= variations des capitaux propres de l’exercice
(Provenant de l’activité de l’entreprise).
Approche du bilan : bilan de clôture(Comptes de situation : classes de 1 à 5)
Approche du TCR : produits – charges (Comptes de gestion : 6 et 7)
Actif < passif déficit. Actif > passif bénéfice
Soldes intermédiaires de gestion
CHAPITRE -2 : FONDEMENT THEORIQUE DES SURPLUS MONETAIRES : (L’AUTOFINANCEMENT, CAPACITE D’AUTOFINANCEMENT, MARGE BRUTE D’AUTOFINANCEMENT, CASH-FLOW) ET LEURS ELEMENTS CONSTITUTIFS.
Section 2 : Les éléments constitutifs de l’autofinancement
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La logique de la double détermination du résultat et de l’évolution du patrimoine peut être résumée à l’aide du schéma ci-dessous30
:
§3 : LES PROCESSUS DE FORMATION DU RESULTAT :
Pour analyser les éléments constitutifs du résultat de l’entreprise, le PCN a subdivisé celui-ci en cinq parties :
La marge commerciale (MC) ;
30
Béatrice et Francis Grandguillot, « Ibid.», p. 69.
Structure patrimoniale initiale Bilan au début de l’exercice Evolution du patrimoine : - Enrichissement ? - Appauvrissement ? Reflet de l’activité de l’entreprise pour l’exercice.
Compte de résultat.
Structure patrimoniale en fin d’exercice. Bilan à la fin de l’exercice Double détermination du résultat
CONSTITUTIFS.
Section 2 : Les éléments constitutifs de l’autofinancement La valeur ajoutée (VA) ;
L’excédent brut d’exploitation (EBE) ;
Le résultat d’exploitation (RE) ;
Le résultat hors exploitation (RHE) ;
Le résultat d’exercice (RE).
a. La marge commerciale : elle est exprimée par la différence entre les ventes des
produits et le coût d’achat des marchandises vendues.
Produits (+) Charges (-) Solde
Ventes de marchandises
Coût d’achat des marchandises vendues (achats de marchandises + variation de stocks de M/ses)
Marge commerciale
TOTAL (1) TOTAL (2) = (1) – (2)
Elle permet d’évaluer l’activité commerciale en calculant la marge brute
.
b. La valeur ajoutée : elle est la résultante de la différence entre la valeur de la
production de l’exercice, (production stockée, production vendue, production de l’entreprise pour elle-même, prestations fournies) et l’ensemble des consommations intermédiaires utilisées pour mettre en œuvre cette production.
c. Excédent brut d’exploitation (EBE)
Produits (+) Charges (-) Solde
Valeur ajoutée
Subvention d’exploitation
Impôts, taxes assimilées
Charges de personnel
EBE
CHAPITRE -2 : FONDEMENT THEORIQUE DES SURPLUS MONETAIRES : (L’AUTOFINANCEMENT, CAPACITE D’AUTOFINANCEMENT, MARGE BRUTE D’AUTOFINANCEMENT, CASH-FLOW) ET LEURS ELEMENTS CONSTITUTIFS.
Section 2 : Les éléments constitutifs de l’autofinancement
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Il peut se définir comme le résultat économique de l’entreprise généré par les seules opérations d’exploitation, indépendamment des politiques financières et d’investissement (amortissements et provisions). Où il mesure sa performance économique.
d.
Le résultat d’exploitation : il est exprimé par la différence entre les produits et lescharges liées à l’exploitation normale de l’entreprise
.
Produits (+) Charges (-) Solde
EBE
RAP exploitation
Autres produits d’exploitation
DAP exploitation
Autres charges d’explitation
Résultat d’exploitation
TOTAL (1) TOTAL (2) = (1) – (2)
Il représente la ressource nette dégagée par l’activité normale de l’entreprise
e. Le résultat hors exploitation : il est égal par la différence entre les produits et les
charges qui ne sont pas liées à l’exploitation normale de la période.
Produits (+) Charges (-) Solde
Produits exceptionnels Charges exceptionnelles Résultat excéptionnel
TOTAL (1) TOTAL (2) = (1) – (2)
Il mesure les ressources dégagées par les opérations non courantes de l’entreprise.
