ANNEXE 5-1 : ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2015 MESURES AGROENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES
DU DÉPARTEMENT DE L’AIN EN 2015
Cette annexe présente les projets qui ont été retenus par le Comité Thématique Régional FEADER n° 4 "Aménités environnementales du 22/01/2015, et les points particuliers des cahiers des charges : obligations à respecter, modalités de contrôle et régime de sanction.
En 2015, les territoires ouverts dans le département de l’Ain figurent dans le tableau ci-dessous :
Nom de Territoire N° Fiches annexes Nombre et Codes ZIP des territoires
CRET DU HAUT JURA Fiche 5.1.1 2 ZIP HJ01 ● HJ02
BASSIN DE BOURG EN BRESSE Fiche 5.1.2 4 ZIP CAP1 ● CAP2 ● CAP3 ● CAP4
CHALARONNE AVAL Fiche 5.1.3 2 ZIP CHA1 ● CHA2
BUGEY Fiche 5.1.4 2 ZIP BG01 ● BG02
Les cahiers des charges des territoires seront développés dans cet arrêté.
Les personnes agréées pour la réalisation des bilans annuels de stratégie de protection des cultures en 2015 sont les suivantes pour le département de l’Ain :
Département Structure Prénom Nom
Ain CDA 01 Laurence GARNIER
Syndicat Rivière Chalaronne Yannick BOISSIEUX
Table des matières de l’annexe 5.1
Mesures agroenvironnementales et climatiques de l’Ain Fiche 5.1.1 : « Crêts du Haut Jura »
A - Description du territoire Page 1
B – Description des mesures
1. ZIP 1 : RA_HJ01 Pastoralisme
1.1 Mesure RA_HJ01_SHP2 Page 6
2. ZIP2 : RA_HJ02 Natura2000
2.1 Mesure RA_HJ02_HE02 Page 8
2.2 Mesure RA_HJ02_HE04 Page 11
2.3 Mesure RA_HJ02_HE05 Page 13
Fiche 5.1.2 « Bassin de Bourg en Bresse »
A - Description du territoire Page 1
B – Description des mesures
1. ZIP 1 : RA_CAP1 Natura2000 du Revermont
1.1 Mesure RA_CAP1_HE01 Page 8
1.2 Mesure RA_CAP1_HE02 Page 10
1.3 Mesure RA_CAP1_HE03 Page 13
1.4 Mesure RA_CAP1_HE04 Page 16
1.5 Mesure RA_CAP1_HE05 Page 20
1.6 Mesure RA_CAP1_HE06 Page 23
2. ZIP 2 : RA_CAP2 Zones Pastorales du Revermont
2.1 Mesure RA_CAP2_SHP2 Page 26
3. ZIP 3 : RA_CAP3 Zones humides de la Bresse Nord
3.1 Mesure RA_CAP3_HE01 Page 29
3.2 Mesure RA_CAP3_ZH01 Page 31
3.3 Mesure RA_CAP3_HE02 Page 33
3.4 Mesure RA_CAP3_HA01 Page 36
4. ZIP 4 : RA_CAP4 Enjeu eau
4.1 Mesure RA_CAP4_SPM1 Page 38
4.2 Mesure RA_CAP4_HE01 Page 41
4.3 Mesure RA_CAP4_HA01 Page 43
Fiche 5.1.3 « Chalaronne aval »
A - Description du territoire Page 1
B – Description des mesures Page 5
1. ZIP 1 : RA_CHA1 « Côtières »
1.1 Mesure RA_CHA1_HE01 Page 5
1.2 Mesure RA_CHA1_GC01 Page 7
1.3 Mesure RA_CHA1_GC02 Page 11
1.4 Mesure RA_CHA1_HA01 Page 14
1.5 Mesure RA_CHA1_PE01 Page 17
1.6 Mesure RA_CHA1_SPM5 Page 20
1.7 Mesure RA_CHA1_SPE5 Page 22
2. ZIP 2 : RA_CHA2 « Val de Saône Vallées »
2.1 Mesure RA_CHA2_HE01 Page 24
2.2 Mesure RA_CHA2_HE02 Page 27
2.3 Mesure RA_CHA2_HE03 Page 28
2.4 Mesure RA_CHA2_HE04 Page 30
2.5 Mesure RA_CHA2_GC01 Page 32
2.6 Mesure RA_CHA2_GC02 Page 36
2.7 Mesure RA_CHA2_HA01 Page 39
2.8 Mesure RA_CHA2_PE01 Page 41
2.9 Mesure RA_CHA2_SPE5 Page 43
Fiche 5.1.4 « Bugey »
A - Description du territoire Page 1
B – Description des mesures Page 7
1. ZIP 1 : RA_BG01 Prairies remarquables
1.1 Mesure RA_BG01_SHP2 Page 7
2. ZIP 1 : RA_BG02 Natura2000
2.1 Mesure RA_BG02_HE01 Page 9
2.2 Mesure RA_BG02_HE02 Page 11
ANNEXE 5-2 : ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2015
MESURES AGROENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES DU DÉPARTEMENT DE L'ARDECHE EN 2015
Cette annexe présente les projets qui ont été retenus par le Comité Thématique Régional FEADER n° 4 "Aménités environnementales du 22/01/2015 , et les points particuliers des cahiers des charges : obligations à respecter, modalités de contrôle et régime de sanction.
En 2015, le territoire ouvert dans le département de l'Ardèche figure dans le tableau ci-dessous :
Nom de Territoire Fiches annexes Nombre Codes ZIP du territoire
PENTES ET MONTAGNES ARDECHOISES Fiche 5.2.1 3 ZIP RA_07A1 ● RA_07A2 ● RA_07A3
Les cahiers des charges du territoire seront développés dans cet arrêté.
Table des matières de l’annexe 5.2
Mesures agroenvironnementales et climatiques de l’Ardèche
Fiche 5.2.1 : «Pentes et Montagnes ardéchoises»
A - Description du territoire Page 1
B – Description des mesures Page 7
1. ZIP 1 : RA-07A1 Biodiversité
1.1 Mesure RA_07A1_ZH01 Page 7
1.2 Mesure RA_07A1_ZH02 Page 10
1.3 Mesure RA_07A1_HE05 Page 13
1.4 Mesure RA_07A1_HE07 Page 16
1.5 Mesure RA_07A1_FO01 Page 18
1.6 Mesures RA_07A1_HE01.HE02.HE03.HE04 Page 21
1.7 Mesure RA_07A1_HE06 Page 26
2. ZIP2 : RA_07A2 Couverts permanents de montagne
2.1 Mesure RA_07A2_ZH01 Page 29
2.2 Mesure RA_07A2_ZH02 Page 31
2.3 Mesure RA_07A2_HE05 Page 35
3. ZIP3 : RA_07A3 Entités pastorales collectives
3.1 Mesure RA_07A2_SHP2 Page 38
ANNEXE 5-3 : ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2015
MESURES AGROENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES DU DÉPARTEMENT DE LA DRÔME EN 2015
Cette annexe présente les projets qui ont été retenus par le Comité Thématique Régional FEADER n° 4 "Aménités environnementales du 22/01/2015 , et les points particuliers des cahiers des charges : obligations à respecter, modalités de contrôle et régime de sanction.
