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(1)

PRÉFET DE L’AUDE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

PUBLIÉ LE 3 MARS 2016

SPECIAL N° 1 - MARS 2016

DCT

(2)

SOMMAIRE

Direction des Collectivités et du Territoire

Bureau de l'Administration Territoriale

- Arrêté préfectoral n° DCT-BAT/CL-2016-001 portant modification de la composition

de la commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) de l'Aude ... 1 - Arrêté préfectoral n° DCT-BAT/CL-2016-002 portant modification de la composition

de la commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) de l'Aude ... 6

Bureau de la Coordination Interministérielle

- Arrêté préfectoral n° DCT-BCI-2016-024 modifiant l'arrêté préfectoral n° 2015113-0001

du 23 avril 2015 fixant la composition du Conseil Départemental de l'Éducation Nationale ... 9

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Références

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