1.2. CONFORMITE
1.2.2. Pertinence aux politiques publiques du pays soumissionnaire
La politique togolaise en matière de ressources forestières consignée dans la politique forestière est basée sur une utilisation optimale et conservatoire tenant compte de la situation actuelle desdites ressources. Elle vise à rétablir les équilibres socio-économiques et écologiques en :
- préservant les capitaux fonciers, biologiques et reconstituant leurs potentiels productifs, - luttant contre la dégradation du milieu et la désertification,
- contribuant à la production alimentaire par le biais d’une interaction efficace entre les techniques forestières et agricoles,
- contribuant à l’amélioration des conditions de vie des populations, en assurant de façon durable leurs besoins fondamentaux en produits et sous-produits forestiers. Ainsi le Gouvernement togolais, à cause de la situation forestière précaire du pays, a manifesté à travers les trois premiers plans quinquennaux de développement économique et social (1966- 1970 ; 1971- 1975 ; 1976- 1980) et sa politique forestière, la volonté de porter le taux de couverture végétale actuellement de 24,24 % au taux de 30 % à l’horizon 2050.
Aussi, cinq autres plans ont-ils été validés ou sont-ils en voie d’être élaborés : - le Plan National d’Action Environnemental (PNAE);
- le Plan d’Action Forestier National (PAFN) ;
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- le Plan d’Action National pour la lutte contre la désertification (PAN/LCD), - le Plan National de Développement (PND) ;
- le Plan National de Développement Agricole (PNDA).
Un Cadre Stratégique d’Investissement pour la Gestion de l’Environnement et des Ressources Naturelles (CSIGERN) 2018-2022 au Togo a de même été élaboré au cours de cette année. Ce programme prévoit un axe stratégique 2 « Gestion durable des écosystèmes terrestres et aquatiques et la préservation de la biodiversité y compris les services environnementaux » qui traitent des feux de brousse dans le sens de la réduction significative de leur étendue. Il faut également noter le Programme National d’Investissement Agricole et de Sécurité Alimentaire (PNIASAN) qui est en harmonie avec le CSIGERN.
Après la loi n° 2008-005 du 30 mai 2008 portant loi-cadre sur l’environnement et la loi n° 2008-009 portant code forestier dont les décrets d’application sont actuellement en cours d’élaboration, le code forestier a prévu en sa section 8, les articles 64, 65 et 66 sur la règlementation des incendies et feux de brousse avec des mesures pénales, en son article 123 une Stratégie Nationale de Gestion des Feux de Végétation (validé en septembre 2010). La stratégie est assortie de programmes d’actions :
Programme 1 : Suivi écologique des paramètres d'éclosion et de propagation des feux
Programme 2 : Développement de la conscience de sécurité et de sûreté chez les acteurs
Programme 3 : Renforcement des capacités techniques des acteurs
Programme 4 : Mise en place des unités effectives et efficaces de lutte contre les feux de végétation Pour atteindre ces objectifs, le sous-programme contient les actions suivantes, a priori guidées par la réflexion menée lors de la construction de la stratégie nationale de lutte contre les feux de brousse et la gestion des feux utilitaires :
1.
Mise en place et opérationnalisation d'une coordination interinstitutionnelle de gestion des feux de végétation ;2.
Développement de la conscience du risque et de la culture de sécurité face aux impacts négatifs des incendies de végétation à travers l'IEC en faveur des acteurs cibles ;3.
Appui à l'organisation et au renforcement des capacités des comités locaux de gestion des feux de végétation ;4.
Identification et sécurisation au niveau de chaque préfecture des sites de valeur à protéger contre les feux de brousse par la confection des layons pare feu et coupe-feu ;5.
Vulgarisation des pratiques de brûlage dirigé, de feu précoce préventif et des feux utilitaires ;6.
Création et équipement des brigades forestières et communautaires de lutte contre les feux de brousse dans les cinq régions ;7.
Appui à la recherche et à la connaissance du risque à travers la mise en place des parcelles d'expérimentation dans les cinq zones écologiques du Togo.Ainsi les objectifs du présent projet cadrent bien avec la politique nationale en matière de développement de bois tropicaux.
