HAL Id: hal-01937021
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01937021
Submitted on 27 Nov 2018
HAL is a multi-disciplinary open access
archive for the deposit and dissemination of
sci-entific research documents, whether they are
pub-lished or not. The documents may come from
teaching and research institutions in France or
abroad, or from public or private research centers.
L’archive ouverte pluridisciplinaire HAL, est
destinée au dépôt et à la diffusion de documents
scientifiques de niveau recherche, publiés ou non,
émanant des établissements d’enseignement et de
recherche français ou étrangers, des laboratoires
publics ou privés.
Distributed under a Creative Commons Attribution - NonCommercial - NoDerivatives| 4.0
International License
Jean-Louis Brangeon
To cite this version:
Jean-Louis Brangeon. Revenu et capital dans l’agriculture française, en 1973-1975, d’après le RICA.
[Rapport de recherche] INRA. 1979, 57 p. �hal-01937021�
Revenu et c apit a 1
-~~
1 , ~.,,/
, r I :._ : rr; { (-.
--..
' "'.: \dans l'agriculture française
en 1973-1975, d'après le R.I.C.A.
J.
L. BRANGEON
,,
'
.
\ 1 l ( 1) I ILe revenu agricole, le capital agricole, l 'endettement des exploitations et leur cumul, sont envisagés successivement pour les petits paysans, les paysans moyens et pour la frange inférieure de la grande paysan-nerie, à partir du groupe des exploitations françaises du RICA (réseau d'in-formation comptable agricole). Il s 'agit des exploitations "pérennes" (observées "continuement"), sur trois e:~ercices (1973, 1974 et 1975) . Revenus et patri-moines sont présentés, pour la première fois à partir du RICA, par tranches d'âge.
Les petits paysans (n
=
284) sont ceux dont le produit brut annuel moyen par exploitation est inférieur à 60 000 F. On constate la présence de petits exploitants parmi les moins âgés (moins de 35 ans, 35 à 44 ans) . Il apparaît une forte ou même une très forte proportion de bas et même de très bas revenus agricoles qui n'est pas limitée aux paysans les plus vieux,mais qui concerne toutes les classes d'âge, y compris, quoique de manière atténuée, les moins de 35 ans. Le patrimoine agricole est important par rapport aux catégories sociales ouvrières ou salariées, mais faible par rapport aux autres groupes de paysans. Les jeunes ont des patrimoines plus importants. Les petits paysans sont le plus souvent peu endettés, spécialement les plus âgés qui lesont très peu, mais aussi les jeunes qui le sont le plus.
En ce qui concerne le cumul du revenu, du patrimoine et de l 'endetteme~, les situations les plus fréquentes sont celles qui associent les niveaux "moyens" (à l'échelle des petits paysans) de patrimoine avec des revenus très bas. Puis viennent par ordre de fréquence décroissante les patrimoines les plus élevés avec les revenus les plus bas, les revenus moyens avec les patrimoines moyens, et les revenus les plus bas avec les patrimoines les moins élevés. Les revenus les moins bas ne sont pas associés avec les patrimoines les plus faibles et les patrimoines les plus élevés et les revenus les plus élevés le sont très peu. Les emprunts importants ou assez importants sont fréquents quand le patrimoine atteint des niveaux assez élevés et que les revenus sont très bas ou bas. Mais ces situations sont statistiquement peu fréquentes, pour l'ensemble du groupe des p~tits paysans.
Les paysans moyens comprennent les "moyens-petits" (n
=
244 ; produit brut de 60 000 à moins de 80 000 F) , les "moyens-moyens" (n=
715 ; produit brut de 80 000 à moins de 150 000 F) et les "moyens-gros" (n=
387 ; produit brut de 150 000 à moins de 250 000 F). Selon les groupes, le revenu est souvent bas, ou moyen, ou assez élevé. Le patrimoine est assez important, i l augmente avec la dimension économique mais est assez dispersé dans chaque groupe. Chez les moyens-moyens, les effectifs les plus nombreux concernent les patrimoines de 200 000 à 600 000 F, et les revenus de 25 000 à 35 000 F.Pour la frange inférieure de la grande paysannerie (n
=
254 produit brut supérieur ou égal à 250 000 F), les revenus sont généralement assez élevés, mais leur éventail est assez ouvert ; le patrimoine est important. Dans la situation .la plus fréquente (patrimoine supérieur à800 000 F, revenu supérieur à 50 000 F) , les emprunts élevés (plus de 200 000 F) prédominent.
Avant - propos
Cette étude, fondée sur un dépouillement particulier du RICA,
envisage successivement les petits paysans, les paysans moyens et la frange inférieure de la grande paysannerie.
Dans ces trois cas, i 1 s 'agit des "agriculteurs proprement dits",
sans activité professionnelle exercée à titre principal à l 'extérieur de
leur exploitation, et non retraités ou plus précisément non bénéficiaires
d'une retraite.
Les caractéristiques générales de l 'étude,présentées d'abord
Première partie
Les petits paysans sont ceux situés sur une exploitation de
faible dimension économique. Il s'agit ici d'exploitations de faible pro
-duit brut total.
Le critère du produit brut ne réunit pas tous les avantages. On sait qu'il n'y a pas de réponse définitive à la question du choix du critère de dimension économique et qu'en tout état de cause, ce choix dépend des objectifs de l'étude, des points de vue privilégiés. Dans notre cas, les critères entre lesquels on peut hésiter (produit brut, valeur ajoutée,
marge brute ... ) sont assez proches les uns des autres et les classements sont souvent pas très différents. Nous relèverons seulement que le produit brut reflète plus complètement le poids et l'intégration des exploitations dans les circuits économiques et sociaux, que la valeur ajoutée ou la marge brute. Par ailleurs, i l nous est apparu plus important d'exclure des exploitations qui tout en ayant une faible valeur ajoutée ou une faible marge brute, ont néanmoins un chiffre d'affaires non petit {exploitations
à faible taux de valeur ajoutée) ,que d'exclure celles avec une valeur
ajoutée ou une marge non petites,
mais
avec un produit brut faible. Enfinle produit brut, moins proche du revenu que la valeur ajoutée ou la marge
brute, est moins redondant avec ces critères dans une analyse qui tient compte du revenu, et i l permet une analyse plus complète.
Le seuil de produit brut par exploitation qui délimite vers
le haut le champ des petits paysans, est difficile à déterminer, car la
distribution des agriculteurs chefs d'exploitation sans activité extérieure
exercée à titre principal et non retraités, selon leur produit brut, n'est pas connue. Nous avons retenu le seuil de 60 000 F/exploitation. D'après
les Comptes nationaux, la "production des exploitations agricoles" est en moyenne de 69600F/exploitation (1) au cours de la période 1973-1975. Mais cette moyenne comprend toutes les exploitations, à temps partiel et
à temps complet, à titre exclusif ou principal ou secondaire, de
retrai-tés ou non. La surface agricole utile des exploitations à titre exclusif
et principal étant supérieure à celle de l'ensemble des exploitations, i l devrait en être de même, sous réserve de différence de produit brut/ha, du produit brut par exploitation. La différence éventuelle de produit brut/ha n'est pas connue. On peut remarquer que si les exploitants à titre secondaire ou retraités peuvent avoir, à surface égale, un produit brut/ha plus faible que les exploitants exclusifs ou à titre principal, ils sont
aussi davantage localisés dans les faibles classes de surface, et on sai t
que l'intensité moyenne de la production diminue quand la surface s'élève.
La SAU moyenne des agriculteurs exclusifs ou à titre principal et non retraités était supérieure à 21,3 ha, estimation donnée pour l'en
-semble des exploitations dont le chef n'exerce pas une activité extérieure à
titre principal, en 1970 (2). A la même date, la SAU moyenne de l 'ensemble
des exploitations était de 18,8 ha (3). Si l'on applique le rapport ~ 18,8 (1) Source: SCEES : Cahiers de statistique agricole, n°27, mars-avril 1976,
p.71 et 77 et INSEE, collections de l'INSEE, C 57, p.104.
