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SUIVI : DES INDICATEURS PERTINENTS REPRODUCTIBLES DANS LE TEMPS ET

L’ESPACE

Les indicateurs seront classés en deux groupes : l’un dédié à l’évaluation du respect de la trajectoire globale prévue par le plan ; l’autre s’attachera à évaluer les impacts des actions du plan. Par ailleurs, les co-bénéfices (bénéfices indirects) du plan seront également estimés.

L’ÉVALUATION DU RESPECT DE LA TRAJECTOIRE

Volet mobilités-transports

L’évolution des parts-modales, des zones de bonne des-serte, de la vitesse routière, des kilomètres parcourus et du parc de véhicules motorisés sont des indicateurs essentiels au suivi du plan. Ils ont un impact direct sur de nombreux aspects environnementaux, à commencer par la santé humaine. C’est pourquoi ils seront des indi-cateurs « phare » pour le suivi du plan. Ces indiindi-cateurs seront abondés par les modèles trafic de référence. Enfin, ils seront notamment complétés par les résultats d’une Enquête Ménage Déplacement prévue pour 2020.

Volet Air-Climat-Énergie

Pour conserver un parallélisme d’analyse des données, l’évaluation du respect de la trajectoire sera instrumen-tée par l’association atmoSUD (association agréée pour la surveillance de la qualité de l’air en région SUD) sur la base des consommations d’énergie, du profil de GES, et des polluants atmosphériques et à partir des données CIGALE (consultation d’inventaires géolocalisés

Air-Cli-mat-Énergie). Pour être en mesure d’obtenir des ten-dances significatives, ces analyses doivent intervenir avec un pas de temps suffisant d’environ 3 ans. Les données 2017 seront la référence pour le bilan intermédiaire.

Exemples d’indicateurs envisagés : Air-Climat-Energie ;

c populations exposées (ISA, par polluant, dépassement des seuils réglementaires et sanitaires) ;

c émissions et concentrations des polluants réglemen-taires ;

c émissions de GES et respect des objectifs de réduction SRADDET (% réduction par rapport à 2017).

« Bien-être » et activité physique ;

c populations exposées aux zones de dépassement (lden) ; c populations en zone de calme ;

c suivi de l’accidentologie ;

c suivi de l’impact du report modal sur la santé humaine ; c impact de la diminution des km parcourus.

LE SUIVI CONTEXTUEL ENVIRONNEMENTAL DES IMPACTS DU PLAN

Les indicateurs présentés plus haut seront complétés par un suivi contextuel des effets des opérations :

c sur les milieux naturels et sur la consommation d’es-pace induite par le projet et indirecte au projet (dyna-miques de construction à proximité) ;

c sur les ressources patrimoniales, paysagères, aqua-tiques et pédologiques et sur l’exposition aux risques.

La construction de la liste des indicateurs précis devra être approfondie et partagée. Parmi ceux envisagés, on pourra y trouver, par exemple, les indicateurs suivants : c la consommation d’espaces agricoles, naturels et

aqua-tiques pour les secteurs du plan de déplacement en extension urbaine ; la consommation d’espaces végéta-lisés ou non-bâtis en milieu urbain ;

c la mesure de l’ouverture à l’urbanisation consécutive aux actions du Plan de Mobilité, en particulier dans les secteurs identifiés dans l’évaluation environnementale ; c le niveau de fragmentation linéaire des infrastructures

de transport sur les milieux écologiques ;

c l’amélioration de la desserte dans les secteurs de vul-nérabilités aux risques naturels et technologiques et la moindre exposition aux enjeux ;

c les changements directs induits par le Plan de Mobilité sur l’écoulement des eaux et les continuités bleues ; les mesures de désimperméabilisation.

En outre, la création d’un Mode d’Occupation du Sol (MOS) sur la Métropole Aix-Marseille-Provence (livraison 2020) va permettre de fournir au dispositif les outils de suivi nécessaires à la mesure des évolutions. Le MOS fournira une donnée de précision sur l’utilisation de l’espace au temps « 0 » du Plan de Mobilité (millésimes 2009 et 2017) et amorcera un suivi détaillé des évolutions du territoire métropolitain.