Ce projet cadre également avec la politique nationale pour l’équité et l’égalité de genre du Togo dont la vision est de faire du Togo un pays émergent, sans discrimination, où les hommes et les femmes auront les mêmes chances de participer à son développement et de jouir les bénéfices de sa croissance.
L’OIBT a aussi financé plusieurs projets au Togo. Certains de ces projets peuvent nous inspirer pour la mise en œuvre du présent projet. Il s’agit du :
- PD 217/03 Rev.2 (F) « Mise en place d’un cadre de coopération entre ODEF et les populations riveraines pour la gestion participative et durable du complexe forestier Eto-Lilicopé »
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Ce projet nous a appris les leçons suivantes :
- la connaissance du milieu du projet et de ses habitants a été améliorée ;
- un climat de confiance est né entre l’ODEF et les populations riveraines ; ceci facilite l’instauration du cadre de coopération pour la gestion concertée des forêts classées d’Eto et de Lili ;
Les leçons prévisibles que l’on peut escompter de ces résultats sont :
- les populations locales vivant à proximité des forêts sont prêtes à collaborer à conditions que l’administration forestière les considère comme des partenaires ;
- la communication directe avec les populations permet de réduire des malentendus ou des incompréhensions ;
- le renforcement des capacités des populations par des formations aux outils de gestion participative est un préalable à leur implication dans les activités de développement.
PD 197/03 Rev.2 (F) « Appui à la mise en œuvre d’un schéma directeur de développement forestier durable dans la zone éco-floristique IV du Togo »
Outre les résultats, les leçons tirées de ce projet sont :
- une bonne stratégie de communication contribue grandement à la réussite d’un projet impliquant plusieurs parties prenantes ;
- les études forestières sont très importantes dans l’atténuation des impacts environnementaux ; - la question foncière est la clé de voûte dans le développement de tout reboisement ;
- l’organisation des populations, foncièrement individualistes, en groupements organisés est un exercice de longue haleine.
PD 30/96 rev. 3 (F) de « Plantation de 2500 ha de bois d’œuvre dans la forêt classée de Haho Baloé » :
A l’issue de ce projet, les leçons tirées sont :
- Pendant le projet, trois groupements villageois de pépiniéristes ont été créés. Il s’agit de «l’Association des groupements pour la production des plants forestiers». Après le projet, ces groupements vendent leurs productions à des planteurs privés et aux ONGs.
- Les brigades anti-feu organisées par les populations existent encore et sont efficaces.
- Les pistes construites et réhabilitées servent aujourd’hui de moyens de communication entre villages et zones urbaines.
- A partir de l'expérience de gestion participative de la Forêt classée de Haho-Baloé l’administration forestière est désormais consciente que l’implication des populations riveraines dans la gestion des aires protégées est primordiale.
- Il y a eu nécessité de former des pépiniéristes villageois, d’apiculteurs villageois, de pisciculteurs et d’encadrer les populations en gestion durable et participative de la forêt.
PD 9 /99 Rev.2 (F) « Aménagement durable et participatif des ressources forestières de la forêt classée de Missahoé (Kpalime-TOGO) et des collectivités villageoises environnantes en vue d'une production optimale de bois d'œuvre »
L’expérience conduite dans le cadre de ce projet permet de disposer, au plan local, de références en matière d’aménagement participatif en créant un cadre de concertation permanent.
Quelques leçons apprises de ce projet sont :
- la phase préparatoire, d’une durée de 9 mois a été un fondement essentiel pour le projet, un bon résultat à travers une bonne planification ;
- l'approche utilisée a permis de créer un climat de confiance entre l'administration forestière longtemps considérée par les populations locales comme entité répressive et la population considérée comme ennemie
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de la forêt. Ceci s’est traduit par une collaboration franche et respectueuse entre les différentes parties prenantes ;
- une haute intensité de communication entre les techniciens et les villageois est une nécessité pour transmettre des idées techniques, sociales et de gestion ;
- les ateliers de formation et d'auto-évaluation ont permis à tous les acteurs de prendre un tant soit peu conscience des responsabilités qui leur incombaient ;
- les équipes de projet pour l’aménagement des forêts doivent comporter des cadres forestiers avec une bonne compétence en matières techniques, sociales et de gestion de projets ;
- l’existence d’un Fonds Forestier constitue et représente un élément structurel pour l’après-projet ;
- la présence, l’attention et le dévouement constants de l’agence forestière afin d’assurer la continuité des activités peuvent être des facteurs déterminants de réussite.