En 2015, les territoires ouverts dans le département de la Drôme figurent dans le tableau ci-dessous :
Nom de Territoire Fiches annexes Nombre Codes ZIP du territoire
PAEC Val de Drôme, Crestois et Pays de Saillans Fiche 5.3.1 2 ZIP RA_VDR1 ● RA_VDR2
PAEC du DIOIS Fiche 5.3.2 4 ZIP RA_DIO1 ● RA_DIO2 ● RA_DIO3 ● RA_DIO4
PAEC des BARONNIES Fiche 5.3.3 2 ZIP RA_BAR1 ● RA_BAR2
Les cahiers des charges des territoires seront développés dans cet arrêté.
Table des matières de l’annexe 5.3
Mesures agroenvironnementales et climatiques de la Drôme Fiche 5.3.1 : « Territoire du Val de Drôme»
A - Description du territoire Page 1
B – Description des mesures Page 5
1. ZIP 1 : RA_VDR1 Biodiversité en zone de montagne / site
natura2000 massif et forêt de Saoû
1.1 Mesure RA_VDR1_SHP2 Page 5
1.2 Mesure RA_VDR1_HE01 Page 7
1.3 Mesure RA_VDR1_HE02 Page 10
1.4 Mesure RA_VDR1_HE03 Page 11
1.5 Mesure RA_VDR1_HE04 Page 13
1.6 Mesure RA_VDR1_HE05 Page 15
2. ZIP 2 : RA_VDR2 Biodiversité en zone de montagne / site
Natura2000 des vallées de la Gervanne et Sye
2.1 Mesure RA_VDR2_HE01 Page 17
2.2 Mesure RA_VDR2_HE02 Page 19
2.3 Mesure RA_VDR2_HE03 Page 21
2.4 Mesure RA_VDR2_HE04 Pag 23
3. ZIP 3 : RA_VDR3 Maintien des systèmes herbagers
3.1 Mesure RA_VDR3_SHP1 Page 25
Fiche 5.3.2 « Territoire du Diois »
A - Description du territoire Page 1
B – Description des mesures Page 8
1. ZIP 1 : RA_DIO1 Prairies humides du site Natura 2000 D8 :
Landes, pelouses, forets et prairies humides de Lus-La-Croix-Haute
1.1 Mesure RA_DIO1_HE01 Page 8
1.2 Mesure RA_DIO1_HE02 Page 10
1.3 Mesure RA_DIO1_HE03 Page 11
1.4 Mesure RA_DIO1_HE04 Page 13
1.5 Mesure RA_DIO1_HE05 Page 15
2. ZIP 2 : RA_DIO2 Natura 2000 « Grotte à Chauve-souris des
Sadoux
2.1 Mesure RA_DIO2_HE01 Page 17
2.2 Mesure RA_DIO2_HE02 Page 19
2.3 Mesure RA_DIO2_HE03 Page 21
3. ZIP 3 : RA_DIO3 Sites Natura 2000 : D8 ( alpages de Lus-la-
Croix-Haute, hors prairies humides), D10 (alpage de Chironne), D15 site d'Aucelon, D18 site de Valdrome, I27 site des Hauts Plateaux
≪ ≫
du Vercors (entité Glandage )
3.1 Mesure RA_DIO3_HE01 Page 22
4. ZIP 4 : RA_DIO4 Unités pastorales du Diois (en natura2000 et
hors natura2000)
4.1 Mesure RA_DIO4_SHP2 Page 24
Fiche 5.3.3 « Territoire des Baronnies »
A - Description du territoire Page 1
B – Description des mesures Page 5
1. ZIP 1 : RA_BAR1 Site Natura 2000 : Baronnies – Gorges de
l'Eygues
1.1 Mesure RA_BAR1_HE01 Page 5
1.2 Mesure RA_BAR1_He02 Page 7
1.3 Mesure RA_BAR1_HE03 Page 9
2. ZIP 2 : RA_BAR2 Systèmes pastoraux
2.1 Mesure RA_BAR2_SHP2 Page 12
ANNEXE 5-4 : ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2015
MESURES AGROENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES DU DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE EN 2015
Cette annexe présente les projets qui ont été retenus par le Comité thématique régional FEADER n° 4 "Aménités environnementales du 22/01/2015 , et les points particuliers des cahiers des charges : obligations à respecter, modalités de contrôle et régime de sanction.
En 2015, les territoires ouverts dans le département de l'Isère figurent dans le tableau ci-dessous :
Nom de Territoire Fiches annexes Nombre et Codes ZIP du territoire
PAEC BOUCLE DU RHONE EN DAUPHINE Fiche 5.4.1 4 ZIP RA_BRD1 ● RA_BRD2 ● RA_BRD3 ● RA_BRD4
PAEC SUD ISERE Fiche 5.4.2 8 ZIP RA_SUD1 ●RA_SUD2 ●RA_SUD3 ●
RA_SUD4 ●RA_SUD5 ●RA_SUD6 ●RA_SUD7 ● RA_SUD8
PAEC BIEVRE LIERS VALLOIRE Fiche 5.4.3 9 ZIP RA_BLV1 ● RA_BLV2 ● RA_BLV4.
RA_BLV5 ● RA_BLV9
PAEC OISANS Fiche 5.4.4 3 ZIP RA_OIS1 ● RA_OIS2 ●RA_OIS3
Les cahiers des charges des territoires et de leurs mesures seront développés dans cet arrêté. Il est noté qu’en plus des plafonds d’aide du MAAF définis au niveau régional, la possibilité de bénéficier d’un plafond complémentaire pour les entités collectives hors Natura 2000 contractualisant également une mesure « Amélioration de la gestion pastorale – Herbe09 » : plafond complémentaire de 7600 € pour la mesure « Amélioration de la gestion pastorale –Herbe09 » avec intervention du Département de l'Isère hors zone Natura 2000, soit un plafond (SHP + Herbe09) de 15 200€+ 7 600€, soit 22 800€/ entité collective et par an.