(2) SCEES : Les comptes de l'agriculture française pour 1977, collections
de statistique agricole, étude n°166, p.186.
-à la production moyenne par exploitation indiquée plus haut, on obtient 78 860 F. Le seuil de 60 000 F correspond à 76 % de cette valeur.
Le seuil de 60 000 Fest par ailleurs dicté par la distribution
du groupe d'exploitations pérennes du RICA pour 1973-1975, sur lequel la
présente étude est fondée (pour la détermination de ce groupe, cf. infra)
En effet, ce seuil laisse un effectif minimum de petites exploitations
(284) , situées en deçà d'un groupe étendu d'exploitations moyennes, qui semble s 'étaler sans discontinuité ou presque, de 80 000 à 200 ou 250 000 F de produit brut (cf. tableau 1) .
Il n'y a apparemment pas de rupture de fréquence dans cette
zone, mais la faiblesse des effectifs, le trop petit nombre de classes,
l 'ampleur des classes peuvent facilement masquer les creux de la distribu
-t ion.
Tat,leau l. Oiscribution des exploitations pérennes du RICA, selon le produit brut moyen par explo1tation, en 197)-1975, et l'àge du chef.
(l) · en i · (2) · 1 cu,:iulés moins
oroduit brut moy~n en r de 35 a!'lS 35 3 44 ans 45 à 54 ans 55 j 64 ans Tous ages
(l) 1 ( 2) (l) ( 2) (l) (2) (l) (2) (ll (2) moins de 40 000 3. 4 1 3,5 7,2 10, l 5,6 40 000 a < 50 000 5, l 8 ,5 3,9 7,4 4,5 l l, 7 6,2 16 ,3 4,5 10, l 50 000 à < 60 000 4,2 12,7 4,3 11, 7 5, l 16,8 7,3 2),6 4,~ 15, l 60 000 à < 70 000 7 ,6 20 ,3 5, l 16 ,8 6,0 22,8 8,4 32,0 6, l 21, 2 70 000 à < 80 000 5 ,9 26 ,2 7, 1 23 ,9 7,2 30,0 5,6 37,6 6,8 28,0 80 000 à < 100 000 16,5 42,8 ! 2, 2 )h, 1 16,0 46,0 12,4 50,0 14, J 42,J l 00 000 à < l 20 000 l l ,O 53,8 10, 7 46,8 10,4 56,4 6, 7 56,7 10 ,2 52,6 l 20 000 à < 150 000 14,8 68,6 12,0 58,8 12,9 69,3 18,5 75,2 13,4 65,9 150 000 à < 200 000 l l ,O 79,6 14,9 73, , 13,7 83,0 10, l 85,) l 3, 5 79,4 200 000 à < 250 000 7,2 86,8 8, l SL8 6,5 89,5 5, l 90,4 7, l 86,5 250 000 à < )00 000 ) ,8 90,6 6,2 88, l 4,4 9),9 3,4 93,8 4,9 91, 4 )00 000 à <400 000 4,7 95,) 8, l 96,2 3, 2 97, l ) ,9 9ï,7 5,) 96,6 400 000 à < 500 000 4,2 99,5 2,8 98,9 l, 3 99,4 0,6 98,) 2, l 98,7 500 000 à < 700 000 o. 0,9 99,8 1 ,5 99,9 l ,l 99,-1 l,1 99,8 700 000 et plus 0,4 99,9 0, 1 99,9 0 0,6 39,9 0,2 99,9 toutes classes 100 100 100 100 100 effeccif 236 690 780 178 1884
Le seuil de 60 000 Fest donc plus une évaluation plausible que
le résultat d'une détermination rigoureuse. Le groupe des petits du RICA,
défini ainsi, s 'étire bien au-dessous de 40 000 F, puisqu'un peu plus du
tiers d'entre eux sont dans la classe "moins de 40 000 ". Les 2/3 des petits
paysans ainsi délimités ont moins de 50 000 F de produit brut. La plupart
de ceux que nous classons comme petits, d'après cette distribution du RICA sont donc, en tout état de cause,incontestablement petits.
Même si ces petites exploitations se situaient dans la frange
superieure du groupe des petits, elles permettraient au moins d'apprécier
la si tuation--limi te la plus favorable des p.eti ts paysans, en matière de
revenu, de capital et de cumul des inégalités. Mais on ne peut pas penser
qu'i l en soit ainsi quand les résultats publiés du RICA donnent, par exem-ple, pour 1974, un produit brut moyen par exploitation de 61 000 F pour
les exploitations bovins-lait de 10 à 20 ha en Rhône-Alpes, de 65 000 F pour bovins et terres arables de 10 à 20 ha en Bretagne, Pays de Loire,
Poitou-Charentes, de 68 700 F pour bovins et terres arables de 10 à
20 ha en Rhône-Alpes, de 68 400 F pour bovins-lait de 10 à 20 ha en
Bretagne, Pays de Loire, Poitou Charentes ... moyennes qui se situent
au delà du seuil retenu.
L'étalement de la distribution des petits paysans du RICA vers le bas garantit, par rapport à la distribution elle-même et à
l'en-semble des exploitations pérennes du RICA en 1973-1975, que la plupart
des petits sont assez nettement distincts, au moins par rapport au
produit brut, du reste des exploitations et ~e constituent pas la
frange inférieure des exploitations moyennes. D'autre part, bien que
les petits paysans et plus particulièrement les plus petits sont peu
-et en tous cas trop peu représentés dans le RICA puisqu'i l a été mis
en place l'enquête sur les recettes et les dépenses des petites exploi
-tations agricoles (ERDPEA) pour y remédier -, cet étalement assure l 'exis
-tence d'une majorité de vraiment petits dans ce groupe de petits.
L'insuffisance des estimations résulte, en plus, de ce qu'i l
serait nécessaire de tenir compte de l 'âge et de la génération de l'ex
-plo~tant pour fixer le seuil de dimension économique. Bien que les don
-nées du RICA ne permettent que partiellement de le mont~er, on sait de
mieux en mieux que la distribution des produits bruts se décale selon
les groupes de générations, les moyennes étant plus basses chez les
plus âgés, et plus élevés pour les jeunes. En retenant un seuil uniforme
pour toutes les générations, on constate que la proportion de petits
dans chaque groupe de générations, augmente avec l'ancienneté, passant
de 12,7 % pour les exploitants de moins de 35 ans en 1974, à 23,6 %
pour les 55 à 64 ans. 1 paysan sur 8 serait petit parmi les premiers,
et 1 sur 4 chez les derniers. Une tendance analogue s 'observe pour les
plus petits parmi les petits (moins de 50 000 F et moins de 40 000 F
de produit brut, cf. tableau 1), avec une croissance parfois plus forte.
Cette augmentation n'est pas liée seulement à la fixation d'un seuil
uniforme. Elle n'est pas totalement factice, car les seuils de chaque groupe de générations ne sont pas indépendants les uns des autres. Ils
sont en partie liés du fait des comparaisons qui s 'établissent entre les
groupes d'âge. Il en résulte que la proportion de petits paysans augmente
bien avec l 'ancienneté des générations, à une époque donnée, mais, dans
le cas présent, pas dans une proportion a~ssi forte que le tableau 1
le suggère.
