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VIENNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°86-2021-023
PUBLIÉ LE 12 FÉVRIER 2021
Sommaire
ARS NOUVELLE AQUITAINE DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE
86-2021-01-20-009 - Arrêté de renouvellement d'autorisation de l'EHPAD "Au Jardin des
Alisiers" de L'Isle Jourdain (4 pages) Page 3
86-2021-01-20-010 - Arrêté de renouvellement d'autorisation de l'EHPAD "Domaine des 3
chemins" aux Trois Moutiers (4 pages) Page 8
86-2021-01-20-011 - Arrêté de renouvellement d'autorisation de l'EHPAD "Les Jardins de
Montplaisir" de Ligugé (4 pages) Page 13
DDFIP de la Vienne
86-2021-02-10-003 - Convention de délégation de gestion relative à l'expérimentation d'un
centre de gestion financière - Charente-Maritime (4 pages) Page 18 86-2021-01-06-014 - Délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux
fiscal - SIP Sud-Vienne antenne (2 pages) Page 23
86-2021-01-04-009 - Délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux
fiscal - SIP Sud-Vienne siège (2 pages) Page 26
DGFIP VIENNE
86-2021-02-10-002 - subdélégation pour le service Recettes Non Fiscales (3 pages) Page 29 86-2021-02-11-001 - subdélégation pour le service recouvrement international (2 pages) Page 33 Direction départementale des territoires
86-2021-02-11-002 - Arrêté n° 2021-DDT-065 en date du 11 février 2021 autorisant l’établissement de Fabrice CORMERY à remplacer les enseignes au 67 Grand Rue sur la
commune de Vivonne (2 pages) Page 36
Préfecture de la Vienne
86-2021-01-25-002 - CHU Poitiers DÉCISION N°21-087, portant délégation de signature
à Monsieur Christophe BALTUS (3 pages) Page 39
86-2021-02-10-001 - portant renouvellement de l'habilitation dans le domaine funéraire de la SARL FRUCHON Pompes Funèbres pour son établissement secondaire 20 rue de la
République86290 LA TRIMOUILLE (3 pages) Page 43
UT DIRECCTE
86-2021-02-10-004 - Arrêté portant agrément SARL FAMILY'S HOME (4 pages) Page 47 86-2021-02-10-005 - Récépissé de déclaration modificative SARL Family's Home (2
pages) Page 52
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ARS NOUVELLE AQUITAINE DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE
86-2021-01-20-009
Arrêté de renouvellement d'autorisation de l'EHPAD "Au Jardin des Alisiers" de L'Isle Jourdain
Arrêté de renouvellement d'autorisation de l'EHPAD "Au Jardin des Alisiers" de l'Isle Jourdain
ARS NOUVELLE AQUITAINE DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE - 86-2021-01-20-009 - Arrêté de renouvellement d'autorisation de
l'EHPAD "Au Jardin des Alisiers" de L'Isle Jourdain
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ARS NOUVELLE AQUITAINE DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE - 86-2021-01-20-009 - Arrêté de renouvellement d'autorisation de
l'EHPAD "Au Jardin des Alisiers" de L'Isle Jourdain
4
ARS NOUVELLE AQUITAINE DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE - 86-2021-01-20-009 - Arrêté de renouvellement d'autorisation de
l'EHPAD "Au Jardin des Alisiers" de L'Isle Jourdain
5
ARS NOUVELLE AQUITAINE DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE - 86-2021-01-20-009 - Arrêté de renouvellement d'autorisation de
l'EHPAD "Au Jardin des Alisiers" de L'Isle Jourdain
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ARS NOUVELLE AQUITAINE DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE - 86-2021-01-20-009 - Arrêté de renouvellement d'autorisation de
l'EHPAD "Au Jardin des Alisiers" de L'Isle Jourdain
7
ARS NOUVELLE AQUITAINE DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE
86-2021-01-20-010
Arrêté de renouvellement d'autorisation de l'EHPAD
"Domaine des 3 chemins" aux Trois Moutiers
Arrêté de renouvellement d'autorisation de l'EHPAD "Domaine des 3 chemins" aux Trois Moutiers
ARS NOUVELLE AQUITAINE DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE - 86-2021-01-20-010 - Arrêté de renouvellement d'autorisation de
l'EHPAD "Domaine des 3 chemins" aux Trois Moutiers
8
ARS NOUVELLE AQUITAINE DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE - 86-2021-01-20-010 - Arrêté de renouvellement d'autorisation de
l'EHPAD "Domaine des 3 chemins" aux Trois Moutiers
9
ARS NOUVELLE AQUITAINE DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE - 86-2021-01-20-010 - Arrêté de renouvellement d'autorisation de
l'EHPAD "Domaine des 3 chemins" aux Trois Moutiers
