LES ERP DE TYPE M

(1)

LES ERP DE TYPE M

Arrêté du 22 décembre 1981

(2)

CENTRES COMMERCIAUX

(3)

PARTICULARITES

POUR LE CALCUL DE L’EFFECTIF

2°) Exploitations non isolées des exploitations voisines (boutiques, restaurants, etc.) :

leurs dégagements (MAIL CLOS) et équipements techniques sont communs au CENTRE COMMERCIAL.

Les établissements du présent type se distinguent en :

1°) Établissements isolés par rapport aux tiers (magasins de vente) : leurs dégagements et équipements techniques sont indépendants de ceux des TIERS.

(4)

PARTICULARITES

POUR LA DISTRIBUTION INTERIEURE

SEUL LE CLOISONNEMENT TRADITIONNEL EST AUTORISE...

CEPENDANT,

EN REFERENCE A L’ARTICLE

M 7 (§ 3),

ATTENUATION DU CO 24 (§ 1),

« aucune résistance au feu n’est exigée entre exploitations et mail... dans

les centres commerciaux ».

M 3

Les mails sont DESENFUMES mais pas ENCLOISONNES

(5)

CALCUL DE L’EFFECTIF

L’effectif théorique du public admissible dans les locaux de vente est déterminé en fonction de la SURFACE RESERVEE AU PUBLIC.

La surface réservée au public est évaluée FORFAITAIREMENT AU TIERS de celle des locaux où il a accès afin de tenir compte de la surface

occupée par le mobilier de vente.

Magasins de vente

(6)

0,60m

COMPTENT COMME DEGAGEMENTS NORMAUX

NE COMPTENT PAS COMME DEGAGEMENTS NORMAUX

0,45m 2,50m

LIBRE-SERVICE AVEC OU SANS CHARIOTS

PASSAGES ENTRE CAISSES

M 9 (§ 1)

Groupes de 10 caisses maximum

(7)

LIBRE-SERVICE AVEC OU SANS CHARIOTS

Entrée

Centre commercial

SI groupe de moins de 10 caisses

Sortie de secours

2 UP

(8)

LIBRE-SERVICE AVEC OU SANS CHARIOTS

M 9 (§ 1b)

Entrée

Centre commercial

SI groupe de 10 caisses

Sortie de secours

2 UP

Sortie de secours

2 UP

(9)

LIBRE-SERVICE AVEC OU SANS CHARIOTS

PASSAGES ENTRE CAISSES

Entrée

Centre commercial

SI groupe de plus 10 caisses

Sortie de secours

2 UP

Sortie de secours

2 UP

Dégagement

intermédiaire Dégagement

intermédiaire

(10)

LIBRE-SERVICE AVEC OU SANS CHARIOTS

PASSAGES ENTRE CAISSES

Entrée

Sortie de secours

2 UP

Sortie de secours

2 UP

M 9

Position de la CCS du 9 mai 1996 relative aux dégagements

« Ces dégagements peuvent être associés à une caisse. Les 2 UP doivent être rétablies avec un dispositif d’ouverture à simple poussée ».

(11)

LIBRE-SERVICE AVEC OU SANS CHARIOTS ATTENUATION de CO 48 (§ 2)

TOURNIQUETS autorisés à l’entrée et à la sortie des zones libre-

service SI amovibles ou escamotables par simple poussée.

UN SEUL tourniquet pris en compte par ligne de caisses dans le décompte des dégagements normaux.

LARGEUR LIBRE imposée après effacement : - 0,90 mètre = 1 UP ;

- 1,20 mètre = 2 UP.

(12)

EMPLOI DE CHARIOTS

AUTORISES SI :

- LARGEUR DES CHARIOTS 0,60 mètres ; - STOCKAGE SUR EMPLACEMENT RESERVE ; - LARGEURS DES CIRCULATIONS ADAPTEES.

M 10

(13)

EMPLOI DES CHARIOTS

LARGEURS DES CIRCULATIONS

NON APPLICABLE AUX PASSAGES ENTRE CAISSES ET GROUPES DE CAISSES.

Effectif de la partie exploitée

avec chariots Allée principale Allée secondaire à 701

personnes 4 UP 3 UP

à 701

personnes 3 UP 2 UP

(14)

CENTRES COMMERCIAUX

SORTIES DES EXPLOITATIONS

Niveau Distance maxi à

parcourir Distance mini à parcourir Rez-de-

chaussée 50 m si choix entre

plusieurs dégagements 30 m dans le cas contraire Autres

niveaux

40 m

si choix entre plusieurs dégagements

30 m

dans le cas contraire

M 11 (§ 1)

De tout point d’une EXPLOITATION pour rejoindre : - le mail,

- une sortie sur l’extérieur,

- un dégagement protégé, IL FAUT :

(15)

