1/4
CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 25 SEPTEMBRE 2014
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
M. le Maire 1° - Election d'un Adjoint au Maire en remplacement de Madame ISLER BEGUIN.
M. GANDAR 2° - Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal.
M. le Maire 3° - Rapport d'Observations Définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Champagne-Ardenne, Lorraine sur la gestion de la Ville de Metz.
Mme SAGRAFENA 4° - Rapport d'Observations Définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Champagne-Ardenne, Lorraine sur la gestion du Centre Communal d'Action Sociale de Metz.
Mme KAUCIC 5° - Création d'un Comité Technique et d'un Comité d'Hygiène, Sécurité et des Conditions de Travail communs à la Ville de Metz et à son CCAS.
Mme KAUCIC 6° - Composition du Comité Technique et du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail communs à la Ville de Metz et à son CCAS.
Mme BORI 7° - Subventions aux associations périscolaires : solde 2014.
Mme SAGRAFENA 8° - Reconduction du dispositif passerelle.
Mme BORI 9° - Convention de partenariat avec le Centre Régional de Documentation Pédagogique.
Mme BORI 10° - Mise à disposition de locaux de l'école les Quatre Bornes au Centre Départemental de l'Enfance (CDE).
Mme HOMMEL 11° - Versement de subventions dans le cadre du Plan de Lutte contre les Discriminations.
2/4 Mme SAADI 12° - Programme d'accompagnement des copropriétés en difficultés
de Metz Borny : signature de conventions.
M. LEKADIR 13° - Création d'un Conseil de la Culture.
M. LEKADIR 14° - Résidences d'artistes et complément de programmation.
M. LIOGER 15° - Organisation à Metz des Assises Internationales du Journalisme et de l'Information les 16, 17 et 18 octobre 2014 : convention de partenariat.
Mme ANTOINE-FABRY 16° - Organisation de la fête de la Saint-Nicolas 2014.
Mme ANTOINE-FABRY 17° - Participation à l'acquisition de matériels et d'équipements pour les associations socio-éducatives.
Mme AGUASCA 18° - Participation financière de la Ville de Metz aux travaux de réfection du baptistère du Temple protestant de Montigny Metz- Sablon.
Mme DE OLIVEIRA 19° - Dénomination de voies publiques.
Mme TRAN 20° - Création de l'Association QuattroPole.
M. LIOGER 21° - Convention cadre de recherche et d'études en sociologie urbaine avec l'Université de Lorraine.
M. LIOGER 22° - ZAC des Coteaux de la Seille : approbation du Compte Rendu annuel financier 2013.
M. LIOGER 23° - ZAC du GPV : approbation du Compte Rendu annuel financier 2013 et reprise en régie à l'issue de la concession avec la SAREMM.
M. LIOGER 24° - ZAC du Sansonnet - Acte d'apport relatif au transfert dans le cadre du traité de concession conclu entre la Ville de Metz et la SPL SAREMM.
M. LIOGER 25° - ZAC du Sansonnet - Approbation du compte-rendu financier annuel et des participations de la Ville de Metz à l'opération.
3/4 Mme FERRARO 26° - Convention pour la réalisation des études avant-projet en vue de
l'aménagement de la halte-ferroviaire de Metz-Nord et de ses abords.
Mme FERRARO 27° - Transfert d’office et sans indemnité dans le domaine public communal d’une partie privée de la voie ouverte à la circulation publique dénommée «rue Pierre Mouzin» à Metz-Devant-les- Ponts.
Mme KAUCIC 28° - Rapport d'activités des services municipaux pour l'année 2013.
M. HEULLUY 29° - Mise en oeuvre d'une stratégie d'ouverture des données publiques (open data).
M. DARBOIS 30° - Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2013 par la SAEML UEM.
M. TOULOUZE 31° - Etat n° 4 de régularisation des décisions modificatives.
Mme SAADI 32° - Taxe d'habitation sur les logements vacants - Actualisation du dispositif.
Mme KAUCIC 33° - Indemnité Spéciale Mensuelle de Fonctions-Filière Police Municipale.
Mme KAUCIC 34° - Groupement de commandes pour la réalisation de la prestation de médecine professionnelle et préventive.
Mme KAUCIC 35° - Recrutement d'agents contractuels.
M. KRAUSENER 36° - Chasse - renouvellement du bail - répartition du produit entre les propriétaires.
M. le Maire 37° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009, du 17 avril 2014 et du 3 juillet 2014, ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.
4/4 38° - Questions orales.
Séance à Huis Clos
M. JEAN 39° - Commission d’Indemnisation Amiable des entreprises - Travaux de réaménagement de la Place Mazelle - Protocole transactionnel concernant le Bar PMU «Le Mazelle».
M. GANDAR 40° - Protocole d'accord transactionnel - M. LOUIS.
M. TOULOUZE 41° - Créances irrécouvrables et remises gracieuses.
