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PREFET DE L'AUDE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

SPECIAL N ° 5 - MARS 2015

http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web

PUBLIE LE 9 MARS 2015

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SOMMAIRE

Préfecture de l'Aude

pref11- SECRETARIAT GENERAL

Arrêté N °2015056-0004 - ouverture d'une enquête publique en vue d'obtenir l'autorisation d'exploiter une carrière alluvionnaire à ciel ouvert au lieu dit

« Brasse » sur le territoire de la commune de COURNANEL, exploitée par la

SARL PATEBEX. ... 1

pref11- Sous- Préfecture de NARBONNE

Arrêté N °2015056-0006 - distraction de parcelles du périmètre de l'association

syndicale autorisée du canal de Luc- sur- Orbieu/ Ornaisons/ Boutenac ... 5

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Références

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Arrêté N °2015062-0008 - Arrêté inter- préfectoral 2015062-0002 de dérogation aux interdictions relatives aux espèces de faune sauvages protégées, pour les travaux prévus

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Arrêté N °2015058-0017 - Arrêté préfectoral portant dérogation aux règles d'accessibilité aux personnes handicapées - SARL Ecole de conduite du Dôme. LABRID MAZET -

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