CENTRES COMMERCIAUX

SORTIES DU MAIL

Niveau Distance maxi à

parcourir Distance mini à parcourir Rez-de-

chaussée 50 m si choix entre

plusieurs dégagements 30 m dans le cas contraire Autres

niveaux

40 m

si choix entre plusieurs dégagements

30 m

dans le cas contraire

De tout point du MAIL pour rejoindre : - une sortie sur l’extérieur,

- un dégagement protégé, IL FAUT :

(16)

30 mètres + 30 mètres dans le cas contraire Distance minimum à parcourir

50 m maxi RDC magasin

40 m maxi niveaux magasin

40 m maxi niveaux mail

50 m maxi RDC mail

+ +

SORTIES DES

EXPLOITATIONS et des MAILS

SYNTHESE

(17)

CENTRES COMMERCIAUX

NOMBRE DE SORTIES INDEPENDANTES DES MAILS

Effectif Nombre de dégagement indépendant de 51 à 300 personnes 1 dégagement accessoire (*)

de 301 à 700 personnes 1 dégagement normal de 2 UP

plus de 700 personnes les 2/3 du nombre et de la largeur des dégagements normaux

Atténuation de l’article CO 38 (§1)

Établissements 20 à 50 personnes  1 seule sortie de 2 UP sur le mail.

Pour l’application de l’article CO 38 :

(*) RAPPEL : Les dégagements accessoires ne sont pas comptabilisés

(18)

CENTRES COMMERCIAUX

M 11 (§ 3)

NOMBRE DE SORTIES ET D’UP DU MAIL = EFFECTIFS CUMULES des EXPLOITATIONS (variable)

+

du MAIL (1 personne pour 5 m²) NOMBRE DE SORTIES DU MAIL

+

(19)

INTERCOMMUNICATION AVEC UN PARC DE STATIONNEMENT COUVERT

Le SAS et les ESCALIERS y débouchant sont considérés comme DEGAGEMENTS ACCESSOIRES

(20)

ISOLEMENT INTERNE

M 6

3 niveaux en communication au plus

Traitement des ESCALIERS FIXES =/= des ESCALIERS MECANIQUES - 1

0 + 1

0 + 1 + 2

(21)

PROTECTION DES ESCALIERS

EN AGGRAVATION DE CO 52 (§ 3),

AUCUNE PROTECTION DE L’ENSEMBLE DES ESCALIERS QUE SI

R + 1

RAPPELS :

- Pas d’encloisonnement si R + 1 – 1 ET cloisonnement traditionnel (CO 52 § 3) ; - Pas d’encloisonnement pour un seul escalier supplémentaire ET R + 2 (CO 52 § 3) ; - L’absence de protection des escaliers mécaniques est admise lorsque la protection des escaliers normaux n’est pas exigée (CO 52 § 4) ;

- Compartiments interdits en type M (art. M 3).

(22)

PROTECTION DES ESCALIERS FIXES

M 12 (§ 2)

EN APPLICATION DE CO 52 (§ 2) :

- tous les escaliers desservant les trois premiers niveaux non protégés ; - escaliers desservant les niveaux supérieurs protégés toute hauteur.

RdC + 1 + 2 + 3 + 4

Rappel de CO 52 (§ 2) : Tous les escaliers sont protégés sauf cas prévus aux §§ 3 et 4 ET dans les dispositions particulières.

(23)

PROTECTION DES ESCALIERS MECANIQUES

La protection des escaliers mécaniques n’est exigée qu’au dessus du 2^ème étage (et non toute hauteur),

A CONDITION

- SOIT d’être recoupée au droit du plancher haut du 2^ème étage,

- SOIT d’être dissociée à partir du 2^ème étage.

RAPPEL du CO 36 (§ 4) : 50 % au plus des escaliers mécaniques sont NORMAUX.

ATTENUATION

(24)

PROTECTION DES ESCALIERS MECANIQUES

M 12 (§ 2)

1^er cas

RdC + 1 + 2 + 3

+ 4 Porte PF ½ h

(25)

PROTECTION DES ESCALIERS MECANIQUES

2ème cas

RdC + 1 + 2 + 3 + 4

(26)

PROTECTION DES ESCALIERS MECANIQUES

M 12 (§ 2)

3ème cas

RdC + 1 + 2 + 3 + 4

(27)

(28)

En AGGRAVATION de CO 36 (§ 4), les escaliers mécaniques non encloisonnés toute hauteur, desservant les niveaux au-dessus du 2^ème étage, ne comptent pas dans les dégagements normaux.

M 12 (§ 5)

RdC + 1 + 2 + 3

+ 4

(29)

PROTECTION DES ESCALIERS FIXES et MECANIQUES

Le choix des escaliers à encloisonner doit être arrêté, après avis de la commission de sécurité, selon les directives ci-après :

 leur NOMBRE et leur LARGEUR doit être au moins égaux à la moitié du nombre et de la largeur réglementaire (REGLE des 50 %) ;

 l’encloisonnement doit porter sur les escaliers desservant le

maximum d’étages et être réalisé sur la totalité des niveaux desservis ;

 les escaliers protégés doivent être judicieusement répartis.