Le projet PD 51/99 Rev.2 (F) « Appui à la mobilisation des initiatives de base pour la promotion de la sylviculture dans le Yoto »,:
Les leçons tirées de ce projet sont :
- l’implication des populations a suscité une mobilisation et une participation effective qui ont été les points forts de la mise en œuvre de ce projet ;
- l’acceptation et l’adhésion aux objectifs du projet par les acteurs à la base ont permis de minimiser les coûts d’investissement et de maximiser les résultats ;
- la cogestion du projet a permis de tester la collaboration dans la gestion durable des forêts au Togo ; le partenariat Etat- ONG-Populations locales est à encourager et vivement recommandée dans le cadre des projets à envergure nationale pour favoriser une mutualisation et une capitalisation des expériences.
Le projet PD 584/10 Rev.1 (F) « Mise en œuvre du cadre de coopération entre ODEF et les parties prenantes pour une effectivité de gestion participative et durable du complexe forestier Eto-Lili » Les leçons tirées de ce projet sont :
- La mise en place d’un comité chargé de l’application des textes et lois sur la gestion des forêts, du suivi, de l’évaluation et de l’arbitrage entre les parties est importante.
- La mise en place d’un comité de gestion composé des membres issus des différentes parties est une disposition de confiance entre ces parties, mais la question de prise en charge se pose dans le fonctionnement.
- L’invitation des autres acteurs externes lors des ateliers de concertation et de validation pendant lesquels ils peuvent rentrer en contact avec des documents est une forme de diffusion des acquis du projet.
- La gestion participative n’exclut pas les services chargés de la répression conformément aux lois en vigueur, ceux-ci ont parfois un rôle primordial lorsque les acteurs malins veulent abuser du règlement de litige à l’amiable.
- La formation et l’équipement des populations en outils forestiers leur permet de s’impliquer davantage dans la gestion participative.
De plus, dans le cadre de sa coopération avec l’OIBT, le Togo a accueilli un « atelier national de formation sur l’utilisation de nouveau manuel OIBT de formulation des projets » du 5 au 7 mai 2007. Soulignons que le présent projet a été rédigé suivant les directives de la 3ème édition (2009) du manuel et à l’aide du logiciel ITTO pro-tool.
7 1.3. MILIEU CIBLE
1.3.1. Situation géographique
Situé en bordure méridionale de l’Afrique de l’Ouest, le Togo a une superficie de 56 600 km2. Il s’étire du nord au sud sur 700 km et est situé entre les méridiens 0°20 et 1°50 Est et les parallèles 6° et 11°10 Nord (PNAE 2001). Il est limité à l’Ouest par le Ghana, à l’Est par le Benin au Nord par le Burkina Faso et possède une façade maritime de 50 km sur le Golfe de Guinée. Administrativement, il est subdivisé en cinq régions : Savanes, Kara, Centrale, Plateaux et Maritime. Il compte au total 39 préfectures subdivisées en cantons et en villages.
Sites du projet et critères de choix :
Les actions du projet seront menées dans les zones de massifs forestiers de l’Etat couvrant 15 préfectures du pays notamment sur 22 des sites reboisés les plus sensibles au feu (tableau 1). Ces sites sensibles font actuellement l’objet de reboisement et/ou de protection par l’ODEF. Chaque année, les feux parcourent les plantations étatiques et privées des cinq régions et les superficies brûlées représentent 3 212 ha (soit 27%) dont 7 % entièrement détruites d’après le rapport de l’étude diagnostic de l’OIBT de 2011 (annexe 5). Les régions centrale et plateaux concentrent près de 75 % des superficies brûlées, d’après la même étude. Les régions du nord (Kara et Savanes) sont celles qui concentrent une proportion des reboisements de l’ODEF la plus faible. Ainsi ce projet est-il orienté dans le sens de concentrer les efforts de protection dans les zones abritant le plus de reboisements.
