Normes de suivi de la qualité de l’air

Une norme de qualité de l'air est définie comme une prescription concernant la qualité de l'air. Elle est essentiellement définie en fonction de la quantité de polluants chimiques dans l'air, mais aussi d'autres paramètres physiques, comme la température, l'humidité ou la pression.

En matière de qualité de l'air, les réglementations peuvent être distinguées au niveau mondial et national. L'ensemble de ces réglementations a pour principales finalités :

- l'évaluation de l'exposition de la population et de la végétation à la pollution atmosphérique ; - l'évaluation des actions entreprises par les différentes autorités dans le but de limiter cette

pollution ;

- l'information sur la qualité de l'air.

Afin de donner des repères à la communauté scientifique et aux décideurs, les lignes directrices de l’OMS sur la qualité de l’air en relation avec la santé ont été publiées en 2006. Ces lignes directrices fixent les seuils à ne pas dépasser pour chaque polluant majeur. La Côte d’Ivoire, soucieuse des enjeux que constitue la qualité de l’air dans les villes, s’est elle aussi dotée d’une législation à travers le décret N° 2017-125 du 22 Février 2017 relatif à la qualité de l’air. Ce décret résulte de la volonté du gouvernement ivoirien de lutter contre la dégradation continue de l’air, liée à l’accroissement du parc automobile et au développement des activités industrielles. Il fixe, d’une part, les valeurs limites des paramètres de la qualité de l’air ambiant

25 et celles des gaz et particules émis par les véhicules automobiles et motocyclettes et définit, d’autre part, les procédures de contrôle de la qualité de l’air ainsi que les sanctions prévues à cet effet. La Côte d’Ivoire entend ainsi prévenir les risques environnementaux et lutter contre la pollution de l’air et l’une de ses conséquences, qui est la recrudescence des maladies respiratoires. Près de 16 ans auparavant, le Bénin avait lui aussi pris le décret N° 2001-110 du Avril 2001 fixant les normes de la qualité de l’air en application du décret 98-030 du 12 Février 1998 portant loi-cadre de l’environnement en république du Bénin.

Les lignes directrices de l’OMS et les législations nationales définissent différents seuils et valeurs limites pour chaque polluant en fonction des objectifs recherchés. Quelques définitions sont aussi apportées pour faciliter la compréhension des termes utilisés dans les dites législations. Dans ce qui suit un rappel de quelques termes importants sera fait, suivi des principales normes sur les polluants emblématiques.

I.4.1. Quelques définitions relatives à la qualité de l’air - Polluants de l’air :

Les polluants de l’air sont des substances qui, une fois émises dans l’air libre, produisent des effets nocifs sur la santé de l’homme et sur l’environnement.

- PM2.5:

Ce sont des particules en suspension dans l’atmosphère passant dans un orifice d’entrée calibré, avec un rendement de séparation de 50 % pour un diamètre aérodynamique maximum de 2,5 µm.

- PM10:

Ce sont des particules en suspension dans l’atmosphère passant dans un orifice d’entrée calibré, avec un rendement de séparation de 50 % pour un diamètre aérodynamique maximum de 10 µm.

- Objectifs de qualité :

C’est le niveau de concentration de substances polluantes dans l’atmosphère à atteindre dans une période donnée, fixée sur la base des connaissances scientifiques, dans le but d’éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs de ces substances pour la santé humaine et/ou pour l’environnement.

26

- Seuil d’alerte :

C’est le niveau de concentration de substances polluantes dans l’air au-delà duquel une exposition de courte durée présente un risque pour la santé humaine ou la dégradation de l’environnement.

- Seuil d’information et de recommandation :

C’est le niveau de concentration des substances polluantes au-delà duquel une exposition à court terme présente un risque pour la santé humaine de groupes particulièrement sensibles au sein de la population et qui rend nécessaires l’émission d’informations immédiates et adéquates à destination de ces groupes et des recommandations pour réduire certaines émissions.

- Valeur cible :

C’est le niveau de concentration à atteindre, dans la mesure du possible, dans un délai donné et fixé afin d’éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs sur la santé humaine ou l’environnement dans son ensemble.

- Valeur limite :

C’est le niveau maximal de concentration de substances polluantes dans l’atmosphère, fixé sur la base des connaissances scientifiques, dans le but d’éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs de ces substances pour la santé humaine ou pour l’environnement.

I.4.2. Normes des principaux polluants particulaires et gazeux relatifs à la qualité de l’air Des normes correspondant aux objectifs de qualité l’air ont été définis par les lignes directrices de l’OMS en 2005. Ces normes concernent un certain nombre de polluants particulaires et gazeux dont les effets sur la santé sont avérés. Les lignes directrices de l’OMS relatives à la qualité de l’air sont destinées à être utilisées partout dans le monde. Elles ont été élaborées pour soutenir les actions menées en vue d’atteindre une qualité de l’air permettant de protéger la santé publique dans différents contextes. Des normes relatives à la qualité de l’air sont aussi fixées par chaque pays, afin de protéger la santé publique de ses citoyens, et en tant que telles constituent un élément important de la gestion des risques et des politiques environnementales nationales.

Les normes nationales varieront en fonction de la stratégie adoptée pour parvenir à un équilibre entre les risques sanitaires, la faisabilité technologique, des considérations économiques et divers autres facteurs politiques et sociaux qui, à leur tour, vont dépendre, entre autres choses, du degré de développement et de la capacité nationale en matière de gestion de la qualité de

27 l’air (WHO, 2006). C’est le cas en Côte d’Ivoire et au Bénin où des normes relatives à la qualité de l’air ont été prises en fonction des réalités locales. Le tableau I.2 présente les normes de certains polluants identifiés par les lignes directrices de l’OMS en comparaison avec les législations nationales adoptées en Côte d’Ivoire et au Bénin.

Tableau I.2: Quelques normes sur la qualité de l'air ambiant selon les lignes directrices de l’OMS et les décrets sur la qualité de l’air en Côte d’Ivoire et au Bénin.

Type de

polluants ^{Polluants OMS (2005) Côte d'Ivoire (2017) Bénin (2001)}

Particules grossières et fines PM10 ^{50 µg / m} 3 / 24 h 20 µg / m³ / an ^{230 µg / m} 3 / 24 h 20 µg / m3/ an 50 µg /m3 / an PM2.5 ^{25 µg / m} 3/ 24 h 10 µg / m³ / an - 10 µg / m3/ an Polluants gazeux NO2 200 µg / m3 / h 40 µg / m³ / an ^{150 µg / m} 3 / 24 h 40 µg / m3/ an 100 µg / m3 / an SO2 500 µg / m3/ 10 min 20 µg / m³ / an 1300 µg / m3 / h 20 µg / m3/ 24 h 200 µg / m3 / 24 h 80 µg / m3 / an O3 100 µg / m3/ 08 h / 24 h 120 µg / m3 / 08 h / 24 h 0,08 ppm / 08 h

28