Le résultat d’exercice : il est déterminé par la différence arithmétique entre le
montant de l’ensemble des produits et charges d’exploitation et hors exploitation. Il est net lorsqu’il tient compte de l’impôt sur les sociétés, celui-ci est la synthèse des résultats précédents, engendrés par l’activité des entreprises durant les exercices antérieurs. Il est égal à celui qui apparaît au bilan avant toute affectation à un poste de réserve ou de distribution de dividendes
.
CONSTITUTIFS.
Section 2 : Les éléments constitutifs de l’autofinancement
§4 : RÔLE DU RESULTAT DANS L’AUTOFINANCEMENT :
Le résultat dégagé par l’activité de l’entreprise au cours d’un exercice se répartit comme suit :
- Une part est réservée aux actionnaires et les salariés. Cette part doit être limitée conformément à la politique financière adoptée par les dirigeants de l’entreprise.
- Une faible part du résultat est attribuée aux réserves, alors que le reste non distribué est consacré au résultat en instance d’affectation, qui constitue évidemment une partie de l’autofinancement.
- Le résultat de l’entreprise est donc le couronnement de l’ensemble des opérations effectuées durant une période. Il peut se traduire par un bénéfice ou une perte. Si le résultat est bénéficiaire, il fera l’objet d’une affectation. Celle-ci conditionne la partie constitutive de l’autofinancement.
CHAPITRE -2 : FONDEMENT THEORIQUE DES SURPLUS MONETAIRES : (L’AUTOFINANCEMENT, CAPACITE D’AUTOFINANCEMENT, MARGE BRUTE D’AUTOFINANCEMENT, CASH-FLOW) ET LEURS ELEMENTS CONSTITUTIFS.
Conclusion du deuxième chapitre
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Conclusion :
La lumière de ce que nous avons vu dans ce chapitre. On peut retenir les résultats suivants :
o Le financement par l’autofinancement constitue le moyen le plus privilégié pour l’entreprise car son coût est nul ;
o L’autofinancement constitue la machine qui prmet de transformer l’énergie (l’argent) en travail (la valeur) ;
o Manque ou insuffisance de la capacité d’autofinancement met l’entreprise dans un état d’urgence (situation dangereuse), car les moyens de financement externes sont limités ;
o L’autofinancement évite à l’entreprise de s’endetter d’une manière trop lourde et n’entraîne aucune charge d’intérêt de remboursement et évite les frais importants consécutifs aux opérations financières ;
o L’autofinancement n’est que des surplus monétaires engendrés par l’entreprise constituée de trois (03) éléments essentiels. Les deux (02) premiers composants sont des flux calculés (dotations aux amortissements et provisions), alors que le troisième élément est un flux encaissé (résultat net).
Introduction
:
es obligations juridiques et fiscales imposent la constatation d’amortissements, de dépréciations et de provisions en articulation avec le principe de prudence.
Cette constatation de ces charges non décaissées permet de conserver des sommes non distribuables (car déduites du résultat) pour des investissements futurs. Par ailleurs ces charges fiscalement déductibles permettent également de diminuer le montant de l’imposition (sous réserve d’un résultat positif) ce qui amène à augmenter le volume de l’autofinancement.
Comme les dotations aux amortissements, les dotations aux provisions représentent des charges non décaissées et représentent des sommes non distribuables jusqu’à ce que le risque se concrétise ou disparaisse.
Pour inciter la formation de l’autofinancement via de ces charges calculées, la législation fiscale algérienne cerne certaines conditions de déductibilité de ces charges,
D’autre part, la législation fiscale facilite la formation de l’autofinancement par voie la diminution du taux d’imposition (allègement fiscal des bénéfices) et applique des régimes fiscaux spécifiques sur les bénéfices réinvestis.
Donc, notre préoccupation dans ce présent chapitre réside à définir : La gestion fiscale des amortissements ;
Les conditions de déductibilité des amortissements ; La gestion fiscale des provisions ;
Les conditions de déductibilité des provisions ; La gestion fiscale du résultat de l’exercice ;
Les règles fiscales régissant les produits et les charges.
Pour répondre à ces questions, nous avons divisé notre présent chapitre en deux sections. La première abordera la gestion fiscale des amortissements et des provisions, et la deuxième est spécifiquement réservée pour traiter la gestion fiscale des bénéfices des entreprises.
CHAPITRE -3 : LES REGLES FISCALES REGISSANT DES ELEMENTS CONSTITUTIFS DE L’AUTOFINANCEMENT.
SECTION (1) : La gestion fiscale des amortissements et des provisions
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