LA MÉTHODOLOGIE

LES ENTRANTS À LA MÉTHODOLOGIE GÉNÉRALE

L’état initial de l’environnement et la définition des enjeux

L’État Initial de l’Environnement a été conduit par le bureau d’études « Artelia ». Réalisé simultanément et en complémentarité pour une plus grande cohérence des démarches programmatiques, cet état initial de l’environ-nement est commun à celui du PCAEM.

En coordination avec l’Agam, l’organisation du document et la définition des enjeux a évolué afin de correspondre aux objectifs du Plan de Mobilité, dont les objectifs envi-ronnementaux, fixé par la Métropole.

L’intégration du modèle de données « trafic » Pour préciser les incidences du Plan de Mobilité sur la qualité de l’air, les émissions de GES, les consomma-tions énergétiques et les nuisances sonores, des outils de modélisation ont été utilisés. Ainsi, la méthodologie d’évaluation des incidences s’appuie, pour ces théma-tiques, sur :

c les modèles de données « trafic » Métropolis 13 et inté-gration diverses études pour préciser l’état de la circu-lation et de ses projections ;

c les bases de données des parcs de véhicules datés ou projetés aux horizons programmatiques (2012/2025 et 2030).

Les projets de mobilité à horizon 2030

La liste des opérations du Plan de Mobilité et la consti-tution d’un SIG multisectoriel sur l’environnement de la Métropole AMP par l’Agam ont permis une évaluation spa-tiale et territorialisées du Plan de Mobilité sur les volets consommation d’espaces agricoles et naturels, biodiver-sité et continuités écologiques, paysages et patrimoine et paysage, qualité des sols et des milieux humides et aqua-tiques, risques naturels, technologiques et transport de matières dangereuses.

L’analyse des incidences probables sur l’environ-nement

L’analyse des incidences probables du Plan de Mobilité sur l’environnement a été réalisée pour chaque levier d’action, pour chaque opération et pour chaque théma-tique.

a - Analyse des effets notables probables du Plan de Mobilité sur la qualité de l’air, les émissions de gaz à effet de serre et la transition énergétique.

L’analyse de l’effet des actions du Plan de Mobilité sur la qualité de l’air, les émissions de GES et la transition éner-gétique a été réalisée par AtmoSud sous système d’infor-mation géographique.

b - Analyse des effets notables probables du Plan de Mobilité sur les nuisances sonores

L’analyse de l’effet des actions du Plan de Mobilité sur les nuisances sonores a été réalisée par Acoucité sous système d’information géographique (sans utilisation de

La méthodologie retenue consiste à évaluer les variations de puissance acoustique à l’émission selon le scénario retenu (la propagation du son n’est pas prise en compte).

c - Analyse des effets notables probables du Plan de Mobilité sur la consommation d’espace, les milieux naturels, les paysages et le patrimoine, les risques, les milieux aquatiques et les sols.

Pour objectiver plus finement les incidences du projet du Plan de Mobilité, il a été décidé de coupler l’analyse qualitative « traditionnelle » à une analyse quantitative et spatiale en intégrant dans la base de données des opéra-tions, leurs principales caractéristiques (emprise au sol, situation, gabarit, création ou requalification…).

En détail, l’évaluation est déclinée pour chaque théma-tique environnementale.

Ces choix permettent :

c d’égaliser quantitativement l’évaluation à plus d’une centaine d’opérations, pour mieux apprécier et mesurer les niveaux d’enjeux :

c d’analyser spatialement les opérations en les replaçant dans leur contexte géographique et environnemental et de les présenter sous forme de cartographies :

c d’objectiver de manière inédite l’évaluation environne-mentale, sur des thématiques généralement peu inves-tiguées, comme la « consommation d’espace indirecte » ou la fragmentation des milieux naturels.

Aixpres

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Reçu au Contrôle de légalité le 05 janvier 2022 Mour