10
ARS NOUVELLE AQUITAINE DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE - 86-2021-01-20-010 - Arrêté de renouvellement d'autorisation de
l'EHPAD "Domaine des 3 chemins" aux Trois Moutiers
11
ARS NOUVELLE AQUITAINE DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE - 86-2021-01-20-010 - Arrêté de renouvellement d'autorisation de
l'EHPAD "Domaine des 3 chemins" aux Trois Moutiers
12
ARS NOUVELLE AQUITAINE DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE
86-2021-01-20-011
Arrêté de renouvellement d'autorisation de l'EHPAD "Les Jardins de Montplaisir" de Ligugé
Arrêté de renouvellement d'autorisation de l'EHPAD "Les Jardins de Montplaisir" de Ligugé
ARS NOUVELLE AQUITAINE DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE - 86-2021-01-20-011 - Arrêté de renouvellement d'autorisation de
l'EHPAD "Les Jardins de Montplaisir" de Ligugé
13
ARS NOUVELLE AQUITAINE DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE - 86-2021-01-20-011 - Arrêté de renouvellement d'autorisation de
l'EHPAD "Les Jardins de Montplaisir" de Ligugé
14
ARS NOUVELLE AQUITAINE DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE - 86-2021-01-20-011 - Arrêté de renouvellement d'autorisation de
l'EHPAD "Les Jardins de Montplaisir" de Ligugé
15
ARS NOUVELLE AQUITAINE DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE - 86-2021-01-20-011 - Arrêté de renouvellement d'autorisation de
l'EHPAD "Les Jardins de Montplaisir" de Ligugé
16
ARS NOUVELLE AQUITAINE DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA VIENNE - 86-2021-01-20-011 - Arrêté de renouvellement d'autorisation de
l'EHPAD "Les Jardins de Montplaisir" de Ligugé
17
DDFIP de la Vienne 86-2021-02-10-003
Convention de délégation de gestion relative à l'expérimentation d'un centre de gestion financière -
Charente-Maritime
DDFIP de la Vienne - 86-2021-02-10-003 - Convention de délégation de gestion relative à l'expérimentation d'un centre de gestion financière - Charente-Maritime
18
DDFIP de la Vienne - 86-2021-02-10-003 - Convention de délégation de gestion relative à l'expérimentation d'un centre de gestion financière - Charente-Maritime
19
DDFIP de la Vienne - 86-2021-02-10-003 - Convention de délégation de gestion relative à l'expérimentation d'un centre de gestion financière - Charente-Maritime
20
DDFIP de la Vienne - 86-2021-02-10-003 - Convention de délégation de gestion relative à l'expérimentation d'un centre de gestion financière - Charente-Maritime
21
DDFIP de la Vienne - 86-2021-02-10-003 - Convention de délégation de gestion relative à l'expérimentation d'un centre de gestion financière - Charente-Maritime
22
DDFIP de la Vienne 86-2021-01-06-014
Délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal - SIP Sud-Vienne antenne
DDFIP de la Vienne - 86-2021-01-06-014 - Délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal - SIP Sud-Vienne antenne
23
DDFIP de la Vienne - 86-2021-01-06-014 - Délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal - SIP Sud-Vienne antenne
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DDFIP de la Vienne - 86-2021-01-06-014 - Délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal - SIP Sud-Vienne antenne
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DDFIP de la Vienne 86-2021-01-04-009
Délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal - SIP Sud-Vienne siège
DDFIP de la Vienne - 86-2021-01-04-009 - Délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal - SIP Sud-Vienne siège
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DDFIP de la Vienne - 86-2021-01-04-009 - Délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal - SIP Sud-Vienne siège
27
DDFIP de la Vienne - 86-2021-01-04-009 - Délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal - SIP Sud-Vienne siège
28
DGFIP VIENNE 86-2021-02-10-002
subdélégation pour le service Recettes Non Fiscales
DGFIP VIENNE - 86-2021-02-10-002 - subdélégation pour le service Recettes Non Fiscales
29
DGFIP VIENNE - 86-2021-02-10-002 - subdélégation pour le service Recettes Non Fiscales
30
DGFIP VIENNE - 86-2021-02-10-002 - subdélégation pour le service Recettes Non Fiscales
31
DGFIP VIENNE - 86-2021-02-10-002 - subdélégation pour le service Recettes Non Fiscales
32
DGFIP VIENNE 86-2021-02-11-001
subdélégation pour le service recouvrement international
DGFIP VIENNE - 86-2021-02-11-001 - subdélégation pour le service recouvrement international