Les personnes agréées pour la réalisation des bilans annuels de stratégie de protection des cultures en 2015 sont les suivantes pour le département de l'Isère :
Département Structure Prénom Nom
Isère Chambre d’agriculture
de l’Isère
Camille CHENAVIER
Audrey TABONE
Christel ROBERT
Aymeric SOLERTI
Christelle CHALAYE
Groupe dauphinoise Laura VINCENOT
Table des matières de l’annexe 5.4
Mesures agroenvironnementales et climatiques de l’Isère Fiche 5.4.1 : « Boucle du Rhône en Dauphiné »
A - Description du territoire Page 1
B – Description des mesures Page 7
1. ZIP 1 : RA_BRD1 Biodiversité Natura2000
1.1 Mesure RA_BRD1_SPE5 Page 7
1.2 Mesure RA_BRD1_SPE1 Page 10
1.3 Mesure RA_BRD1_SHP1 Page 13
1.4 Mesure RA_BRD1_GC01 Page 16
1.5 Mesure RA_BRD1_HE01 Page 19
1.6 Mesure RA_BRD1_HE02 Page 20
1.7 Mesure RA_BRD1_HE03 Page 22
1.8 Mesure RA_BRD1_HE04 Page 23
1.9 Mesure RA_BRD1_HE05 Page 25
1.10 Mesure RA_BRD1_HE06 Page 27
1.11 Mesure RA_BRD1_HA01 Page 28
1.12 Mesure RA_BRD1_AR02 Page 31
1.13 Mesure RA_BRD1_RI03 Page 33
1.14 Mesure RA_BRD1_BO04 Page 34
2. ZIP2 : RA_BRD2 Biodiversité CG38
2.1 Mesure RA_BRD2_SPE5 Page 37
2.2 Mesure RA_BRD2_SPE1 Page 40
2.3 Mesure RA_BRD2_SHP1 Page 42
2.4 Mesure RA_BRD2_GC01 Page 47
2.5 Mesure RA_BRD2_HE01 Page 49
2.6 Mesure RA_BRD2_HE02 Page 50
2.7 Mesure RA_BRD2_HE03 Page 52
2.8 Mesure RA_BRD2_HE04 Page 53
2.9 Mesure RA_BRD2_HE05 Page 55
2.10 Mesure RA_BRD2_HE06 Page 57
2.11 Mesure RA_BRD2_HA01 Page 58
2.12 Mesure RA_BRD2_AR02 Page 61
2.13 Mesure RA_BRD2_RI03 Page 63
2.14 Mesure RA_BRD2_BO04 Page 65
3. ZIP3 : RA_BRD3 Biodiversité financement Conseil Régional
3.1 Mesure RA_BRD3_SPE5 Page 67
3.2 Mesure RA_BRD3_SPE1 Page 70
3.3 Mesure RA_BRD3_SHP1 Page 72
3.4 Mesure RA_BRD3_GC01 Page 76
3.5 Mesure RA_BRD3_HE01 Page 79
3.6 Mesure RA_BRD3_HE02 Page 80
3.7 Mesure RA_BRD3_HE03 Page 82
3.8 Mesure RA_BRD3_HE04 Page 83
3.9 Mesure RA_BRD3_HE05 Page 84
3.10 Mesure RA_BRD3_HE06 Page 86
3.11 Mesure RA_BRD3_HA01 Page 88
3.12 Mesure RA_BRD3_AR02 Page 90
3.13 Mesure RA_BRD3_RI03 Page 92
3.14 Mesure RA_BRD3_BO04 Page 94
4. ZIP 4 : RA_BRD4 Eau
4.1 Mesure RA_BRD4_SGN2 Page 96
4.2 Mesure RA_BRD4_SPE5 Page 99
4.3 Mesure RA_BRD4_SPE1 Page 102
4.4 Mesure RA_BRD4_SHP1 Page 104
4.5 Mesure RA_BRD4_GC01 Page 108
4.6 Mesure RA_BRD4_GC02 Page 109
Fiche 5.4.2 : « Sud Isère »
A - Description du territoire Page 1
B – Description des mesures Page 8
1. ZIP 1 : RA_SUD1 Biodiversité Natura2000
1.1 Mesure RA_SUD1_HE01 Page 8
1.2 Mesure RA_SUD1_HE02 Page 10
1.3 Mesure RA_SUD1_HE03 Page 13
1.4 Mesure RA_SUD1_HE04 Page 14
1.5 Mesure RA_SUD1_SHP2 Page 16
2. ZIP 2 : RA_SUD2 Biodiversité Alpages
2.1 Mesure RA_SUD2_HE01 Page 19
2.2 Mesure RA_SUD2_SHP2 Page 21
3. ZIP 3 : RA_SUD3 Biodiversité Pelouses sèches
3.1 Mesure RA_SUD3_HE01 Page 23
3.2 Mesure RA_SUD3_HE02 Page 26
4. ZIP 4 : RA_SUD4 Biodiversité ENS
4.1 Mesure RA_SUD4_HE01 Page 27
4.2 Mesure RA_SUD4_HE02 Page 29
4.3 Mesure RA_SUD4_HE03 Page 30
5. ZIP 5 : RA_SUD5 Biodiversité zones humides
5.1 Mesure RA_SUD5_HE01 Page 32
5.2 Mesure RA_SUD5_HE02 Page 34
5.3 Mesure RA_SUD5_HE03 Page 36
5.4 Mesure RA_SUD5_PE04 Page 37
5.5 Mesure RA_SUD5_GC01 Page 40
5.6 Mesure RA_SUD5_GC02 Page 41
6. ZIP 6 : RA_SUD6 Biodiversité mares
6.1 Mesure RA_SUD6_PE01 Page 44
7. ZIP 7 : RA_SUD7 Biodiversité espèces PNA
7.1 Mesure RA_SUD7_HE01 Page 46
7.2 Mesure RA_SUD7_HE02 Page 48
7.3 Mesure RA_SUD7_HA03 Page 50
8. ZIP 8 : RA_SUD8 Eau
8.1 Mesure RA_SUD8_HE01 Page 52
Fiche 5.4.3 : « Bièvre Liers Valloire »
A - Description du territoire Page 1
B – Description des mesures Page 8
1. ZIP 1 : RA_BLV1 Systèmes herbagers de plaine
1.1 Mesure RA_BLV1_SHP1 Page 8
2. ZIP 1 : RA_BLV2 Eau AAC des captages d’Agnin
2.1 Mesure RA_BLV2_SGN2 Page 11
2.2 Mesure RA_BLV2_SPE1 Page 14
2.3 Mesure RA_BLV2_SPE5 Page 16
2.4 Mesure RA_BLV2_GC01 Page 19
2.5 Mesure RA_BLV2_GC02 Page 21
2.6 Mesure RA_BLV2_LG03 Page 23
2.7 Mesure RA_BLV2_LG04 Page 27
2.8 Mesure RA_BLV2_LG05 Page 30
2.9 Mesure RA_BLV2_VE06 Page 31
2.10 Mesure RA_BLV2_VE07 Page 33
2.11 Mesure RA_BLV2_VE08 Page 35
