base à la création de ses œuvres.
Son exposition présentera l’histoire et la mémoire de la région, tout en examinant des aspects tels que la vie des gens, l’architecture et le paysage.
La technique employée principalement par l’artiste est le thermoformage et le fusing.
– du 24 juin au 11 octobre 2010 : l’exposition du projet de Sylvie VANDENHOUCKE :
L’exposition de Sylvie VANDENHOUCKE fera suite à sa résidence d’artiste du 04 janvier au 15 mars 2010.
– du 21 octobre 2010 au 28 février 2011 :
Une exposition thématique dont le contenu n’est pas encore déterminé. Ce projet d’exposition fera en conséquence l’objet d’une validation ultérieure en Commission Permanente sur la thématique et les dates.
4/ Manifestations
– La Nuit des Musées : le 15 mai 2010.
Le musée-atelier départemental du verre participera
en 2010 à la Nuit des Musées, en partenariat avec les autres musées départementaux. Comme en 2009, des navettes seront mises en place entre les structures départementales.
– Les Journées du Patrimoine : 18 et 19 septembre 2010.
En vue de la présentation du rapport à la Commission Permanente, la Commission Culture-Sports-Tourisme et Loisirs est invitée à :
– adopter la programmation 2010 du musée-atelier départemental du verre à Sars-Poteries ;
– autoriser Monsieur le Président à signer les conventions de stage et de résidence prévues en 2010 ;
– imputer les dépenses correspondantes au chapitre 933 14 du budget 2009 et sous réserve du vote du budget 2010
Les projets de délibérations correspondants, conformes aux avis de la Commission, sont adoptés à l’unanimité.
159
COMMISSION ENVIRONNEMENT
Monsieur Charles BEAUCHAMP indique que les 16 rapports ont reçu un avis favorable à l’unanimité de la Commission.
Monsieur le Président soumet au vote des Conseillers Généraux les projets de délibérations relatifs aux rapports suivants :
N° 6.1
DEDT/2009/1232
OBJET :
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AMENAGEMENT DU BASSIN DEL’ERCLIN POUR L’ACQUISITION D’UN PREMIER
EQUIPEMENT INFORMATIQUE
Le Syndicat Intercommunal d’Aménagement du Bassin de l’Erclin (S.I.A.B.E.) a pour missions de réaliser les études et les travaux d’aménagement hydraulique et d’entretien de l’Erclin et de ses affluents.
L’annexe 1 au présent rapport présente le contexte dans lequel intervient le S.I.A.B.E. et récapitule les projets au financement desquels le Département a contribué.
Le S.I.A.B.E. a engagé en 2004 un technicien de rivière dont la mission consiste à :
– préparer et suivre la mise en œuvre de la programmation pluriannuelle de travaux et proposer, le cas échéant, son actualisation,
– participer au montage et au suivi des projets d’aménagements,
– surveiller les évolutions du réseau hydraulique,
– engager des actions de communication et de sensibilisation,
– collaborer avec les partenaires impliqués dans la gestion du cours d’eau.
Pour faciliter l’élaboration de la programmation des travaux et leur suivi, le Syndicat souhaite se doter d’un matériel informatique comprenant un logiciel de Système d’Information Géographique.
Le S.I.A.B.E. sollicite une subvention départementale pour ce premier équipement informatique.
Le coût du projet est estimé à 4 486 € (H.T.) et son financement serait assuré de la manière suivante :
– Département : 2 691,60 € (soit 60 %) – S.I.A.B.E. : 1 794,40 € (soit 40 %)
Ce projet s’inscrit parfaitement dans le dispositif d’intervention du Département en faveur de l'aménagement, de l'entretien et de la gestion des cours d'eau non domaniaux adopté par le Conseil Général, lors de sa réunion des 31 janvier, 1er et 2 février 2000.
Il est proposé à la Commission Permanente, après avis de la Commission Environnement :
– d'attribuer une subvention de 2 691,60 € au Syndicat Intercommunal d’Aménagement du Bassin de l’Erclin pour l’acquisition d’un premier équipement informatique,
– d’imputer la dépense sur la sous-fonction 91928, nature comptable 20414 du budget départemental (AP 09P162APD –opération : 09P162OV001),
– d’approuver l’affectation prévisionnelle des crédits présentée dans l’annexe 2 ci-jointe.