Ne retenir qu'un seuil de faible dimension économique n'est
évidemment pas sans inconvénient, puisque ce seuil ne peut être adapté
à tous les sous-groupes. L'analyse sera déficiente pour les sous-groupes
minoritaires. Dans le cas du RICA, ou tout au moins pour le groupe d'ex
-ploitations pérennes de 1973 à 1975 que nous analysons, la très grande majorité des agriculteurs ont de 35 à 54 ans (78 %) . Les moins de 35 ans et les 55 à 64 ans ne représentent guère chacun qu'environ 10 % de
l'ef-fectif ici analysé. La prise en compte des plus de 65 ans atténuerait
ce déséquilibre, mais ne le remettrait pas en cause. Bien que parmi les
35 à 54 ans, le sous-groupe plus âgé (45 à 54 ans) est sensiblement plus nombreux que le sous-groupe plus jeune (35 à44 ans) , les deux tran
-ches d'âge sont d 'importance comparable (respectivement 41 et37 % de
l'effectif total). Le groupe majoritaire l'est donc nettement, et i l est
seuil unique. Pour les paysans âgés (55 ans et plus) et pour les plus jeunes (moins de 35 ans) l 'analyse sera biaisée. Pour les premiers, le·
seuil devrait être plus bas, et pour les seconds, plus élevé. La
propor-tion de petits paysans sera sur-estimée chez les plus âgés, et sous-estimée
pour les plus jeunes. La population ainsi délimitée par ces seuils biaisés,
fera apparaître des petits pas assez petits chez les âgés, et trop petits
dans le cas des jeunes. Ainsi le nombre et la proportion de petits sont
sur-estimés et la faible dimension économique est sous-estimée pour les
premiers, tandis que les seconds sont dans une situation inverse.
Le seuil qui a été retenu définit les petits dans le cadre
des statistiques pour l'ensemble de l 'agriculture française, d'un "point
de vue national". Mais à un échelon géographique plus li.mité, dans telle
zone de petite agriculture, une partie de ces petits peuvent apparaître
moyens ou même parfois assez gros. Tandis qu'au contraire, dans telle
autre zone, de grande agriculture, la plupart de ces petits apparaîtront
très petits, et le seuil de délimitation devrait se situer à un niveau
plus élevé. La faiblesse des effectifs pérennes du RICA à ces niveaux
ne permet pas de tenir compte de la diversité des points de vue qui
résultent de situations plus localisées, à l 'intérieur de l 'agriculture
françaises.De surcroît, la connaissance des contextes est insuffisante
pour chiffrer la différenciation des seuils qui serait nécessaire. En
se fondant uniquement sur le seuil indiqué ci-dessus, nous allons
procé-der comme si le "point de vue national" était effectivement prédominant,
le plus fréquent, ou proche ou assez proche de la majorité•des points
de vue locaux. Il est sur en tous cas que les particularismes régionaux
et locaux ne font qu'atténuer, mais ne suppriment pas les effets d'un fond important de sentiments communs pour l 'appréciation des revenus,
des patrimoines, de l'importance économique . . .
Dimension économique et période d'observation
Les inégalités peuvent être des situations quasi-constantes au
cours de la vie professionnelle des paysans, ou plus ou moins durables
et plus ou moins répétées. Dans le cadre de leur étude on pourrait
dis-tinguer des dimensions économiques selon la longueur de la période d'ob
-servation.
Ne retenir qu'une période très brève et non répétée d' obser-vation économique a l'inconvénient d'amener à prendre en compte, sans distinction possible, des inégalités très passagères ou tout à fait exceptionnelléià l 'échelle d'une moyenne période ou d'une vie profes
-sionnelle. L'idéal est évidemment d'allonger au maximum la période
d'observation, ou à défaut de multiplier les observations qui ne
pour-raient être continues.
En agriculture, l'observation sur une seule année de
critè-res comme le revenu agricole, le produit brut, l 'endettement, et même
le capital, est notoirement insuffisante. Une période de 3 années est
un minimum.
La présente étude est fondée sur des moyennes triennales
pour tous ces critères, et même pour la surface agricole utilisée (SAU)
Les trois années retenues : 1973,1974 et 1975, résultent de plusieurs
marquée par une conjoncture exceptionnellement défavorable. A l'époque
où cette étude a été entreprise et réalisée, on était loin de pouvoir disposer des résultats pour 3 années postérieures à 1976. Par contre
plusieurs années antérieures, au delà des premières années de fonction
-nement du RICA, pouvaient être envisagées. Nous avons retenu les plus
récentes : 1973, 1974, 1975. Retenir plus de trois années aurait en -traîné un amenuisement excessif du groupe d'exploitations pérennes.
On aboutit déjà à des effectifs bien trop faibles avec une période
triennale (cf. infra).
La période 1973- 1975 n'est pas sans avoir connu des
fluctua-tions annuelles accentuées. Les séries du RICA actuellement publiées
(échantillons annuels successifs) sont trop hétérogènes pour permettre
d'apprécier la place relative de la période 1973- 1975. Dans les systèmes
bovins- lait, bovins-viande, bovins et terres arables, terres arables et
bovins, bovins et porcins-volailles, ces trois exercices apparaissent
médiocres, en ce qui concerne le revenu agricole par travailleur
familial, par rapport à 1972, mais celui-ci était exceptionnel. En agri
-culture générale, 1975 est médiocre.
On peut observer que les fluctuations annuelles moyennes ten-dent à s'atténuer réciproquement à l 'intérieur de la période. En effet,
d'~près les Comptes Nationaux, si en 1973 le revenu brut agricole moyen
par exploitant est nettement au dessus du trend de la période 1959-1977,
en 1975 au contraire i l est nettement au-dessous, tandis qu'il en appa
-raît très voi~in en 1974. De sorte que le niveau moyen du revenu agri-cole, au cours de l 'ensemble des trois années, ne semble pas exception-nel.
. Surface et produit brut :
Presque tous les petits paysans ainsi définis (produit brut
faible, inférieur à 60 000 F) ont une petite surface : 70 % ont moins de
20 ha. Par contre, toutes les exploitations petites en surface sont loin
d'être petites en produit brut. Dans le groupe des exploitations péren
-nes de 1973 à 1975 du RICA qui sert de base à notre analyse, seulement
le tiers des exploitations de moins de 20 ha ont un produit brut inférieur
à 60 000
F,
tandis que 52 % ont un produit brut supérieur ou égal à 80000F
.
Ainsi on vérifie une fois de plus combien le cr i tère de surface est à
lui seul insuffisant pour délimiter le champ des petits paysans, et la nécessité, comme nous Iavons fait précédemment, dans une autre étude,
d'ajouter une condition supplémentaire concernant l 'intensité de la pro
-duction.
La faiblesse de la surface accroît la probabilité du caractère
durable de la petitesse de la dimension économique. Cette durabilité
ayant une importance du point de vue àe la portée de l'étude, on a
intro-duit le critère surface agricole utilisée de l'exploitation, et distingué
les petits paysans de moins de 20 ha. Ce seuil de superficie a déjà été
discuté et retenu dans de précédentes études (1) . Le groupe des petits paysans de moins de 20 ha apparaît comme devant comporter, en plus grande
proportion, de faibles dimensions économiques plus durables.
0)
Cf. notamment. G. Jégouzo et J.L. Brangeon : La condition sociale despetits paysans, Données sociales, édition 1978, INSEE, Paris, 424 p .
Comme on l 'a déjà indiqué, la présente étude a été effectuée
à partir du RICA, sur le groupe des exploitations pérennes de 1973 à
1975. Il s'agit des exploitations observées au cours des trois années
consécutives 1973, 1974 et 1975. N'ontété retenues que celles dont le chef :
1°) est né en 1910 ou depuis, donc qui peuvent au plus atteindre 65 ans en 1975, c'est-à-dire au cours du dernier exercice de la période re
-tenue. I l s'agit d'exclure les retraités agricoles, ou plus précisément les exploitants bénéficiaires d'une retraite. La condition "moins de
65 ans" n'est pas suffisante pour s'assurer de l'exclusion totale des retraités, une étude en cours à partir d'un échantillon de la Mutualité Sociale Agricole le montre. Mais nous pouvons supposer que la proportion
de retraités anticipés, - avant 65 ans - est extrêmement faible dans
le groupe d'exploitants du RICA, qui tiennent une comptabilité.
2°) a un temps de travail annuel égal ou supérieur à 2000 heures. Ce
seuil de 2 000 heures a été retenu comme compromis entre deux impératifs ne pas éliminer trop d'exploitations d'un échanti llon déjà assez peu
fourni, et ne pas garder d'exploitants à temps partiel. Un seuil fixé
à 2 300 heures (équivalent à 1 UTAF d'après les conventions du RICA),
aurait été trop restrictif, en éliminant en particulier les exploitants
_dont le temps de travai l est évalué à 2 160 heures (1), qui constituent une frange non négligeable (10 % des exploitants travaillant plus de
2 000 heures étaient dans la classe 2 000 à moins de 2 300 heures dans
l 'échanti llon constant 1975 - 1976) et qui, s 'i l n'est pas vérifié
qu'ils soient exclusi vement agriculteurs, n'en travaillent pas moins
pratiquement à temps complet dans l 'agriculture.
