1
HAUTE-SAVOIE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°74-2020-004
PUBLIÉ LE 9 JANVIER 2020
Sommaire
74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie
74-2020-01-09-007 - Arrêté n° PREF/DRHB/BOA/2020-001 donnant délégation de
signature à M. la directrice des ressources humaines et du budget (2 pages) Page 3 74-2020-01-09-005 - Arrêté n° PREF/DRHB/BOA/2020-002 donnant délégation de
signature à M. Francis CHARPENTIER, directeur départemental des territoires de la
Haute-Savoie, pour l'ordonnancement secondaire des dépenses et des recettes (3 pages) Page 6 74-2020-01-09-002 - Arrêté n° PREF/DRHB/BOA/2020-003 portant délégation de
signature en matière d'ordonnancement secondaire en préfecture et sous-préfectures en
Haute-Savoie (3 pages) Page 10
74-2020-01-09-004 - Arrêté n° PREF/DRHB/BOA/2020-004 donnant délégation de signature à Mme Chantal BAUDIN, directrice départementale de la protection des populations de la Haute-Savoie, pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des
dépenses (3 pages) Page 14
74-2020-01-09-003 - Arrêté n° PREF/DRHB/BOA/2020-005 donnant délégation de signature à M. le directeur de la DDCS, pour l'ordonnancement secondaire des recettes et
des dépenses (3 pages) Page 18
74-2020-01-09-006 - Arrêté n° PREF/DRHB/BOA/2020-006 donnant délégation de signature à Mme la directrice académique des service de l'Education nationale de la
Haute-Savoie, pour l'ordonnancement secondaire des dépenses et des recettes (3 pages) Page 22
2
74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie 74-2020-01-09-007
Arrêté n° PREF/DRHB/BOA/2020-001 donnant délégation de signature à M. la directrice des ressources humaines et
du budget
74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2020-01-09-007 - Arrêté n° PREF/DRHB/BOA/2020-001 donnant délégation de signature à M. la directrice des
ressources humaines et du budget
3
74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2020-01-09-007 - Arrêté n° PREF/DRHB/BOA/2020-001 donnant délégation de signature à M. la directrice des
ressources humaines et du budget
4
74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2020-01-09-007 - Arrêté n° PREF/DRHB/BOA/2020-001 donnant délégation de signature à M. la directrice des
ressources humaines et du budget
5
74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie 74-2020-01-09-005
Arrêté n° PREF/DRHB/BOA/2020-002 donnant délégation de signature à M. Francis CHARPENTIER, directeur départemental des territoires de la Haute-Savoie, pour l'ordonnancement secondaire des dépenses et des recettes
74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2020-01-09-005 - Arrêté n° PREF/DRHB/BOA/2020-002 donnant délégation de signature à M. Francis
CHARPENTIER, directeur départemental des territoires de la Haute-Savoie, pour l'ordonnancement secondaire des dépenses et des recettes
6
74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2020-01-09-005 - Arrêté n° PREF/DRHB/BOA/2020-002 donnant délégation de signature à M. Francis
CHARPENTIER, directeur départemental des territoires de la Haute-Savoie, pour l'ordonnancement secondaire des dépenses et des recettes
7
74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2020-01-09-005 - Arrêté n° PREF/DRHB/BOA/2020-002 donnant délégation de signature à M. Francis
CHARPENTIER, directeur départemental des territoires de la Haute-Savoie, pour l'ordonnancement secondaire des dépenses et des recettes
8
74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2020-01-09-005 - Arrêté n° PREF/DRHB/BOA/2020-002 donnant délégation de signature à M. Francis
CHARPENTIER, directeur départemental des territoires de la Haute-Savoie, pour l'ordonnancement secondaire des dépenses et des recettes
9
74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie 74-2020-01-09-002
Arrêté n° PREF/DRHB/BOA/2020-003 portant délégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire en
préfecture et sous-préfectures en Haute-Savoie
74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2020-01-09-002 - Arrêté n° PREF/DRHB/BOA/2020-003 portant délégation de signature en matière d'ordonnancement
secondaire en préfecture et sous-préfectures en Haute-Savoie
10
74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2020-01-09-002 - Arrêté n° PREF/DRHB/BOA/2020-003 portant délégation de signature en matière d'ordonnancement
secondaire en préfecture et sous-préfectures en Haute-Savoie
11