Les critères de sélection de ces sites sont :
- Vulnérabilité au feu : les jeunes plantations de moins de 6 à 10 ans sont plus affectées par les feux ;
- Proximité entre plantations étatiques et privées : les activités de protection seront menées de façon conjointe entre les acteurs planteurs regroupés de manière à minimiser les coûts ;
- Concentration humaine : le risque d’incendie étant plus élevé dans les zones habitées, la protection est prévue dans ces zones afin de faciliter la mobilisation des populations pour appuyer les brigades en cas d’incendies
Au cours de l’actualisation de ce projet, la liste de ces sites a été revue, mais leur effectif n’a pas changé.
Tableau 1 : Sites du projet par préfecture
REGIONS PREFECTURES SITES DU PROJET
MARITIME
YOTO TOGODO SUD
ZIO ETO *
LILI *
VO OUATCHIDOME
PLATEAUX
AGOU WOUTO
HAHO
AMAKPAPE * HAHO-BALOE * NOTSE SUD WAHALA
OGOU ATAKPAME MONTAGNE *
WAWA BATO
AMOU ALAOUSSO
CENTRALE
BLITTA TCHOROGO *
OYOU
SOTOUBOUA MONT FOUKPA
TCHAOUDJO SOKODE
DRK
BASSAR BASSAR *
GUERIN KOUKA NATCHITIKPI
KOZAH LANDA-POZANDA
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* Sept (07) Sites sur les 22 possèdent déjà des brigades anti-feu, mais les activités du projet y consistent en des séances de sensibilisations et de formations en activités génératrices de revenus.
1.3.2. Aspects sociaux, culturels, économiques et environnementaux
1.3.2.1. Aspects sociauxAvec une croissance annuelle moyenne de 2, 84% sur les 30 dernières années, la population Togolaise croît à un rythme relativement rapide (6 191 155 d’habitants RGPH4 de 2010). Les projections pour les 20 prochaines années anticipent un ralentissement modéré de la croissance démographique qui devrait se situer un peu au-dessus de 2%. Cela implique qu’à l’horizon 2031 le Togo pourrait compter environ 10 millions d’habitants, soit plus de 30% qu’aujourd’hui (INSEED, 2015).
Cette population regroupe de nombreux groupes ethnolinguistiques différents dont on peut retenir deux prépondérants. Il s’agit du groupe Agnin-Tchi (Ewé, Ouatchi, Pedah, Ehoué, Ahoulan, etc.) plus de 20% qui occupe la plaine côtière du sud, du groupe Nigérien -Voltaïque (Kabyè, Losso, Moba, Gourma, Cotocoli, Tamberma, Bassar, etc.) de plus de 10% originaire des savanes et des zones montagneuses du nord et du groupe Yoruba (Anas - Akposso - Akékou, Tchokossi, Peul, Nagot, Haoussa etc.) qui se retrouve dans la zone montagneuse du sud-ouest et autre. Plusieurs langues comme l’éwé, le kabyé, le tem, le ben, le ncem, etc sont parlées. Les deux premières sont retenues comme langues nationales au côté de la langue officielle qui est le français.
Le projet interviendra dans les préfectures, elles-mêmes subdivisées en cantons et chaque canton en villages.
L’organisation sociale de base de l’ensemble des villages de la zone est, à des nuances près, semblable.
Chaque village dispose :
- d’un chef de village : autorité traditionnelle ayant la charge de l’administration des populations vivant sous son autorité. Il représente la communauté villageoise auprès des autorités civiles et politiques de l’administration centrale. Il est aussi le garant des us et coutumes de la communauté.
- des notables : Selon les villages, le nombre de notables varie entre 2 et 10. Ils représentent des sous chefs ou chefs de quartiers et assistent le chef du village.
- d’un secrétaire qui assiste le Chef du village dans la tenue des archives, les procès-verbaux etc.
- de doyens d’âge de collectivité : Le nombre de doyens d’âge varie selon que la population soit homogène (issue d’un seul lignage) ou hétérogène (plusieurs lignages). Le doyen d’âge d’une collectivité ou d’un lignage est chargé de la gestion du terroir du lignage. Il est le garant de l’inaliénabilité du patrimoine du lignage en faisant respecter les règles et coutumes liées à la gestion du terroir et du foncier. Il connaît les limites de l’héritage foncier du lignage. Il veille à la distribution équitable du patrimoine entre les ayants droit de la collectivité et l’accès des allogènes aux terres conformément à la tradition. Le doyen d’âge représente aussi le chef religieux gardien des us et Coutumes du lignage. Les doyens d’âge et les notables travaillent de concert avec le chef de village dans le règlement des problèmes entre les membres de la communauté et entre eux et les étrangers qui viennent s’y installer.
