1400XX Subvention d’ investissement et d’équipement
- J - reçues de l’Etat
1401XX Autres subventions reçues TOTAL ARTICLE 140
141 Subventions amorties
1410XX Subventions:amorties reçues dé l’Etat 1411XX Autres subventions d’investissement et
d’équipement amorties TOTAL ARTICLE 141 TOTAL CHAPITRE 14
15 EMPRUNTS A LMT REÇUS
150 Emprunts d’origine garantis par l’Etat 1500XX Emprunts à LMT en monnaie nationale 1501XX Emprunts à LMT en devises
1502XX Emprunts à LMT remboursables en nature TOTAL CHAPITRE 15
16 EMPRUNTS A LMT CONTRACTES A
L ’INTERIEUR
160 Emprunts à LMT contractés à l’intérieur 1600XX Emprunts à LMT auprès des institutions
financières et du système bancaire 1601XX Emprunts à LMT auprès des opérateurs
économiques
1602XX Emprunts à LMT auprès des marchés financiers
1603XX Autres emprunts à LMT
TOTAL CHAPITRE 16 ,
28 AMORTISSEMENT
280 Amortissement
' 280010 Amortissement'(quotité à employer pour
réinvestissement) ;
TOTAL CHAPITRE 28
79 PRODUCTION DES IMMOBILISATIONS PAR L ’EPA
790 Pour lui-même
790020 Prèduction des immobilisations incorporelles 790022 Production des autres immobilisations
corporelles
790023 Production des autres immobilisations corporelles en cours •
TOTAL CHAPITRE 79
84 PRODUITS DE CESSION DES
IMMOBILISATIONS
840 Produits de cession des immobilisations 840020 Produit de cession des immobilisations
incorporelles
840021 Produit de cession de terrains
840022 Produit de cession des autres immobilisations corporelles
840025 Produit de cession des prêts et autres créances à LMT
840026 Produit de cession des titres de participation Total chapitre 84
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENTS TOTAL DES RECETTES BUDGETAIRES
TITRE I ET TITRE II
ANNEXE 2 : STRUCTURE DU BUDGET DE L ’ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF EN DEPENSES
61003X Frais d’impression des documents budgétaires et comptables
61004X Abonnements à diverses publications 6101 Produit d’entretien et petit matériel
d’entretien consommés
61010X Produits de nettoyage, lessive, vaisselle 6101IX Petit matériel de nettoyage
61012X Autres produits et petits matériels
61020 Combustibles énergie et eau consommés
61025X Autres combustibles 6103 Produits sanitaires
6 1030X Produits pharmaceutiques consommés
61031X Produits médicaux consommés (petit matériel médical)
61032X Fournitures de laboratoire consommées
61033X Fournitures de buanderie consommées 0
61034X Denrées et fourniture de cuisine consommées TOTAL ART 610
ART 611 Transports consommés
61110X Transport de l’ordonnateur et des membres du conseil d’administration
6111XX Transport du personnel
6 1 12XX Transport pour déplacement définitif (retraite, rapatriement)
6113XX Transport pour cause décès
6 1 14XX Autres frais de transport (fret et bagages) TOTAL ART 611
612 Autres services consommés 6120 Autres services consommés
61200X Frais de poste et télécommunications 61201X Primes et remises
61202X Frais de mission
61203X Frais de location de véhicules 61204X Loyers et charges locatives 612.05X Honoraires versés
61206X Frais de gardiennage
61207X Frais de représentation et de réception 61208X Annonces légales
61209X Fêtes et cérémonies '' 1
612010 Frais de tenue de compte (Services bancaires
consommés)
TOTAL PÀRÀGR 6120 ..., ,
6121 Entretien des biens meubles et immeubles 6121 OX • EntretieiVdês voies efréseaux internes 6121IX Entretien des‘térràins':et espacés verts 61212X -En'tretiëtvâes coiistrùctions.
61213X Entretien de matérier de transport
61214X Entretien des autres matériels et mobiliers TOTAL PARAGR 6121
TOTAL ART 612 TOTAL CHAPITRE 61
62 FRAIS DE PERSONNEL
620 Salaires et avantages connexes 6200XX Salaires brut de base et indemnités 6201XX Gratifications et remises diverses 6202XX Heures supplémentaires
6203XX Avantages en nature divers 6204XX Cotisations à la CNPS
6205XX Cotisations à l’Etat (Fonctionnaires en détachement)
6206XX Frais de stage et de formation 6207XX Frais de personnel temporaire 6208XX Indemnités de stage
6209XX Autres frais de personnel <
TOTAL CHAPITRE 62
63 IMPOTS ET TAXES
630 Impôts et taxes 6300XX Vignettes automobiles 6301XX i|¡Timbres fiscaux
6302XX 'f Droits d’enregistrement i
63 03 XX i Taxe proportionnelle sur les revenus de
4
G 80
1 capitaux mobiliers i 6304XX Péage-routier.