ENGAGEMENTS
IMPUTATION AUTORISES DEJA CONTRACTES DISPONIBLES PROPOSES DANS LE RAPPORT
NOUVEAU SOLDE DISPONIBLE
91928/20414 1 000 000.00 391 641.35 608 358.65 2 691.60 605 667.05
N° 6.2
DEDT/2009/1233
OBJET :
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DEPARTEMENTALE A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DUDOUAISIS POUR
LA REALISATION DE TRAVAUX HYDRAULIQUES UNITE TECHNIQUE DEDOUAI
La Communauté d’Agglomération du Douaisis (CAD) est compétente en matière de gestion du réseau hydrographique de surface d’intérêt communautaire.
L’annexe 1 au présent rapport présente le contexte dans lequel intervient la CAD sur ce réseau hydrographique et
récapitule les projets au financement desquels le Département a contribué.
La CAD met en œuvre divers travaux dans le cadre de programmations pluriannuelles d’interventions définies sur 3 unités techniques territoriales.
Pour l’année 2009, seule l’unité technique de Douai fait l’objet d’une demande de subvention départementale.
Sur ce territoire, la CAD intervient sur un linéaire de 38 km de cours d’eau, identifiés sur la cartographie annexée au présent rapport.
La CAD sollicite une subvention départementale pour les travaux à réaliser au titre de la quatrième année du programme d’interventions.
160
Le montant des dépenses est estimé à 45 079,20 € H.T., le plan de financement correspondant étant le suivant :• Agence de l’Eau : 11 000,00 € (soit environ 24,4 %)
• Département : 25 063,36 € (soit environ 55,6 %)
• CAD : 9 015,84 €
(soit 20 %)
L’attribution de cette subvention s’inscrit dans le dispositif d’intervention du Département en faveur de l’aménagement, de l’entretien et de la gestion des cours d’eau non domaniaux adopté par le Conseil Général lors de sa réunion des 31 janvier, 1er et 2 février 2000.
Il est proposé à la Commission Permanente, après avis de la Commission Environnement :
– d'attribuer une subvention de 25 063,36 € à la Communauté d'Agglomération du Douaisis pour la réalisation de travaux hydrauliques sur les cours d’eau de l’unité technique de Douai,
– d’imputer la dépense sur la sous-fonction 91928, nature comptable 20414 du budget départemental (AP 09P162APD, opération 09P162OV001),
– d’approuver l’affectation prévisionnelle des crédits présentée dans l’annexe 2 ci-jointe.
ENGAGEMENTS
IMPUTATION AUTORISES DEJA CONTRACTES DISPONIBLES PROPOSES DANS LE RAPPORT
NOUVEAU SOLDE DISPONIBLE
91928/20414 1 000 000.00 394 332.95 605 667.05 25 063.36 580 603.69
N° 6.3
DEDT/2009/1239
OBJET :
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DEPARTEMENTALE A LACOMMUNAUTE DECOMMUNES CŒUR D’OSTREVENT POUR LA REALISATION DE TRAVAUX HYDRAULIQUES
La Communauté de Communes Cœur
d’Ostrevent (C.C.C.O.) intervient par l’utilisation de méthodes douces sur les fossés et cours d’eau situés sur son territoire.
L’annexe 1 au présent rapport présente le contexte dans lequel intervient la C.C.C.O. et récapitule les projets au financement desquels le Département a contribué.
La C.C.C.O. sollicite une subvention départementale pour la réalisation de travaux hydrauliques projetés en 2009 dans le cadre d’un nouveau programme pluriannuel d’interventions.
Le montant des dépenses est estimé à 84 345,00 €, le
plan de financement correspondant étant le suivant : – Département : 9 463,43 € (soit environ 11 %) (Politique de l’eau)
– Département : 33 300,00 € (soit environ 40 %) (Pôle de Lutte contre
les Exclusions et de Promotion de la Santé – aide à l’encadrement)
– C.C.C.O. : 41 581,57 € (soit 49 %) Les objectifs et les modalités de mise en œuvre de ces travaux s’inscrivent parfaitement dans le dispositif d’intervention du Département en faveur de l’aménagement, de l’entretien et de la gestion des cours d’eau non domaniaux adopté par le Conseil Général lors de sa réunion des 31 janvier, 1er et 2 février 2000.
Il est proposé à la Commission Permanente, après avis de la Commission Environnement :
– d'attribuer une subvention de 9 463,43 € à la Communauté de Communes Cœur d’Ostrevent pour la réalisation de travaux hydrauliques,
– d’imputer la dépense sur la sous-fonction 91928, nature comptable 20414 du budget départemental (AP 09P162APD, opération 09P162OV001),
– d’approuver l’affectation prévisionnelle des crédits présentée dans l’annexe 2 ci-jointe.