2.12 Mesure RA_BLV2_VE09 Page 39
2.13 Mesure RA_BLV2_VE10 Page 40
2.14 Mesure RA_BLV2_GC03 Page 41
3. ZIP 4 : RA_BLV4 Eau AAC captages Faramans/Ornacieux
3.1 Mesure RA_BLV4_SGN2 Page 42
3.2 Mesure RA_BLV4_SPE1 Page 45
3.3 Mesure RA_BLV4_SPE5 Page 47
3.4 Mesure RA_BLV4_GC01 Page 50
3.5 Mesure RA_BLV4_GC02 Page 52
3.6 Mesure RA_BLV4_GC03 Page 53
4. ZIP 5 : RA_BLV5 Eau AAC captages Le Mottier
4.1 Mesure RA_BLV5_SGN2 Page 55
4.2 Mesure RA_BLV5_SPE1 Page 57
4.3 Mesure RA_BLV5_SPE5 Page 60
4.4 Mesure RA_BLV5_GC01 Page 62
4.5 Mesure RA_BLV5_GC05 Page 64
4.6 Mesure RA_BLV5_GC03 Page 66
5. ZIP 9 : RA_BLV9 Natura 2000 Grand Lemps et Chambaran
5.1 Mesure RA_BLV9_HE01 Page 67
5.2 Mesure RA_BLV9_HE02 Page 68
5.3 Mesure RA_BLV9_HE04 Page 70
5.4 Mesure RA_BLV9_GC01 Page 72
5.5 Mesure RA_BLV9_GC02 Page 74
5.6 Mesure RA_BLV9_GC03 Page 75
5.7 Mesure RA_BLV9_HE05 Page 78
5.8 Mesure RA_BLV9_HE06 Page 79
5.9 Mesure RA_BLV9_HA01 Page 81
5.10 Mesure RA_BLV9_AR02 Page 83
5.11 Mesure RA_BLV9_RI03 Page 85
5.12 Mesure RA_BLV9_BO04 Page 87
5.13 Mesure RA_BLV9_PE05 Page 89
5.14 Mesure RA_BLV9_HE07 Page 91
Fiche 5.4.4 : « Oisans »
A - Description du territoire Page 1
B – Description des mesures Page 7
1. ZIP 1 : RA_OIS1 Biodiversité
1.1 Mesure RA_OIS1_HE01 Page 7
1.2 Mesure RA_OIS1_HE02 Page 9
2. ZIP 2 : RA_OIS2 Natura2000
2.1 Mesure RA_OIS2_HE01 Page 12
2.2 Mesure RA_OIS2_HE02 Page 14
2.3 Mesure RA_OIS2_HE03 Page 17
2.4 Mesure RA_OIS2_HE04 Page 18
2.5 Mesure RA_OIS2_HE05 Page 21
2.6 Mesure RA_OIS2_SHP2 Page 22
2.7 Mesure RA_OIS2_HA01 Page 26
2.8 Mesure RA_OIS2_PE02 Page 28
3. ZIP 3 : RA_OIS3 Alpages
3.1 Mesure RA_OIS3_SHP2 Page 30
3.2 Mesure RA_OIS3_HE02 Page 33
ANNEXE 5-5 : ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2015
MESURES AGROENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES DU DÉPARTEMENT DE LA LOIRE EN 2015
Cette annexe présente les projets qui ont été retenus par le Comité thématique régional FEADER n° 4 "Aménités environnementales du 22/01/2015 , et les points particuliers des cahiers des charges : obligations à respecter, modalités de contrôle et régime de sanction.
En 2015, les territoires ouverts dans le département de la Loire figurent dans le tableau ci-dessous :
Nom de Territoire Fiches annexes Nombre et Codes ZIP du territoire
PAEC HAUTES CHAUMES ET PIEMONTS DU FOREZ Fiche 5.5.1 2 ZIP RA_HCP1 ● RA_HCP2
Les cahiers des charges des territoires seront développés dans cet arrêté.
Les personnes agréées pour la réalisation des bilans annuels de stratégie de protection des cultures en 2015 sont les suivantes pour le département de la Loire :
Département Structure Prénom Nom
Loire
SYMILAV Frédéric MARTEIL
Chambre d’agriculture de la Loire
Didier GRIVOT
Flore SAINT-ANDRE
Marie-Françoise FABRE
SIMA Coise Justine LAGREVOL
Table des matières de l’annexe 5.5
Mesures agroenvironnementales et climatiques de la Loire Fiche 5.5.1 : « Hautes Chaumes et Piémonts du Forez »
A - Description du territoire Page 1
B – Description des mesures Page 4
1. ZIP 1 : RA_HCP1 Biodiversité et reconquête
1.1 Mesure RA_HCP1_PB01 Page 4
1.2 Mesure RA_HCP1_LB01 Page 8
1.3 Mesure RA_HCP1_LP01 Page 12
1.4 Mesure RA_HCP1_HE01 Page 14
1.5 Mesure RA_HCP1_HE02 Page 16
ANNEXE 5 -6 : ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2015 MESURES AGROENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES
DU DÉPARTEMENT DU RHÔNE EN 2015
Cette annexe présente les projets qui ont été retenus par le Comité thématique régional FEADER n° 4 "Aménités environnementales du 22/01/2015, et les points particuliers des cahiers des charges : obligations à respecter, modalités de contrôle et régime de sanction.
En 2015, les territoires ouverts dans le département du Rhône figurent dans le tableau ci-dessous :
Nom de Territoire Fiches annexes Nombre et Codes des ZIP du territoire
PAEC GARON Fiche 5.6.1 3 ZIP RA_GAR1 ●RA_GAR2 ● RA_GAR3
PAEC MONT DU LYONNAIS Fiche 5.6.2 ZIP = territoire entier RA_NMDL
Les cahiers des charges des territoires seront développés dans cet arrêté.
