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PROVENCE-ALPES-CÔTE- D'AZUR
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R93-2019-008
PUBLIÉ LE 21 JANVIER 2019
Sommaire
ARS
R93-2018-12-28-003 - 2018-050 arrete cession fam adapai lachrysalide (3 pages) Page 4 ARS PACA
R93-2019-01-16-038 - 060791811 HP GERIATRIQUE LES SOURCES -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation
de l’activité pour le mois de novembre 2018. (2 pages) Page 8
R93-2019-01-16-039 - 060794013 CTRE CARDIO MED CHIRURGICAL TZANCK -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie
relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018. (2 pages) Page 11 R93-2019-01-16-028 - 130001647 IPC -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris
en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de
novembre 2018. (2 pages) Page 14
R93-2019-01-16-029 - 130001928 CH MONTOLIVET -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de
l’activité pour le mois de novembre 2018. (2 pages) Page 17
R93-2019-01-16-030 - 130002694 CLIN MED JEAN PAOLI -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de
l’activité pour le mois de novembre 2018. (2 pages) Page 20
R93-2019-01-16-031 - 130041916 CHIAP -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de
novembre 2018. (2 pages) Page 23
R93-2019-01-16-032 - 130043664 HOP EUROPEEN -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de
l’activité pour le mois de novembre 2018. (2 pages) Page 26
R93-2019-01-16-033 - 130781255 CLIN ST THOMAS -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de
l’activité pour le mois de novembre 2018. (2 pages) Page 29
R93-2019-01-16-034 - 130781339 CH ALLAUCH -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de
l’activité pour le mois de novembre 2018. (2 pages) Page 32
R93-2019-01-16-044 - 130781446 CH AUBAGNE -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de
l’activité pour le mois de novembre 2018. (2 pages) Page 35
R93-2019-01-16-045 - 130782634 CH SALON -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de
l’activité pour le mois de novembre 2018. (2 pages) Page 38
R93-2019-01-16-046 - 130783152 CLIN SPE STE ELISABETH -Arrêté fixant les
produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation
de l’activité pour le mois de novembre 2018. (2 pages) Page 41
2
R93-2019-01-16-047 - 130783665 CLIN BONNEVEINE -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de
l’activité pour le mois de novembre 2018. (2 pages) Page 44
R93-2019-01-16-048 - 130784226 HOPITAL HENRI GASTAUT -Arrêté fixant le
montant des ressources d’assurance maladie dû pour le mois de novembre 2018. (2 pages) Page 47 R93-2019-01-16-049 - 130785512 CH LA CIOTAT -Arrêté fixant les produits de
l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de
l’activité pour le mois de novembre 2018. (2 pages) Page 50
R93-2019-01-16-040 - 130785652 HOPITAL ST JOSEPH -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de
l’activité pour le mois de novembre 2018. (2 pages) Page 53
R93-2019-01-16-055 - 1307860489 APHM -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de
novembre 2018. (2 pages) Page 56
R93-2019-01-16-041 - 130786445 ETOILE MAT CATHO -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de
l’activité pour le mois de novembre 2018. (2 pages) Page 59
R93-2019-01-16-042 - 130789274 CH D'ARLES -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de
l’activité pour le mois de novembre 2018. (2 pages) Page 62
R93-2019-01-16-043 - 130789316 CH MARTIGUES -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de
l’activité pour le mois de novembre 2018. (2 pages) Page 65
R93-2019-01-16-056 - 130789316 CH MARTIGUES -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de
l’activité pour le mois de novembre 2018. (2 pages) Page 68
R93-2019-01-16-057 - 130811102 CTRE SOINS PAL LA MAISON -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation
de l’activité pour le mois de novembre 2018. (2 pages) Page 71
R93-2019-01-16-059 - 830100517 CH BRIGNOLES -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de
l’activité pour le mois de novembre 2018. (2 pages) Page 74
R93-2019-01-16-060 - 830100525 CH DRAGUIGNAN -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de
l’activité pour le mois de novembre 2018. (2 pages) Page 77
3
ARS
R93-2018-12-28-003
2018-050 arrete cession fam adapai lachrysalide
ARS - R93-2018-12-28-003 - 2018-050 arrete cession fam adapai lachrysalide
4
ARS - R93-2018-12-28-003 - 2018-050 arrete cession fam adapai lachrysalide
5
ARS - R93-2018-12-28-003 - 2018-050 arrete cession fam adapai lachrysalide
6
ARS - R93-2018-12-28-003 - 2018-050 arrete cession fam adapai lachrysalide
7
ARS PACA
R93-2019-01-16-038
060791811 HP GERIATRIQUE LES SOURCES -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité
pour le mois de novembre 2018.