74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2020-01-09-002 - Arrêté n° PREF/DRHB/BOA/2020-003 portant délégation de signature en matière d'ordonnancement
secondaire en préfecture et sous-préfectures en Haute-Savoie
12
74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2020-01-09-002 - Arrêté n° PREF/DRHB/BOA/2020-003 portant délégation de signature en matière d'ordonnancement
secondaire en préfecture et sous-préfectures en Haute-Savoie
13
74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie 74-2020-01-09-004
Arrêté n° PREF/DRHB/BOA/2020-004 donnant délégation de signature à Mme Chantal BAUDIN, directrice
départementale de la protection des populations de la Haute-Savoie, pour l'ordonnancement secondaire des
recettes et des dépenses
74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2020-01-09-004 - Arrêté n° PREF/DRHB/BOA/2020-004 donnant délégation de signature à Mme Chantal BAUDIN,
directrice départementale de la protection des populations de la Haute-Savoie, pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses
14
74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2020-01-09-004 - Arrêté n° PREF/DRHB/BOA/2020-004 donnant délégation de signature à Mme Chantal BAUDIN,
directrice départementale de la protection des populations de la Haute-Savoie, pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses
15
74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2020-01-09-004 - Arrêté n° PREF/DRHB/BOA/2020-004 donnant délégation de signature à Mme Chantal BAUDIN,
directrice départementale de la protection des populations de la Haute-Savoie, pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses
16
74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2020-01-09-004 - Arrêté n° PREF/DRHB/BOA/2020-004 donnant délégation de signature à Mme Chantal BAUDIN,
directrice départementale de la protection des populations de la Haute-Savoie, pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses
17
74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie 74-2020-01-09-003
Arrêté n° PREF/DRHB/BOA/2020-005 donnant délégation de signature à M. le directeur de la DDCS, pour
l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses
74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2020-01-09-003 - Arrêté n° PREF/DRHB/BOA/2020-005 donnant délégation de signature à M. le directeur de la
DDCS, pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses
18
74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2020-01-09-003 - Arrêté n° PREF/DRHB/BOA/2020-005 donnant délégation de signature à M. le directeur de la
DDCS, pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses
19
74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2020-01-09-003 - Arrêté n° PREF/DRHB/BOA/2020-005 donnant délégation de signature à M. le directeur de la
DDCS, pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses
20
74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2020-01-09-003 - Arrêté n° PREF/DRHB/BOA/2020-005 donnant délégation de signature à M. le directeur de la
DDCS, pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses
21
74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie 74-2020-01-09-006
Arrêté n° PREF/DRHB/BOA/2020-006 donnant délégation de signature à Mme la directrice académique des service de
l'Education nationale de la Haute-Savoie, pour
l'ordonnancement secondaire des dépenses et des recettes
74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2020-01-09-006 - Arrêté n° PREF/DRHB/BOA/2020-006 donnant délégation de signature à Mme la directrice
académique des service de l'Education nationale de la Haute-Savoie, pour l'ordonnancement secondaire des dépenses et des recettes
22
74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2020-01-09-006 - Arrêté n° PREF/DRHB/BOA/2020-006 donnant délégation de signature à Mme la directrice
académique des service de l'Education nationale de la Haute-Savoie, pour l'ordonnancement secondaire des dépenses et des recettes
23
74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2020-01-09-006 - Arrêté n° PREF/DRHB/BOA/2020-006 donnant délégation de signature à Mme la directrice
académique des service de l'Education nationale de la Haute-Savoie, pour l'ordonnancement secondaire des dépenses et des recettes
24
74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2020-01-09-006 - Arrêté n° PREF/DRHB/BOA/2020-006 donnant délégation de signature à Mme la directrice
académique des service de l'Education nationale de la Haute-Savoie, pour l'ordonnancement secondaire des dépenses et des recettes