6305XX Autres taxes .
TOTAL CHAPITRE 63
64 FRAIS'FINANCIERS
640 Intérêts versés
6400XX. Intérêts sur découverts bancaires
6401XX Intérêts sur avances reçues ’ ~ l
---6402XX Intérêts sur dettes à court terme 6403XX Intérêts sur emprunts à LMT 6404XX Intérêts moratoires
6405XX Autres frais financiers
TOTAL CHAPITRE 64 *
65 SUBVENTIONS VERSEES
650 Subventions versées
6500XX Subventions de fonctionnement versées 6501XX Autres Subventions de fonctionnements
versées •
TOTAL CHAPITRE 65
66 TRANSFERTS VERSES
660 Transferts versés
6600XX Participations
6601XX Autres transferts versés
TOTAL CHAPITRE 66 ... . . r T . . 4 f t 1...
67 AUTRES CHARGES ET PERTES
DIVERSES *
670 Autres charges et pertes diverses 6700XX Indemnités de l’ordonnateur
6700IX Indemnités des membres du conseil
d’offres de^.marchés publics
67003X ' DfQÎtkïïè'fé'gtffâtion dés marchés publies et lettres corrimande (0,5°/°)
67004X Assurances; ---;—“T-- J——---:
67005X Frai s dê'col loques et. de. séminaires 67006X Dons,.cadeaux'
67007X Frais'funéraires
67008X Frais de cession payés pour travaux topographiques et cadastraux
67009X Redevances sur brevets, licence, marques, propriétés littéraire et scientifiques etc.
6701 OX Frais d’activités sportives interne 6701IX Autres charges diverses
671 Pertes diverses
6710XX Déficits comptables 671 1 XX Débets comptables 6712XX Pertes de change
6713XX Pénalités de retards sur paiement des prestations reçues
6714XX Titres prescrits
6715XX Frais payés en exécution des condamnations judiciaires
6716XX Recettes indûment reçues à restituer 6717XX Autres pertes diverses
TOTAL CHAPITRE 67
68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS
680 Dotations aux amortissements
6800XX Dotations aux amortissements incorporelles 6801XX .Dotations aux amortissements des
constructions ..
6802XX Dotations aux amortissements des autres
. ... 1
82
immobilisations corporelles
TOTAL des dépenses de foriotionnement= Chapitres 61+62+63+
64+65+66+67+68
II A DEPENSES D’INVESTISSEMENT
REMBOURSEMENT DÉS DETTES A
LMT J
15 EMPRUNTS A LMT
150 Emprunts à LMT
1500XX Emprunts à LMT remboursables en monnaie nationale
1501XX Emprunt? à LMT remboursables en devises 1502XX Emprunts à LMT remboursables en nature
TOTAL CHAPITRE 15
16 EMPRUNTS A LMT CONTRACTES A
1TNTERIEUR
160 Emprunts à LMT contractés à l’intérieur «
1600XX Emprunts à LMT auprès des institutions financières et du système bancaire 1601XX Emprunts à LMT auprès des opérateurs
économiques
1602XX Emprunts à LMT auprès des marchés financiers
1603XX Autres emprunts à LMT
TOTAL CHAPITRE 16 » t * l •
17 DETTES A LMT RESULTANT DE LA
CAUTION DONNEE
170 Dettes à LMT résultant de la caution donnée 1700XX Dettes à LMT résultant de la caution donnée
TOTAL CHAPITRE 17 TOTAL DE R E M »
Chapitres 15+16+17
3URSEMENTS DES DETTES A LMT=
20 V A LEU RS IM iyiO BILISEES -200 Dépenses paÿabièi par annuités
20 0 0 X X
•é.
\
Dépenses payables par annuité relatives à l’intégration et à la consolidation des dettes à court terme (SONEL, SNEC,PTT, ETAT, CNPS...
2 0 0 1 X X Dépenses payables par annuités relatives aux engagements résultant de garanties ou avals donnés .
2 0 0 2 X X Dépenses payables par annuités en contrepartie de la consolidation des dettes SONEL, SNEC, PTT
T O T A L A R T IC L E 200 201 Immobilisations incorporelles
2 0 1 0 X X Brevets et recherche, licence, marques, procédés, modèle, dessin, logiciels, concessions
2 0 1 1XX Etudes et recherches immobilisables
2 0 1 2 X X Autres immobilisations incorporelles en cours réalisées par l’EPA pour lui-même
2 0 1 3 X X Droit de bail
2 0 1 4 XX Autres immobilisations incorporelles T O T A L A R T IC L E 201
T O T A L C H A P IT R E 20
21 TER R A IN S
210 Terrains
2 1 0 0 XX Terrains de constructions
2101X X Jardins, Espaces verts, Cimetières . 2 1 0 2 XX Terrains de sports
2 1 0 3 X X Terrains d’exploitation .
2 1 0 4 X X Autres terrains
T O T A L C H A P IT R E 21 |
j 22 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
220