PREFET DE L'AUDE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
SPECIAL N ° 14 - JUIN 2013
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PUBLIE LE 18 JUIN 2013
ARS LR
SOMMAIRE
ARS DT 11
Arrêté N °2013148-0025 - ARRETE N ° 2013-292 Portant modification de l'autorisation de fonctionnement du Service Polyvalent d'Aide et de Soins à Domicile (SPASAD) sur la communauté de communes du Piémont d'Alaric à
CAPENDU ... 1
Arrêté N °2013150-0025 - DECISION TARIFAIRE N ° ARS LR 2013-629 PORTANT FIXATION
DU PRIX DE JOURNÉE POUR L'ANNÉE 2013 DE L'ITEP SAINTE GEMME -110004660
... 4 Arrêté N °2013150-0026 - DÉCISION TARIFAIRE N ° ARS LR 2013-630
PORTANT FIXATION
DE LA DOTATION GLOBALE DE FINANCEMENT POUR L'ANNÉE 2013 DU SESSAD SAINTE GEMME
OUEST AUDOIS -110004223
... 7 Décision - Décision N ° 2012-2462 Décision de labellisation d'une Unité
d'Hébergement Renforcée (UHR) au sein de l'EHPAD du Centre Hospitalier de
Castelnaudary (11) ... 10
Décision - Décision N ° 2012-2465 Décision de labellisation définitive d'une Unité d'Hébergement Renforcée (UHR) au sein de l'EHPAD du Centre Hospitalier de
Limoux (11) ... 12
Décision - DÉCISION TARIFAIRE ARS LR N ° 2013-570 PORTANT FIXATION DE LA
TARIFICATION APPLICABLE A LA MAISON D'ACCUEIL SPÉCIALISÉE (MAS) DE NARBONNE
GÉRÉE PAR L'ASM A LIMOUX A COMPTER DU 27 MAI 2013 -110005949
... 14 Arrêté N °2013105-0025 - ARRETE ARS LR / 2013- N °349 fixant les produits de
l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la valorisation de l'activité au titre du mois de février 2013 du Centre
Hospitalier de Narbonne ... 17
Arrêté N °2013105-0027 - ARRETE ARS LR /2013 N ° 347 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la
valorisation de l'activité au titre du mois de février 2013 du Centre
Hospitalier de Carcassonne ... 20
Arrêté N °2013105-0028 - ARRETE ARS LR 2013- N °348 fixant les produits de hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la
valorisation de l'activité au titre du mois de février 2013 du Centre
Hospitalier de Castelnaudary ... 23
Arrêté N °2013105-0029 - ARRETE ARS LR / 2013- N ° 349 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la
valorisation de l'activité au titre du mois de février 2013 du Centre
Hospitalier de Narbonne ... 26
Arrêté N °2013105-0030 - ARRETE ARS LR 1 2013 N °350 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la
valorisation de l'activité au titre du mois de février 2013 du Centre
Hospitalier de Lézignan- Corbières ... 29
Arrêté N °2013114-0012 - ARRETE ARS LR 2013-400 fixant les recettes d'assurance
maladie pour l'année 2013 de l'USSAP- AASM à LIMOUX ... 32 Arrêté N °2013114-0013 - ARRETE ARS LR 2013-399 fixant les recettes
d'assurance
maladie pour l'année 2013 du CENTRE HOSPITALIER FRANCIS VALS à PORT LA NOUVELLE
... 35 Arrêté N °2013114-0014 - ARRETE ARS LR 2013-398 fixant les recettes
d'assurance
maladie pour l'année 2013 du CENTRE HOSPITALIER LIMOUX- QUILLAN ... 38 Arrêté N °2013114-0015 - ARRETE ARS LR 2013-397 fixant les recettes
d'assurance
maladie pour l'année 2013 de la Maison de Repos et de Convalescence Centre de
Lordat à BRAM ... 41
Arrêté N °2013114-0016 - ARRETE ARS LR 2013-382 fixant les recettes d'assurance
maladie pour l'année 2013 du Centre Hospitalier de Lézignan- Corbières ... 44 Arrêté N °2013114-0017 - ARRETE ARS LR 2013-381 fixant les recettes
d'assurance
maladie pour l'année 2013 du CH de Narbonne ... 47 Arrêté N °2013114-0018 - ARRETE ARS LR 2013-380 fixant les recettes
d'assurance
maladie pour l'année 2013 du CH de Castelnaudary ... 50 Arrêté N °2013114-0019 - ARRETE ARS LR 2013-379 fixant les recettes
d'assurance
maladie pour l'année 2013 du CH de Carcassonne ... 53