Les exploitations ayant un chef salarié ·ont été éliminées,
ainsi que celles ayant changé de chef au cours de la période 1973 à 1975.
Le groupe d'exploitations pérennes ainsi constitué est envi -sagé indépendamment de sa représentativité telle qu'elle est recherchée dans le RICA, du triple point de vue de la géographie ("circonscriptions
de Bruxelles" équivalent à une ou plusieurs régions-programme), de l '
o-rientation technico-économique et de la dimension, en terme de surface. Nous venons de voir, à propos des petits paysans, que la surface agricole ut ile est un indice tout à fait insuffisant de la dimension économique. Tenir compte en même temps de l 'orientation technico-économique n'
intro-duit pas une précision suffisante. Ces critères ne seront pas repris dans cette étude.
Les définitions et les concepts comptables sont ceux du RICA (résultat net d'exploitation, capital, unité travail agricole familial,
produit brut, endettement . .. ). Nous renvoyons aux différentes
publica-tions du RICA sur ces points.
(1) Cette estimation forfaitaire résultant du décompte des dimanches et
jours fériés et de 1 .mois de congé soit un reste de 270 jours de tra-vail, à raison de 8 heures par jour. Ces agriculteurs sont concentrés
Le groupe des petits paysans étant ainsi défini et délimité,
on va chercher comment i l se caractérise du point de vue des revenus
d'activité, du capital, de l 'endettement, et du cumul des inégalités.
Soulignons trois caractères originaux de cette étude
1°) pour la première fois, i l s 'agit, pour chaque exploitation, de
moyennes sur trois années consécutives, pour le produit brut, le revenu
agricole, le capital, l 'endettement, la surface agricole utile . . . On
sait, notamment grâce au RICA, l 'ampleur des fluctuations que peuvent
prendre pour un échantillon constant, ou au niveau individuel, les
résul-tats annuels, pour le produit brut, le revenu agricole, l 'endettement
à court terme .. . Les moyennes triennales donnent une vision moins par
-tielle et donc plus vraie.
2°) ie cumul des inégalités de revenu, de patrimoine et d'endettement
est présenté.
3°) pour la prenuere rois, i l s 'agit de résultats du RICA par tranches
d 'âge et groupes de générations. On sait l'importance d'au moins du
pre-mier de ces facteurs, pour l 'analyse du patrimoine et de l 'endettement.
L'étude des inégalités de revenu ne peut elle aussi, être faite sans
tenir compte de l 'âge.
La première conclusion importante qui se dégage du groupe
d'exploitations pérennes du RICA concerne la fréquence des petits pay
-sans selon les classes d'âge .
. Des petits paysans parmi les jeunes :
La distribution des exploitations selon le produit brut
moyen en 1973- 1975 etselon l'âge du chef fait apparaî tre, ainsi qu'on
l ' a dit plus haut, l 'existence de petits paysans (définis par un produi t
brut moyen inférieur à 60 000 Fen 1973 - 1975) dans toutes les classes
d'âge, et en particulier chez les moins de 35 ans et chez les 35 à 44 ans
(cf. tableau 1) . Comme on l 'a déjà indiqué, la proportion de petits,
et plus particulièrement de très petits est nettement plus faible dans
ces deux classes d'âge que pour les plus âgés, c'est-à-dire les 55 à
64 ans : respectivement 13 % chez les moins de 35 ans, 12 % de 35 à 44
ans, pour 17 % de 45 à 54 ans, et 24 %, soit un paysan sur 4, de 55 à
64 ans. Les exploitants de moins de 40 000 F de produit brut sont très
peu nombreux en dessous de 45 ans (3,5 % de la tranche d'âge) , mais ils
représentent déjà 7 % de 45 à 54 ans, et 10 % de 55 à 64 ans. Par contre
la proportion de paysans de 40 000 à moins de 60 000 F de produit brut
varie beaucoup moins (9,3 % pour les moins de 35 ans, 13,5 % de 55 à
64 ans).
Si la proportion de petits est assez modeste chez les
pay-sans les moins âgés, elle est pourtant loin d'être négligeable et elle
est d'autant plus remarquable que, comme on l 'a indiqué plus haut, le
seuil de dimension économique pourrait être trop bas pour les jeunes, ce
Contrairement à ce que certai ns ont affirmé, la petite agri
-cul ture n'est donc pas limitée aux générations anciennes, aux paysans âgés, et on peut douter qu'elle puisse disparaitre dans d'assez brefs délais. Elle existe aussi, sans doute en proportion moindre mais de . manière non négligeable, dans les groupes de .générations plus récentes,
chez des paysans jeunes ou assez peu âgés. Mais c'est une agriculture moins petite, ce sont des petits moins peti ts que pour de plus vieux.
Dans le groupe de petites exploi tations pérennes que l 'on\a analyser, les exploitants jeunes ne représentent qu'une petite minorité
(moins de 35 ans : 11 %) . Cette caractéristique n'est sans doute guère originale par rapport à une analyse qui serait faite sur la base d'un
échanti l lon plus représentatif de la population des petits agriculteurs.
Par contre l 'est beaucoup plus le fai t que dans ce groupe du RICA, les paysans âgés sont aussi très minoritaires, presque autant que les plus jeunes. Les 55 à 64 ans ne constituent en effet que 15 % du total des petits paysans, alors qu'ils représentent sans doute la tranche décennale majori taire dans la population de base. Dans notre groupe du RICA, ce sont les 45 à 54 ans qui prédominent nettement (46 %,soit près de un exploitant sur deux). Puis viennent les 35 à 44 ans (28 %) .
Au total les 3/4 ont de 35 à 54 ans.
L'analyse "toutes classes d'âge réunies" sera donc surtout représentati ve des "paysans moyennement âgés ou assez âgés" ; ce ne sera pas une analyse de paysans âgés. Cette caractéristique se trouve renforcée par l 'exclusion des 65 ans et plus. Cette distorsion selon l 'âge va,
-au moins en partie, de pair avec la sous-représentation des plus petits parmi les petits. Elle contribue à la sous-estimation de la faiblesse de
§ 1. Une forte ou même très forte proportion de bas et même très bas revenus agricoles chez les petits paysans?
Une forte ou même une très forte p·roportion de bas et même de très bas revenus d'activité agricole chez les petits paysans? C'est du moins ce qui ressort de l'analyse des données disponibles, pour 1973 à 1975.
Selon le RICA, les 3/4 des petits paysans (produit brut moyen
73-75 < à 60 000 F ; N
=
284) ont en 1973-75 un résultat net annuel d 'ex-ploitation inférieur à 15 000 F par UTAF. 55 % ont un revenu inférieur à 12500 F et pour un tiers des petits exploitants, i l est inférieur à
10 000 F (cf. tableau 2) .
Il s'agi t là de revenus d'activi té e~trêmement bas, quand on sait que le SMIC moyen pour la période 1973 - 1975 sur la base de 40 heures par semaine (1) était de 12 700 F par an tandis que le salaire net annuel moyen des salariés permanents à temps complet, pour les
hommes dans les secteurs privé et semi-public, était pour les manoeuvres,
de 14 200 Fen 1973, et de 19 200 Fen 1975, pour les ouvriers spécia
-lisés, de 17 260 Fen 1973 et de 23 000 Fen 1975, et pour les ouvriers qualifiés, de 20 500 F en 1973 et de 27 100 Fen 1975 (2) .
La quasi-totalité des petits paysans (92 %) ont un revenu inférieur à 20 000 F, et seulement 5 % d 'entre eux se hissent entre 20 000 et 25 000 F par an.
