• Aucun résultat trouvé

Conseil administratif (Séance du 4 mars)

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2021

Partager "Conseil administratif (Séance du 4 mars)"

Copied!
1
0
0

Texte intégral

Références

Documents relatifs

Le Conseil Municipal, après délibération et à l’unanimité, accepte la création de deux postes d’agents saisonniers pour la voirie et les espaces verts, adjoint technique

Caisse autonome mutuelle de retraite (CAMR) des agents de chemins de fer secondaires d'intérêt général, des chemins de fer d'intérêt local et des .... Conseil d'administration

10.1 Demande de financement à la Fédération canadienne des municipalités pour le projet de Valorisation des abrasifs usagés et demande de crédits additionnels Document d’aide à

Consulté par le Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication, le Conseil d'Etat a répondu favorablement au projet

Les échanges avec le Chef du Département fédéral des affaires étrangères ont porté sur l’importance et l’avenir de la Genève internationale dans le monde actuel ainsi que

Pendant l'exercice écoulé, le Tribunal fédéral, pris dans son ensemble, n'a eu, probablement pour la première fois depuis qu'on construit des chemins de fer en Suisse, à juger

Cette demande de mise à disposition d’une salle des Fêtes n’entrant pas dans le cadre défini par le Conseil Municipal lors de l’établissement du règlement intérieur

Monsieur le Maire présente le projet de convention constitutive du groupement de commandes établi par l’Agence Technique Départementale des Vosges (Assistant à Maîtrise