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D : sous direction MGX : moyens généraux Dépat : département DRH : ressources humaines

Effectif est de 1009

S- D : sous direction MGX : moyens généraux Dépat : département DRH : ressources humaines

ACTIVITE AVAL

DIVISION LIQUEFACTION & SEPARATION DU GAZ Réf : AVL-A-131 MANUEL INTERNE D’ORGANISATION Rév : 0

ORGANIGRAMME DU COMPLEXE GL2/Z Page :

Direction du complexe

Sécurité informatique

Dépt Finance

Service organisation

Dépt technique Dépt sécurité Dépt travaux neufs

Dépt production Dépt maintenance Dépt approvisionnt Dépt MGX Dépt ADM Dépt DRH S-D personnel S-D d’exploitation Relation- travail

Effectif est

de 1009

répartis en

03

structures

S-D : sous direction MGX : moyens généraux Dépat : département DRH : ressources humaines

ADM : administration

CHAPITRE – 4 : ETUDE DE CAS : L’INCIDENCE FISCALE SUR

L’AUTOFINANCEMENT DE LA SOCIETE NATIONALE SONATRACH « COMPLEXE GNL2Z ACTIVITE AVAL ».

SECTION 1 : présentation générale de société nationale SONATRACH « complexe GNL2/Z ».

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2.7.1) La direction :

La direction (D) est l’organe qui dirige l’ensemble des structures du complexe, elle intègre sous sa coupe deux sous- directions : la sous direction d’exploitation (D*E) et la sous direction du personnel (D*S), ainsi des départements, des services à savoir :

o Département technique (T); o Département sécurité (I);

o Département travaux neufs (W); o Département finance (F) ;

o Département informatique (INF) ; o Service organisation (ORG) ; o Assistante de directeur.

2.7.2) Le service informatique :

Le service informatique a pour objet de gérer le système informatique du complexe, et de maintenir les équipements informatiques.

2.7.3) Le service organisation :

Son rôle consiste à :

 Gérer l’organigramme du complexe ;  Suivre la réalisation des objectifs ;  Elaborer le top direction.

2.7.4) La sureté interne :

Elle a pour objet d’assurer la sécurité au sein du complexe.

2.7.5) Le département technique :

Il a pour rôle de diagnostiquer les équipements de production pour détecter les anomalies pendant le processus de production, recommander l’arrêt c’est nécessaire, les solutions pour le département maintenance.

2.7.6) Le département travaux neufs :

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2.7.7) Le département sécurité :

Elle se charge de veiller au respect des règles de sécurité, et d’effectuer des interventions en cas d’incidents.

2.7.8) La sous-direction exploitation:

Elle est chargée de gérer les départements de maintenance, production et d’approvisionnement.

2.7.9) Le département production :

Ce département a pour rôle de produire du gaz naturel liquéfié, du Butane, de l’éthane, et de la gazoline.

2.7.10) Le département maintenance :

Ce département a pour mission d’assurer le bon état de marche des équipements de production.

2.7.11) Le département approvisionnement :

Ce département assure en pièce de rechange et gère leur stock pour maintenir le bon fonctionnement des équipements.

2.7.12) Le département administration/social :

Ce département s’occupe de toutes les formalités concernant les dossiers des travailleurs. Il est chargé de protéger la santé des agents et de leur assurer les prestations sociales.

2.7.13) Le département moyens généraux :

Il gère le transport, la restauration et l’hygiène.

2.7.14) Le département développement des ressources humaines :

Il se charge d’attirer la main d’œuvre qualifiée, et suit cette dernière tout au long de sa carrière. Il prend en charge les nouvelles recrues et stagiaires, et assure les différentes formations aux agents.