Les revenus trouvés chez les petits paysans sont aussi très bas par rapport à ceux rencontrés dans les strates de plus grande agri
-culture. Par exemple, deux paysans sur trois, parmi ceux ayant un produit brut supérieur à 250 000 F, gagnent plus de 50 000 F,et un sur trois,
plus de 70 000 F. Encore ne s'agit-i l là que de la frange inférieure de la grande agriculture.
(1) La durée du travail est en fait superieure. Elle se situe entre 44,3 heures (début 1973) et 42,6 heures (fin 1975) pour les ouvriers
(source : Ministère du Travail) .
(2) Source INSEE ; pour 1973 : Les collections de l'INSEE, M 60, p. 68 ; pour 1975 : données non publiées.
Tableau 2. Distribution des peti~s ?aysans ?ar classe d'âge, selon le revenu agri
-cole par unité-travacl en 197)-1975.
(en ,,
moins èe )5 à ~4 45 à 54 55 à 64 Tous
~evenu en F 35 ans ans ans a:1s âges
< à lO 000 33, 3 29,6 )5,9 38, 1 34,2 10 000 à 12 500 10,0 16,0 25, 2 21,4 20,4 12 500 à 15 000 23, 3 24, ï 14, 5 21,4 :9 ,4 15 000 à 17 500 6,7 13,6 9,2 9,5 10, 2 17 500 à 20 000 l0,0 9,9 6, 1 7, 1 7,7 20 000 à 22 500 6,7 2,5 6, 1 0 .; '2 22 500 à 25 000 6,7 1, 2 0,8 2,4 l ,8 25 000 à 30 000 J,3 2,5 1,5 0 1, B JO 000 à )5 000 0 0 0,8 0 0,4
Toutes classes de revenu 100 100 100 100 100
Effectif 30 81 131 42 284
La forte proportion de bas et même de très bas revenus
d'activité agricole observée chez les petits paysans du RICA pour
1973- 75 est d'autant plus remarquable
1°) que le seuil de 60 000 F qui délimite le champ des petits exploi -tants n'est pas spécialement bas, comme i l ressort des indications don
-nées plus haut, et qu'on est as~ré de n'avoir pas retenu que les plus
défavorisés des petits paysans du RICA.
2°) que les agriculteurs retraités ont été, comme on l 'a indiqué
plus haut, éliminés, et que la proportion d 'agriculteurs âgés, qui
pourraient être considérés comme en pré-retraite est très faible : les exploitants de 55 à 64 ans constituent à peine 10 % de l'effectif total
de petits paysans ici analysé.
Pour apprécier plus complètement la portée des résultats ici
exposés, on ne doit pas oublier qu'i ls concernent la frange des moins petits parmi les petits, c 'est à dire des petits les moins défavorisés. Les petits paysans non ou moins représentés sont plus petits et ont, selon toute probabilité, des revenus inférieurs à ceux-ci.
La portée de la notion de résultat net d'exploitation par uni té travail agricole familial (RNE/UTAF) dans l 'optique des inégalités
sociales, a déjà été précisée dans une précédente étude (1). Rappelons
seulement que la quantité de travail familial es t très mal mesurée et qu'i l en résulte certainement des distorsions importantes dans les
niveaux de revenu par uni té-travail. Donnons quelques précisions supplé··
mentaires : pour une même quantité de travail familial fournie sur une
exploitation et pour un même revenu global obtenu, le RNE/UTAF peut varier dans des proportions importantes selon la répartition du travail
familial effectué. Ceci résulte du fait que chaque travailleur familial
compte au plus pour une UTAF, laquelle équivaut à 2 300 heures de travail,
et que la quantité de travail effectuée semble souvent bien supérieure. Prenons un exemple. Soi t 3 exploitations, A, B, C, ayant un même RNE
(1) G. Jégouzo et J .L. Brangeon: La condition sociale des petits paysans, article cité, p .387.
global de 40 000 F, et sur lesquelles i l est fourni 3 600 heures de travail familial. Mais la première n'a qu'une.UTAF, car c'est le chef qui fait les 3 600 heures, B à 1,57 UTAF car le chef fait 2 300 heures et son conjoint 1 300 heures,c à 1,26 UATF, le chef faisant 3 000 heures et sa femme 600 heures. Le RNE/UTAF sera respectivement de 40 000 F, de 25 500 F et de 31 700 F ... Le RNE par UTAF est d'autant plus sures -timé que la proportion de t~avail occulté est plus forte : i l a toutes chances de l'être davantage dans les exploitations avec un ou plusieurs travailleurs familiaux à temps complet que dans celles ayant un ou plu
-sieurs temps partiels.
Rappelons enfin que le RNE/UTAF est une référence calculée, un artifice en vue des comparaisons. Il est supérieur au revenu annuel
effectivement gagné par les travailleurs familiaux à temps partiel ou faisant moins de 2 300 heures de travail (exploitants travaillant entre 2 000 à 2300 heures, conjoints . . . ). La distribution des exploitations selon le RNE/UTAF devrait être complétée par la répartition des travail
-leurs selon le RNE/UTAF et selon le revenu effectif.
Les petits paysans de moins de 20 ha ( n
=
199) ont une distri-bution identique, selon le RNE/UTAF, à l'ensemble des petits paysans qui viennent d'être étudiés. 36 % ont un revenu agricole par unité travai l inférieur à 10 000 F, 20 % de 10 000 à moins de 12 500 F, 18 % de 12 500 à moins de 15 000 F, et 11 % de 15 000 à moins de 17 500 F, ce qui est à peu près semblable au groupe précédent .. La distribution des revenus par classe d'âge :
La forte proportion de bas et de très bas revenus chez les petits paysans n'est pas limitée aux exploitants âgés. Elle concerne tou
-tes les tranches d'âge, y compris les moins de 35 ans. En effet, même si la proportion de bas revenus augmente avec l'ancienneté des généra
-tions (1), elle reste très forte pour les moins de 35 ans. Chez ces derniers, un tiers ont un revenu inférieur à 10 000 Fen 1973- 1975, les deux- tiers ont moins de 15 000 F, et environ les 3/4, moins de 17 500 F. Chez les 35 à 44 ans, dont les effectifs sont plus nombreux, près de la moitié gagnent moins de 12 500 F, près des 3/4, moins èe
15 000 F et 84 %, moins de 17 500 F. Parmi les 45 à 55 ans, groupe le plus nombreux (n
=
131), près des 2/3 des exploitants gagnent moins de 12 500 F et les 3/4, moins de 15 000 F.Contrairement à ce que certains avaient pensé, le phénomène des bas revenus chez les petits paysans n'est donc pas limité aux âges élevés. Quoique atténué, i l n'en concerne pas moins de manière très
importante les paysans plus jeunes, et notamment ceux de moins de 35 ans.
(Î)
Par exeople, la proportion de revenus inférieurs à 12 500 F passede 43 % pour les moins de 35 ans, à 46 % pour les 35 à 44 ans, à 61 % pour les 45 à 54 ans et à 60 % pour les 55 à 64 ans. La pro
-portion de revenus inférieurs à 15 000? passe, pour les mêmes classes d'âge, respectivement de 67, à 70, 76 et 81 %. Si cette tendance est générale et l'emporte, au niveau de classes particu-lières de revenus, des évolutions différentes apparaissent parfois, que la faiblesse des effectifs ne permet pas de prendre en com_pte.
On doit cependant tenir compte de ce que cette atténuation pourrait
en réalité être plus forte qu'elle n'apparaît ici, si tout au moins
le seuil de délimitation des petits paysans dans les âges jeunes doit
être plus élevé que celui retenu. Mais .l'écart ne peut être qu'assez
faible, si l 'on tient compte de ce que ce seuil est déjà relativement
élevé.
Un écart de sens contraire(seuil trop élevé) pourrait, et sans doute avec une probabilité plus élevée (le seuil retenu semblant assez fort), exister pour les paysans âgés, de sorte que pour ceux-ci
les proportions de bas revenus seraient sous-estimées.