- des chefs de famille: Chaque lignage ou collectivité est constitué de plusieurs familles qui se reconnaissent appartenant au même lignage. A la tête de chaque famille, se trouve un responsable. Le chef de famille qui généralement est le doyen d’âge ou le plus influent de la famille. Le chef de famille maintient l’harmonie au sein de sa famille, organise la gestion des biens en rapport avec le « chef de la terre ».
Il est à noter que seule la collectivité détient le droit de propriété des terres. Les individus et les familles disposent du droit d’exploitation.
SIRKA
SAVANES OTI CAILCEDRAT
TAMPIALIM
15 PREFECTURES 22 SITES
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En dehors des structures sociales traditionnelles existant dans ces localités, de nouvelles structures d’organisation de développement y sont introduites et viennent compléter l’organisation sociale et culturelle des villages enquêtés. On distingue les Associations Villageoises de Développement et leur Comité (AVD/CVD) :
Dans presque toutes les localités se trouvent une Association Villageoise de Développement et son Comité (AVD/CVD). Le CVD en collaboration avec le chef de village assure la participation communautaire au cours des travaux d’intérêt collectif dans le village (travaux d’entretien et d’assainissement, travail communautaire de réparation d’école, etc.).
1.3.2.2. Aspects culturels,
Au Togo plus qu'ailleurs en Afrique de l'Ouest, le passé est intimement lié au présent. Les coutumes et les traditions sont partout vivaces à côté des religions importées. Les croyances traditionnelles sont très présentes au Togo ; les autres religions sont le christianisme (pratiqué par environ 35 % de la population) et l’islam (20 %).
Des fêtes et des cérémonies ethniques innombrables rythment la vie et donnent lieu à des manifestations vivantes et colorées. La plupart des rites prennent leur origine dans les forêts. Pour ne citer que certaines fêtes du Sud au Nord, on a :
Agbogbozan : fête annonçant la nouvelle année agricole surtout la consommation de nouvelle ignames comme le peuple bassar au nord. Agbogboza réunit et rassemble entre août et septembre tous les fils Ewé de la diaspora autour de Notsè (préfecture de Haho).
Ayizan, la fête du haricot. Le peuple éwé de la préfecture de zio commémore Ayiza en mémoire de l’exode de leurs ancêtres qui ont fui entre le XVIè et XVIIè siècles du joug du Roi Agokoli
.
Kamaka, fête de moisson en pays Tem est célébrée chaque année au cours du mois de Janvier à Bafilo dans la préfecture d’Assoli.
Les chasses (rituelles, organisées ou occasionnelles) réalisées chaque année en saisons sèches dans les 15 préfectures ;
Il existe d’autres activités culturelles comme la danse du feu du peuple Bassar.
En somme, les chefferies traditionnelles et confréries de chasse sont au centre ou à la tête des randonnées communautaires de chasse, partant du principe d’une chasse sans feux dans des localités sous leurs influences politiques. L’organisation de la chasse communautaire sans feu est renforcée avec l’appui logistique fourni par les participants eux-mêmes. Par exemple à Lomé les organisateurs utilisent des camions pour assurer le déplacement des groupes de chasse à plus d’une trentaine de kilomètres de leur localité de résidence. Plus souvent, on les rencontre parfois en motocyclettes chargées de gibiers. Les gibiers tués sont des rongeurs, des serpents, des oiseaux et quelque fois des antilopes. Ils sont répartis suivant des règles bien établies entre les chasseurs et les autorités traditionnelles compétentes, notamment le Outindan et les chefs chasseurs (Woukpankpli ou Oubandan, chef de terre en pays Komkomba).
Les femmes ont un statut moins valorisant que les hommes. Elles subissent un traitement différencié dans la
Les femmes ont un statut moins valorisant que les hommes. Elles subissent un traitement différencié dans la