• Aucun résultat trouvé

> RAA SPECIAL N° 4 - MARS 2015

N/A
N/A
Info
Télécharger
Protected

Academic year: 2022

Partager "> RAA SPECIAL N° 4 - MARS 2015"

Copied!
20
0
0

Chargement.... (Voir le texte intégral maintenant)

Texte intégral

(1)

PREFET DE L'AUDE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

SPECIAL N ° 4 - MARS 2015

http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web

PUBLIE LE 6 MARS 2015

(2)

SOMMAIRE

Préfecture de l'Aude

pref11- SECRETARIAT GENERAL

Arrêté N °2015049-0012 - arrêté préfectoral qui annule et remplace l'arrêté n °2015019-0003 du 19 janvier 2015 déclarant cessibles les terrains nécessaires à la réalisation de la zone d'aménagement concertée (Z.A.C.) des Vallons du

Griffoul sur le territoire de la commune de Castelnaudary ... 1 Arrêté N °2015063-0011 - Arrêté préfectoral portant modification du périmètre de

protection autour de la croix datée de 1540 du cimetière, monument historique

inscrit sur la commune de Lavalette ... 16

(3)
(4)
(5)
(6)
(7)
(8)
(9)
(10)
(11)
(12)
(13)
(14)
(15)
(16)
(17)
(18)
(19)
(20)

Références

Télécharger maintenant ( PDF - 20 Page - 0.99 MB )

Documents relatifs

ANNEXE 5-1 : ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2015 MESURES AGROENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES DU DÉPARTEMENT DE L’AIN EN 2015

Cette annexe présente les projets qui ont été retenus par le Comité Thématique Régional FEADER n° 4 "Aménités environnementales du 22/01/2015, et les points

ANNEXE 5 -7 : ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2015 MESURES AGROENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES DU DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE EN 2015

les prairies concernées soit par l’inventaire des pelouses sèches, soit par l’inventaire des zones humides soit par l’inventaire des zones favorables à l’avifaune

ANNEXE 5-6 : ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2015 MESURES AGROENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES DU DÉPARTEMENT DU RHÔNE EN 2015

Vous pouvez engager dans la mesure « RA_GAR2_HE01 » les surfaces en prairies permanentes, les prairies en rotaion longue et les surfaces pastorales de votre exploitaion, situées

ANNEXE 5-5 : ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2015 MESURES AGROENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES DU DÉPARTEMENT DE LA LOIRE EN 2015

Herbe 09 : Le montant de l’aide est calculé sur la base du temps de travail nécessaire à la mise en œuvre du plan de gesion pastoral avec un déplacement des animaux sur

ANNEXE 5-4 : ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2015 MESURES AGROENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES DU DÉPARTEMENT DE L’ISÈRE EN 2015

Vous pouvez engager dans la mesure « RA_SUD4_HE02 » les surfaces déclarées en prairies permanentes ou temporaires de plus de 5 ans lors de la campagne

ANNEXE 5-3 : ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2015 MESURES AGROENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES DU DÉPARTEMENT DE LA DRÔME EN 2015

Ces surfaces devront de plus faire l’objet d’un efecif moyen, à l’échelle de l’unité pastorale, compris entre 5 et 900 UGB.Les surfaces engagées sont éligibles dans la limite

ANNEXE 5-2 : ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2015 MESURES AGROENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES DU DÉPARTEMENT DE L’ARDÈCHE EN 2015

Parcelles situées dans un des 3 bassins versants ardéchois de Loire-Bretagne et/ou dans les sites Natura 2000 du territoire : surfaces en Zones Humides recensées dans

ANNEXE 5-1 : ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2015 MESURES AGROENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES DU DÉPARTEMENT DE L’AIN EN 2015

• Vous devez respecter au cours de chaque campagne culturale sur l’ensemble de vos parcelles en grandes cultures non engagées dans cete mesure : l’IFT herbicides de