Partie III – Impulser et rendre possible le penser petit
III- 1.2 La nécessité d’une vigilance dans un contexte de contraintes
Diverses sources d’observations alertent sur l’importance de mettre en œuvre une intervention précoce dès qu’un danger est repéré. Dans la recherche dite « Saint-Exupéry » 140, sur les 128 parcours d’enfants étudiés, il ressort que les 27 enfants dont le devenir est le plus défavorable ont été placés plus tardivement que les autres, avec une tendance à un délai moyen plus élevé que pour les autres enfants de la cohorte entre la première alerte sociale et le placement.
Plusieurs discours d’experts et acteurs de la protection de l’enfance convergent pour dire qu’à la difficulté de caractériser le danger – commune à toutes les tranches d’âge – peut s’ajouter, sinon un « tabou de la séparation » comme l’évoquent certains, tout au moins une difficulté à séparer le tout-petit de sa famille qui est susceptible d’impacter les décisions et les organisations. La directrice d’un foyer départemental de l’enfance explique que cette donnée se conjugue parfois avec des contraintes organisationnelles du dispositif de protection de l’enfance : « Je pense que c’est compliqué pour un travailleur social d’imaginer qu’un tout-petit puisse être séparé de ses parents.
C’est comme s’il y avait toujours une négociation, à donner une dernière chance aux parents, et puis un turn-over des magistrats qui s’est installé. Ce qui fait que, quand on arrive à mettre au jour une adhésion de surface du parent, qui dit qu’il va faire mais qui en fait ne fait rien… Quand le magistrat
139 Création d’une pouponnière apparaissant dans le décompte de l’enquête sur les pouponnières réalisée par l’ONPE en août 2018 (voir supra section I-3.3).
140 Duverger P., Rousseau D., et al. Parcours des enfants admis avant l’âge de quatre ans à la pouponnière sociale du foyer de l’enfance de Maine-et-Loire entre 1994 et 2001 : étude portant sur 128 sujets. Rapport final, septembre 2013. Recherche ayant bénéficié d’un soutien de l’ONPE dans le cadre de son appel d’offres thématique 2010.
change, ça peut passer à la trappe, le parent fait toujours illusion, et rien ne se passe pendant des années.
On a quand même des mesures inadaptées qui durent, et ça peut alimenter, à la sortie de la chaîne, les jeunes pour lesquels on n’arrive plus à trouver de place. » Plusieurs directeurs d’établissement et intervenants rencontrés ont pu témoigner qu’arrivent, dans les services de placement, des jeunes enfants « très abimés », dont la situation est déjà considérablement dégradée, avec une santé précaire, des retards de développement, etc., même chez certains ayant bénéficié d’un accompagnement en milieu ouvert.
Certains observateurs vont plus loin dans le constat des possibles conséquences sur les jeunes enfants de l’absence ou de l’insuffisance des prises en charge, en évoquant qu’elles les exposent à un risque de décès. Martine Brousse 141, rencontrée dans le cadre d’autres travaux conduits par l’ONPE, confirme que les situations de décès d’enfants repérées par la Voix de l’enfant (qui se porte partie civile sur plusieurs affaires judiciaires) concernent surtout de très jeunes enfants, de moins de 3 ans, et que si les décès d’enfants plus âgés sont plus rares, « la violence sur l’enfant démarre assez tôt ». Les recherches exploratoires conduites par l’ONPE sur ce thème ne sont pas exhaustives mais elles vont dans le même sens, en repérant que les décès d’enfants peuvent survenir dès la période post-natale et/ou s’inscrire dans un contexte de violences répétées. Cette sous-estimation du danger peut en partie s’expliquer par « l’invisibilité de la maltraitance » qui se produit dans une intimité familiale à laquelle les intervenants sociaux n’ont que partiellement accès, mais aussi par des phénomènes subjectifs qui peuvent s’activer en présence de signaux d’alerte forts et répétés – parmi lesquels, en particulier, un processus de sidération pouvant pro-jeter les intervenants dans une forme d’aveuglement ou d’inertie.