CHAPITRE – 4 : ETUDE DE CAS : L’INCIDENCE FISCALE SUR

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2.8) Présentation du département finance et juridique :

Le département finance est l’un des quatre (04) départements de contrôle au niveau du complexe GL2/Z. son rôle consiste à :

 Financer des investissements et des projets et l’analyse financière du complexe ;  Assurer la fonction comptable et financière ;

 Etablir le bilan comptable et TCR du complexe ;  Etablir les états financiers du complexe ;

 Elaborer, contrôler et réviser des budgets ;  Gérer la situation de la trésorerie ;

 Etablir les déclarations fiscales.

Le département finance et juridique est structuré selon le nouvel organigramme en cinq (05) services (voir le schéma suivant) :

Département finance Prévision, contrôle et reporting (PCR) Comptabilité de trésorerie Gestion des moyens de règlement(GMR) Saisi des flux futurs

(SFF) Section fournisseurs Section stocks et immobilisation Section centralisation Service comptabilité analytique Service information de gestion Service juridique et contentieux Service trésorerie Service comptabilité Générale Consolidations et suivi des réalisations

Section assurances et fiscalité Section contrat

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2.8.1) Service de comptabilité générale

:

Ce service comprend trois sections :

 Section fournisseurs : cette section a pour mission de :

-

Contrôler les factures des fournisseurs locaux et étrangers ;

-

Gérer les contrats locaux et étrangers ;

-

Analyser et contrôler les comptes ;

-

Comptabiliser de toutes les factures dans logiciel informatique.

 Section centralisation : Elle a pour objet de centraliser de toutes les opérations comptables intra-groupes, la gestion comptable de la paie.

 Section stock/investissement : Elle a pour rôle de gérer les opérations comptables relatives aux mouvements des stocks et des investissements.

2.8.2) Service information de gestion : comprend une seule section est :

 Section consolidation et de suivi des réalisations : ses principales tâches sont :

-

Le lancement de la compagne budgétaire ;

-

L’établissement des rapports tels que le bilan d’exécution du plan annuel, le rapport mensuel de l’activité et de tableau de bord.

2.8.3) Service de comptabilité analytique :

Ce service se charge d’assurer les missions suivantes :

-

Calcul le coût de tous les centres analytiques ;

-

Calcul le résultat analytique de chaque type de produit ;

-

Calcul le prix de revient.

2.8.4) Service juridique :

Ce service se décompose de deux sections sont :  Section assurances et fiscalité :

Cette section gère tous les impôts : TVA, IBS ainsi que les déclarations fiscales des valeurs à assurer au niveau des assurances.

CHAPITRE – 4 : ETUDE DE CAS : L’INCIDENCE FISCALE SUR

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-

La passation des marchés nationaux et internationaux ;

-

Lancement des appels d’offres ;

-

Le gré-à-gré ;

-

Assurance et fiscalité.

2.8.5) Service de trésorerie :

Il est scindé en quatre sections sont :

 Section saisi des flux futurs : ses principales missions sont :

-

Collecte des informations sur toutes les factures fournisseurs/ clients ;

-

L’enregistrement des factures dans le système d’information de trésorerie ;

-

La prévision des flux d’encaissements et de décaissements à court terme ;

-

La détermination des soldes prévisionnels en vue de prévoir les virements d’alimentation chaque quinzaine.

 Section gestion des moyens de règlement « G.M.R » : a pour objet d’assurer les rôles suivants :

o La réception des documents relatifs aux encaissements et décaissements ; o La transmission d’information à la comptabilité pour mouvementer les

comptes de tiers et banques ; o La Gestion de la caisse ;

 Section prévision, contrôle et reporting « P.C.R » : son rôle est de :  Saisi du budget et contrôle les prévisions ;

 Réaliser des différents reporting interne et externe.

 Section comptabilité de trésorerie : cette section fait plusieurs rôles d’entre elles :  La constatation des flux d’exploitations et d’investissements ;

 L’établissement du tableau de Bord ;  L’établissement du tableau financier ;  L’analyse des comptes créances.

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Section 2 : incidence fiscale sur l’autofinancement du complexe GNL2/Z

SECTION (2) : L’INCIDENCE FISCALE SUR LES SURPLUS