-005, donnant délégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire à

Madame Christine BERTHOMÉ, Directrice départementale de la cohésion sociale de la Vienne par intérim

8

(9)

Préfecture de la Vienne - 86-2021-01-27-002 - Arrêté n°2021-SG-DCPPAT-005, donnant délégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire à

Madame Christine BERTHOMÉ, Directrice départementale de la cohésion sociale de la Vienne par intérim

9

(10)

Préfecture de la Vienne - 86-2021-01-27-002 - Arrêté n°2021-SG-DCPPAT-005, donnant délégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire à

Madame Christine BERTHOMÉ, Directrice départementale de la cohésion sociale de la Vienne par intérim

10

(11)

Préfecture de la Vienne - 86-2021-01-27-002 - Arrêté n°2021-SG-DCPPAT-005, donnant délégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire à

Madame Christine BERTHOMÉ, Directrice départementale de la cohésion sociale de la Vienne par intérim

11

(12)

Préfecture de la Vienne - 86-2021-01-27-002 - Arrêté n°2021-SG-DCPPAT-005, donnant délégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire à

Madame Christine BERTHOMÉ, Directrice départementale de la cohésion sociale de la Vienne par intérim

12

(13)

Préfecture de la Vienne - 86-2021-01-27-002 - Arrêté n°2021-SG-DCPPAT-005, donnant délégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire à

Madame Christine BERTHOMÉ, Directrice départementale de la cohésion sociale de la Vienne par intérim

13

(14)

Préfecture de la Vienne - 86-2021-01-27-002 - Arrêté n°2021-SG-DCPPAT-005, donnant délégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire à

Madame Christine BERTHOMÉ, Directrice départementale de la cohésion sociale de la Vienne par intérim

14

Références

Documents relatifs

Arrêté n° 2021-DDT-058 en date du 2 février 2021 autorisant la région Nouvelle-Aquitaine, représentée par Alain ROUSSET, à installer les enseignes situées rue de. l'Éperon sur

Direction départementale des territoires - 86-2021-02-01-005 - METTANT EN DEMEURE Monsieur Jérôme DANNEELS, gérant de l’EARL des Essarts, de régulariser sa situation

[r]

portant création d’agrément d’un établissement chargé d’organiser les stages de sensibilisation à la sécurité routière dans le département de la Vienne au nom de :.. RECUP

portant renouvellement d’agrément pour l’exploitation d’un établissement d’enseignement à titre onéreux de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité

portant déclaration au titre de l’article L 214-3 du code de l’environnement concernant les plans d'eau “Etang Bouru” et “Etang Neuf” et prélèvement d'eau à usage

DDCS86 - 86-2021-01-18-005 - Arrêté n°2021/DDCS/PECAD/001 portant retrait d'agrément de madame Jocelyne TRIFFAUT en qua lité de mandataire. judiciaire à la protection des

ARS NOUVELLE AQUITAINE DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE - 86-2021-01-06-010 - Arrêté 2021/ARS86/DD /PSPSE/001 du 6 janvier 2021 -autorisant le syndicat des eaux de la Vienne à