ARS PACA - R93-2019-01-16-038 - 060791811 HP GERIATRIQUE LES SOURCES -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par
l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
8
ARS PACA - R93-2019-01-16-038 - 060791811 HP GERIATRIQUE LES SOURCES -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par
l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
9
ARS PACA - R93-2019-01-16-038 - 060791811 HP GERIATRIQUE LES SOURCES -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par
l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
10
ARS PACA
R93-2019-01-16-039
060794013 CTRE CARDIO MED CHIRURGICAL TZANCK -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation
pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
ARS PACA - R93-2019-01-16-039 - 060794013 CTRE CARDIO MED CHIRURGICAL TZANCK -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge
par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
11
ARS PACA - R93-2019-01-16-039 - 060794013 CTRE CARDIO MED CHIRURGICAL TZANCK -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge
par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
12
ARS PACA - R93-2019-01-16-039 - 060794013 CTRE CARDIO MED CHIRURGICAL TZANCK -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge
par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
13
ARS PACA
R93-2019-01-16-028
130001647 IPC -Arrêté fixant les produits de
l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de
novembre 2018.
ARS PACA - R93-2019-01-16-028 - 130001647 IPC -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la
valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
14
ARS PACA - R93-2019-01-16-028 - 130001647 IPC -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la
valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
15
ARS PACA - R93-2019-01-16-028 - 130001647 IPC -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la
valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
16
ARS PACA
R93-2019-01-16-029
130001928 CH MONTOLIVET -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie
relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
ARS PACA - R93-2019-01-16-029 - 130001928 CH MONTOLIVET -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie
relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
17
ARS PACA - R93-2019-01-16-029 - 130001928 CH MONTOLIVET -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie
relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
18
ARS PACA - R93-2019-01-16-029 - 130001928 CH MONTOLIVET -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie
relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
19
ARS PACA
R93-2019-01-16-030
130002694 CLIN MED JEAN PAOLI -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance
maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
ARS PACA - R93-2019-01-16-030 - 130002694 CLIN MED JEAN PAOLI -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie
relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
20
ARS PACA - R93-2019-01-16-030 - 130002694 CLIN MED JEAN PAOLI -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie
relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
21
ARS PACA - R93-2019-01-16-030 - 130002694 CLIN MED JEAN PAOLI -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie
relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
22
ARS PACA
R93-2019-01-16-031
130041916 CHIAP -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie
relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
ARS PACA - R93-2019-01-16-031 - 130041916 CHIAP -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la
valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
23
ARS PACA - R93-2019-01-16-031 - 130041916 CHIAP -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la
valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
24
ARS PACA - R93-2019-01-16-031 - 130041916 CHIAP -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la
valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
25
ARS PACA
R93-2019-01-16-032
130043664 HOP EUROPEEN -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie
relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
ARS PACA - R93-2019-01-16-032 - 130043664 HOP EUROPEEN -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs
à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
26
ARS PACA - R93-2019-01-16-032 - 130043664 HOP EUROPEEN -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs
à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
27
ARS PACA - R93-2019-01-16-032 - 130043664 HOP EUROPEEN -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs
à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
28
ARS PACA
R93-2019-01-16-033
