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O RGANES D ’ ADMINISTRATION DE BMCE B ANK

PARTIE III : PRESENTATION DE BMCE BANK

V. O RGANES D ’ ADMINISTRATION DE BMCE B ANK

1. Conseil d’administration

BMCE Bank est administré par un Conseil d’Administration composé de onze membres et présidé par Monsieur Othman BENJELLOUN, Président Directeur Général.

Administrateurs Date de

nomination Expiration du mandat Lien de parenté M. Othman BENJELLOUN BANQUE FEDERATIVE DU CREDIT

MUTUEL (Holding du Groupe Crédit Mutuel /

représentée par M. Pedro Mosqueira DO AMARAL 2000

L’Assemblée Générale devant statuer sur les comptes 2017

Idem CAISSE DE DEPOT ET DE GESTION

Représentée par M. Anass ALAMI 2010

L’Assemblée Générale devant statuer sur les comptes 2015

Idem FINANCECOM

représentée par M. Zouheir BENSAID 2001

L’Assemblée Générale devant statuer sur les comptes 2014

Idem RMA WATANYA

Représentée par M. Azzeddine GUESSOUS 1995

L’Assemblée Générale

Administrateur Directeur Général Exécutif Groupe 2004

L’Assemblée Générale

2. Comités issus du Conseil d’Administration

Conformément aux meilleures pratiques internationales, le Conseil a institué en son sein un certain nombre de Comités spécialisés chargés d’analyser en profondeur certaines problématiques spécifiques et de lui formuler des recommandations lui permettant ainsi de s’acquitter au mieux de ses responsabilités et prérogatives.

Il s’agit du Comité d’Audit et de Contrôle Interne Groupe, du Comité d’Audit et de Contrôle Interne Banque et du Comité de Gouvernance.

Comité d’Audit et de Contrôle Interne Groupe –CACI Groupe-

Se réunissant au moins trois fois par an, le Comité d’Audit et de Contrôle Interne Groupe est composé de quatre Administrateurs non dirigeants. Egalement, des membres de la Direction Générale de la Banque peuvent être associés aux travaux du Comité d’Audit.

Les principales missions du CACI Groupe ont trait à :

Vérification des opérations et des procédures internes ; Mesure, maîtrise et surveillance des risques ;

Vérification de la fiabilité de la collecte, du traitement approprié et de la conservation des données comptables ;

Circulation efficace de la documentation et de l’information tant au plan interne qu’externe ;

Evaluation de la cohérence et de l’adéquation des dispositifs de contrôle mis en place ; Evaluation de la pertinence des mesures correctrices proposées ou mises en œuvre ;

S’assurer de la conformité de la comptabilité et de la cohérence des systèmes de contrôle interne au niveau de chaque entité ayant une vocation financière appartenant au Groupe ; Examen des comptes sociaux et consolidés avant leur soumission pour approbation au Conseil d’Administration ;

Examen de la pertinence des activités d’audit interne dans les entités du Groupe ;

Examen de la situation de conformité -Compliance- dans le Groupe et de l’état d’avancement des actions dans ce domaine pour chacune des entités composant le Groupe ;

Présentation au moins deux fois par an au Conseil d’Administration de la situation des encours des créances en souffrance, des résultats des démarches amiables et du recouvrement contentieux des créances, des encours des créances restructurées et de l’évolution de leur remboursement ;

Veiller à la qualité et à la véracité de l’information délivrée aux actionnaires.

Le dispositif de vérification des opérations et des procédures internes doit, en outre, permettre de s’assurer :

De la conformité des opérations et des procédures internes aux prescriptions légales et réglementaires ainsi qu’aux normes et usages professionnels et déontologiques en vigueur ; Du respect des normes de gestion et des procédures internes fixées par les organes compétents.

Comité d’Audit et de Contrôle Interne –CACI Banque-

Se réunissant au moins deux fois par an, le Comité d’Audit et de Contrôle Interne est composé de quatre Administrateurs non exécutifs. Egalement, des membres de la Direction Générale de la Banque peuvent être associés aux travaux du Comité d’Audit et de Contrôle Interne.

Les principales missions du CACI ont trait à :

La vérification des opérations et des procédures internes ; La mesure, la maîtrise et la surveillance des risques ;

La vérification de la fiabilité de la collecte, du traitement, de la diffusion et de la conservation des données comptables ;

La circulation efficace de la documentation et de l’information tant sur le plan interne qu’externe ;

L’évaluation de la cohérence et de l’adéquation des dispositifs de contrôle mis en place ; La qualité de l’information délivrée aux actionnaires ;

La vérification de la conformité de la comptabilité et de la cohérence des systèmes de contrôle interne au niveau de chaque entité ayant une vocation financière appartenant au Groupe ;

L’examen des comptes sociaux et consolidés avant leur soumission au Conseil d’Administration ;

L’élaboration du rapport annuel de l’activité et des résultats du contrôle interne qui sont soumis à l’examen du Conseil d’Administration ;

L’information, au moins deux fois l’an, du Conseil d’Administration relativement aux encours des créances en souffrance, aux résultats des démarches amiables ou judiciaires entreprises, de même qu’aux encours des créances restructurées et de l’évolution de leur remboursement ;

L’évaluation de la pertinence des mesures correctives proposées ou mises en œuvre.

Comité de Gouvernance

Instance émanant du Conseil d’Administration, le Comité de Gouvernance est composé de trois Administrateurs non exécutifs et se réunira semestriellement ou chaque fois que nécessaire à la discrétion des membres du Comité.

Le Comité de Gouvernance émet son avis et recommandations au Conseil et à ce titre, il est chargé de:

Veiller au respect des principes de bonne gouvernance et des dispositions légales et réglementaires en vigueur et à les communiquer aux actionnaires ;

Examiner et faire des recommandations par rapport, à la composition, les missions et travaux du Conseil d’Administration et de ses Comités Spécialisés ;

Prévenir et veiller à la résolution d’éventuels conflits d’intérêt pouvant surgir entre les membres du Conseil d’Administration, liés à des opérations ou transactions, associant les dirigeants ou les actionnaires ;

Proposer des procédures de cooptation des Administrateurs et des membres de la Direction Générale ainsi que formuler des recommandations au Conseil pour la désignation d’un nouveau membre ;

Proposer une politique de rémunération des Administrateurs et des membres de la Direction Générale conformément aux critères fixés au préalable par le Conseil d’Administration.

3. Autres mandats d’administrateur du Président Othman BENJELLOUN

Monsieur Othman BENJELLOUN, Président Directeur Général de BMCE Bank assure également d’autres fonctions au sein des participations de la Banque :

Participations Capital en Millions

Quote-part

détenue Mandat du Président de BMCE Bank BMCE International Madrid EUR 25,6 100% Président du Conseil d’Administration

Maghrebail MAD 102,5 51% Administrateur (intuitu personae)

ESFG S.A. EUR 207,1 1,2% Administrateur (intuitu personae)

BMCE International Holdings GBP 102,2 100% Président du Conseil d’Administration Moroccan Financial Board MAD 140 14,29% Administrateur

BMCE International Madrid EUR 25,6 100% Président du Conseil d’Administration Source : BMCE Bank (juin 2014)