Partie III. PRÉSENTATION GÉNÉRALE DE DOUJA PROMOTION GROUPE ADDOHA GROUPE ADDOHA
IV. Organes d’administration
Les articles 10 à 17 des Statuts de la société Douja Promotion Groupe Addoha relatifs à la composition, aux modes de convocations, aux attributions, aux fonctionnements et aux quorums du Conseil d’Administration de la société Douja Promotion Groupe Addoha sont conformes à la loi n°17‐95 relative aux Sociétés Anonymes telle que modifiée et complétée.
IV.1. Composition du conseil d’administration
L’article 10 des Statuts de la société Douja Promotion Groupe Addoha stipule les éléments suivants en matière d’administration de la Société :
▪
la Société est administrée par un Conseil d’Administration.▪
le Conseil d’Administration nomme parmi ses membres un Président, personne physique, et fixe la durée de sa fonction, qui ne peut toutefois excéder celle de son mandat d’administrateur.▪
le Conseil désigne aussi la personne devant remplir les fonctions de secrétaire et qui peut être prise même en dehors de ses membres et des actionnaires.La présidence du Conseil d’Administration de Douja Promotion Groupe Addoha est assurée par M. Anas SEFRIOUI, Président Directeur Général, dont le mandat fut renouvelé par le Conseil d’Administration de la Société en date du 20 décembre 2005.
La composition du Conseil d’Administration de Douja Promotion Groupe Addoha, au 30/06/2011, se décline de la manière suivante :
Tableau 10 Composition du Conseil d’Administration de Douja Promotion Groupe Addoha au 01/06/2012
Membres du Conseil
TAITTINGER Administrateur 2012
AGO statuant sur les comptes de l’exercice 2012
‐ Aucun
M. Philippe FAURE Administrateur 2012
AGO statuant sur les comptes de l’exercice 2012
‐ Aucun
Source :Douja Promotion Groupe Addoha
En 2012, Madame Brigitte TAITTINGER et Monsieur Philippe FAURE intègrent le conseil d’administration de Douja Promotion Groupe Addoha en qualité d’administrateurs indépendants. Lesdites cooptations interviennent suite à la démission de Monsieur Charles MILHAUD et de Monsieur Philippe MELLIER de leurs fonctions d’administrateurs.
En effet, le conseil d’administration tenue le 1er juin 2012 a décidé de nommer Madame Brigitte TAITTINGER et Monsieur Philippe FAURE en qualité de nouveaux administrateurs, et ce pour la durée restant à courir des mandats de leurs prédécesseurs, soit jusqu’à l’Assemblée Générale Annuelle devant statuer sur les comptes de 2012.
Par ailleurs, l’Assemblée Générale Ordinaire tenue le 27 juin 2011 a décidé de renouveller le mandat de M. Anas Sefrioui et de la société OIP en qualité d’administrateurs pour une durée de six ans, soit jusqu’à l’issue de l’Assemblée Générale Annuelle devant statuer en 2017 sur les comptes de 2016.
IV.2. Fonctionnement Du Conseil D’administration
IV.2.1. Actions de garantie
Selon l’article 11 des statuts de la société, le nombre des actions de garantie prévues par la loi et que doit détenir chaque administrateur dans la société est fixé à dix (10) actions.
IV.2.2. Durée des fonctions des administrateurs
Selon l’article 12 des statuts de la société, la durée des fonctions des administrateurs est de six (6) années.
IV.2.3. Allocations du Conseil
L’article 13 des statuts de la société stipule que les administrateurs pourront recevoir toutes rémunérations autorisées et dans les conditions fixées par la loi.
IV.2.4. Réunions de Conseil
D’après l’article 14 des statuts de la société, le Conseil d’Administration se réunit aussi souvent que la loi ou l’intérêt de la société l’exige.
IV.2.5. Quorum, majorité et procès‐verbaux
Selon l’article 15 des statuts de la société, le Conseil d’Administration se réunit et délibère dans les conditions prévues par la loi.
Les pouvoirs de représentation d’un administrateur par un autre administrateur devront être donnés par lettre, ou sous réserve de confirmation par lettre par la suite, par télécopie ou par courrier électronique. En cas de partage des voix, celle du Président est prépondérante.
IV.2.6. Pouvoirs du Conseil
Le Conseil d’Administration détermine les orientations de l’activité de la société et veille à leur mise en œuvre.
Il se saisit de toute question intéressant la bonne marche de la société et règle par ses délibérations les affaires qui la concernent.
Le Conseil d’Administration procède aux contrôles et vérifications qu’il juge opportuns. Le Conseil d’Administration peut conférer à l’un de ses membres ou à des tiers actionnaires ou non, tous mandats spéciaux pour un ou plusieurs objets déterminés et avec ou sans faculté pour les mandataires de consentir eux‐
mêmes toutes substitutions totales ou partielles dans la limité qu’il tient de la loi et des présents statuts.
Le Conseil peut décider de la création de comités d’études chargés d’étudier les questions que le Conseil ou son président lui soumet.
IV.3. Mandats d’administrateur du Président
Au 30 avril 2012, M. Anas SEFRIOUI, Président Directeur Général de la société Douja Promotion Groupe Addoha est également administrateur dans les sociétés suivantes :
Sociétés Activités Fonction
Douja Promotion Groupe Addoha Promotion Immobilière Président
Cita Promotion Immobilière Président
Tanger Sakane Promotion Immobilière Président
Addoha Essalam Promotion Immobilière Gérant
Dar Jawda Promotion Immobilière Gérant
Marrakech Golden Resorts Promotion Immobilière Président
Promif Promotion Immobilière Gérant
Promolog Promotion Immobilière Gérant
Optim Immobilier Promotion Immobilière Président
Maroc Villages & Résidences Promotion Immobilière Président
Trade Management Services Président
Immolog Promotion Immobilière Président
Mabani Détroit Promotion Immobilière Président
General Firm Of Morocco Promotion Immobilière Président du Directoire
Al Qudrah Addoha Promotion Immobilière Président
Mabani Zellidja Promotion Immobilière Président du Directoire
Beladi Hadj Fatah Promotion Immobilière Co‐gérant
Awal Sakane Promotion Immobilière Délégataire de pouvoir
Ciments de l’Atlas Production de ciment et de béton Président
O.I.P Holding Gérant
Marina Blanca Complexe balnéaire Gérant
LASRY Maroc Transit maritime Administrateur
Bétons et Granulats du Maroc Béton Granulat Président
CAP Spartel Promotion Immobilière Président
Source :Douja Promotion Groupe Addoha