Les revenus les plus élevés du groupe des petits paysans
ne sont pas ou sont à peine représentés dans la classe la plus âgée,
alors qu'ils le sont le plus chez les plus jeunes. Mais i l s 'agit de re
-venus qui restent peu élevés et, même chez les moins âgés, peu fréquents.
Par exemple les moins de 35 ans ont 17 % de revenus supérieurs à
20 000 F (qui ne dépassent jamais 30 000 F et qui sont essentiellement compris entre 20 000 et 25 000 F) ; les 55 à 64 ans n'en ont que 2 %.
Les petits paysans de moins de 20 ha se distribuent, par classe d'âge et selon le RNE/UTAF, de manière à peu près semblable à l 'ensemble des petits paysans qui viennent d'être analysés. La seule
exception un peu sensible concerne les 35 à 44 ans, qui sont 36,4 %
à •avoir un revenu inférieur à 10 000 F parmi les moins de 20 ha (contre
29,6 % pour l'ensemble des petits paysans) , et qui ont donc un peu plus
de revenu plus bas. A l 'inverse, les moins de 35 ans ont légèrement moins
de revenus les plus faibles (29,4 % pour les moins de 20 ha contre 33,3 % pour l 'ensemble, au dessous de 10 000 F) .
§ 2. Un patrimoine important par rapport aux catégories sociales ouvrières ou salariées, mais faible par rapport aux autres groupes de paysans, et en termes d'outil de production .
. Un capital non négligeable quand on le compare au patrimoine privé des salariés, et notamment des salariés modestes :
En effet, la quasi- totalité des petits paysans (82 %) ont un patrimoine agricole (terres en faire valoir direct, bâtiments d' exploita-tion, plantations et améliorations foncières de l'exploitant, matériel et installations agricoles, cheptel vif et autres éléments du capital d· 'ex-ploitation) supérieur ou égal à 100 000 Fen 1973-1975 (1). Un petit agriculteur sur 3 à 200 000 Fou plus, et 12 %, 250 000 Fou plus. Un sur deux a entre 100 000 et 200 000 F. Seulement 18 % ont moins de 100 000 F, et 5 %, moins de 60 000 F (2) (cf. tableau 3).
Toutefois, les petits paysans de moins de 20 ha ont un peu plus souvent que l'ensemble du groupet un capital plus faible, puisqu'ils sont 22 % a avoir moins de 100 000 F; ils ne sont que 7 % avec un capital de 250 000 F et plus. Ce léger décalage vers le bas n'est pas surprenant, puisque la terre constitue un élément important du capital total.
A ce capital agricole, i l faudrait évidemment ajouter le patri-moine privé (logement, équipement ménager, automobile, placements finan
-ciers et prêts éventuels . . . ). On doit cependant reconnaître que ce patri
-moine privé peut être souvent bien rudimentaire chez les petits paysans, notamment chez ceux âgés, et que sa valeur en est souvent surestimée par les catégories non-açricoles qui tendent à transposer un peu trop rapidemen·t à partir de milieux plus favorisés dans ce domaine.
Rappelons que le patrimoine total moyen des ouvriers en 1975 était évalué à 68 000 F, et pour les employés à 101 000 F (3). ces caté
-gories sont évidemment influencées dans leur jugement par les montants de
(1) Il s'agit de la moyenne des 3 fins d 'exercice.
(2) L'éventail de la distribution est donc néanmoins assez ouvert. (3) Source : Centre d'étude des revenus et des coûts Les revenus des
patrimoine de leur milieu. Mais i l s '_agit surtout de patrimoine privé. Or, le capital agricole n'a.pas les mêm~s fonctions économiques et socia
-les que celui-ci. C'est d'abord un capital de production, un outil de production.
Tableau 3. Distribution des petits paysans par classe d'âge, selon le patrimoine agricole par exploitation, en 1973-1975.
(en \)
moins de 35 à 45 à 55 à Tous patrimoine agricole (en
35 ans 44 ans 54 ans 64 ans âges
10 000 Fl L.. à 6 0 4,9 6,9 4,8 5,3 6 à 10 3,3 6,2 16,0 21,4 12,7 10 à 15 26,7 27,2 29,0 23,8 27,5 15 à 20 13,3 24,7 19, l 33,3 22,2 20 à 25 33,3 19,8 20,6 11 ,9 20,4 25 à 30 13, 3 8,6 3, 1 2,4 5,6 30 à 35 3,3 3,7 4,6 2,4 3,9 35 à 40 3,3 3,7 0,8 0 1,8 40 à 50 3,3 1,2 0 0 o, 7 Ensemble 100 100 100 100 100 Effectif 30 81 131 42 284
.. Quand on le compare à celui des paysans des strates économiques plus élevées; ce capital agricol e apparaît relativement faible
Il ne faut pas surestimer l 'importance du patrimoine des petits paysans. Dans le groupe ici analysé, i l n'est pratiquement
jamais supérieur à 400 000 F, il ne dépasse 300 000 F que dans 6 % des
cas, et i l n'est supérieur à 250 000 F, que pour 12 % des petits pay
-sans (7 % seulement des moins de 20 ha) .
Le patrimoine despetits paysans est souvent bien modeste comparé à celui des strates plus élevées de l'agriculture; par exemple,
les moins de 100 000 F (18 % des petits paysans, 22 % de ceux de moins de 20 ha) , les 100 000 à 150 000 F (27 % et 33 %) , les 150 000 à
200 000 F (22 % et 21 %) . Lorsque le produit brut est supérieur à
250 000 F, presque tous les paysans (82 %) , dans le groupe d 'exploita
-tians pérennes dtt RICA en 1973-1975, ont un capital agricole superieur à 500 000 F. Deux sur trois ont plus de 600 000 F, et un sur deux, plus
de 800 000 F. Encore faut-il rappeler qu'il est admis que la grande
agriculture est peu représentée dans le RICA. De 150 000 à 250 000 F de
produit brut, un paysan sur deux a plus de 500 000 F ....
• La distribution des patrimoines varie selon les classes d'âge.
Les distributions par classe d'âge sont décalées les unes par rapport aux autres, en fonction de râge, les plus jeunes davantage vers
les patrimoines plus élevés, les plus âgés, vers les patrimoines plus
faibles.
Chez les 55 à 64 ans, le quart des paysans ont moins de 100 000 F de patrimoine, la moitié, moins de 150 000 F. Lâ quasi-totalité
(83 %) se situe au dessous de 200 000 F. Les patrimoines de plus de
200 000 F sont très peu représentés, alors qu'ils le sont à raison
de 1 agriculteur sur 3 dans l'ensemble du groupe .
. Chez les moins de 35 ans, i l n'y a pratiquement ?è.S de
patrimoines au dessous de 100 000 F (3 %) . 40 % sont entre 100 000 F
et 200 000 F. Mais 3 paysans sur 5 (57 %) se situent au delà de
200 000 F. Un paysan sur 3 est entre 200 000 et 250 000 F. Un sur 4
est au delà de 250 000 F (pour 12 % pour l'ensemble du groupe). 10 %
même se situent au-delà de 300 000 F. Les patrimoines déjà importants
dans le cadre de l 'agriculture, atteignent donc une certaine fréquence .
. Les 35 à 44 ans et les 45 à 54 ans sont des classes
inter-médiaires entre les deux précédentes, la première étant plus proche des
plus jeunes, la seconde,des plus âgés.
Il résulte de ces distributions que, en général, la propor
-tion des patrimoines les moins élevés augmente avec l'âge. Par exemple,
la proportion de patrimoines de moins de 100 000 F, de 3 % pour les
moins de 35 ans, passe à 11 % de 35 à 44 ans, puis à 23 % de 45 à 54 ans,
et à 26 % de 55 à 64 ans. En sens inverse, la proportion des patrimoines
les plus importants (à l'échelle du groupe), diminue avec l'âge. Par
exemple, i l y a 23 % de patrimoines de plus de 250 000 F chez les
moins de 35 ans, 17 % chez les 35 à 44 ans, 8 % chez les 45 à 54 ans
et seulement 5 % pour les 55 à 64 ans. Ces tendances ne sont pas
tou-jours vérifiées à des niveaux limités, pour les classes restreintes; la
faiblesse des effectifs est en cause. Elles rejoignent celles observées
pour les revenus, pour les petits paysans. Mais comme pour les revenus,
i l faudrait tenir compte de la variation du seuil de délimitation des
petits selon les classes d'âge.