Les personnes agréées pour la réalisation des bilans annuels de stratégie de protection des cultures en 2015 sont les suivantes pour le département du Rhône :
Département Structure Prénom Nom
Rhône
SMAGGA Frédéric AUGIER
Chambre d’agriculture du Rhône
Eric FARRE
Table des matières de l’annexe 5.6
Mesures agroenvironnementales et climatiques du Rhône Fiche 5.6.1 : « Garon»
A - Description du territoire Page 1
B – Description des mesures Page 7
1. ZIP 1 : RA_GAR1 Eau
1.1 Mesure RA_GR1_SHP1 Page 7
1.2 Mesure RA_GAR1_GC01 Page 10
1.3 Mesure RA_GAR1_GC02 Page 13
2. ZIP2 : RA_GAR2 Biodiversité 1
2.1 Mesure RA_GAR2_HA01 Page 17
2.2 Mesure RA_GAR2_HA02 Page 20
2.3 Mesure RA_GAR2_HE01 Page 22
2.4 Mesure RA_GAR2_HE02 Page 24
2.5 Mesure RA_GAR2_HE03 Page 26
2.6 Mesure RA_GAR2_HE04 Page 28
2.7 Mesure RA_GAR2_HE05 Page 30
2.8 Mesure RA_GAR2_HE08 Page 32
2.9 Mesure RA_GAR2_HE09 Page 34
2.10 Mesure RA_GAR2_HE10 Page 36
2.11 Mesure RA_GAR2_HE11 Page 38
2.12 Mesure RA_GAR2_HE13 Page 40
2.13 Mesure RA_GAR2_HE14 Page 42
2.14 Mesure RA_GAR2_HE15 Page 44
2.15 Mesure RA_GAR2_HE16 Page 46
2.16 Mesure RA_GAR2_HE17 Page 48
2.17 Mesure RA_GAR2_HE20 Page 50
2.18 Mesure RA_GAR2_HE21 Page 52
2.19 Mesure RA_GAR2_HE22 Page 54
2.20 Mesure RA_GAR2_HE23 Page 56
2.21 Mesure RA_GAR2_PE01 Page 58
2.22 Mesure RA_GAR2_PE02 Page 61
2.23 Mesure RA_GAR2_RI01 Page 62
2.24 Mesure RA_GAR2_RI02 Page 65
2.25 Mesure RA_GAR2_HE07 Page 67
2.26 Mesure RA_GAR2_HE19 Page 69
3. ZIP 3 : RA_GAR3 Biodiversité 2
3.1 Mesure RA_GAR3_HE01 Page 70
3.2 Mesure RA_GAR3_HE02 Page 72
3.3 Mesure RA_GAR3_HE03 Page 75
3.4 Mesure RA_GAR3_HE04 Page 77
3.5 Mesure RA_GAR3_HE05 Page 79
3.6 Mesure RA_GAR3_HE07 Page 81
3.7 Mesure RA_GAR3_HE08 Page 83
3.8 Mesure RA_GAR3_HE09 Page 85
3.9 Mesure RA_GAR3_HE10 Page 87
3.10 Mesure RA_GAR3_HE11 Page 89
3.11 Mesure RA_GAR3_HA01 Page 91
3.12 Mesure RA_GAR3_PE01 Page 93
3.13 Mesure RA_GAR3_RI01 Page 94
Fiche 5.6.2 : « Nord Monts du Lyonnais »
A – Description du territoire Page 1
B – Description des mesures Page 2
(pas de ZIP)
1.1 Mesure RA_NMDL_SPE1 Page 2
1.2 Mesure RA_NMDL_GC01 Page 4
1.3 Mesure RA_NMDL_RI01 Page 7
ANNEXE 5 -7 : ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2015 MESURES AGROENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES
DU DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE EN 2015
Cette annexe présente les projets qui ont été retenus par le Comité thématique régional FEADER n° 4 "Aménités environnementales du 22/01/2015 , et les points particuliers des cahiers des charges : obligations à respecter, modalités de contrôle et régime de sanction.
En 2015, les territoires ouverts dans le département de la Savoie figurent dans le tableau ci-dessous :
Nom de Territoire Fiches annexes Nombre Codes ZIP du territoire
PAEC MAURIENNE Fiche 5.7.1 2 ZIP RA_MAU1 ● RA_MAU2
PAEC TARENTAISE Fiche 5.7.2 4 ZIP RA_ATP1 ● RA_ATP2 ● RA_ATP3 ● RA_ATP4
PAEC METROPOLE SAVOIE Fiche 5.7.3 2 ZIP RA_MSA1 ● RA_MSA2
Les cahiers des charges des territoires seront développés dans cet arrêté.
Table des matières de l’annexe 5.7
Mesures agroenvironnementales et climatiques de Savoie Fiche 5.7.1 : « Maurienne »
A – Description du territoire Page 1
B – Description des mesures Page 8
1. ZIP 1 : RA_MAU1 Espace pastoral
1.1 Mesure RA_MAU1_SHP2 Page 8
1.2 Mesure RA_MAU1_HE09 Page 11
1.3 Mesure RA_MAU1_HE04 Page 13
1.4 Mesure RA_MAU1_HE63 Page 15
1.5 Mesure RA_MAU1_HE07 Page 18
1.6 Mesure RA_MAU1_HE06 Page 20
2. ZIP2 : RA_MAU2 : HE63/HE06/HE07/HE71 Prairies de fauche : Page 22
Fiche 5.7.2 : « Tarentaise »
A – Description du territoire Page 1
B – Description des mesures Page 12
1. ZIP 1 : RA_ATP1 Groupements Pastoraux
1.1 Mesure RA_ATP1_HE09 Page 12
1.2 Mesure RA_ATP1_SHP2 Page 14
2. ZIP 2 : RA_ATP2 Espace Pastoral individuel
2.1 Mesure RA_ATP2_HE09 Page 16
3. ZIP 3 : RA_ATP3 Natura2000 S23
3.1 Mesure RA_ATP3_HE08 Page 16
3.2 Mesure RA_ATP3_HE07 Page 18
3.3 Mesure RA_ATP3_HE06 Page 20
4. ZIP 4 : RA_ATP4 Maintien de l’Ouverture
4.1 Mesure RA_ATP3_HE08 Page 22
4.2 Mesure RA_ATP3_HE20 Page 23
Fiche 5.7.3 : « Métropole Savoie »
A – Description du territoire Page 1
B – Description des mesures Page 11
1. ZIP 1 : RA_MSA1 Prairies des zones non défavorisées de
Métropole Savoie
1.1 Mesure RA_MSA1_SHP1 Page 11
2. ZIP 2 : RA_MSA2 Zones Humides Natura2000
2.1 Mesure RA_MSA2_ZH01 Page 14
2.2 Mesure RA_MSA2_ZH02 Page 16
2.3 Mesure RA_MSA2_ZH03 Page 18
2.4 Mesure RA_MSA2_ZH04 Page 20
2.5 Mesure RA_MSA2_ZH05 Page 22
2.6 Mesure RA_MSA2_ZH06 Page 23
2.7 Mesure RA_MSA2_ZH07 Page 25
2.8 Mesure RA_MSA2_ZH08 Page 27
2.9 Mesure RA_MSA2_ZH09 Page 29
2.10 Mesure RA_MSA2_ZH10 Page 30
2.11 Mesure RA_MSA2_ZH11 Page 32
2.12 Mesure RA_MSA2_ZH12 Page 33
2.13 Mesure RA_MSA2_HE03 Page 34
ANNEXE 5-8 : ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2015
MESURES AGROENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES DU DÉPARTEMENT DE LA HAUTE- SAVOIE EN 2015
Cette annexe présente les projets qui ont été retenus par le Comité thématique régional FEADER n° 4 "Aménités environnementales du 22/01/2015 , et les points particuliers des cahiers des charges : obligations à respecter, modalités de contrôle et régime de sanction.
