• Aucun résultat trouvé

> RAA SPECIAL N° 1 OCTOBRE 2012 ARS LR

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "> RAA SPECIAL N° 1 OCTOBRE 2012 ARS LR"

Copied!
142
0
0

Texte intégral

Références

Documents relatifs

http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web. PUBLIE LE 8

Autre - AVIS relatif à l'extension d'un avenant salarial à la convention collective de travail concernant la convention collective de travail du 21 juillet 1998 concernant

http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web. PUBLIE LE 23

Arrêté N °2013105-0028 - ARRETE ARS LR 2013- N °348 fixant les produits de hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la. valorisation de l'activité au titre

Mme Dominique MARCHAND, directrice générale par intérim de l'Agence Régionale. de Santé

En cas d’absence ou d’empêchement simultanés de Monsieur Xavier Crisnaire, de Madame Dominique Mestre Pujol et de Monsieur Laurent PENA, la délégation pourra être

[r]

Règles générales en Hospitalisation avec hébergement et en Hospitalisation sans hébergement : Application d’un taux d’évolution uniforme de - 2,48 % aux tarifs des