PREFET DE L'AUDE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
MARS 2014
http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web
PUBLIE LE 27 MAI 2014
SOMMAIRE
ARS DT 11
Arrêté N °2014062-0016 - Arrêté ARS/ LR n °2014-369 relatif à la cessation d'activité de transports sanitaires de la « SARL Ambulances LADOUCE » de
LIMOUX ... 1
Arrêté N °2014077-0008 - ARRETE ARS LR / 2014 N °289 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la
valorisation de l'activité au titre du mois de janvier 2014 du Centre
Hospitalier de Carcassonne ... 3
Arrêté N °2014077-0009 - ARRETE ARS LR / 2014- N °290 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la
valorisation de l'activité au titre du mois de janvier 2014 du Centre
Hospitalier de Castelnaudary ... 6
Arrêté N °2014077-0010 - ARRETE ARS LR / 2014- N °291 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la
valorisation de l'activité au titre du mois de janvier 2014 du Centre
Hospitalier de Narbonne ... 9
Arrêté N °2014077-0011 - ARRETE ARS LR / 2014 N °292 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la
valorisation de l'activité au titre du mois de janvier 2014 du Centre
Hospitalier de Lézignan- Corbières ... 12
DDCSPP 11
Arrêté N °2014052-0007 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté n ° 2013329-0009 du 27 novembre 2013 définissant la liste des communes et établissements de coopération intercommunale signataires d'un Projet Educatif de Territoire
(PEDT) ... 15
Arrêté N °2014062-0008 - Arrêté préfectoral attribuant l'habilitation sanitaire
au Dr STEFANINI ... 18
Arrêté N °2014070-0019 - Arrêté Préfectoral portant Agrément d'une Association
sportive ... 20
Arrêté N °2014070-0020 - Arrêté Préfectoral portant Agrément d'une Association
Sportive ... 21
DDTM 11 SEMA
Arrêté N °2014007-0001 - Arrêté préfectoral relatif à la délimitation d'une Zone de Protection, au sein de l'Aire d'Alimentation du Captage de"La
Tuilerie", exploité par la Commune de Tourouzelle, et situé sur la commune
de Homps, ... 22
Arrêté N °2014062-0006 - Arrêté préfectoral portant prescriptions particulières à déclaration en application de l'article L. 214-3 du code de l'environnement relatives à la station d'épuration du hameau de Villerouge La Crémade sur la
commune de Fabrezan ... 27
SUEDT
Arrêté N °2014050-0003 - Arrêté relatif à la composition de la commission
départementale de la chasse et de la faune sauvage de l'Aude ... 32 Arrêté N °2014058-0008 - Arrêté modifiant l'arrêté 2014042-0015 approuvant le
document d'objectifs du site Natura 2000 FR 9101446 « Vallée du Lampy » ... 37 Arrêté N °2014062-0007 - PORTANT AGRÉMENT DU BARÈME
D'INDEMNISATION DES DÉGÂTS DE
SANGLIER ET DE GRAND GIBIER SOUMIS A PLAN DE CHASSE ... 39 Arrêté N °2014063-0002 - PORTANT AGREMENT DE LA LISTE DES
ESTIMATEURS DEPARTEMENTAUX DES DEGATS DE GROS GIBIERS ... 44 Arrêté N °2014063-0003 - Arrêté fixant la réserve de chasse de l'ACCA de
COURTAULY ... 45
Arrêté N °2014063-0008 - Arrêté modifiant la liste des terrains devant être
soumis à l'action de l'association communale de chasse agréée de BOURIEGE ... 48 Arrêté N °2014070-0016 - Arrêté portant agrément de l'association intercommunale
de chasse du LYS ... 52
Arrêté N °2014086-0010 - Arrêté modifiant la liste des terrains devant être
soumis à l'action de l'association communale de chasse agréée de CAILHAU ... 53 Arrêté N °2014052-0001 - Arrêté préfectoral autorisant le remplacement d'une
enseigne pour le compte de l'établissement Pharmacie du Centre- 11210 Port la
Nouvelle. ... 57
Arrêté N °2014059-0001 - Arrêté qui annule et remplace l'arrêté de mis en demeure
n ° 2014016-0008. ... 59
Arrêté N °2014059-0002 - Arrêté qui annule et remplace l'arrêté de mise en
demeure n ° 2014016-0009. ... 61
DREAL UT 11
Arrêté N °2014072-0002 - Arrêté préfectoral mettant en demeure la Société NICO'RECUP dont le siège social est situé « Combe en Julia » 11200 FERRALS DES CORBIERES de régulariser la situation administrative de son dépôt de véhicules hors d'usage qu'elle exploite sur la commune de FERRALS DES CORBIERES au lieu- dit Combe en Julia et suspendant l'exploitation de cette activité jusqu'à
la décision relative à la demande d'autorisation ... 63 ONF
Arrêté N °2014058-0009 - Arrêté préfectoral relatif à l'application du régime
forestier en forêt communale de TOUROUZELLE ... 67 Arrêté N °2014071-0009 - Arrêté préfectoral relatif à l'application du régime
forestier en forêt communale de TERMES ... 70
Préfecture de l'Aude
pref11- SECRETARIAT GENERAL
Arrêté N °2014059-0006 - Arrêté portant renouvellement d'habilitation dans le
domaine funéraire - ECB Castelnaudary ... 77 Arrêté N °2014062-0009 - Retrait de l'agrément délivré le 12 avril 2012 à la SARL
JPY FORMATION pour l'exploitation à LIMOUX d'un centre de sensibilisation à
la sécurité routière ... 79
Arrêté N °2014065-0001 - Portant classement de l'office de tourisme de COURSAN... 80 Arrêté N °2014065-0002 - Portant classement de l'office de tourisme du Pays de
Couiza ... 82
Arrêté N °2014069-0006 - Arrêté préfectoral portant modification d'une
habilitation dans le domaine funéraire - Marbrerie GENINATO - ESPERAZA ... 84 Arrêté N °2014070-0001 - arrêté portant sur la suppression des passages à niveau
n °250 (Km 360.388) et n °251 (Km 361.267) de ligne de Bordeaux à Sète sur le
territoire de la commune de Barbaira ... 86 Arrêté N °2014084-0001 - Accordant le titre de maître retaurateur à M. Gilles
BELZONS ... 87