En 2015, les territoires ouverts dans le département de la Haute-Savoie figurent dans le tableau ci-dessous :
Nom de Territoire Fiches annexes Nombre Codes ZIP du territoire PAEC DU CHABLAIS Fiche 5.8.1 4 ZIP RA_CHA1 ● RA_CHA2 ● RA_CHA3 ● RA_CHA4
PAEC DU GENEVOIS Fiche 5.8.2 5 ZIP RA_GEN1 ● RA_GEN2 ● RA_GEN3 ● RA_GEN4 ● RA_GEN5 PAEC FIER ARAVIS Fiche 5.8.3 2 ZIP RA_FAR1 ● RA_FAR2
Les cahiers des charges des territoires seront développés dans cet arrêté.
Table des matières de l’annexe 5.8
Mesures agroenvironnementales et climatiques de Haute-Savoie Fiche 5.8.1 : « Chablais »
A – Description du territoire Page 1
B – Description des mesures Page 6
1. ZIP 1 : RA_CHA1 Qualité de l’eau et préservation des zones
humides hors N2000
1.1 Mesure RA_CHA1_HE03 Page 6
1.2 Mesure RA_CHA1_HE06 Page 7
1.3 Mesure RA_CHA1_HE07 Page 9
1.4 Mesure RA_CHA1_HE02 Page 11
1.5 Mesure RA_CHA1_HE08 Page 13
2. ZIP 2 : RA_CHA2 Maintien des systèmes Agro Pastoraux
dans les Sites Natura2000 du Haut- Chablais
2.1 Mesure RA_CHA2_SHP2 Page 14
2.2 Mesure RA_CHA2_HE03 Page 16
2.3 Mesure RA_CHA2_HE07 Page 18
2.4 Mesure RA_CHA2_HE09 Page 19
3. ZIP 3 : RA_CHA3 Préservation de la biodiversité et
maintien des couverts permanents et des systèmes agro-pastoraux
3.1 Mesure RA_CHA3_SHP2 Page 21
3.2 Mesure RA_CHA3_HE03 Page 23
3.3 Mesure RA_CHA3_HE06 Page 25
3.4 Mesure RA_CHA3_HE07 Page 26
3.5 Mesure RA_CHA3_HE09 Page 28
4. ZIP 4 : RA_CHA4 Qualité de l’eau et préservation des zones
humides dans les sites Natura2000
4.1 Mesure RA_CHA4_HE03 Page 30
4.2 Mesure RA_CHA4_HE06 Page 31
4.3 Mesure RA_CHA4_HE13 Page 32
Fiche 5.8.2 : « Genevois »
A – Description du territoire Page 1
B – Description des mesures Page 7
1. ZIP 1 : RA_GEN1 Prairies sèches
1.1 Mesure RA_GEN1_HE01 Page 7
1.2 Mesure RA_GEN1_HE11 Page 9
1.3 Mesure RA_GEN1_HE21 Page 10
1.4 Mesure RA_GEN1_HE04 Page 11
1.5 Mesure RA_GEN1_HE14 Page 13
1.6 Mesure RA_GEN1_HE24 Page 14
1.7 Mesure RA_GEN1_HA01 Page 15
1.8 Mesure RA_GEN1_HA11 Page 18
1.9 Mesure RA_GEN1_HA21 Page 22
2. ZIP 2 : RA_GEN2 Prairies humides
2.1 Mesure RA_GEN2_HE01 Page 23
2.2 Mesure RA_GEN2_HE11 Page 24
2.3 Mesure RA_GEN2_HE21 Page 25
2.4 Mesure RA_GEN2_HE04 Page 27
2.5 Mesure RA_GEN2_HE14 Page 28
2.6 Mesure RA_GEN2_HE24 Page 30
2.7 Mesure RA_GEN2_HE05 Page 31
2.8 Mesure RA_GEN2_HE15 Page 34
2.9 Mesure RA_GEN2_HE25 Page 37
2.10 Mesure RA_GEN2_HA01 Page 40
2.11 Mesure RA_GEN2_HA11 Page 41
2.12 Mesure RA_GEN2_HA21 Page 42
3. ZIP 3 : RA_GEN3 Vergers
3.1 Mesure RA_GEN3_HE02 Page 44
3.2 Mesure RA_GEN3_HE03 Page 45
3.3 Mesure RA_GEN3_HE07 Page 46
3.4 Mesure RA_GEN3_HE08 Page 48
3.5 Mesure RA_GEN3_HA01 Page 50
4 : ZIP 4 : RA_GEN4 Prairies Ordinaires
4.1 Mesure RA_GEN4_HE02 Page 51
4.2 Mesure RA_GEN4_HE12 Page 53
4.3 Mesure RA_GEN4_HE22 Page 54
4.4 Mesure RA_GEN4_HE03 Page 55
4.5 Mesure RA_GEN4_HE13 Page 57
4.6 Mesure RA_GEN4_HE23 Page 58
4.7 Mesure RA_GEN4_HA01 Page 60
4.8 Mesure RA_GEN4_HA11 Page 61
4.9 Mesure RA_GEN4_HE21 Page 62
5 : ZIP 5 : RA_GEN5 Connexions
5.1 Mesure RA_GEN5_HE02 Page 63
5.2 Mesure RA_GEN5_HE03 Page 65
5.3 Mesure RA_GEN5_HE06 Page 66
5.4 Mesure RA_GEN5_HA01 Page 67
Fiche 5.8.3 : « Fier Aravis »
A – Description du territoire Page 1
B – Description des mesures Page 4
1. ZIP 1 : RA_FAR1 Préservation des milieux remarquables utilisés par l’activité agricole dans les sites Natura2000
1.1 Mesure RA_FAR1_HE09 Page 4
1.2 Mesure RA_FAR1_HE03 Page 6
1.3 Mesure RA_FAR1_HE13 Page 7
1.4 Mesure RA_FAR1_HE10 Page 10
1.5 Mesure RA_FAR1_HE02 Page 12
1.6 Mesure RA_FAR1_SHP2 Page 13
2. ZIP 2 : RA_FAR2 Maintien de la gestion collective des
alpages
2.1 Mesure RA_FAR2_SHP2 Page 17
ANNEXE 5-9 : ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2015
MESURES AGROENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES INTERDÉPARTEMENTALES DRÔME-ISERE EN 2015
Cette annexe présente les projets qui ont été retenus par le Comité thématique régional FEADER n° 4 "Aménités environnementales du 22/01/2015 , et les points particuliers des cahiers des charges : obligations à respecter, modalités de contrôle et régime de sanction.