(30)

POSITION DE LA CCS

CAHIERS DE LA PREVENTION Q 13.7

1 étage sur rez-de-chaussée = 0 escalier encloisonné

(31)

POSITION DE LA CCS

CAHIERS DE LA PREVENTION Q 13.7

RdC + 1 + 2

- 1 RdC + 1

50 % encloisonné

(32)

PROTECTION DES ESCALIERS FIXES

APPLICATION DE M 12 (§ 3) – Cahiers de la prévention (Q 13.7) Les pourcentages donnés du nombre d’escaliers à encloisonner ne s’appliquent qu’aux DEGAGEMENTS NORMAUX.

100 %

50 %

Sous-sol RdC + 1 + 2 + 3

(33)

CIRCULATIONS INTERIEURES

 Les circulations principales permettent de joindre facilement 2 sorties ;

 En étages et sous-sol, les circulations principales permettent de joindre les escaliers ;

 Les escaliers ne débouchant pas directement sur l’extérieur doivent être reliés par des dégagements principaux aux deux sorties les plus proches ;

 Les circulations secondaires ont une largeur minimale de 0,90 mètre.

RAPPEL :

Circulations principales = 2 UP au minimum SAUF AGGRAVATIONS prévues à M 10 (§ 1).

(34)

CAHIERS DE LA PREVENTION

M 13

Question 13.8 – Position de la Commission Centrale de Sécurité Peut-on admettre des poteaux dans les allées de circulation des établissements du type M ?

Réponse :

La présence de poteaux dans les allées de circulation est admise à titre tout à fait exceptionnel sous réserve du respect des conditions

suivantes :

• les poteaux ne sont situés dans les circulations principales ;

• la largeur de l’allée doit être majorées au moins de l’épaisseur du poteau ;

• de part et d’autre du poteau :

 la largeur du plus grand passage doit être 0,90 m,

 la largeur du plus petit passage doit être 0,60 m.

(35)

CENTRE COMMERCIAUX

CALCUL DES DEGAGEMENTS

Exercice d’application

(36)

APPLICATION DE L’ARTICLE M 11

Centre commercial de 3380 personnes

310 pers

50 pers

MAIL 500 personnes – 2500 m²

70 pers 120

pers 600 pers

900 pers 830 pers

(37)

310 pers

MAIL

2UP

(38)

600 pers

MAIL 310

pers

2UP

2UP 2UP

4UP

(39)

120 pers

MAIL

600 pers 310

pers

2UP

2UP 2UP

4UP

1A

1 2UP

UP

(40)

50 pers

MAIL

600 pers 310

pers

2UP

2UP 2UP

4UP

2UP

120 pers

1A

1 2UP

UP

(41)

900 pers

MAIL

50 pers 600 pers

310 pers

2UP

2UP 2UP

4UP

2UP

2UP 2UP

2UP

6UP

120 pers

1A

1 2UP

UP

(42)

MAIL

830 pers

50 pers 600 pers

310 pers

2UP

2UP 2UP

4UP

2UP

900 pers

2UP 2UP

2UP

6UP

3UP 3UP

5UP

120 pers

1A

1 2UP

UP

(43)

MAIL

70 pers

50 pers 600 pers

310 pers

2UP

2UP 2UP

4UP

2UP

830 pers 900 pers

2UP 2UP

2UP

6UP

3UP 3UP

5UP

1A 3UP

120 pers

1A

1 2UP

UP

(44)

MAIL 1780 - 5 SORTIES / 18 UP

70 pers

50 pers 400 pers

110 pers

2UP

2UP 2UP

4UP

2UP

230 pers 300 pers

2UP 2UP

2UP

6UP

3UP 3UP

5UP

1A 3UP

200 200 0

600 600 0

120 pers

1A

1 2UP

UP

(45)

MAIL 1780 - 5 SORTIES / 18 UP

70 pers

50 500 pers pers

210 pers 2UP

2UP 2UP

2UP

2UP 2UP 4UP

2UP

276 pers 300 pers

2UP 2UP

2UP

6UP

3UP 3UP 5UP

1A 3UP 120

pers 1A

1 2UP UP

BILAN DES SORTIES

EFFECTIF TOTAL DANS LE CENTRE 3380 personnes

BESOINS pour l’ensemble du Centre Commercial : 8 SORTIES totalisant 34 UP

Sorties réelles sur l’extérieur 12 SORTIES 34 UP dont : 7 sorties 16 UP (exploitations)

5 sorties 18 UP (mail)

2 sorties accessoires (non comptées)

(46)

CO 43 CO 43 1

2

3

4

5

SORTIES DU MAIL

(47)

CAS DE L’ILOT CENTRAL

Si + 50 pers. ?

NON !

Pas de sortie directe sur l’extérieur (M 11 § 2)