Pour M. Créoff 142, la capacité à protéger le tout-petit se pense en lien avec celle des professionnels à « penser sur le long terme pour cet enfant », comme l’ambitionne la loi de mars 2016 : « Sur les 0-2 ans, la question est : quelle est l’intensité de la projection des professionnels et de l’institution pour construire un avenir pour cet enfant ? Comment on a un vrai projet d’avenir pour lui ? Quand il arrive à 8 jours, le niveau de responsabilité devrait être un véritable axe. […] Du point de vue de l’inspecteur ASE, la question devrait être “Qu’est-ce qu’on imagine pour cet enfant, ensemble, comment on y pense ?” Se focaliser, sur l’enfant, presque exclusivement sur lui. On n’est pas encore dans la nécessité de concilier avec des attachements qu’il a déjà constitués. […] Sur cette tranche d’âge il ne faut s’attacher qu’à l’enfant, car il risque de disparaître totalement. […] Il faut aussi accepter qu’en protection de l’enfance la question de la mise en danger n’est pas la question de l’intentionnalité, de la faute du parent, mais celle de la capacité (comme le montre E. Bonneville). Il y a des parents que l’on peut rendre meurtriers en ne le reconnaissant pas. »
Par ailleurs, si des volontés politiques de meilleure reconnaissance et prise en compte des besoins du jeune enfant existent (comme le montre l’analyse des lois et schémas départementaux récents supra), elles peuvent être entravées par des réalités de terrain parfois difficiles à dépasser.
141 Présidente de la Voix de l’enfant, vice-présidente du GIP Enfance en danger.
142 Entretien avec l’ONPE (op. cit.).
Ainsi, plusieurs départements et acteurs de la protection de l’enfance se déclarent confrontés à une augmentation des taux de jeunes enfants confiés, rendant insuffisante ou inadaptée l’offre d’accueil. Une directrice de foyer de l’enfance le souligne : « Comme dans beaucoup de département, nous avons des taux de placement de jeunes enfants qui explosent complètement. La pouponnière est engorgée le temps que les orientations se mettent en place. Au-dessous de 3 ans, à part l’accueil familial, il n’y a pas grand-chose, et ce sont des cas complexes avec de grosses problématiques de santé. Donc l’accueil familial départemental s’est vu complètement submergé par des primo accueils par défaut de tout-petits. Mais ils n’ont pas les moyens de suivre les familles, ils ne connaissent pas le jeune enfant, ils sont dépassés. Donc on a développé tout un système où ces primo accueils passent systématiquement par le foyer. Nous, on forme les assistantes familiales et on évalue en même temps. »
Parallèlement, de nombreux départements rencontrés évoquent une difficulté à recruter des assistants familiaux, et notamment à renouveler la génération de ceux partant en retraite : « On a des assistants familiaux qui sont très vieillissants, 34 % ont plus de 60 ans, donc on comprend que ces assistants familiaux n’aient pas l’énergie pour accueillir des petits. En plus, accueillir des tout-petits quand on sait qu’il va y avoir du placement au long cours, ça n’est pas forcément pertinent de les placer chez des personnes âgées. Et puis on a aussi une tranche d’assistants familiaux qui sont jeunes, qui ont des enfants en bas âge, et qui ne veulent pas accueillir d’autres enfants en bas âge. Donc on a une pyramide des âges qui n’est pas du tout favorable à l’accueil des tout-petits. » Ce département, comme plusieurs autres, fait le lien entre cette problématique et celles de la suractivité et de l’engorgement des établissements d’accueil, avec une augmentation des durées de séjour des enfants en l’absence de solution alternative – dans le département précité, la durée moyenne de séjour en pouponnière a par exemple été multipliée par trois entre 2002 et 2014.
Une directrice de foyer départemental nuance toutefois en précisant que l’enjeu n’est pas de réduire absolument le temps d’accueil en structure collective : « Il ne faut pas penser que le temps qui est passé en pouponnière n’est pas un temps indispensable car, quand ils nous sont adressés, c’est souvent en urgence. Donc il y a un temps d’observation et de proposition d’orientation, et le travail avec les parents, parce qu’il y a toujours un accompagnement parental qui est important au niveau de nos établissements (les enfants ne sont pas coupés des parents, et il y a tout un travail qui se fait sur la parentalité qui est aussi nécessaire). Mais, une fois que la proposition d’orientation est faite, c’est là qu’il y a un problème .»
En outre, d’autres difficultés de terrain sont observées, même lorsqu’existe une attention et un pro-jet départemental pour les enfants de moins de 6 ans confiés. Est notamment en cause le manque de coopération entre acteurs de la protection de l’enfance (magistrats, ASE, établissements et services, etc.), que complique le phénomène de turn-over des professionnels déjà identifié supra.
Cet écueil, conjugué à des contraintes systémiques et parfois à des dysfonctionnements des organisations, peut conduire à une incohérence d’action et à des discontinuités dans les parcours de vie et d’accompagnement des jeunes enfants qui leur sont particulièrement dommageables : prises en charge différées, placements en urgence, multiplicité des intervenants et des modes d’accueil, alternance de placements et de retours en famille, etc.
III-1.3 Placement familial ou en établissement : les éléments à considérer pour répondre aux