ENGAGEMENTS
IMPUTATION AUTORISES DEJA CONTRACTES DISPONIBLES PROPOSES DANS LE RAPPORT
NOUVEAU SOLDE DISPONIBLE
91928/20414 1 000 000.00 419 396.31 580 603.69 9 463.43 571 140.26
161
N° 6.4DEDT/2009/1206
OBJET :
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES AUX ASSOCIATIONS A VOCATION ENVIRONNEMENTALE AYANT
UNE DIMENSION REGIONALE
Dans le cadre de la mise en œuvre de son Agenda 21, le Département du Nord affiche une priorité forte en terme d’éducation à l’environnement visant la promotion d’une culture citoyenne et responsable, la sensibilisation de tous les nordistes aux enjeux environnementaux.
Le Département soutient ainsi les associations à vocation environnementale pour la mise en œuvre d’actions relevant des domaines suivants :
– sensibilisation du grand public à un comportement éco-citoyen et solidaire,
– création d’outils et d’animations pédagogiques, – sensibilisation et formation des « publics relais »,
des élus, des bénévoles associatifs,
– veille documentaire en matière d’environnement, – mise en réseau des acteurs de l'éducation à
l'environnement.
Le présent rapport a pour objet de présenter les demandes de subventions formulées, au titre de l'année 2009, par les associations dont l’aire d’influence s’étend sur le territoire régional.
Les demandes de subventions sont récapitulées en annexe 1 et chacune d’elles fait l’objet d’une fiche détaillée.
Il est proposé à la Commission Permanente, après avis de la Commission Environnement :
– d'attribuer les subventions suivantes aux associations à vocation environnementale :
. 11 000 € au Conseil Scientifique de l’Environnement Nord/Pas-de-Calais,
. 2 500 € au GRAINE Pays du Nord,
. 1 000 € au Mouvement National de Lutte pour l’Environnement Nord/Pas-de-Calais.
– d'imputer les dépenses correspondantes, soit 14 500 €, sur les crédits inscrits sur la sous-fonction 93738, code nature 6574 du budget départemental (Opération 08P672OV003).
ENGAGEMENTS
IMPUTATION AUTORISES DEJA CONTRACTES DISPONIBLES PROPOSES DANS LE RAPPORT
NOUVEAU SOLDE DISPONIBLE
93738 / 6574 250 000 131 100 118 900 14 500 104 400
N° 6.5
DEDT/2009/1189
OBJET :
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS PONCTUELLES AUX ASSOCIATIONS A VOCATION ENVIRONNEMENTALE
Dans le cadre de la mise en œuvre de son Agenda 21, le Département du Nord a adopté une priorité forte en terme d’éducation à l’environnement visant la promotion d’une culture citoyenne et responsable, la sensibilisation de tous les nordistes aux enjeux environnementaux.
Le Département soutient ainsi les associations à vocation environnementale pour la mise en œuvre d’actions relevant des domaines suivants :
– sensibilisation du grand public à un comportement éco-citoyen et solidaire,
– création d’outils et d’animations pédagogiques, – sensibilisation et formation des « publics relais »,
des élus, des bénévoles associatifs,
– veille documentaire en matière d’environnement, – mise en réseau des acteurs de l'éducation à
l'environnement.
Le présent rapport a pour objet de présenter les demandes de subventions formulées, au titre de
l'année 2009, par des associations sollicitant une aide ponctuelle pour la mise en œuvre d’un projet permettant de structurer leur intervention dans le domaine du développement durable.
Les demandes de subventions sont récapitulées en annexe 1 et chacune d’elles fait l’objet d’une fiche détaillée.
Il est proposé à la Commission Permanente, après avis de la Commission Environnement :
– d'attribuer les subventions suivantes aux associations à vocation environnementale :
. 2 000 € à l’association « le partenariat » pour la création d’un parcours pédagogique d’éducation au développement durable,
. 2 000 € à l’association « Entrelianes » pour la diffusion du guide « portrait de nature de quartier », . 1 000 € à l’association « les jardins du cygne » pour
l’organisation d’un week-end portes ouvertes, . 1 000 € à l’association « La Promenade du Préfet,
le Jardin écologique et les grenouilles » (PPJég) pour des outils de communication sur la nature en ville,