En 2015, le territoire commun ouvert interdépartemental Drôme-Isère figure dans le tableau ci-dessous :
Nom de Territoire Fiches annexes Nombre et codifications des ZIP
PAEC VERCORS Fiche 5.9.1 5 ZIP RA_VER1 ● RA_VER2 ● RA_VER3 ● RA_VER4 ● RA_VER5
Table des matières de l’annexe 5.9
Mesures agroenvironnementales et climatiques interdépartementales Drôme-Isère Fiche 5.9.1 : Territoire « Vercors »
A – Description du territoire Page 1
B – Description des mesures Page 13
1. ZIP 1 : RA_VER1 Les sites Natura2000 hors alpages
1.1 Mesure RA_VER1_HE01 Page 13
1.2 Mesure RA_VER1_HE02 Page 15
1.3 Mesure RA_VER1_HE03 Page 17
1.4 Mesure RA_VER1_PS04 Page 20
1.5 Mesure RA_VER1_PH05 Page 22
2. ZIP 2 : RA_VER2 Les alpages en site Natura2000
2.1 Mesure RA_VER2_SHP2 Page 26
2.2 Mesure RA_VER2_HE02 Page 28
3. ZIP 3 : RA_VER3 Les alpages hors zone Natura2000
3.1 Mesure RA_VER3_SHP2 Page 32
3.2 Mesure RA_VER3_HE02 Page 34
4. ZIP 4 : RA_VER4 Les 4 Montagnes et le Royans Isère
4.1 Mesure RA_VER4_HE01 Page 37
4.2 Mesure RA_VER4_HE02 Page 39
4.3 Mesure RA_VER4_HE03 Page 42
4.4 Mesure RA_VER4_HE04 Page 44
4.5 Mesure RA_VER4_SHP1 Page 47
5. ZIP 5 : RA_VER5 Les piémonts Nord
5.1 Mesure RA_VER5_HE01 Page 49
5.2 Mesure RA_VER5_HE02 Page 51
ANNEXE 5-10 : ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2015 MESURES AGROENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES
INTERDÉPARTEMENTALES SAVOIE-ISERE EN 2015
Cette annexe présente les projets qui ont été retenus par Comité thématique régional FEADER n° 4 "Aménités environnementales du 22/01/2015 , et les points particuliers des cahiers des charges : obligations à respecter, modalités de contrôle et régime de sanction.
En 2015, le territoire commun ouvert dans les départements de la Savoie et de l’Isère figure dans le tableau ci- dessous :
Nom de Territoire Fiches annexes Nombre Codes ZIP du territoire PAEC BELLEDONNE Fiche 5.10.1 4 ZIP RA_BEL1 ● RA_BEL2 ● RA_BEL3 ● RA_BEL4
Les cahiers des charges des territoires seront développés dans cet arrêté.
Table des matières de l’annexe 5.10
Mesures agroenvironnementales et climatiques interdépartementales Savoie-Isère Fiche 5.10.1 : Territoire « Belledonne »
A – Description du territoire Page 1
B – Description des mesures Page 6
1. ZIP 1 : RA_BEL1 Natura 2000
1.1 Mesure RA_BEL1_SHP2 Page 6
1.2 Mesure RA_BEL1_HE01 Page 8
2. ZIP 2 : RA_BEL2 Pelouses sèches
2.1 Mesure RA_BEL2_HE01 Page 11
2.2 Mesure RA_BEL2_HE02 Page 13
2.3 Mesure RA_BEL2_HE03 Page 15
2.4 Mesure RA_BEL2_HE04 Page 16
3. ZIP 3 : RA_BEL3 Milieux humides
3.1 Mesure RA_BEL3_HE01 Page 18
3.2 Mesure RA_BEL3_HE02 Page 20
3.3 Mesure RA_BEL3_HE03 Page 22
3.4 Mesure RA_BEL3_HE04 Page 23
4. ZIP 4 : RA_BEL4 Alpages
4.1 Mesure RA_BEL4_SHP2 Page 25
4.2 Mesure RA_BEL4_HE01 Page 28
ANNEXE 5-11 : ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2015 MESURES AGROENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES
INTERDÉPARTEMENTALES LOIRE-RHONE EN 2015
Cette annexe présente les projets qui ont été retenus par le Comité Thématique Régional FEADER n° 4 "Aménités environnementales du 22/01/2015, et les points particuliers des cahiers des charges : obligations à respecter, modalités de contrôle et régime de sanction.
En 2015, les territoires ouverts interdépartementaux Loire_Rhône figurent dans le tableau ci-dessous :
Nom de Territoire N° Fiches annexes Nombre et Codes ZIP des territoires
PAEC du PILAT Fiche 5.11.1 1 ZIP RA_PIL1
PAEC COISE Fiche 5.11.2 3 ZIP RA_COI1 ● RA_COI2 ● RA_COI3 Les cahiers des charges des territoires seront développés dans cet arrêté.