Comme pour l'ensemble des classes d'âge, les distributions
des petits paysans de moins de 20 ha, par classe d'âge, selon le
patrimoine agricole par exploitation, sont légèrement décalées vers le
bas, par rappor t à celles de tout le groupe. Les différences sont sou
-vent du même ordre .
. Le patrimoine·agricole des petits paysans est généralement grevé
d'emprunts ou de dettes, 1 % seulement des petits exploitants du
groupe pérenne du RICA ne sont pas endettés à la fin des trois exer
-cices 1973 à 1975. Mais le montant de l'endettement est généralement
peu élevé. En effet, deux sur cinq (38 %) doivent en moyenne moins de
5 000 Fen fin d'exercice (1) ; la moitié (51 %), moins de 10 000 F;
trois sur cinq (56 %) moins de 15 000 F ; quatre sur cinq (78 %) , soit
la quasi-totalité, moins de 30 000 F. Seul un petit paysan sur cinq est
davantage endetté (30 000 et plus). 10 % seulement dépassent 50 000 F
et i l n'y en a pratiquement pas au-delà de 75 000 F (Cf. tableau 4).
Ce n'est donc que pour une petite minorité que l'endettement acquiert
une importance qui néanmoins reste modeste.
(1) Il s'agit de l'encours restant dû, en moyenne, à la fin des trois
exercices, à long, moyen et court terme, y compris les dettes à
court terme (comptes de tiers créditeurs et comptes financiers
du passif). Le terme emprunt inclut dans toute cette étude, les
Les petits paysans de moins de 20 ha sont un peu moins en -dettés que l 'ensemble du groupe : si seulement 1 %, comme précédemment, n'ont pas de dettes, 45 % (contre 38 %) doivent moins de 5 000 F, et 18 %, de 5 000 à moins de 15 000 F.
Les petits paysans apparaissent donc, sur la base du montant
des encours, généralement peu endettés. Cependant l'appréciation de l 'endettement est ici difficile,car nous n'avons pas de référence. L'échelle d'appréciation des petits paysans, aussi bien que des autres groupes sociaux, est mal connue. Aux petits paysans des sommes modes-tes paraissent plus élevées,et comme tout un chacun et peut être da -vantage, ils donnent plus d'importance à ce qui est dû, et notamment à ce qui est dû à échéances déterminées, en partie assez proches.
Les emprunts et dettes sont généralement bien modestes par rapport au patrimoine agricole. Par exemple, parmi les petits paysans qui ont un capital agricole de 100 000 à 150 000 F (27 % des petits pay -sans) , un sur deux (47 %) a moins de 5 000 F d'endettement, deux sur trois (64 %) moins de 15 000 F, et quatre sur cinq, moins de 30 000 F, Les deux tiers de ceux qui ont de 60 000 à 100 000 F decapital ont moins de 5 000 F d'emprunts restant dûs. 55 % des petits paysans de 150 000 à 200 000 F de capital agricole, ont moins de 15 000 F d'em -prunts. La tendance majoritaire ne doit cependant pas faire oublier l 'existence de cas d'endettement très élevé. Par exemple, on observe que 1,6 % des petits paysans de 150000 à 200 000 F de capital ont de
150 000 à 200 000 F d'emprunts , et que 1,7 % de ceux de 200 000 à 250 000 F de capital; ont de 150 000 à 200 000 F d'ernprunts .. Mais i l s'agit là de cas statistiquement isolés.
Tableau 4. Distribution des petics paysans selon l'endectemenc en 1973-1975
(encours en fin d'exercice), par classe d'âge.
(en %) Encou:;s en F 0 >0 à 5000 à 15000 à 30000 à 40000à 50000à 75000à ~à en -<5000 <15000 <30000 <40000 <50000 <75000 <100000 100000 semble moins de 35ans 0 20,0 16,7 23,3 16,7 0 10,0 3,3 10,0 100 35 à 44 ans 1, 2 22,2 18,5 27,2 8,6 4,9 13,6 2,5 1, 2 100 45 à 54 ans 1, 5 41, 2 20,6 19,8 7,6 5, 3 3,8 0 0 100 55 à 64 ans 0 69,0 9,5 16,7 0 0 4,8 0 C 100 ensemble 1,1 37,7 18,0 21,8 7,7 3 ,9 7,4 1, 1 1, 4 100 effectif 30 81 131 42 284
La fréquence des emprunts importants (à l 'échelle de la classe) , s 'élève quand le patrimoine augmente. Par exemple, la propor-tion de petits paysans avec plus de 30 000 F d'emprunts, de moins de 10 % au dessous de 100 000 F de patrimoine, passe à 18 % de 100 000 à 150 000 F de patrimoine, à 24 % de 150 000 à 200 000, puis à 29 % de 200 000 à 250 000 F. Les patrimoines plus importants sont plus fré-quemment grevés de plus lourds emprunts.
Observons que l 'influence de l 'endettement sur les situa -tions est ambigüe. Par les problèmes qu'ils peuvent créer au niveau
des remboursements, par la dépendance qu'ils peuvent instaurer vis à
dans le cumul des inégalités. Mais on ne doit pas oublier non plus que l'endettement est un moyen efficace d'accumulation du capital,
d'accrois-sement du patrimoine, d'investisd'accrois-sement (avec toutes les conséquences,
favorables mais parfois défavorables, que peuvent avoir les différents
types d'investissements sur les conditions de travail, les loisirs,
le mode de vie .. ) , et en période inflationniste> de redistribution au
profit des endettés.
Par ailleurs,il ne faut pas surestimer, pour les patrimoines
les moins bas, la fréquence des emprunts quelque peu élevés. Dans les
classes de 150 000 à 200 000 F et de 200 à 250 000 F de patrimoine de
classes les plus élevées avec des effectifs importants, ce n'est guère
qu'un petit paysan sur quatre qui a plus de 30 000 F d'encours. Et
dans 35 à 40 % des cas, ces emprunts ne dépassent pas 40 000 F. Ce
n'est qu'une petite minorité (11 à 14 % seulement des patrimoines de
150 à 250 000 Font plus de 50 000 F d'emprunts) qui atteint des seuils
élevés.
L'endettement des petits paysans varie de maniere inverse
avec l'âge. Par exemple, la proportion de petits agriculteurs peu
endettés, ayant moins de 5 000 F d'encours, qui n'est que 20 % pour
les moins de 35 ans et de 23 % de 35 à 44 ans, s'élève à 43 % de 45 à
54 ans, puis à 69 % de 55 à 64 ans. L'âge intervient sur le taux d 'en
-dettement par rapport au capital et pas seulement sur l'endettement en
relation avec le capital. Par exemple, pour les petits paysans de 100 000
à 150 000 F de capital agricole, la proportion de peu endettés (moins
de 15 000 F d'encours) passe de 13 % pour les moins de 35 ans, à 17 %
de 35 à 44 ans,à 18 % de 45 à 54 ans, et à 21 % de 55 à 64 ans.
Les jeunes paysans, ceux de moins de 35 ans, sont les plus
endettés. Les 35 à 44 ans les suivent d'assez près. Ensuite pour les
plus âgés, les écarts deviennent plus marqués, la différenciation est
beaucoup plus nette. Au delà de 45 ans, les petits paysans sont nettement
moins endettés. Par exemple, la proportion de petits exploitants avec
plus de 30 000 F d'encours passe de 40 % pour les moins de 35 ans,
à 31 % pour les 35 à 44 ans ; puis elle tombe à 17 % chez les 45 à
54 ans et elle n'est plus que de 5 % pour les 55 à 64 ans.