130781255 CLIN ST THOMAS -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie
relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
ARS PACA - R93-2019-01-16-033 - 130781255 CLIN ST THOMAS -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie
relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
29
ARS PACA - R93-2019-01-16-033 - 130781255 CLIN ST THOMAS -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie
relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
30
ARS PACA - R93-2019-01-16-033 - 130781255 CLIN ST THOMAS -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie
relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
31
ARS PACA
R93-2019-01-16-034
130781339 CH ALLAUCH -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie
relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
ARS PACA - R93-2019-01-16-034 - 130781339 CH ALLAUCH -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à
la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
32
ARS PACA - R93-2019-01-16-034 - 130781339 CH ALLAUCH -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à
la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
33
ARS PACA - R93-2019-01-16-034 - 130781339 CH ALLAUCH -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à
la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
34
ARS PACA
R93-2019-01-16-044
130781446 CH AUBAGNE -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie
relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
ARS PACA - R93-2019-01-16-044 - 130781446 CH AUBAGNE -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à
la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
35
ARS PACA - R93-2019-01-16-044 - 130781446 CH AUBAGNE -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à
la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
36
ARS PACA - R93-2019-01-16-044 - 130781446 CH AUBAGNE -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à
la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
37
ARS PACA
R93-2019-01-16-045
130782634 CH SALON -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie
relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
ARS PACA - R93-2019-01-16-045 - 130782634 CH SALON -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la
valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
38
ARS PACA - R93-2019-01-16-045 - 130782634 CH SALON -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la
valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
39
ARS PACA - R93-2019-01-16-045 - 130782634 CH SALON -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la
valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
40
ARS PACA
R93-2019-01-16-046
130783152 CLIN SPE STE ELISABETH -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité
pour le mois de novembre 2018.
ARS PACA - R93-2019-01-16-046 - 130783152 CLIN SPE STE ELISABETH -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance
maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
41
ARS PACA - R93-2019-01-16-046 - 130783152 CLIN SPE STE ELISABETH -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance
maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
42
ARS PACA - R93-2019-01-16-046 - 130783152 CLIN SPE STE ELISABETH -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance
maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
43
ARS PACA
R93-2019-01-16-047
130783665 CLIN BONNEVEINE -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance
maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
ARS PACA - R93-2019-01-16-047 - 130783665 CLIN BONNEVEINE -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie
relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
44
ARS PACA - R93-2019-01-16-047 - 130783665 CLIN BONNEVEINE -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie
relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
45
ARS PACA - R93-2019-01-16-047 - 130783665 CLIN BONNEVEINE -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie
relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
46
ARS PACA
R93-2019-01-16-048
130784226 HOPITAL HENRI GASTAUT -Arrêté fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû pour le
mois de novembre 2018.
ARS PACA - R93-2019-01-16-048 - 130784226 HOPITAL HENRI GASTAUT -Arrêté fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû pour le mois de
novembre 2018.
47
ARS PACA - R93-2019-01-16-048 - 130784226 HOPITAL HENRI GASTAUT -Arrêté fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû pour le mois de
novembre 2018.
48
ARS PACA - R93-2019-01-16-048 - 130784226 HOPITAL HENRI GASTAUT -Arrêté fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû pour le mois de
novembre 2018.