Les personnes agréées pour la réalisation des bilans annuels de stratégie de protection des cultures en 2015 sont les suivantes :
Département Structure Prénom Nom
Loire et Rhône SIMA COISE Justine LAGREVOL
Table des matières de l’annexe 5.11
Mesures agroenvironnementales et climatiques interdépartementales Loire - Rhône Fiche 5.11.1 : Territoire « Pilat »
A – Description du territoire Page 1
B – Description des mesures Page 3
ZIP 1 : RA_PIL1 Biodiversité
1.1 Mesure RA_PIL1_PF01 Page 3
1.2 Mesure RA_PIL1_ZP01 Page 4
1.3 Mesure RA_PIL1_ZP02 Page 6
1.4 Mesure RA_PIL1_PH01 Page 9
1.5 Mesure RA_PIL1_PH02 Page 11
1.6 Mesure RA_PIL1_PR01 Page 13
1.7 Mesure RA_PIL1_PR02 Page 15
1.8 Mesure RA_PIL1_SHP2 Page 17
1.9 Mesure RA_PIL1_HA01 Page 18
1.10 Mesure RA_PIL1_RI01 Page 20
1.11 Mesure RA_PIL1_AR01 Page 22
1.12 Mesure RA_PIL1_BO01 Page 24
1.13 Mesure RA_PIL1_FO01 Page 26
Fiche 5.11.2 : Territoire « Bassin versant de la Coise »
A – Description du territoire Page 1
B – Description des mesures Page 3
1. ZIP 1 : RA_COI1 Monts du Lyonnais
1.1 Mesure RA_COI1_SPM1 Page 3
1.2 Mesure RA_COI1_SPE1 Page 6
1.3 Mesure RA_COI1_GC01 Page 9
1.4 Mesure RA_COI1_GC02 Page 13
1.5 Mesure RA_COI1_GC04 Page 16
2. ZIP 2 : RA_COI2 Piémont
2.1 Mesure RA_COI2_SPM1 Page 17
2.2 Mesure RA_COI2_SPE1 Page 17
2.3 Mesure RA_COI2_GC02 Page 17
2.4 Mesure RA_COI2_GC04 Page 17
3. ZIP 3 : RA_COI3 Plaine
3.1 Mesure RA_COI3_GC04 Page 17
ANNEXE 5-12 : ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2015 MESURES AGROENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES
INTERDEPARTEMENTALES AIN-RHONE EN 2015
Cette annexe présente les projets qui ont été retenus par le Comité Thématique Régional FEADER n° 4 "Aménités environnementales du 22/01/2015 , et les points particuliers des cahiers des charges : obligations à respecter, modalités de contrôle et régime de sanction.
En 2015, le territoire ouvert interdépartemental Ain - Rhône figure dans le tableau ci-dessous : Nom de Territoire Fiches annexes Nombre et Codes des ZIP du territoire
PAEC Val de Saône Fiche 5.12.1 5 ZIP RA_VDS1 ● RA_VDS2 ● RA_VDS3 ● RA_VDS4 ● RA_VDS5
Les cahiers des charges des territoires seront développés dans cet arrêté.
Les personnes agréées pour la réalisation des bilans annuels de stratégie de protection des cultures en 2015 sont les suivantes :
Départements Structure Prénom Nom
Ain et Rhône CDA 01 Laurence GARNIER
Table des matières de l’annexe 5.12
Mesures agroenvironnementales et climatiques interdépartementales Ain - Rhône Fiche 5.12.1 : Territoire « Val de Saône »
A – Description du territoire Page 1
B – Description des mesures Page 8
1. ZIP 1 : RA_VDS1 Natura2000 dans l’Ain
1.1 Mesure RA_VDS1_GC01 Page 8
1.2 Mesure RA_VDS1_HA01 Page 10
1.3 Mesure RA_VDS1_PE01 Page 15
1.4 Mesure RA_VDS1_HE01 Page 18
1.5 Mesure RA_VDS1_HE02 Page 20
1.6 Mesure RA_VDS1_HE03 Page 23
2. ZIP 2 : RA_VDS2 Natura2000 dans le Rhône élargi
2.1 Mesure RA_VDS2_HE05 Page 26
2.2 Mesure RA_VDS2_HE15 Page 28
2.3 Mesure RA_VDS2_HE06 Page 28
2.4 Mesure RA_VDS2_HE16 Page 30
2.5 Mesure RA_VDS2_HE07 Page 30
2.6 Mesure RA_VDS2_HE17 Page 31
2.7 Mesure RA_VDS2_HE08 Page 32
2.8 Mesure RA_VDS2_HE18 Page 33
2.9 Mesure RA_VDS2_HE02 Page 33
2.10 Mesure RA_VDS2_HE12 Page 36
2.11 Mesure RA_VDS2_HA01 Page 37
2.12 Mesure RA_VDS2_HA11 Page 39
2.13 Mesure RA_VDS2_PE01 Page 39
2.14 Mesure RA_VDS2_PE11 Page 42
3. ZIP 5 : RA_VDS5 AAC de Civrieux-Massieux
3.1 Mesure RA_VDS5_GC01 Page 43
3.2 Mesure RA_VDS5_GC06 Page 45
ANNEXE 5-13 : ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2015 MESURES AGROENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES INTERDEPARTEMENTALES DE La SAVOIE et de HAUTE-SAVOIE EN 2015
Cette annexe présente les projets qui ont été retenus par le Comité Thématique Régional FEADER n° 4 "Aménités environnementales du 22/01/2015 , et les points particuliers des cahiers des charges : obligations à respecter, modalités de contrôle et régime de sanction.
En 2015, le territoire ouvert interdépartemental Savoie-Haute-Savoie figure dans le tableau ci-dessous :
Nom de Territoire N° Fiches annexes Nombre et Codes ZIP des territoires
PAEC DES BAUGES Fiche 5.13.1 4 ZIP RA_BAU1 ● RA_BAU2 ● RA_BAU3 ● RA_BAU4
Les cahiers des charges du territoire seront développés dans cet arrêté.
Table des matières de l’annexe 5.13
Mesures agroenvironnementales et climatiques interdépartementales Savoie – Haute-Savoie Fiche 5.13.1 : « Parc naturel du massif des Bauges »
A – Description du territoire Page 1
B – Description des mesures Page 9
1. ZIP 1: RA_BAU1 Groupements pastoraux régionaux du
Massif des Bauges
1.1 Mesure RA_BAU1_SHP2 Page 9
2. ZIP 2 : RA_BAU2 Alpages des sites Natura2000
2.1 Mesure RA_BAU2_HE09 Page 12
3. ZIP 3 : RA_BAU3 Zones humides des sites Natura2000
3.1 Mesure RA_BAU3_HE61 Page 14
3.2 Mesure RA_BAU3_HE62 Page 15