33
DGFIP VIENNE - 86-2021-02-11-001 - subdélégation pour le service recouvrement international
34
DGFIP VIENNE - 86-2021-02-11-001 - subdélégation pour le service recouvrement international
35
Direction départementale des territoires 86-2021-02-11-002
Arrêté n° 2021-DDT-065 en date du 11 février 2021 autorisant l’établissement de Fabrice CORMERY à remplacer les enseignes au 67 Grand Rue sur la commune
de Vivonne
Direction départementale des territoires - 86-2021-02-11-002 - Arrêté n° 2021-DDT-065 en date du 11 février 2021 autorisant l’établissement de Fabrice
CORMERY à remplacer les enseignes au 67 Grand Rue sur la commune de Vivonne
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Direction départementale des territoires - 86-2021-02-11-002 - Arrêté n° 2021-DDT-065 en date du 11 février 2021 autorisant l’établissement de Fabrice
CORMERY à remplacer les enseignes au 67 Grand Rue sur la commune de Vivonne
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Direction départementale des territoires - 86-2021-02-11-002 - Arrêté n° 2021-DDT-065 en date du 11 février 2021 autorisant l’établissement de Fabrice
CORMERY à remplacer les enseignes au 67 Grand Rue sur la commune de Vivonne
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Préfecture de la Vienne 86-2021-01-25-002
CHU Poitiers
DÉCISION N°21-087, portant délégation de signature à Monsieur Christophe BALTUS
Préfecture de la Vienne - 86-2021-01-25-002 - CHU Poitiers DÉCISION N°21-087, portant délégation de signature à Monsieur Christophe BALTUS
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Préfecture de la Vienne - 86-2021-01-25-002 - CHU Poitiers DÉCISION N°21-087, portant délégation de signature à Monsieur Christophe BALTUS
40
Préfecture de la Vienne - 86-2021-01-25-002 - CHU Poitiers DÉCISION N°21-087, portant délégation de signature à Monsieur Christophe BALTUS
41
Préfecture de la Vienne - 86-2021-01-25-002 - CHU Poitiers DÉCISION N°21-087, portant délégation de signature à Monsieur Christophe BALTUS
42
Préfecture de la Vienne 86-2021-02-10-001
portant renouvellement de l'habilitation dans le domaine funéraire de la SARL FRUCHON Pompes Funèbres pour
son établissement secondaire 20 rue de la République 86290 LA TRIMOUILLE
Préfecture de la Vienne - 86-2021-02-10-001 - portant renouvellement de l'habilitation dans le domaine funéraire de la SARL FRUCHON Pompes Funèbres pour son établissement secondaire
20 rue de la République 86290 LA TRIMOUILLE
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Préfecture de la Vienne - 86-2021-02-10-001 - portant renouvellement de l'habilitation dans le domaine funéraire de la SARL FRUCHON Pompes Funèbres pour son établissement secondaire
20 rue de la République 86290 LA TRIMOUILLE
44
Préfecture de la Vienne - 86-2021-02-10-001 - portant renouvellement de l'habilitation dans le domaine funéraire de la SARL FRUCHON Pompes Funèbres pour son établissement secondaire
20 rue de la République 86290 LA TRIMOUILLE
45
Préfecture de la Vienne - 86-2021-02-10-001 - portant renouvellement de l'habilitation dans le domaine funéraire de la SARL FRUCHON Pompes Funèbres pour son établissement secondaire
20 rue de la République 86290 LA TRIMOUILLE
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UT DIRECCTE 86-2021-02-10-004
Arrêté portant agrément SARL FAMILY'S HOME
Arrêté portant agrément d'un organisme de services à la personne : SARL à associé unique FAMILY'S HOME 86000 POITIERS
UT DIRECCTE - 86-2021-02-10-004 - Arrêté portant agrément SARL FAMILY'S HOME
47
UT DIRECCTE - 86-2021-02-10-004 - Arrêté portant agrément SARL FAMILY'S HOME
48
UT DIRECCTE - 86-2021-02-10-004 - Arrêté portant agrément SARL FAMILY'S HOME
49
UT DIRECCTE - 86-2021-02-10-004 - Arrêté portant agrément SARL FAMILY'S HOME
50
UT DIRECCTE - 86-2021-02-10-004 - Arrêté portant agrément SARL FAMILY'S HOME
51
UT DIRECCTE 86-2021-02-10-005
Récépissé de déclaration modificative SARL Family's Home
Récépissé de déclaration modificative d'un organisme de services à la personne : SARL à associé unique FAMILY'S HOME 86000 POITIERS
UT DIRECCTE - 86-2021-02-10-005 - Récépissé de déclaration modificative SARL Family's Home
52
UT DIRECCTE - 86-2021-02-10-005 - Récépissé de déclaration modificative SARL Family's Home
53
UT DIRECCTE - 86-2021-02-10-005 - Récépissé de déclaration modificative SARL Family's Home