Cependant, le groupe le plus endetté, celui des jeunes de
moins de 35 ans, l'est le plus souvent assez modestement. Près de 4 sur 5
ont en effet moins de 40 000 F d'emprunts. 60 % ont moins de 30 000 F
d'encours et un sur trois, moins de 15 000 F. Seulement un jeune sur
5 a plus de 40 000 F de dettes, essentiellement de 50 000 à 125 000 F.
7 % cependant atteignent 150 000 à 200 000 F d'emprunts. On ne doit pas
négliger ces cas, mais ils font figure d'exception.
Ces montants d'emprunts pour les jeunes doivent d'autant
plus ne pas être surestimés que l'échelle d'appréciation de
l'endette-ment varie selon les générations, et que les jeunes sont moins sensibles
à cet égard que leurs âinés.
Les 35 à 44 ans sont moins endettés que les plus jeunes. Mais
l'écart n'est pas très important, ainsi qu'on l'a indiqué plus haut.
L'endettement devient généralement très minime chez les 55
à 64 ans, puisque 70 % ont moins de 5 000 F de dettes et d'emprunts,
situent essentiellement entre 15 000 et 30 000 F. Les 45 à 54 ans sont plus endettés mais l'endettement prend rarement une certaine importance 37 % ont plus de 15 000 F d'emprunts, mais seulement 17 % dépassent 30 000 F et i l n'y en a que 9 % avec plus de 40 000 F.
On peut penser que la représentation, dans le RICA, des paysans endettés est bonne et qu'à partir de ces données, on ne sous-
es-time pas l'endettement des petits paysans.
Ainsi sur la base du montant des encours et par rapport à leur patrimoine, les petits paysans, y compris les jeunes, sont le plus souvent peu endettés. Cependant est-il nécessaire de le répéter, l'échel
-le d'appréciation des petits exploitants est mal connue. Par ailleurs, même si les emprunts sont peu élevés, ils peuvent être difficile ou très difficiles à rembourser, quand.les revenus sont bas et que la capacité d'épargne et de remboursement est faible, et /ou quand le patrimoine est fortement immobilisé et comporte peu de liquidités. En sens inverse et pour des raisons opposées, des emprunts importants ne pèsent pas nécessairement d'un très grands poids, mais cette situation est sans doute beaucoup plus rare que la précédente.
§ 3. Les associations de revenu, capital et en-endettement chez les petits paysans.
A. Revenu et capital :
Un raisonnement simple conduit à penser que le revenu et
le capital vont de pair dans leurs niveaux relatifs, puisque
l'accumu-lation du patrimoine dépend du niveau de revenu, et que le revenu dépend
du capital mis en oeuvre. Mais les mécanismes qui interviennent sont
autrement nombreux et complexes, et revenu et patrimoi~e ne se trouvent
pas associés dans des proportions constantes.
La distribution des petites exploitations pérennes du RICA
selon le résultat net d'exploitation par UTAF et le capital agricole
possédé par les exploitants en 1973-1975 (Cf. tableau 5), montre que
le revenu et le capital détenu ne sont pas liés par un rapport constant.
Le revenu ne suit pas le capital agricole détenu quand celui-ci augmente,
tout particulièrement au delà d'un seuil se situant vers 150 000 à
200 000 F de capital. En deçà de ce seuil, pour une petite fraction de
la population étudiée, l'augmentation du capital possédé implique l'aug
-mentation du revenu ou vice versa. Mais au-delà de ce seuil, ce n'est
plus vrai, tout au moins pour les petits paysans. Pratiquement tous les
petits agriculteurs qui ont plus de 200 000 F de capital agricole
n'ont pas un revenu plus élevé que ceux qui possèdent moins de 150 000F;
la plupart ne dépassent pas les revenus de ceux qui n'ont que 60 000
à 100 000 F de capital.
Dans un plan défini par le capital et le revenu, on peut dire
que, très grossièrement, les exploitations se localisent à l'intérieur
d'un triangle dont la base s'étale sur l'axe du capital, deux sommets
étant situés sur cet axe tandis que le troisième, pointe dans le sens
des revenus, traduit la rareté des revenus les moins bas et leur
asso-ciation avec des niveaux moyens de capital pour les petits paysans. Cette
image laisse entendre une dispersion importante des associations de
revenu et de capital, et une dissymétrie de la répartition des fréquences.
La distinction de plusieurs classes de niveaux de revenu et
de capital, dans lequelles se répaLtissent les petits paysans, permet de
faire plusieurs observations. Nous nous situons uniquement à l'échelle
du groupe des petits paysans quand nous parlons, comme dans la suite de
ce texte, de moyen, d'intermédiaire ou de plus élevé, de moins bas, de
1°) Il n'y a pratiquement pas d'exploitations qui cumulent les revenus les moins bas, ou les plus élevés, avec le capital possédé le
moins bas, ou le plus élevé, des petits paysans. Les moins défavorisés ne le sont jamais ou quasiment jamais, simultanément sous l'angle du
revenu et sous langle du capital possédé. Ils ne le sont que sur l'un
ou sur l'autre de ces aspects. A l'échelle de la petite paysannerie,
et pour ces deux critères, i l n'y a généralement pas cumul des situations
les plus favorisées.
Mais cela est surtout vrai pour les niveaux les plus élevés du revenu et du capital des petits paysans. Car la frange inférieure du groupe le plus favorisé semble comporter quelques exploitations.Par exemple, 3,5 % des petits paysans ont un capital compris entre 200 000 et 250 000 F, et un revenu de 17 500 à 25 000 F.
2°) Par contre i l y a, dans un nombre non négligeable de cas,
cumul de situation moyenne à là fois en matière de capital et de revenu. Dans le groupe analysé, 14 % des petits paysans possèdent un capital
compris entre 100 000 et 200 000 F, et ont un revenu compris entre
12 500 et 17 500 F. 21 % ont un revenu compris entre 10 000 et 15 000 F et un capital de 100 000 à 200 000 F. 26 % ont un revenu de 10 000 à 17 500 F et un capital de 100 000 à 200
OOOF
.
3°) Il y aussi cumul des plus bas revenus avec les plus bas niveaux de patrimoine agricole. 8 % des. petits paysans ont un revenu inférieur à 10 000 F et un capital inférieur à 100 000 F, 12 % un revenu inférieur à 12 500 F et un capital inférieur à 100 000 F. Des petits paysans cumulent donc les situations les plus défavorisées sous
ces deux aspects, mais ils représentent une proportion très minor~taire. 4°) On ne trouve pas ou pratiquement pas (1) de revenus les moins bas avec les capitaux les plus bas : i l n'y a pas de petits agriculteurs
qui pourraient n'avoir que peu de capital, pour un revenu bien bas, même s ' i l s'agit du moins bas de la petite agriculture. Les revenus moins bas ne s'observent qu'au delà d'un certain seuil de capital possédé. Même dans la petite agriculture, i l faut détenir un capital minimum pour prétendre à un revenu minimum. Mais comme on va le voir maintenant (cf.
5°), ce capital ne garantit pas un revenu plus élevé que pour ceux qui n'ont pas ce capital.
5°) La distribution est dissymétrique, comme on l'a indiqué plus haut. Si les plus bas patrimoines agricoles ne sont pas associés avec les moins bas revenus,. par contre on trouve des plus bas revenus avec les patrimoines les plus importants de la petite paysannerie. Dans le groupe analysé, 12 % des petits paysans ont un revenu inférieur à
10 000 F et un capital supérieur à 200 000 F ; 17 % ont un revenu inférieur
à 12 500 F et un capital supérieur à 200 000 F. Le patrimoine détenu est
donc une condition nécessaire (cf. supra), mais ce n'est pas une condition
suffisante, d'une situation au delà des revenus les plus bas de la petite agriculture.
6°) Un autre type de situation se rencontre, qui associe un critère de valeur moyenne, à l'échelle d~s petits paysans, avec l 'autre au niveau le plus bas. On a deux combinaisons possibles :
- revenus les plus bas avec capital moyen : cette situation semble être assez fréquente puisque 14 % des pet i ts paysans ont un revenu inférieur à 10 000 F et un capital compris entre 100 000 et 200 000 F