49
ARS PACA
R93-2019-01-16-049
130785512 CH LA CIOTAT -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie
relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
ARS PACA - R93-2019-01-16-049 - 130785512 CH LA CIOTAT -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à
la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
50
ARS PACA - R93-2019-01-16-049 - 130785512 CH LA CIOTAT -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à
la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
51
ARS PACA - R93-2019-01-16-049 - 130785512 CH LA CIOTAT -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à
la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
52
ARS PACA
R93-2019-01-16-040
130785652 HOPITAL ST JOSEPH -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance
maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
ARS PACA - R93-2019-01-16-040 - 130785652 HOPITAL ST JOSEPH -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie
relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
53
ARS PACA - R93-2019-01-16-040 - 130785652 HOPITAL ST JOSEPH -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie
relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
54
ARS PACA - R93-2019-01-16-040 - 130785652 HOPITAL ST JOSEPH -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie
relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
55
ARS PACA
R93-2019-01-16-055
1307860489 APHM -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie
relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
ARS PACA - R93-2019-01-16-055 - 1307860489 APHM -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la
valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
56
ARS PACA - R93-2019-01-16-055 - 1307860489 APHM -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la
valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
57
ARS PACA - R93-2019-01-16-055 - 1307860489 APHM -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la
valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
58
ARS PACA
R93-2019-01-16-041
130786445 ETOILE MAT CATHO -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance
maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
ARS PACA - R93-2019-01-16-041 - 130786445 ETOILE MAT CATHO -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie
relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
59
ARS PACA - R93-2019-01-16-041 - 130786445 ETOILE MAT CATHO -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie
relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
60
ARS PACA - R93-2019-01-16-041 - 130786445 ETOILE MAT CATHO -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie
relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
61
ARS PACA
R93-2019-01-16-042
130789274 CH D'ARLES -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie
relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
ARS PACA - R93-2019-01-16-042 - 130789274 CH D'ARLES -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la
valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
62
ARS PACA - R93-2019-01-16-042 - 130789274 CH D'ARLES -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la
valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
63
ARS PACA - R93-2019-01-16-042 - 130789274 CH D'ARLES -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la
valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
64
ARS PACA
R93-2019-01-16-043
130789316 CH MARTIGUES -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie
relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
ARS PACA - R93-2019-01-16-043 - 130789316 CH MARTIGUES -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs
à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
65
ARS PACA - R93-2019-01-16-043 - 130789316 CH MARTIGUES -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs
à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
66
ARS PACA - R93-2019-01-16-043 - 130789316 CH MARTIGUES -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs
à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
67
ARS PACA
R93-2019-01-16-056
130789316 CH MARTIGUES -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie
relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
ARS PACA - R93-2019-01-16-056 - 130789316 CH MARTIGUES -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs
à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
68
ARS PACA - R93-2019-01-16-056 - 130789316 CH MARTIGUES -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs
à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
69
ARS PACA - R93-2019-01-16-056 - 130789316 CH MARTIGUES -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs
à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
70
ARS PACA
R93-2019-01-16-057
130811102 CTRE SOINS PAL LA MAISON -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à la valorisation de l’activité
pour le mois de novembre 2018.
ARS PACA - R93-2019-01-16-057 - 130811102 CTRE SOINS PAL LA MAISON -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance
maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
71
ARS PACA - R93-2019-01-16-057 - 130811102 CTRE SOINS PAL LA MAISON -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance
maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
72
ARS PACA - R93-2019-01-16-057 - 130811102 CTRE SOINS PAL LA MAISON -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance
maladie relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
73
ARS PACA
R93-2019-01-16-059
830100517 CH BRIGNOLES -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie
relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
ARS PACA - R93-2019-01-16-059 - 830100517 CH BRIGNOLES -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à
la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
74
ARS PACA - R93-2019-01-16-059 - 830100517 CH BRIGNOLES -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à
la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
75
ARS PACA - R93-2019-01-16-059 - 830100517 CH BRIGNOLES -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie relatifs à
la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
76
ARS PACA
R93-2019-01-16-060
830100525 CH DRAGUIGNAN -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie
relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
ARS PACA - R93-2019-01-16-060 - 830100525 CH DRAGUIGNAN -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie
relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
77
ARS PACA - R93-2019-01-16-060 - 830100525 CH DRAGUIGNAN -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie
relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
78
ARS PACA - R93-2019-01-16-060 - 830100525 CH DRAGUIGNAN -Arrêté fixant les produits de l’hospitalisation pris en charge par l’assurance maladie
relatifs à la valorisation de l’activité pour le mois de novembre 2018.
